Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - articles 33 36
Déliberation - articles 33 41
Compte-Rendu - articles 33 33
Compte-Rendu - articles 33 34
Déliberation - articles 33 35
Compte-Rendu - articles 33 37
Compte-Rendu - articles 33 38
Compte-Rendu - articles 33 39
Déliberation - articles 29 59
Compte-Rendu - articles 31 74
Déliberation - articles 33 40
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échallon.
Lien du pdf (Déliberation - articles 33 40)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Loisirs,
rc
CONSEIL
MUNICIPAL
www.echallon.fr Compte-rendu
sommaire
de
la
séance
du
: Vendredi
31
octobre
2014
La
séance
est ouverte
à 20h30
par
Monsieur
le Maire.
. En
exercice
15,
présents
12,
votants
12.
Etaient
excusés
: Mme
Monique
JACQUIER,
M.
Jean-Luc
LAMPE
et M.
Jean-Pierre
FLEURY.
A
l’unanimité,
le Conseil
nomme
secrétaire
de
séance
Mme
Nicole
DERVIN.
. Le
Conseil
approuve
le compte-rendu
de
la séance
précédente.
A
l’ordre
du
jour
:
Taxe
d’aménagement,
Modification
d’une
régie
de
recettes,
Bilan
de
la
mise
en
place
des
nouveaux
rythmes
scolaires,
Questions
diverses.
Taxe
d'aménagement
. Monsieur
le
Maire
rappelle
la délibération
du
28
octobre
2011
instituant
la taxe
d'aménagement
sur
les
autorisations
d’urbanisme
pour
une
durée
de
3
ans,
soit jusqu’au
31
décembre
2014.
Cette
délibération
. n'étant
pas
reconductible
de
plein
droit,
il
est
nécessaire
de
faire
un
point
sur
la
délibération
prise
en
2011. Vu
le
code
de
l’urbanisme
et notamment
ses
articles
L.331-1
et
suivants
; le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
maintenir
sur
l’ensemble
du
territoire
communal,
la
taxe
d’aménagement
au
. taux
actuel
de
1%.
Il décide
d’ajouter
aux
exonérations
actuelles
les
abris
de jardin
soumis
à déclaration
préalable. Modification
d’une
régie
de
recettes
Une
régie
de recettes pour
l’encaissement
du produit
des
photocopies
a
été
instituée
par
délibération
le
28
juin
1991.
Suite
à la demande
du
comptable
public,
le
conseil
municipal
décide
de
modifier
la régie
de
recettes
en
ajoutant
l’encaissement
des
produits
de
cantine
et garderie
périscolaire
et la vente
de
sacs
poubelles.
Bilan
de
la mise
en
place
des
nouveaux
rythmes
scolaires
M.
Bernard
REGAD),
adjoint
aux
affaires
scolaires,
fait
un
point
sur
la
première
période
des
Temps
d’Activités
Péri-éducatifs.
Des
personnes
extérieures
interviennent
pour
initier
les
enfants
à
leur
discipline
: Hip-hop,
musique,
graphisme,
arts
plastiques,
sport;
des
employées
municipales
encadrent
des
ateliers
d’activités
manuelles,
de
loisirs
créatifs,
de jeux,.…
M.
Regad
remercie
les
employées
municipales,
les
parents
d’élèves
et
le
directeur
de
l’école
pour
la
mise
en
place
et le bon
fonctionnement
de
ces
activités.
Questions
diverses
Le
conseil
municipal
prend
connaissance :
-
d’un
courrier
de
M.
Lecocq,
habitant
de
Caquet
concernant
des
problèmes
d’inondations
liés
aux
eaux
de
pluie
: le problème
sera
à régler
dans
son
ensemble
après
la
construction
de
la
nouvelle
station
d’épuration,
-
des
remarques
concernant
l’augmentation
du
prix
de
l’eau
: un
article
explicatif paraîtra
dans
les
échos
à la fin de
l’année,
-
du
rapport
de
l'ONF
2013-2014,
ainsi
que
des
coupes
de
2015,
-
d’un
échange
ou
d’une
cession
de
terrain
avec
M.
Guichon,
-
de
l’avancement
du
dossier
concernant
la
cuisine
de
la
salle
des
fêtes
:
remplacement
du
matériel,
travaux
d’électricité
et de
plomberie,
-
de
la Cérémonie
du
11
novembre
qui
aura
lieu
à
11h15. VE
ha
{ { ©
AZ
CONSEIL
MUNICIPAL
www.echallon.fr
La
séance
est
levée
à 23
heures
30.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance.
Affiché
le
-
4
NOY.
2014
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,