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Compte-Rendu - articles 29 57
Déliberation - articles 33 35
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échallon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Travail et emploi,
ÉE
lon
CONSEIL
MUNICIPAL
www.echallon.fr Compte-rendu
sommaire
de
la
séance
du
: Vendredi
23
mai
2014
La
séance
est ouverte
à 20h30
par
Monsieur
le Maire.
En
exercice
15,
présents
15,
votants
15.
A
l’unanimité,
le Conseil
nomme
secrétaire
de
séance
Mme
Nicole
DERVIN.
Le
Conseil
approuve
le compte-rendu
de
la séance
précédente.
A
Pordre
du
jour :
Décisions
modificatives,
Location
appartement
communal
T3,
Désignation
référent
ambroisie,
Emplois
saisonniers,
Terrains
communaux,
Organisation
des
rythmes
scolaires,
Fonctionnement
de
la
cantine
garderie,
Questions
diverses.
Décisions
modificatives
Suite
à une
demande
de
la trésorerie,
il convient
de
procéder
à des
rectifications
budgétaires
sur
:
e
le
budget
communal
Désignation
Diminution
sur
crédits
Augmentation
Sur
ouverts
crédits
ouverts
D
001
: Solde
d’exécution
d’inv.
Reporté
7 200.00
€
D
23151
: Immos
en
cours-voirie
7 200.00
€
e
le
budget
service
des
eaux
Désignation
Diminution
sur
crédits
Augmentation
Sur
ouverts
crédits
ouverts
D
2315
: Install.
Mat.
et outil.
Tech.
14
690.00
€
R
001
: Excédent
antérieur
reporté
14
690.00
€
e
le
budget
transport
Désignation
Diminution
sur
crédits
Augmentation
Sur
ouverts
crédits
ouverts
D
020
: Dépenses
imprévues
(invt)
3
800.00
€
D
2156
: Matériel
de transport
d’exploit.
3 800.00
€
Le
conseil
municipal
approuve
ces
ajustements
budgétaires.
Location
appartement
communal
T3
Le
conseil
municipal
décide
de
signer
un
nouveau
baïl
avec
M.
Frédéric
FRANCOIS
et Mme
Christine
LACHAUX
à compter
du
1° juin
2014
pour
une
période
de
deux
ans,
prorogeable
un
an.
Il fixe
le prix
de
location
à 352.59
euros
mensuels
et charge
Monsieur
le Maire
de
la signature
du
bail.
Désignation
référent
ambroisie
Suite
à la demande
de
M.
le
Préfet
de
l’Aïn,
un
« référent
ambroisie
communal
»
doit
être
désigné.
Ce
dernier
est
en
charge
de
l’information
de
la
population,
du
repérage
cadastral
des
parcelles
infestées
et
du
suivi
des
actions
à
mettre
en
place
conformément
à
l’arrêté
préfectoral
du
3
juin
2013,
prescrivant
la
lutte
préventive
et la destruction
obligatoire
de
l’ambroisie,
tant
sur
le domaine
public
que
sur
le domaine
privé. ES AZ
CONSEIL
MUNICIPAL
www.echallon.fr
Le
conseil
municipal
désigne
M.
Philippe
JOLY
« référent
ambroisie
communal
».
Emplois
saisonniers
M.
le Maire
fait part
au
conseil
municipal
d’une
candidature
reçue
pour
un
emploi
d’été.
Le
conseil
municipal
décide
de
renouveler
pour
cette
année
l’embauche
de
deux
emplois
saisonniers
en
juillet
et août.
Terrains
communaux
o
Le
conseil
municipal
prend
connaissance
de
trois
demandes
de
location
de
terrains
communaux
et
donne
un
avis
favorable.
Il prend
également
connaissance
d’une
demande
d’achat
de
terrain.
o
L’affaire
des
terrains
de
Montarquis
sera
examinée
par
la
Cour
de
Cassation
à
son
audience
du
11
juin
prochain.
Organisation
des
rythmes
scolaires
Par
délibération
en
date
du
29
novembre
2013,
le
conseil
municipal
a
arrêté
les
horaires
des
Temps
d’Activité
Périscolaire
(TAP)
applicables
à la rentrée
scolaire
2014/2015
:
-
Lundi
et jeudi
: 16h00
—
16h30
-
Mardi
et vendredi
: 15h15
—
16h30
La
commission
scolaire
doit
se réunir
pour
l’organisation
des
activités.
Concernant
le bus
scolaire,
le ramassage
se
fera
toujours
à
16h30.
Un
service
de
ramassage
sera
organisé
le mercredi,
matin
et midi.
Fonctionnement
de
Ia
cantine
garderie
M.
Jean-Pierre
FLEURY,
président
de
l’association
« Les
Petits
Sapins
»,
présente
au
conseil
l’activité
de
la cantine
et de
la garderie.
Il fait remarquer
que
la tendance
des
effectifs
est à la baisse.
Avec
la
réforme
des
rythmes
scolaires
et
la
nouvelle
organisation
du
temps
scolaire,
il
est
envisagé
de
confier
la
gestion
de
la
cantine-garderie
à
la
commune.
Ainsi,
le
personnel
des
Petits
Sapins
sera
également
employé
pour
assurer
les
temps
périscolaires
des
nouveaux
rythmes.
Dans
l’attente
d’une
assemblée
générale
extraordinaire
des
Petits
Sapins,
le conseil
municipal
donne
son
accord
de
principe
pour
la reprise
de
la cantine-garderie
à la rentrée
scolaire
2014/2015.
Questions
diverses
Le
conseil
municipal
prend
connaissance
:
-
d’un
projet
de
reconstitution
lors
de
la
cérémonie
de
la
Prairie
le
6
juillet,
pour
le
7
anniversaire
des
parachutages
alliés
sur
la Prairie
d’Echallon,
-
d’une
demande
d’un
groupe
de
Scout
et
Guide
de
France
pour
l’implantation
d’un
camp
du
2
au
14
août,
-
d’un
compte-rendu
de
la journée
du
nettoyage
de
printemps
p°ne
Les
inscriptions
pour
l’affouage
auront
lieu
du
02
au
30 juin
2014.
La
séance
est
levée
à 23
heures
30.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance.
Affiché
le
?
;
mAï
7üt
Le
secrétaire
de
séance,
TT