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Compte-Rendu - articles 33 34
Arrêté - articles 30 65
Compte-Rendu - articles 128 118
Déliberation - articles 33 41
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échallon.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
VE
CONSEIL
MUNICIPAL
www.echallon.fr
Compte-rendu
sommaire
de
la
séance
du
: Vendredi
28
novembre
2014
La
séance
est ouverte
à 20h30
par
Monsieur
le Maire.
En
exercice
15,
présents
13,
votants
13.
Etaient
excusés
: M.
Jean-Luc
LAMPE
et
M.
Rémi
ROUET.
A
l’unanimité,
le Conseil
nomme
secrétaire
de
séance
Mme
Nicole
DERVIN.
Le
Conseil
approuve
le compte-rendu
de
la séance
précédente.
A
l’ordre
du
jour
:
Indemnité
allouée
au
receveur
municipal,
Pont
de
Prapont,
Budget
2014
: décisions
modificatives,
Salle
du
four
: règlement
et tarifs,
Questions
diverses.
Le
conseil
municipal
accepte
d’ajouter
à l’ordre
du
jour
: Subvention
pour
la
restauration
des
registres
paroissiaux
et d’Etat-Civil.
Indemnité
allouée
au
receveur
municipal
Suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
M.
le
Maire
explique
qu’une
nouvelle
délibération
relative
à l’indemnité
allouée
au
receveur
municipal
est
à prendre.
Le
conseil
municipal
décide
de
reconduire
l’attribution
de
l’indemnité
de
conseil
versée
à M.
Christian
DUPLAIN,
dans
les mêmes
conditions
qu’auparavant,
à savoir :
-
__allouer
au
taux
plein
l’indemnité
de
conseil
prévue
par
l’arrêté
interministériel
du
16/12/1983,
-
la
révision
de
la base
de
calcul
interviendra
chaque
année,
sauf
délibération
contraire,
selon
les
opérations
constatées
à la clôture
des
trois
exercices
précédents.
Pont
de
Prapont
M.
le
maire
informe
le
conseil
du
mauvais
état
du
Pont
de
Prapont,
pont
situé
entre
la
commune
d’Echallon
et la commune
de
Saint
Germain
de
Joux.
Il présente
un
devis
de
réparation
d’un
montant
de
27
155.18
euros
TTC,
la participation
de
la commune
restant
à définir.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
de
principe
pour
engager
des
travaux,
en
partenariat
avec
la
commune
de
Saint
Germain
de
Joux.
Budget
2014
: décisions
modificatives
Désignation
Diminution
sur
crédits
Augmentation
sur
ouverts
crédits
ouverts
D
022
: Dépenses
imprévues
1 829.00
€
D
6574
: Subvention
fonctionnement
1 500.00
€
D
73923
: Reversement
sur
FNGIR
229.00
€
D
73925
: Fonds
péréq.
Interco
et commun.
100.00
€
Le
conseil
municipal
approuve
ces
ajustements
budgétaires
sur
le budget
communal.
Salle
du
four
: règlement
et tarifs
La
salle
du
four
sera
reprise
par
la commune
à compter
du
1” janvier
2015.
Afin
d’établir
un
règlement
pour
la location
de
cette
salle,
une
réunion
de
la commission
communication
est
à prévoir.
Subvention
registres
Etat
Civil
Le
conseil
municipal
sollicite
une
subvention
auprès
du
Conseil
Général
pour
la
restauration
de
huit
registres
paroissiaux
et d’Etat-Civil
de
la
commune
d’Echallon
ayant
plus
de
100
ans,
selon
le devis
du
21
novembre
2014
établi
par
Mme
Chloé
Pédoussaud,
pour
un
montant
de
2 280.00
euros. SE
(on
CONSEIL MUNICIPAL
www.echallon.fr
Questions
diverses
Le
conseil
municipal
prend
connaissance
:
-
du
projet
de
réhabilitation
de
la station
d’épuration
:
le choix
technique
s’est
porté
sur
une
station
d'épuration
à disques
biologiques,
-
des
travaux
d’équipement
de
la
cuisine
de
la
salle
des
fêtes
:
les
entreprises
Cuny
(équipement),
Massoglia
(électricité)
et Sani-Clim
(plomberie)
ont
été retenues,
-
de
la démarche
de
la commune
de
Belleydoux
pour
étudier
un
fonctionnement
commun
des
deux
écoles
primaires,
-
de
la prochaine
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
19
décembre.
La
séance
est
levée
à 23
heures
45.
Ainsi
fait
et délibéré
en
séance.
Affiché
le
-
4
DEC
204
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
f