Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dm 2025 09 transport le collet dallevard sejour sk
Déliberation - dm 2024 06 conv. sign. sejour ski le collet dallev
Déliberation - dm 2025 92 sign. devis olicars sejour ski du 1er a
Déliberation - dm 2025 01 sign. conventdeg sejour ski enfants 23
Déliberation - dm 2025 02 fixatdeg tarif enfants sejour ski colle
Déliberation - dm 2024 07 fixation tarif sejour ski le collet dal
Déliberation - dm 2025 32 sign. transport olicars sejour enfants
Déliberation - dm 2024 36 sign. contrat transport avec ste olicar
Déliberation - dm 2023 061 contrat de transports scolaires olicar
Déliberation - dm 2025 93 fixation tarif sejour ski du 1er au 7 m
Déliberation - dm 2025 03 sign. contrat transport sejour ski olicars le collet dallevard
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Parmain.
Lien du pdf (Déliberation - dm 2025 03 sign. contrat transport sejour ski olicars le collet dallevard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Transports,
Envoyé
en
préfecture
le
10/01/2025
MAIRIE
DE
PARMAIN
Reçu
en
préfecture
le
10/01/2025
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
Publié
le 10/01/2025
ARRONDISSEMENT
DE
PONTOISE
ID
:095-219504800-20250106-DM202503-AR
CANTON
DE
L'ISLE-ADAM
AALLE DE
PARMA
IX
[8
où
»ù où
MAIRIE
DE
PARMAIN
95620
_
Tél. 01 34 08 95 80 - WWW.ville-parmain.fr
SRE
DÉCISION
DU
MAIRE
N°
2025/03
PORTANT
SIGNATURE
D'UN
CONTRAT
DE
TRANSPORT
AVEC
LA
SOCIÉTÉ
OLICARS
POUR
LE
SÉJOUR
SKI
ENFANTS
AU
CENTRE
LES
MAINIAUX
—
LE
COLLET
D’ALLEVARD
Le
Maire
de
la
Commune
de
PARMAIN,
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
les
délibérations
n°2022/39
du
29
septembre
2022
et
n°2023/48
du
06
décembre
2023
relatives
aux
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal
au
Maire
et
à son
premier
adjoint
en
vertu
de
l’article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
CONSIDÉRANT
le
souhait
de
la
collectivité
de
réserver
un
séjour
ski
organisé
pour
les
enfants
de
l’accueil
de
loisirs
au
centre
PEP
DÉCOUVERTES
«
LES
MAINIAUX
»
au
COLLET
D’ALLEVARD
(38580)
du
dimanche 23
février
au
samedi
1°
mars
2025
comprenant
l'hébergement,
la
restauration
et
les
activités
pour
un
effectif
total
de
40
participants
accompagnés
d’1
responsable
et
4 adultes
gratuits
CONSIDÉRANT
qu'il
y
a
lieu
de
signer
un
contrat
pour
le
transport
des
participants,
à
destination
du
Collet
d’Allevard
(38580),
séjour
prévu
du
dimanche
23
février
au
samedi
1°
mars
2025,
CONSIDÉRANT
le
devis
n°
57185
du
7
novembre
2024
de
la
société
OLICARS,
fixant
les
tarifs,
DÉCIDE
ARTICLE
1:
De
procéder
à la signature
du
devis
n°
57185
du
7 novembre
2024,
avec
la société
OLICARS
sise
39
chemin
de
la
Chapelle
St-Antoine
à
ENNERY
(95300),
pour
le
transport
des
participants
au
séjour
ski
au
Collet
d’Allevard
(38580),
pour
les
dates
des
dimanche
23
février
2025
et samedi
1%
mars
2025,
ARTICLE 2 :
Que
le
coût
total
du
transport
est
de
5
200,00€
TTC,
conformément
au
devis
annexé.
ARTICLE
3 :
Que
le paiement
sera
réglé
par
virement
au
plus
tard 10
jours
avant
la
prestation.
