Conseil Municipal - conseil municipal 2016 02 25

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Conseil Municipal - conseil municipal 2016 02 25 Document publié le Jeudi 25 février 2016 par la commune de Taissy. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 2016 02 25)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Sport, Commune de Taissy Conseil Municipal

Conseil Municipal du 25 février 2016 Page 9

Séance du 25 février 2016

L’an deux mil seize et le vingt-cinq février à 20 heures 30, le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. BARRIER Patrice.

Tous les membres en exercice sont présents, sauf Monsieur ROYER Jean-Marc Monsieur VIELLARD Vincent a donné pouvoir à Madame DA SILVA Karine.

Monsieur CZUDAKIEWICZ Jean-Philippe a été nommé secrétaire.

Date de convocation : 12 février 2016

Le compte-rendu de la séance du 21 janvier 2016 est lu et approuvé.

I – Délibérations

 N° 10/2016 Election des membres du conseil municipal au sein du comité consultatif

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2121-21 et L. 2121-29,

Vu le code de la sécurité intérieure et notamment ses articles 723-7 et 723-75,

Vu l'arrêté ministériel du 7 novembre 2005 portant organisation des comités consultatifs communaux et intercommunaux des sapeurs-pompiers volontaires,

Vu la circulaire du ministère de l'intérieur de l'outre-mer et des collectivités territoriales du 20 décembre 2007,

Vu l'arrêté de Monsieur le Maire n° 7/2016 en date du 15 janvier 2016 fixant à quatre le nombre de représentants à désigner au sein du conseil municipal parmi ses membres non sapeurs-pompiers volontaires,

Considérant la nécessité de procéder à la désignation de ces représentants, au vote à scrutin secret à la majorité absolue. Si aucun des candidats n'a obtenu la majorité absolue après deux tours de scrutin, il est procédé à un troisième tour à la majorité relative, en cas d'égalité des voix, l'élection est acquise au plus âgé.

Après en avoir délibéré, procède au vote conformément l'article L. 2121-21 du code général des collectivités territoriale pour désigner quatre représentants.

Ce vote a donné les résultats suivants :

- BARRIER Patrice

- TIAFFAY Patrice

- GA Thierry

- DA SILVA Karine

La délibération n° 1/2016 du 21 janvier 2016 est rapportée.

 N° 11/2016 Location Dojo – Tarif horaire 2016

Le conseil municipal,

Décide :

De louer le dojo pour les rencontres sportives,

De fixer le tarif 2016 à 6,00 €/H à compter du 1er mars 2016.

 N° 12/2016 Location Salle des Sports 2016

Le conseil municipal,

Décide :Commune de Taissy Conseil Municipal

Conseil Municipal du 25 février 2016 Page 10

De louer la salle des sports pour les rencontres sportives,

De fixer le tarif 2016 à 36,00 €/H à compter du 1er mars 2016.

Précise que le règlement s’effectue à la fin de chaque trimestre.

 N° 13/2016 Droits de place et de stationnement 2016

Le conseil municipal,

Vu les demandes de stationnement de camions de vente d’articles divers sur le territoire communal,

Décide de fixer les tarifs de droit de place et de stationnement pour 2016 à compter du 1er mars 2016, comme suit :

 Stationnement occasionnel, à la journée 33,00 €  Stationnement hebdomadaire à l’année 122,00 €  Stationnement hebdomadaire sur 6 mois 61,00 €

Pour les taissotins, le tarif est le suivant :

 Stationnement occasionnel, à la journée 16,50 €  Stationnement hebdomadaire à l’année 61,00 €  Stationnement hebdomadaire sur 6 mois 30,50 €

 N° 14/2016 Tarif des concessions et caveaux 2016

Le conseil municipal,

Décide de fixer les tarifs des concessions et caveaux pour 2016 à compter du 1er mars 2016, comme suit :

CAVEAUX

 Caveaux 2 places 1 230,00 €  Caveaux 3 places 1 580,00 €  Caveaux 4 places 1 930,00 € CONCESSIONS

Concession pleine terre, nouveau cimetière

 15 ans 142,00 €  30 ans 189,00 €  50 ans 234,00 € Concession caveau et renouvellement concession

 15 ans 60,00 €  30 ans 120,00 €  50 ans 797,00 €

 N° 15/2016 Tarif des cases columbarium 2016

Le conseil municipal,

Fixe les tarifs des cases columbarium pour 2016 à compter du 1er mars 2016, comme suit :

