Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud
unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) - liste des deliberations DU 26 06 2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) - liste des deliberations DU 26 06 2024)
Thèmes du document : Transports, Humanitaire, Eau et assainissement,
COBAS
Bassin
d'Arcacho
ho!
LUTTE
n
Sud
séance
du
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
du
26
juin
2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
(conformément
à
l’article
L.2121-25
modifié
du
CGCT)
PRÉSIDENTE
DE
SÉANCE
: Marie-Hélène
DES
ESGAULX,
Présidente
de
la COBAS
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE :
Elisabeth
REZER-SANDILLON,
Conseillère
communautaire
AUCUN
THEME
DEL-2024-06-056
RAPPORT
D'ACTIVITÉS
2023
DE
LA
COBAS
rapporteur
: Marie-Hélène
DES
ESGAULX
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 41
Contre
: O0
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
TR AVAUX
ET
EQUIPEMENTS
COMMUNAUTA
IRES
DEL-2024-06-057
RAPPORT
ANNUEL
2023
NAUTIBAS
RELATIF
AU
CONTRAT
DE
PARTENARIAT
PUBLIC-PRIVE
DES
TROIS
ÉQUIPEMENTS
AQUATIQUES
COMMUNAUTAIRES
rapporteur
: Yves
FOULON
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 39
Contre
: O
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
DÉMOLITION
ET
RECONSTRUCTION
DU |
adoption
à l'UNANIMITÉ
BÂTIMENT
D'ACCUEIL
DE
L'AÉROCLUB
DU
Pour
: 41
BASSIN
D'ARCACHON
(ACBA)
DE
Contre
: 0
BELREAMENSE
L'AÉRODROME
APPROBATION
DU
Abstention
: O
PROGRAMME
DE
L’OPÉRATION
rapporteur
: Patrice
BEUNARD
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0 DEL-2024-06-059
BASSIN
FORMATION.
—
TRAVAUX
D'AMÉLIORATION
ÉNERGÉTIQUE
PAR
LA
MISE
EN
PLACE
D'UN
SYSTÈME
DE
CHAUFFAGE/RAFRAICHISSEMENT ATTRIBUTION
DU
MARCHE
PUBLIC
DE
TRAVAUX rapporteur
: Gérard
SAGNES
adoption
à
l'UNANIMITÉ
Pour
: 41
Contre
: 0
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
DEL-2024-06-060
RECONSTRUCTION
DES
ÉCOLES
MATERNELLE
ET
ÉLÉMENTAIRE
SAMUEL
PATY
A
LA
TESTE-DE-BUCH
- AVENANTS
AUX
MARCHÉS
PUBLICS
DE
TRAVAUX
rapporteur
: Bernard
COLLINET
adoption
à
l'UNANIMITÉ
Pour
: 41
Contre
: 0
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-061
vote
: O
TRAVAUX
D'AMENAGEMENT
DE
L'AVENUE
NES
ne
DE
L'EUROPE
À
LA
TESTE-DE-BUCH
-
cons
AVENANTS
AU
MARCHE
PUBLIC
DE
TRAVAUX
LOT
2
RESEAUX
SECS
rapporteur
: Philippe
DE
LAS
HERAS
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
TRANSPORT,
DEPLACEMENTS
ET
INTERMOD
ALITE
DEL-2024-06-062
APPROBATION
DEFINITIVE
DU
PLAN
DE
MOBILITÉ
DE
LA
COBAS
rapporteur
: Eric
BERNARD
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 41
Contre
: 0
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-063
vote
: 0
adoption
à l'UNANIMITÉ
RAPPORT
ANNUEL
2023
DU
DÉLÉGATAIRE
Pour
: 41
DU
SERVICE
PUBLIC
DES
TRANSPORTS
Contre
: 0
URBAINS rapporteur
: Eric
BERNARD
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
DEL-2024-06-064
DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
POUR
L'EXPLOITATION
DU
RÉSEAU
DE
TRANSPORT
PUBLIC
URBAIN
2022-2028
:
ÉVOLUTION
DE
LA
GAMME
TARIFAIRE
BAÏA
PENDANT
LA
PÉRIODE
ESTIVALE
ET
MODIFICATION
DES
LIGNES
rapporteur
: Yves
HERSZFELD
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 41
Contre
: 0
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
DEL-2024-06-065