ARTICLE
4 :
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
est
chargée
de
l'exécution
de
la
présente
décision
qui
recevra
les
mesures
de
publicité
prévues
à
l’article
L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
ARTICLE 5 :
Le
présent
acte
peut
être
contesté
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication,
et
de
sa
transmission
au
Préfet,
en
adressant
un
recours
administratif
préalable
à
son
auteur
et/ou
un
recours
hiérarchique
au
Préfet
du
Val
d'Oise
à Cergy.
L'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
réception
équivaut
à
une
décision
implicite
de
rejet.
Il
peut
également
être
contesté
simultanément
au
recours
administratif
ou
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
la
décision
implicite
de
rejet
par
une
requête
au
Tribunal
Administratif
de
Cergy-
Pontoise
ou
sur
la
plateforme
«
Télérecours
Citoyen
»
: www.telerecours.fr.
La
requête
en
annulation
introduite
devant
le
Tribunal
peut
être
assortie
d’une
demande
de
suspension
de
l'exécution
du
présent
acte.
Fait
à
PARMAIN,
le 6
janvier
2025
Loïc
TAILLANTER,
>
CAE
?
Maire
de
PARMAIN
Vice-Président
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
de
l’Oise
et
des
Trois
Forêts
Hôtel
de
ville
— place
Georges
Clemenceau
- 95620
PARMAIN COTS Ennery, le 7 novembre
2024
Envoyé
en
préfecture
le
10/01/2025
Reçu
en
préfecture
le
10/01/2025
Publié
le
10/01/2025
ID
: 095-219504800-20250106-DM202503-AR
É
DEVIS
N°
57185
CLUB
ADO
DE
PARMAIN
HOTEL
DE
VILLEPLACE
GEORGES
CLEMENCEAU
95620
PARMAIN
Suite
à votre
demande,
veuillez
trouver
ci-dessous
notre
proposition
et
nos
conditions
commerciales
:
Transfert
ALLER
:
Départ:
le
23/02/2025
à
07:00
de
PARMAIN
Arrivée:
le
23/02/2025
à
18:00
à
LE
COLLET
D'ALLEVARD
Transfert
RETOUR
:
Départ:
le
01/03/2025
à
08:00
de
LE
COLLET
D'ALLEVARD Arrivée:
le
01/03/2025
à
19:00
à
PARMAIN
Désignation
Quantité
PU
TOTALTTC
TVA
Autocar
1
5
200.00
€
5
200.00
€
10%
TOTAL
pour
1 véhicule
/ 58
passagers
HT
4727.27
€
TVA
472.73
€
TTC
5
200.00
€
Ce
prix
comprend
- Les
autoroutes
Ce
prix
ne
comprend
pas
- Parking - Les
heures
supplémentaires
Tout
dépassement
horaire
donnera
lieu
à
une
majoration
de
55
€/heure
CONDITIONS
D’ANNULATION
: Hors
horaires
de
bureau,
week-end
et jours fériés
Annulation
avant
J-4
du
service
:
Sans
frais
Annulation
de
J-3
à J-2
du
service:
25%
du
service
commandé
Annulation
à J-1
du
service
: 50%
du
service
commandé
Annulation le
jour
même
: 100
%
du
service
commandé
CONDITIONS
DE
REGLEMENT
:
À
RECEPTION
DE
FACTURE
Lors
de
votre
réservation,
merci
de
nous
communiquer
les
coordonnées
du
contact
(sur
place
pendant
votre
sortie). A
chaque
réservation,
vous
recevrez
de
notre
part
un
Accusé
Réception
vous
confirmant
la
disponibilité
du/des
véhicule(s)
et
de
sa
mise
en
place
au
planning.
Pour
la société
OLICARS
CLAUDE
Sylvain
s.claude@olicars.fr
3 %
Pour
le
Client
CLUB
ADO
DE
PARMAIN
Avec
mention
«
Bon
pour
accord
»
_Cachet
et signature
/ /
OLICARS - 39 chemin
de la Chapelle St Antoine - 95300
Ennery - Tél: 33 (0)1 34 25 80 24
www.olicars.fr
- contact@olicars.fr
Capital 30 000 €
- SIRET 81932035900022
— APE 4939B
NS
7
e
Ur
Hu
pa
ACCOU
»3
ot
|
>
mt
:
o { U
Hi