¤ Prix de vente d’une case : 727,00 € ¤ Avec une durée de 30 ans 48,00 € ¤ Avec une durée de 50 ans 59,00 €

 N° 16/2016 Tarif des caves-urnes et des concessions pour caves-urnes 2016

Le conseil municipal,

Décide de fixer le tarif des caves-urnes et des concessions pour caves-urnes pour 2016 à compter du 1er mars 2016, comme suit :Commune de Taissy Conseil Municipal

Conseil Municipal du 25 février 2016 Page 11

CAVE-URNES à l’unité 570,00 € CONCESSIONS sans CAVE-URNES

Concession pleine terre (1m x 1 m) nouveau cimetière.

¤ 15 ans 71,00 € ¤ 30 ans 95,00 € ¤ 50 ans 117,00 € CONCESSIONS avec CAVE-URNES

Concession (1m x 1 m) (y compris trottoir d’encadrement), nouveau cimetière. ¤ 15 ans 31,00 € ¤ 30 ans 60,00 € ¤ 50 ans 83,00 €

 N° 17/2016 Centre de Conférences et d’Animation - Tarif 2016

Le conseil municipal,

Décide de fixer les tarifs du centre de conférences et d’animations pour 2016 à compter du 1er mars 2016, comme suit :

Taissy Extérieurs

Salle

d’Animation

Salle de

Conférence

Salle

d’Animation

Salle de

Conférence

UNE JOURNEE avec ou sans repas (9h à 8 h le

lendemain)

lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi, samedi,

dimanche

Avec option forfait nettoyage des locaux (semaine

uniquement)

807 €

911 €

1 049 €

1 187 €

PETIT WEEK-END: avec ou sans repas

(vendredi 9H à dimanche 8H) ou (samedi 9h à lundi 8 h) 1 008 € 1 380 € GRAND WEEK-END: vendredi 17H30 au lundi 8H

avec ou sans repas, clés remises vendredi 17 h 30

rendues lundi 8 h

1 135 € 1 550 €

lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi sans déjeuner. 9

h - 8 h

Avec option forfait nettoyage des locaux

644 €

701 €

880 €

950 €

lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi avec déjeuner. 9

h - 8 h

Avec option forfait nettoyage des locaux

1 258 €

1 417 €

1 720 €

1 940 €

PETIT WEEK-END: sans repas

(vendredi 9H à dimanche 8H) ou (samedi 9h à lundi 8

h)

944 € 1 290 €

PETIT WEEK-END: avec repas

(vendredi 9H à dimanche 8H) ou (samedi 9h à lundi 8

h)

1 689 € 2 310 €

½ JOURNEE

Avec option forfait nettoyage des locaux

503 €

594 €

427 €

482 €

690 €

810 €

580 €

660 €

HALL D'ACCUEIL

Avec option forfait nettoyage (semaine uniquement)

210 €

237 €

285 €

325 €

Salle de réunions Taissy Extérieur

n° 1 (68 m²) 131,00 € 165,00 €

n° 2 (39 m²) 119,00 € 138,00 €

n° 3 (33 m²) 119,00 € 138,00 €

hall d'accueil (135 m²) 237,00 € 300,00 €

 N° 18/2016 Salle de conférences pour buffet froid et vin d’honneur - Tarif 2016

Le conseil municipal,

Décide de fixer les tarifs de la salle de conférences pour buffet froid et vin d’honneur pour 2016 à compter du 1er mars 2016, comme suit :Commune de Taissy Conseil Municipal

Conseil Municipal du 25 février 2016 Page 12

2016

Salle de conférence pour buffet froid Résidents Extérieurs

1 journée en semaine 244,00 € 390,00 €

1 WE 363,00 € 584,00 €

Vin d'honneur 114,00 € 155,00 €

 N° 19/2016 Grande Salle Communale - Tarif 2016

Le conseil municipal,

Décide de fixer les tarifs de la grande salle communale pour 2016 à compter du 1er mars 2016, comme suit :

Taissy Extérieurs

REUNION : lundi, mardi, mercredi, jeudi

après-midi ou soirée sans repas

76 € 132 €

REUNION : vendredi soir avec ou sans

repas, clés remises à 17 H 30 et rendues

samedi matin 7 H

163 € 267 €

WEEK-END : (de mai à septembre inclus)

