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Déliberation - 202615+Désignation+des+représentants+au+Syndicat+mixte+de+gestion+du+Parc+Naturel+Région+Scarpe Escaut
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hornaing.
Lien du pdf (Déliberation - 202615+Désignation+des+représentants+au+Syndicat+mixte+de+gestion+du+Parc+Naturel+Région+Scarpe Escaut)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
République Française
Département NORD
HORNAING
Envoyé en préfecture le 17/04/2026
Reçu en préfecture le 17/04/2026
Publié le
ID : 059-215903147-20260401-202615-DE
EXTRAIT D'UNE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres
Afférents Présents
Qui ont
pris part
au vote
23 23 23
Vote
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
A l'unanimité
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Sous Pref
Le :
Et
Publication ou notification du :
Séance du 01/04/2026
L'an 2026, le 1 Avril à 18:15, le Conseil Municipal de la Commune de
HORNAING s'est réuni à la Salle des Mariages, lieu ordinaire de ses séances,
sous la présidence de Monsieur DELANNOY Frédéric, Maire, en session
ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives
de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le
23/03/2026. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la
Mairie le 23/03/2026.
Présents : M. DELANNOY Frédéric, Maire, Mmes : BOULENT Anne, CHATELIN
Sandrine, DELBECQ Sylvie, DESMYTER Gaëlle, GUIROUAOU Meriem,
LAVAURE Adeline, MACAREZ Anne-Sophie, MOREAU Valérie, NOULETTE
Jessica, VERHOEVEN Heïdi, VILCOT Lise-Marie, MM : ACCETTONE Grégory,
CLOCHARD Jean-François, DESMOUCELLE Didier, GAZET Christian, HOCQ
Daniel, KUNZLI Olivier, LELONG Julien, RATAJCZAK Christophe, REMY Benoît,
SARAÏS Jacky, VELU Philippe
A été nommé(e) secrétaire : Mme MOREAU Valérie
202615 - Désignation des représentants au Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional Scarpe-Escaut
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le code de l’environnement et notamment son article L 333-3,
Considérant l'adhésion de la commune de Hornaing au Syndicat mixte du Parc naturel régional
Scarpe-Escaut,
Vu l’article 5 des statuts du Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional Scarpe-Escaut,
précisant que les communes, communes associées ou villes-portes sont représentées par un délégué titulaire et un délégué suppléant,
Le conseil municipal ayant procédé à l’élection des représentants de la commune au sein du Comité syndical du Syndicat mixte de gestion du Parc, désigne :
- Pour délégué titulaire, Monsieur Christian GAZET
- Pour suppléant, Monsieur Julien LELONG
Fait et délibéré les jours, mois &
Au registre suivent les signafdres
Pour copie conforme: }/
En mairie, le 14/04/2026
Le Maire
Frédéric DELANNOY
an susdits.