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Déliberation - 2023 53 Gymnase des Albatros Actualisation du plan de financement
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 53 Gymnase des Albatros Actualisation du plan de financement)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
: ON ET EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
BE CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHATEAU
Séance du 12 avril 2023
Nombre de conseillers
en exercice : 33 Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont
Présents : 25 réunis le douze avril deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, à la Maison des
Absent : 1 Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le quatre avril deux mille
Procurations : 7 vingt-trois par Monsieur Jean-Philippe KEROSLIAN, Maire
Votants : 32
Président : Jean-Philippe KEROSLIAN, Maire d’Onet-le-Chêteau
Présents : Marie-Noëlle TAUZIN, Christian MAZUC, Catherine COUFFIN, Raymond BRALEY, Dominique BEC,
Didier PIERRE, Sabine MIRAL, Gulistan DINCEL, Jean-Louis COSTE, Christine LATAPIE, Michel SOULIE, Valérie
ABADIE-ROQUES, Jacques DOUZIECH, Françoise UITIELLO, Jacky MAILLE, Franck TOURNERET, Christian
GIRAUD, Stanislas LIPINSKI, Jean-Luc PAULAT, Benjamin GOURDON, Jean-Marc LACOMBE, Elisabeth
GUIANCE, Liliane MONTJAUX, Amar GUENDOUZI, Isabelle COURTIAL
Absents ayant donné pouvoir : Jean-Philippe ABINAL (parti à 19h32 pouvoir à Jean-Philippe KEROSLIAN),
Fabienne VERNHES (pouvoir à Marie-Noëlle TAUZIN), Hakim GACEM (pouvoir à Catherine COUFFIN), Virginie
SEXTO (pouvoir à Christian MAZUC), Rachida EL HAOUARI (pouvoir à Christine LATAPIE), Ludivine
CHATELAIN-NOUIOUA (pouvoir à Franck TOURNERET), Mathieu GINESTET (pouvoir à Elisabeth GUIANCE)
Absent excusé : Amar GUENDOUZI
Secrétaire de séance : Marie-Noëlle TAUZIN
DG/53-2023
Travaux gymnase des Albatros : actualisation du plan de financement
Vu la délibération N°DG/44-2021 du Conseil Municipal en date du 6 mai 2021 autorisant les travaux de réfection de la
toiture du gymnase des Albatros et d'isolation,
Vu l'avis majoritairement favorable après examen des commissions en date du 3 avril 2023 (pour : 19; contre : 0;
abstentions : 4).
ENTENDU que par délibération n° DG/44-2021 du 6 mai 2021, le Conseil Municipal avait autorisé les travaux
de réfection de la toiture du gymnase des Albatros et d'isolation.
CONSIDERANT que dans le cadre du plan de sobriété énergétique et afin d’agir pour accélérer la réduction
des consommations d'énergie de cet équipement, la collectivité a décidé de poursuivre ses travaux
d'entretien.
CONSIDERANT que le projet consiste aux remplacements des appareils d'éclairage en tube fluorescent par
des appareils à led, de la toiture sur la partie vestiaires actuellement en bac acier simple peau par des
panneaux sandwich, des menuiseries simple peau et simple vitrage par des menuiseries aluminium isolées et
double vitrage, de la chaudière datant de 2009 par une chaudière à condensation et des ventilo-convecteurs
plafonniers et aérothermes avec automates. CONSIDERANT que le montant estimatif de cette opération, sous maîtrise d'œuvre et maitrise d'ouvrage
communales, s'élève à 217 475 € HT.
CONSIDERANT que compte tenu de ces éléments, il convient d’actualiser le plan de financement prévisionnel
tel que suit :
DEPENSES EN € HT RECETTES EN €
Coût total du projet : DSIL 86 990 40.00%
Eclairage 25 350 | Conseil Départemental 65 242 30.00%
Toiture 49 950
Menuiseries 22 683 | Ville d'Onet-le-Château 65 243 30.00%
Chaudière 119 492
Total 217 475 | Total 217 475 100 %
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des voix :
- autorise les travaux de remplacement des appareils d'éclairage, de la toiture sur sa partie
vestiaires, des menuiseries et de la chaudière du gymnase des Albatros tels que décrits ci-
dessus,
- approuve l’actualisation de son plan de financement prévisionnel tel que présenté ci-dessus,
- autorise Monsieur le Maire à entreprendre toutes démarches nécessaires à l'exécution des
présentes dispositions et à signer tout document relatif à ce projet.
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La de séance,
Ü
Jean Phippe KEROSLIAN / Marie-Noëlle TAUZIN
Ke
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 1 4 AVR, 2023
Et de la publication le : 4 7 AVR. 2073