PISTES
CYCLABLES
: APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MAÎTRISE
D’OUVRAGE
DÉLÉGUÉE
RELATIVE
À
L'AMÉNAGEMENT
CYCLABLE
SITUE
«
ALLEE
RAOUL
LABORDERIE
» À ARCACHON
adoption
à
l'UNANIMITÉ
Pour
: 41
Contre
: O0
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-066
rapporteur
: Brigitte
GRONDONA
vote
: O
adoption
à l'UNANIMITÉ
-
Pour
: 42
ADHESION
AU
SYNDICAT
MIXTE
NOUVELLE
Contre
: 0
AQUITAINE
MOBILITÉS
(NAM)
rapporteur
: Patrick
DAVET
Abstention
: O0
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0 HABITAT
ET
COHESION
SOCIALE
DEL-2024-06-067
SECONDE
VALIDATION
DU
PROJET
DU
NOUVEAU
PROGRAMME
LOCAL
DE
L'HABITAT
(PLH)
2024-2030
rapporteur
: Pascal
BERILLON
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 41
Contre
: O
Abstention
: 1
(Marc
MURET)
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
DEL-2024-06-068
AIDES
EN
FAVEUR
DE
L'AMÉLIORATION
DE
L'HABITAT
ANCIEN
AU
PROFIT
DE
DIVERS
PROPRIÉTAIRES,
DANS
LE
CADRE
DE
L'OPÉRATION
PROGRAMMÉE
D'AMÉLIORATION
DE
L'HABITAT
INTERCOMMUNALE rapporteur
: Paul
SCAPPAZZONI
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 42
Contre
: 0
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
DEL-2024-06-069
APPROBATION
DES
CONVENTIONS
POUR
LA
PRODUCTION
DE
LOGEMENTS
ENTRE
LA
VILLE
D'ARCACHON,
LA
COBAS
ET
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
DE
NOUVELLE
AQUITAINE
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 42
Contre
: O
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-070
rapporteur
: Geneviève
BORDEDEBAT
vote
: O
APPROBATION
DES
CONVENTIONS
POUR |
adoption
à l'UNANIMITÉ
LA
PRODUCTION
DE
LOGEMENTS
ENTRE
Pour
: 42
LA
VILLE
DE
LA
TESTE-DE-BUCH,
LA
Contre
:
O0
COBAS
ET
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
DE
NOUVELLE
AQUITAINE
rapporteur
: Pascal
BERILLON
Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
DEL-2024-06-071
APPROBATION
DES
CONVENTIONS
DE
GESTION
EN
FLUX
DES
RESERVATIONS
DE
LOGEMENTS
LOCATIFS
SOCIAUX
ENTRE
LA
COBAS
ET
LES
BAILLEURS
SOCIAUX
CLAIRSIENNE,
ICF
HABITAT,
IMMOBILIERE
ATLANTIC
AMENAGEMENT,
MESOLIA
ET
NOALIS rapporteur
: Christelle
JECKEL
adoption
à
l'UNANIMITÉ
Pour
: 42
Contre
: 0
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
DEL-2024-06-072
CONVENTION
PRÉCAIRE
D’OCCUPATION
DE
LOCAUX
MUNICIPAUX
ENTRE
LE
CENTRE
COMMUNAL
D’ACTION
SOCIALE
D'ARCACHON
ET
LA
COBAS
POUR
LES
MISSIONS
DU
SERVICE
HABITAT
DE
LA
COBAS rapporteur
: Brigitte
GRONDONA
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 42
Contre
: 0
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
SOLIDARITE,
SANTE
ET
PREVENTION
DEL-2024-06-073
RAPPORT
ANNUEL
2023
DU
DÉLÉGATAIRE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
LA
FOURRIÈRE
CANINE rapporteur
: Magdalena
RUIZ
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 42
Contre
: 0
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-074
vote
: 0
adoption
à l'UNANIMITÉ
RAPPORT
ANNUEL
2023
DU
DÉLÉGATAIRE
Pour
: 42
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
LA
FOURRIÈRE
Contre
: O
AUTOMOBILE rapporteur
: Bernard
COLLINET
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O APPROBATION
DU
PRINCIPE
DE |
adoption
à l'UNANIMITÉ
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
Pour
: 42
RELATIVE
A
LA
GESTION
ET
