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Arrêté - Préfecture - Oise - 20201211 RAA N°12 sommaire
Document publié le Vendredi 11 décembre 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20201211 RAA N°12 sommaire)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
E = PREFETE
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro 12 du 11 décembre 2020 Recueil des actes administratifs n° 12 du 11 décembre 2020
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
ARRÊTÉ DU 10 DÉCEMBRE 2020 PORTANT HABILITATIONÀ RÉALISER LES ANALYSES D'IMPACT EXIGÉES DANS] LA COMPOSITION DES DOSSIERS DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION COMMERCIALE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DEPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES ROUTES DU NORD
ARRÊTÉ DU 10 DÉCEMBRE 2020 PORTANT SUR LA MISE EN SERVICE DE L'ÉCHANGEUR NORD DE SILLY-LE LONG ENTRE LA RN2 ET LA RD548, SITUÉ ENTRE LE PR 5+300 ET LE PR 6+133 DE LA RN2 ET CONFÉRANT LE] STATUT DE ROUTE EXPRESS À CET AMÉNAGEMENT
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ HAUTS-DE-FRANCE
ARRÊTÉ DU 1% DÉCEMBRE 2020 DE MAINLEVÉE DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 28 JUIN 2018 PORTANT DÉCLARATION D'INSALUBRITÉ REMÉDIABLE DE L'IMMEUBLE SIS 45 RUE ROYALE À CHIRY-OURSCAMP
ARRÊTÉ DU 20 NOVEMBRE 2020 PORTANT AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE FILIÈRE DE TRAITEMENT DE DÉCARBONISATION — COMMUNE DE HERMES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DES FINANCES PUBLIQUES DE LA SOMME
SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 20 JUILLET 2020 DE MME NATHALIE BIQUARD, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA SOMME
DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 9 DÉCEMBRE 2020 RELATIF À LA FERMETURE EXCEPTIONNELLE AU PUBLIC DES SERVICES DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 9 DÉCEMBRE 2020 RELATIF À LA FERMETURE EXCEPTIONNELLE AU PUBLIC DES TRÉSORERIES DE GRANDVILLERS, FROISSY, LASSIGNY ET NEUILLY-EN-THELLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 9 DÉCEMBRE 2020 RELATIF À LA FERMETURE EXCEPTIONNELLE AU PUBLIC DES SERVICES DE LA PUBLICITÉ FONCIÈRE ET DE L'ENREGISTREMENT (SPFE) DE BEAUVAIS ET DE SENLIS, LES 4 ET 5 JANVIER 2021
LISTE DES RESPONSABLES DE SERVICE À COMPTER DU 1% DÉCEMBRE 2020 DISPOSANT DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL PRÉVUE PAR LE Ill DE L'ARTICLE II AU CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS
BORDEREAU D'ACCOMPAGNEMENT RELATIF À LA MISE À JOUR DES PARAMÈTRES DÉPARTEMENTAUX D'ÉVALUATION DES LOCAUX PROFESSIONNELS
N° de page
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Recueil des actes administratifs n° 12 du 11 décembre 2020
MISE À JOUR DES TARIFS ET DES VALEURS LOCATIVES DES LOCAUX PROFESSIONNELS PRIS POUR L'APPLICATION DU 1 DE L'ARTICLE 1518 TER DU CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS POUR LES IMPOSITIONS 2021
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
ARRÊTÉ DU 10 DÉCEMBRE 2020 AUTORISANT LA PRISE DE POSSESSION ANTICIPÉE DES PARCELLES CONSTITUANT L'EMPRISE DU CANAL SEINE-NORD EUROPE
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 10 DÉCEMBRE 2020 RÉGLEMENTANT PROVISOIREMENT L'USAGE DE L'EAU COMPTE TENU DE LA SÉCHERESSE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 26 NOVEMBRE 2020 PORTANT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DÉLIVRÉE À LA SOCIÉTÉ VICTOR MARTINET EN VUE DE L'EXPLOITATION D'UNE PLATEFORME LOGISTIQUE COMMUNE DU MESNIL-EN-THELLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 NOVEMBRE 2020 PORTANT AUTORISATION UNIQUE - INSTALLATIONS DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ UTILISANT L'ÉNERGIE MÉCANIQUE DU VENT - PARC ÉOLIEN LES HAILLIS — COMMUNE DE DOMÉLIERS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 NOVEMBRE 2020 PORTANT AUTORISATION UNIQUE -— INSTALLATIONS DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ UTILISANT L'ÉNERGIE MÉCANIQUE DU VENT-— PARC ÉOLIEN LES BEAUX VOISINS - COMMUNE DE CORMEILLES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 NOVEMBRE 2020 PORTANT AUTORISATION UNIQUE - INSTALLATIONS DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ UTILISANT L'ÉNERGIE MÉCANIQUE DU VENT— PARC ÉOLIEN LE COQLIAMONT — COMMUNE DE DOMÉLIERS ET FRANCASTEL
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 NOVEMBRE 2020 PORTANT AUTORISATION UNIQUE — INSTALLATIONS DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ UTILISANT L'ÉNERGIE MÉCANIQUE DU VENT— PARC ÉOLIEN LA GARENNE — COMMUNE DE ROTANGY
SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE l’OISE
ARRÊTÉ DU 1% DÉCEMBRE 2020 PORTANT TABLEAU ANNUEL D'AVANCEMENT AU GRADE DE COMMANDANT
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
GROUPE HOSPITALIER PUBLIC SUD DE L'OISE
DÉCISION N° 2020-33 DU 6 OCTOBRE 2020 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MONSIEUR STÉPHANE FIEVET
CENTRE HOSPITALIER ISARIEN
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE PERMANENTE CONCERNANT MMES CRÉTEUR, MAZZOLENNI, PICQUOT, ROBASSE DU 7 DÉCEMBRE 2020
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