Compte-Rendu - Compte rendu du 25 octobre 2018

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Compte-Rendu - Compte rendu du 25 octobre 2018 Document publié le Jeudi 25 octobre 2018 par la commune de Saint-Michel-de-Dèze. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 25 octobre 2018)Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois, Commune de Saint Michel de Dèze

CONSEIL MUNICIPAL

Compte rendu de la séance du 25 octobre 2018

Le Conseil Municipal de la commune de Saint Michel de Dèze s'est réuni en séance ordinaire le 25

octobre 2018, suite à la convocation qui lui a été adressée par Monsieur le Maire le 18 octobre 2018,

conformément à l'article L.2121.10 du Code Général des collectivités territoriales.

Nombres de conseillers en exercice : 10

Personnes présentes : Eric BESSAC, Jean-Noël BROUILLET, Elisabeth DEBIERRE, Thierry THOMAS, Michel BONNET, Gilbert MAZOYER, Thierry ANDRE, Marc GABRIAC.

Absents représentés : 0

Absent : Déborah DONATO, Franc GARRIGUE,

1 / Secrétaire de séance : Elisabeth DEBIERRE

1) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 13 septembre 2018

Compte-rendu approuvé après quelques rectifications.

2) Prochaines réunions :

26 octobre 1er ministre à Mende à 10 heures

26 octobre table ronde des maires à 17h30 au théâtre

Réunion d’information de l’assurance statutaire (pour le personnel communal) à St privat de Vallongue le 9 novembre de 14h30 à 16h30

Le 6 novembre « les petits dej » à Mende – procédures d’avancement Le 9 novembre, la nouvelle inspectrice de l’éducation nationale vient à l’école (Elisabeth)

Association des maires de France apéritif le 20 novembre à Paris

Parc des Cévennes 30 novembre 2018 à Cendras de 9h à 17 heures (l’abeille)

2ème rencontre de la culture Salle des fêtes 16 novembre 2018 à Mende 5 novembre salle JD Cellier à 18 heures chambre d’agriculture

Comment s’installer en Lozère

Atelier de transformation de St Julien

Le 30 octobre commissaire enquêteur pour le PLU

Conseil d’école le 6 novembre à 16h30

8 novembre Nadine en formation pour le recensement

A 16h conseil communautaire à Vialas

9 novembre inspectrice d’académie

Fin de l’enquête sur le PLU

11 novembre commémoration de l’armistice 14-18 (100ème anniversaire)12 novembre réunion de l’AMF sur la voirie communale et rurale à 14h30 à Mende

17h30 préparation du loto de CCAS

16 novembre à 14 heures rencontre avec M Dumas à St Michel le Vieux (terrain de stationnement)

23 novembre à 14 heures réunion au Collet sur les centres bourgs avec Mme Husson

25 novembre loto du CCAS à 16 heures dans les 2 salles : restaurant et JD Cellier

14 décembre goûter des aînés

27 novembre conseil administration ADMR à 14 heures au Collet

3) Points par chaque conseiller de l’avancement des dossiers dont il a la charge

Travaux du Bertoul en cours. Isolation puis enduit. Volets à reprendre. Demander à l’entreprise de faire une réunion de chantier.

Les joindre pour faire la réunion le lundi 29 octobre

Isolation prioritaire. Tout doit être fait avant mi-novembre.

La facture doit être certifiée par la perceptrice pour récupérer la subvention d’économie d’énergie. (7 000 euros)

Etanchéité 120 000 euros prévus

Bâtiment de l’école. Appel d’offre pour la couverture provisoire

Estimation de base = 31 082,50 euros HT

5 entreprises consultées. Deux seules ont répondu :

Lozère charpente = 27 293 euros

Simon et fils = 34 335 euros

Proposition de retenir Lozère Charpente.

Accord officiel et par écrit de Groupama.

Elagage des arbres – attente devis

4) Personnels : poste CUI / CAE

Un emploi actuel qui arrive à terme le 31 octobre.