Contre
: O
DEL-2024-09-075
L'EXPLOITATION
DE
LA
FOURRIERE
Abstention
: O
AUTOMOBILE
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-076
rapporteur
: Valérie
COLLADO
vote
: O
adoption
à l'UNANIMITÉ
FOURRIÈRE
AUTOMOBILE
:
CONTRAT
DE
Pour
: 42
REPRISE
DES
VÉHICULES
HORS
D’USAGE
Contre
: O
(VHU)
AVEC
LA
SOCIÉTÉ
CAPY
rapporteur
: Chantal
DABE
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
DEL-2024-06-077
CONVENTION
PLURIANNUELLE
DE
PARTENARIAT
AVEC
LA
MISSION
LOCALE
DU
BASSIN
D'ARCACHON
ET
DU
VAL
DE
L'EYRE
2024-2026
rapporteur
: Marie-Hélène
DES
ESGAULX
adoption
à
l'UNANIMITÉ
Pour
: 18
Contre
: 0
Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 22
(May
ANTOUN
ayant
donné
pouvoir
à
Geneviève
BORDEDEBAT,
Sylvie
BANSARD,
Eric
BERNARD,
Patrice
BEUNARD,
Geneviève
BORDEDEBAT,
Philippe
BUSSE,
Valérie
COLLADO),
Philippe
DE
LAS
HERAS,
Nathalie
DELFAUD),
François
DELUGA
ayant
donné
pouvoir
à
Karine
DESMOULIN,
Danielle
DESMOLLES
ayant
donné
pouvoir
à Éric
BERNARD,
Karine
DESMOULIN,
Isabelle
DEVARIEUX
ayant
donné
pouvoir
à
Gérard
SAGNES,
Sophie
DEVILLIERS,
Bruno
DUMONTEIL,
Jean-
Jacques
GERMANEAU
ayant
donné
pouvoir
à
Bernard
COLLINET,
Yves
HERSZFELD,
Xavier
PARIS,
Dominique
POULAIN,
Gérard
SAGNES,
Paul
SCAPPAZZONI,
Cyril
SOCOLOVERT
ayant
donné
pouvoir
à Valérie
COLLADO) DEL-2024-06-078
ATTRIBUTIONS
DE
SUBVENTIONS
DANS
LE
CADRE
DU
PROJET
TERRITORIAL
DE
SANTÉ
MENTALE
(PTSM)
EN
2024
rapporteur
: Nathalie
DELFAUD
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 42
Contre
: 0
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
POLITIQUES
CULTURELLES
ET
SPORTIVES
COMMUNAUTAIRES
DEL-2024-06-079
RAPPORT
ANNUEL
2023
DU
DÉLÉGATAIRE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
GESTION
ET
D'EXPLOITATION
DES
TROIS
ÉQUIPEMENTS
AQUATIQUES
COMMUNAUTAIRES
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 42
Contre
: 0
Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
rapporteur
: André
MOUSTIE
vote
: O
DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
POUR |
adoption
à l'UNANIMITÉ
LA
GESTION
ET
L’EXPLOITATION
DES
Pour
: 42
ÉQUIPEMENTS
AQUATIQUES
Contre
: 0
DÉRASIGREUN
COMMUNAUTAIRES
RÉVISION
Abstention
: O
CONTRACTUELLE
DES
TARIFS
2024
rapporteur
: Geneviève
BORDEDEBAT
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
EMPLOI,
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
ET
PROMOTION
DU
TERRITOIRE
DEL-2024-06-081
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DU
SCHÉMA
RÉGIONAL
DE
DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE,
D'INNOVATION
ET
D'INTERNATIONALISATION
(SRDEII)
ENTRE
LA
COBAS
ET
LA
RÉGION
NOUVELLE-
AQUITAINE rapporteur
: Sylvie
BANSARD
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 42
Contre
: 0
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
DEL-2024-06-082
PARTICIPATION
FINANCIÈRE
A
LA
TROISIÈME
ÉDITION
DE
LA
PLAGE
AUX
ENTREPRENEURS
2024
- ARCACHON
rapporteur
: Eric
BERNARD
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 42
Contre
: O
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-083
DÉVELOPPEMENT
RÉGIONAL
rapporteur
: Valérie
COLLADO
vote
: D
adoption
à l'UNANIMITÉ
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
NON
Pour
: 42
FINANCIÈRE
2024
TOTALENERGIES
Contre
: O
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-084
