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Procès Verbal - articles 392 179
Compte-Rendu - articles 33 33
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échallon.
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Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
ÉrE
lon
CONSEIL MUNICIPAL
www.echallon.fr Compte-rendu
sommaire
de
la séance
du
: Vendredi
31
janvier
2014
La
séance
est ouverte
à 20h30
par
Monsieur
le Maire.
En
exercice
13,
présents
11,
votants
11.
Etaient
excusés
:
Mme
Edith
FAURE
et
M.
Sébastien
MIEGGE. À
l’unanimité,
le
Conseil
nomme
secrétaire
de
séance
Mme
Nicole
DERVIN.
Le
Conseil
approuve
le compte-rendu
de
la séance
précédente.
À
l’ordre
du
jour :
Coupes
de
bois
et travaux
forestiers
: intervention
de
Nicolas
LERICHE,
Subvention
Les
Petits
Sapins,
Débat
d’orientation
budgétaire,
Questions
diverses.
Coupes
de
bois
et travaux
forestiers
: intervention
de
Nicolas
LERICHE
M.
Nicolas
LERICHE,
agent
ONF,
présente
au
conseil
le programme
des
coupes
pour
l’année
2014.
À
l’unanimité,
le
conseil
accepte
le
programme
des
ventes
de
bois
2014,
pour
un
volume
de
1 920.00 m° de résineux et 1 327.00 m° de feuillus. Il présente
également
le programme
des
travaux
2014.
La
décision
est reportée
en
février.
Subvention
Les
Petits
Sapins
Monsieur
le Maire
propose
d’accorder
une
avance
de
subvention
de
3
000.00
€
à l’association
« Les
Petits
Sapins
».
Le
montant
de
la subvention
2014
sera
décidé
lors
du
budget
primitif.
A
l’unanimité,
le conseil
municipal
approuve
et autorise
le Maire
à signer
tout
document
nécessaire
au
versement
de
cette
subvention.
Dans
le
cadre
de
la
réforme
des
rythmes
scolaires,
la
coopération
de
la
commune
et
des
Petits
Sapins
sera
rediscutée.
Débat
d’orientation
budgétaire
Après
une
présentation
de
l’exécution
des
budgets
écoulés
et une
synthèse
de
la
santé
financière
de
la
commune,
les
orientations
proposées
dans
le
cadre
du
budget
primitif
2014
sont
les
suivantes
au
niveau
de
l’investissement
:
- la remise
en
état
du
terrain
suite
au
plan
de
reprise
des
tombes,
- la numérotation
des
rues.
Questions
diverses
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance :
-
d’un
projet
de
reconstruction
du
centre
de
loisirs
d’Echallon
qui
nécessiterait
une
cession
de
terrain
à la
commune
d’Oyonnax
: le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
compte
tenu
que
cet
avant-projet
éloignerait
le centre
de
loisirs
des
maisons
riveraines.
La
séance
est
levée
à 23
heures
30.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance.
Affiché
le
- 4
Fey
;gy
Le
secrétaire
de
séance,