Pôle emploi dit que la personne ne réunit pas les critères pour signer un nouveau contrat CUI/CAE. La commune peut maintenir le poste avec une autre personne.

Ou embaucher cette personne dans d’autres conditions. Le recruter au 1er novembre en CDI par exemple. St Julien ont un candidat pour remplacer le départ en retraite prévu.

Choix de lui faire un CDD de trois mois à 17h30 par semaine.

Voir avec pôle emploi pour un candidat au contrat CUI/CAE

Demande de stage pour secrétaire de mairie ou rédactrice. Stage dans des collectivités.

Stage de 7 mois. Coût : 3,75 euros de l’heure. (Gratification sans charge) Total = 1 575 euros pour l’ensemble du stage.

5) Choix du maître d’œuvre traversée du village

Meilleure note sur le critère financier pour Cyril GINSMeilleure note en technique pour Nemis Verdi

Cyril GINS arrive en tête des 5 candidats reçus.

Le parc national peut nous apporter une aide financière qui peut aller jusqu’à 4 000 euros sur cette étude. Il faut donc le solliciter.

Prendre la délibération et prévenir les équipes qui n’ont pas été retenues ainsi que celle qui a été retenue pour que les études commencent.

6) Choix SPS pour couverture provisoire bâtiment école

SPS Lozère 850 euros

L’APAVE 1550 euros

Pour un montant des travaux de 32 751 TTC

SPS Lozère retenu

Prendre la délibération

7) Choix fournisseur plaquettes bois

6 entreprises consultées

Entreprise retenue : Bois énergie Cévennes Languedoc qui répond à tous nos critères

38 euros HT le map (m3 apparent de plaquettes)

8) Déclassement des chemins ruraux assistance à maîtrise d’ouvrage

Certains chemins ruraux vont être rétrocédés. Lozère Ingéniérie a envoyé une lettre avec fiche explicative. (Prestation gratuite de Lozère Ingéniérie). Une enquête publique doit s’effectuer impérativement pour que le dossier soit conclu. Un inventaire des chemins doit être fait. (Michel participe à l’élaboration du dossier)

9) Nomination agent recenseur

Recensement à partir de la mi-janvier jusqu’à la mi-février.

Roselyne a été sollicitée et elle est d’accord.

Il serait bien que les gens s’inscrivent au maximum sur internet.

10) Point d’étape sur l’enquête publique PLU

Pas d’observation pour le moment. Un seul rendez-vous demandé auprès du commissaire enquêteur.

11) Divers devis

Proposition de prix pour le sel en sac. 4,20 euros le sac pour 2 palettes. 40 sacs par palette

Devis pour le tableau fixe de l’école. 178,90 euros proposé par Vincent Vidal. Devis accepté.

GTO Info devis pour installer ordi en serveur 178 euros HT. Et changement de l’alimentation

sur ordi de la mairie.

12) Situations sur les logements communaux

Un logement de 140 m2 avec 4 chambres disponibles au-dessus de la mairie. Un accord entre l’actuel gérant du Bertoul et le futur repreneur aurait lieu en février 2019.13) Questions diverses

Bilan formation CNFPT pierres sèches

18 stagiaires pour faire le mur de pierres sèches payées par la mairie. (1640 euros). Le parc national va faire passer un article dans la presse.

DETR matériel PCS

On a reçu une dotation de 80% sur un devis 2 470 euros HT.

Mise en place des paiements en ligne

Service de paiement en ligne doit être proposé au public d’ici 2022

Demande de subvention

Secours populaire et le Téléthon

Loto CCAS

Le loto se tiendra le 25 novembre. Le conseil offre un lot comme chaque année.

Cérémonie du 11 novembre. C’est le 100ème anniversaire de l’armistice 1914-1918.

La préfecture a déclaré que la commune devait payer les analyses de l’eau de la rivière.

La commune n’a pas procédé à ces analyses qui n’a pas été prévenue et ce n’est pas de sa compétence.

Prochaine réunion le 29 novembre à 20h00

Levée de la séance à minuit et 15 minutes.