SUPPLÉMENTAIRES
2024
rapporteur
: Philippe
BUSSE
vote
: O
adoption
à l'UNANIMITÉ
FONCTIONNEMENT
DE
L'OFFICE
DE
Pour
: 41
TOURISME
DU
TEICH
PRESTATIONS
Contre
: 0
Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
GESTION
DES
DECHETS
ET
ENVIRONNEMENT
DEL-2024-06-085
TRAVAUX
D'AMÉNAGEMENT
DU
CENTRE
DE
VALORISATION
DES
DÉCHETS
DU
TEICH:
APPROBATION
DE
L'ÉTUDE
DE
FAISABILITÉ
ET
LANCEMENT
DE
LA
CONSULTATION
DES
MARCHES
PUBLICS
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour :
41
Contre
: O
Abstention
: O0
DE
TRAVAUX
rapporteur
: Karine
DESMOULIN
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0 DEL-2024-06-086
VALIDATION
DU
PROJET
DE
PROGRAMME
LOCAL
DE
PREVENTION
DES
DECHETS
MENAGERS
ET
ASSIMILES
(PLPDMA)
2024-
2029
ET
MISE
A
DISPOSITION
DU
PUBLIC
rapporteur
: Elisabeth
REZER-SANDILLON
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 41
Contre
: O
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-087
vote
: O
adoption
à l'UNANIMITÉ
RAPPORT
ANNUEL
2023
SUR
LE
PRIX
ET
Pour
: 41
LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
PUBLIC
Contre
: O
D'ÉLIMINATION
DES
DÉCHETS
(RPQS)
rapporteur
: Bruno
PASTOUREAU
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-088
vote
: D
adoption
à l'UNANIMITÉ
MISE
À
JOUR
DU
RÈGLEMENT
DE
Pour
: 41
COLLECTE
DES
DÉCHETS
MÉNAGERS
ET
Contre
: O
ASSIMILÉS
DE
LA
COBAS
rapporteur
: Evelyne
DONZEAUD
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-089
vote
: D
adoption
à l'UNANIMITÉ
RÉGIE
DE
COLLECTE
ET
DE
TRAITEMENT
Pour
: 41
DES
DÉCHETS
MÉNAGERS
ET
ASSIMILÉS
Contre
: O
TARIFS
2024
rapporteur
: Karine
DESMOULIN
Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-090
vote
: O0
FOURNITURE
DE
PIÈCES
DÉTACHÉES
ET
Re
nn
PRESTATIONS
DE
SERVICES
POUR
er D
VÉHICULES
POIDS
LOURDS
ET
ENGINS
SPÉCIFIQUES rapporteur
: Philippe
BUSSE
Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-091
vote
: O
TRANSPORT
ET
TRAITEMENT
DES
ME
DÉCHETS
MÉNAGERS
ET
ASSIMILÉS
NON
ÉD
D
VALORISABLES
DE
LA
COBAS
LANCEMENT
DE
LA
CONSULTATION
rapporteur
: Evelyne
DONZEAUD
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-092
vote
:
0
APPEL
A
PROJET
CITEO
RELATIF
AU
PRE
Us
DEVELOPPEMENT
DE
LA
COLLECTE
ea
SELECTIVE
DES
EMBALLAGES
RECYCLABLES
"HORS
FOYER"
rapporteur
: Gérard
SAGNES
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-093
vote
: 0
adoption
à l'UNANIMITÉ
GESTION
DE
L’EAU
POTABLE
—
RAPPORT
Pour
: 42
ANNUEL
2023
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
Contre
: O
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L'EAU
(RPQS)
rapporteur
: Jean-François
BOUDIGUE
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-094
vote
: O
adoption
à l'UNANIMITÉ
GESTION
DE
L'EAU
POTABLE
-
RAPPORT
Pour
: 42
ANNUEL
2023
DU
DÉLÉGATAIRE
(RAD)
DU
Contre
: O
SERVICE
PUBLIC
DE
L'EAU
Abstention
: O
rapporteur
: Yves
FOULON
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O FINANCES
ET
ADMINISTRATION
GENERALE
DEL-2024-06-095
COMMUNICATION
AUX
MEMBRES
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
RAPPORT
DE
LA
CHAMBRE
REGIONALE
DES
COMPTES
RELATIF
A
UNE
ETUDE
REGIONALE
SUR
LA
GESTION
DU
TRAIT
DE
CÔTE
EN
NOUVELLE-AQUITAINE
rapporteur
: Marie-Hélène
DES
ESGAULX
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 41
Contre
: O
