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Déliberation - registre deliberations 15 12
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Gouvernes.
Lien du pdf (Déliberation - registre deliberations 15 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
Commune de GOUVERNES
Département de Seine et Marne EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU 15 DECEMBRE 2025
Présents :
Mme TORTRAT, Maire,
M. MAINGON, Mme HILAIRE, Mme DUBAND Adjoints
M. CABARRUS, Mme CHANLON, M. PUCCINELLI, M. GUIHARD, Mme ROBILLARD-DIABATE, M. COUSIN, M. GANIVET-BILLAUD, conseillers Municipaux délégués,
M. TONI, conseiller Municipal
Absents :
M. PANIER
M. ILLY
Mme TARTRAT (pouvoir à Mme TORTRAT)
Secrétaire de séance : M. GANIVET-BILLAUD
OUVERTURE DE LA SEANCE A 19H03
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Madame Le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte.
Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 octobre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
N° DES
DELIBERATIONS
OBJET DES DELIBERATIONS APPROUVEES
N°28/2025 Recensement 2026 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs N°29/2025 Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
N°30/2025 Participation en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation
FIN DE LA SEANCE : 19H40
Conformément aux articles L.2121-12 et L.2121-13 du Code Général des Collectivités Territoriales, les membres du conseil municipal peuvent consulter en mairie les documents ayant trait aux affaires soumises en délibération. Liste affichée le 22 décembre 2025 Commune de GOUVERNES
Département de Seine et Marne EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU 15 DECEMBRE 2025
Présents :
Mme TORTRAT, Maire,
M. MAINGON, Mme HILAIRE, Mme DUBAND Adjoints
M. CABARRUS, Mme CHANLON, M. PUCCINELLI, M. GUIHARD, Mme ROBILLARD-DIABATE, M. COUSIN, M. GANIVET-BILLAUD, conseillers Municipaux délégués,
M. TONI, conseiller Municipal
Absents :
M. PANIER
M. ILLY
Mme TARTRAT (pouvoir à Mme TORTRAT)
Secrétaire de séance : M. GANIVET-BILLAUD
OUVERTURE DE LA SEANCE A 19H03
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Madame Le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte.
Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 octobre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
N° DES
DELIBERATIONS
OBJET DES DELIBERATIONS APPROUVEES
N°28/2025 Recensement 2026 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs N°29/2025 Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
N°30/2025 Participation en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation
FIN DE LA SEANCE : 19H40
Conformément aux articles L.2121-12 et L.2121-13 du Code Général des Collectivités Territoriales, les membres du conseil municipal peuvent consulter en mairie les documents ayant trait aux affaires soumises en délibération. Liste affichée le 22 décembre 2025 Commune de GOUVERNES
Département de Seine et Marne EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU 15 DECEMBRE 2025
Présents :
Mme TORTRAT, Maire,
M. MAINGON, Mme HILAIRE, Mme DUBAND Adjoints
M. CABARRUS, Mme CHANLON, M. PUCCINELLI, M. GUIHARD, Mme ROBILLARD-DIABATE, M. COUSIN, M. GANIVET-BILLAUD, conseillers Municipaux délégués,
M. TONI, conseiller Municipal
Absents :
M. PANIER
M. ILLY
Mme TARTRAT (pouvoir à Mme TORTRAT)
Secrétaire de séance : M. GANIVET-BILLAUD
OUVERTURE DE LA SEANCE A 19H03
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Madame Le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte.
Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 octobre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
N° DES
DELIBERATIONS
OBJET DES DELIBERATIONS APPROUVEES
N°28/2025 Recensement 2026 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs N°29/2025 Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
N°30/2025 Participation en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation
FIN DE LA SEANCE : 19H40
Conformément aux articles L.2121-12 et L.2121-13 du Code Général des Collectivités Territoriales, les membres du conseil municipal peuvent consulter en mairie les documents ayant trait aux affaires soumises en délibération. Liste affichée le 22 décembre 2025 Commune de GOUVERNES
Département de Seine et Marne EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU 15 DECEMBRE 2025
Présents :
Mme TORTRAT, Maire,
M. MAINGON, Mme HILAIRE, Mme DUBAND Adjoints
M. CABARRUS, Mme CHANLON, M. PUCCINELLI, M. GUIHARD, Mme ROBILLARD-DIABATE, M. COUSIN, M. GANIVET-BILLAUD, conseillers Municipaux délégués,
M. TONI, conseiller Municipal
Absents :
M. PANIER
M. ILLY
Mme TARTRAT (pouvoir à Mme TORTRAT)
Secrétaire de séance : M. GANIVET-BILLAUD
OUVERTURE DE LA SEANCE A 19H03
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Madame Le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte.
Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 octobre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
N° DES
DELIBERATIONS
OBJET DES DELIBERATIONS APPROUVEES
N°28/2025 Recensement 2026 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs N°29/2025 Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
N°30/2025 Participation en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation
FIN DE LA SEANCE : 19H40
Conformément aux articles L.2121-12 et L.2121-13 du Code Général des Collectivités Territoriales, les membres du conseil municipal peuvent consulter en mairie les documents ayant trait aux affaires soumises en délibération. Liste affichée le 22 décembre 2025