Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2022 05 16 Compte rendu du Conseil Municipal du 16
Conseil Municipal - 2020 05 25 Tableau de vote du CM du 25 mai 2020
Conseil Municipal - 05 14 Tableau de vote du CM exceptionnel du 14 mai
Conseil Municipal - 2019 05 20 Tableau de vote du CM 20 mai 2019
Conseil Municipal - 2022 06 27 Tableau de vote du Conseil Municipal 27
Conseil Municipal - 11 19 Tableau de vote du Conseil Municipal du 19 n
Conseil Municipal - 2022 03 28 Tableau de vote du Conseil Municipal du
Conseil Municipal - 10 15 Tableau de vote du Conseil Municipal du 15 O
Déliberation - TABLEAU DE VOTE DES DELIBERATIONS DU CM 03 02 14
Conseil Municipal - 2021 11 15 Tableau de vote du Conseil Municipal du
Conseil Municipal - 2022 05 16 Tableau de vote du Conseil Municipal du 16 mai 2022 1
Document publié le Lundi 16 mai 2022 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 05 16 Tableau de vote du Conseil Municipal du 16 mai 2022 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
16 MAI 2022
Salle de Conseil
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DELIBERATIONS
N° Objet Décision Observations
20220516-001
CONSEIL MUNICIPAL Installation de
Monsieur Johny PELLUET suite à la
démission de Monsieur Maxime TOURÉ
Prise d’acte
20220516-002
CONSEIL MUNICIPAL Commissions
Municipales - Modifications n° 5 -
Modification de la composition de la
commission n° 3
à l'unanimité
20220516-003
FINANCES Amélioration de 18 logements à
Alençon - Rue de la Fuie des Vignes - Garantie
d'emprunt à Orne Habitat
à l'unanimité
20220516-004
PERSONNEL Création d'un Comité Social
Territorial commun à la Communauté Urbaine,
au Centre Intercommunal d'Action Sociale, à la
Ville et au Centre Communal d'Action Sociale
d'Alençon - Fixation du nombre de
représentants et institution du paritarisme au
sein de ce comité
à l'unanimité
20220516-005
PERSONNEL Création d'emplois non
permanents pour faire face à des besoins liés à
un accroissement saisonnier d'activité
à l'unanimité
20220516-006 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs à l'unanimité
20220516-007
STATIONNEMENT ET DROITS DE
PLACE Mise en place d'un abonnement pour
le stationnement des professionnels du centre-
ville à compter du 1er juin 2022
à la majorité contre : 2
pour : 30
20220516-008
SPORTS Soutien à l'animation sportive -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer les contrats de projet 2021-2022
à l'unanimité 20220516-009
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Association Pygmalion/Les
Bains Douches - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer la convention
pluriannuelle d'objectifs 2022-2023-2024
à l'unanimité
20220516-010
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Échappées Belles 2022 -
Tarif de vente - Commission sur les ventes -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer la convention de dépôt-vente
à l'unanimité
20220516-011
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Association "Artistes sur le
fil" - Organisation du salon "Art sur le fil" -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer une convention de partenariat avec
l'association
à l'unanimité
20220516-012
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Association Alphapodis -
Organisation du festival Alphapodis -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer une convention de partenariat avec
l'association
à l'unanimité
20220516-013
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Compagnie "La Sirène
Tubiste" - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer la convention de partenariat
à l'unanimité
20220516-014
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Association Eureka -
Subvention 2022 d'aide à projet culturel pour
l'organisation du festival "Festibahut"
à l'unanimité
Conformément à l'article
L2131-11 du CGCT,
Mesdames Sophie DOUVRY
et Sandrine POTIER, ne
prennent part ni au débat ni au
vote
20220516-015
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Association "Transtopie" -
Organisation du festival "Ladyfest" -
Attribution d'une subvention d'aide à projet au
titre de l'année 2022
à l'unanimité
20220516-016
EDUCATION - ENFANCE -
JEUNESSE Temps périscolaires -
Actualisation du règlement intérieur applicable
à compter de l'année scolaire 2022-2023
à l'unanimité
20220516-017
EDUCATION - ENFANCE -
JEUNESSE Temps périscolaires -
Actualisation de la grille tarifaire applicable
pour l'année scolaire 2022-2023
à l'unanimité
20220516-018
BÂTIMENTS Contrôle des installations
techniques pour les installations gaz et les
installations électriques de la Ville et de la
Communauté urbaine d'Alençon - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer la
convention de groupement de commande avec
la Communauté urbaine d'Alençon et les
marchés
à l'unanimité 20220516-019
PATRIMOINE Bilan des acquisitions et des
cessions d'immeubles intervenues au cours de
l'année 2021
à l’unanimité
des suffrages
exprimés
abstentions : 3
20220516-020
PATRIMOINE Commercialisation de 5 lots
individuels de terrain à bâtir situés sur le
secteur "Rotte à Fessard" à Alençon
à l'unanimité
20220516-021
PATRIMOINE Ex Cinéma - Convention
d'intervention avec l’Établissement Public
Foncier de Normandie (EPFN) dans le cadre du
Fonds Friche - Autorisation donnée à Monsieur
le Maire pour signer un avenant
à l'unanimité
20220516-022
HABITAT Versements des subventions
d'Opération Programmée d'Amélioration de
l'Habitat (OPAH) et d'Opération Programmée
d'Amélioration de l'Habitat et de
Renouvellement Urbain (OPAH-RU) pour la
réhabilitation de onze logements
à l'unanimité
20220516-023
COMMERCE Aide à l'Implantation
Commerciale - Demande des entreprises
"RBA", "VALMAUDROSE", "PNJ",
"CUSTOM'CYCLE" et "RONDEBULLE"
à l'unanimité