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: D
DEL-2024-06-096
POINT
GLISSE
DE
LA
SALIE
NORD
: FIN
DE
SA
MISE
A
DISPOSITION
ET
SORTIE
D’ACTIF rapporteur
: Magdalena
RUIZ
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 41
Contre
: O
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
DEL-2024-06-097
vote
: 0
adoption
à l'UNANIMITÉ
ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
BA
534
Pour
: 42
DANS
LE
CADRE
DU
PROJET
D'EXTENSION
Contre
: D
DE
L'ALSH
DE
LA
COBAS
rapporteur
: Nathalie
DELFAUD
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
DEL-2024-06-098
PROGRAMME
D’ACTIONS
DU
PROJET
ALIMENTAIRE
TERRITORIAL
(PAT)
APPROBATION
D'UNE
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
IDENTIFICATION
DU
POTENTIEL
DE
CRÉATION
DE
LISIÈRES
AGRICOLES
SUR
LE
TERRITOIRE
DU
BASSIN
D'ARCACHON
VAL
DE
L'EYRE
rapporteur
: Elisabeth
REZER-SANDILLON
adoption
à
l'UNANIMITÉ
Pour
: 42
Contre
: 0
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
DEL-2024-06-099
APPROBATION
DU
PLAN
DE
FORMATION
2024-2026 rapporteur
: Karine
DESMOULIN
adoption
à
l'UNANIMITÉ
Pour
: 42
Contre
: 0
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
DEL-2024-06-100
APPROBATION
DU
REGLEMENT
DE
FORMATION
DES
AGENTS
DE
LA
COBAS
rapporteur
: Valérie
COLLADO
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 42
Contre
: O
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
DEL-2024-06-101
REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
DE
TRANSPORT,
DES
FRAIS
DE
REPAS
ET
D'HÉBERGEMENT
ENGAGES
PAR
LES
PERSONNELS
DANS
LE
CADRE
DE
DÉPLACEMENTS
TEMPORAIRES
LIES
A
UNE
MISSION
rapporteur
: Bruno
DUMONTEIL
adoption
à
l'UNANIMITÉ
Pour
: 42
Contre
: 0
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
DEL-2024-06-102
MODALITÉS
D'OCTROI
DES
AUTORISATIONS
SPÉCIALES
D'ABSENCE
rapporteur
: Bruno
DUMONTEIL
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 41
Contre
: 0
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0 DEL-2024-06-103
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
DES
POSTES
BUDGÉTAIRES
PERMANENTS
À
COMPTER
DU
01/07/2024
rapporteur
: Marie-Hélène
DES
ESGAULX
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 42
Contre
: O
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
DEL-2024-06-104
COMPTES
DE
GESTION
2023 :
PRINCIPAL
ET
BUDGETS
ANNEXES
rapporteur
: Xavier
PARIS
BUDGET
adoption
à l'UNANIMITÉ Pour
: 42
Contre
: 0
Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
DEL-2024-06-105
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2023
: BUDGET
PRINCIPAL
ET
BUDGETS
ANNEXES
rapporteur
: Xavier
PARIS
adoption
à
l'UNANIMITÉ
(M-H
DES
ESGAULX,
Présidente,
s'étant
retirée
et
ne
participant
pas
au
vote)
Pour
: 41
Contre
: D
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
adoption
à
l'UNANIMITÉ
AFFECTATION
DES
RÉSULTATS
2023
Pour
: 40
BUDGET
PRINCIPAL
ET
BUDGETS
Contre
: 0
DEL-2024-06-106
|
LA NExES
Abstention
: O
rapporteur
: Xavier
PARIS
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
adoption
à
l'UNANIMITÉ
BUDGETS
SUPPLÉMENTAIRES
2024
Pour
: 42
BUDGET
PRINCIPAL
ET
BUDGETS
Contre
: 0
DEL-2024-06-107
| ANNEXES
Abstention
: O
rapporteur
: Xavier
PARIS
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Communautaire
affichée
et
publiée
2
le Q2-IUIL, 20%