- samedi 9H au lundi 8 H avec ou sans

repas, clés rendues à 8 H

323 € 530 €

WEEK-END : (de mai à septembre inclus)

- vendredi

17 H 30 au lundi 8 H avec ou sans repas,

clés remises vendredi 17 H 30 rendues

lundi 8 H

409 € 660 €

FETE D’UNE JOURNEE (1er mai,

Ascension ...) avec ou sans repas, clés

remises à 9 H et rendues le lendemain

matin 8 H

219 € 315 €

VIN D’HONNEUR : (SAUF de mai à

septembre inclus) clés rendues le soir

même ou le lendemain matin

77 € 132 €

 N° 20/2016 Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique de 2ème classe

Le Conseil Municipal,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3 1°,

Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à savoir le surcroit de travail lié au fleurissement nécessitant un renfort de l’équipe des espaces verts,

Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,

Décide

Le recrutement d’un agent contractuel dans le grade d’adjoint technique de 2ème classe pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour une période de 6 mois 1/2 allant du 15 avril au 31 octobre 2016 inclus.Commune de Taissy Conseil Municipal

Conseil Municipal du 25 février 2016 Page 13

Cet agent assurera les fonctions d’agent des espaces verts à temps complet.

La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut du premier échelon du grade d’adjoint technique de 2ème classe. Il pourra percevoir des indemnités horaires pour travaux supplémentaires en fonction des heures réellement effectuées.

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

 N° 21/2016 Création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe

Le conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment son article 34,

Sur le rapport de l’Autorité territoriale et après avoir délibéré ;

Décide, par dix-huit voix pour,

Art.1 : Un emploi permanent d’agent d’accompagnement à l’éducation de l’enfant à temps complet est créé à compter du 1er mars 2016

Art.2 : L’emploi d’agent d’accompagnement à l’éducation de l’enfant relève du grade de ATSEM Principal de 2ème classe.

Art.3 : Dans le cas où cet emploi ne pourrait être pourvu par un fonctionnaire, le Maire pourra recruter un agent contractuel de droit public en application de l’article 3-2 de la loi du 26 janvier 1984.

Art. 4 : A compter du 1er mars 2016, le tableau des effectifs de la collectivité est modifié de la manière suivante :

Filière : Médico-Sociale

Cadre d’emplois : Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles

Grade : Agent spécialisé des Ecoles Maternelles Principal de 2° Classe ancien effectif : 0

nouvel effectif : 1

Art. 5 : les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l’agent nommé dans l’emploi sont inscrits au budget.

 N° 22/2016 Convention de mise à disposition de terrain

Le conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la sollicitation du syndicat de la Champagne Apicole, représenté par son président, pour la mise à disposition de terrain pour l’implantation de ruches,

Considérant que cette mise à disposition s’inscrit dans le cadre de l’agenda 21 de Reims Métropole et du programme de protection de l’environnement et de la qualité de la vie,

Après avoir pris connaissance de la convention à intervenir,

Par dix-huit voix pour,

Autorise Monsieur le Maire à signer la convention précitée.Commune de Taissy Conseil Municipal

Conseil Municipal du 25 février 2016 Page 14

II – Reims Métropole

Lors de la dernière réunion du bureau des maires, une présentation a été faite sur la future communauté urbaine et sur la coulée verte. Dans ce cadre, une liaison entre le canal et Taissy et entre les bords de Vesle et Taissy sont programmées de 2016à 2018 et de 2019 à 2020. Est également inscrit la création d’un parcours sportif.

III – Commissions

Par ailleurs, le conseil municipal est informé des points suivants :

Conseil Municipal Enfants

 Rencontre avec la présidente de l’IME « La Sittelle » le 2 février pour présentation de l’institut et organisation le 2 mars d’une visite avec prise d’un goûter avec les résidents.  Organisation le 23 avril de la « Journée des Familles » de concert avec le Comité des Fêtes, la Caisse des Ecoles et le Conseil Municipal Enfants

 Préparation et diffusion d’un Taissotin Junior avant le 23 avril.

Urbanisme

 Réunie le 3 et 24 février pour la présentation du projet de construction de 10 logements allée des Termes porté par le Foyer Rémois. Le projet sera présenté au conseil municipal le 24 mars et aux habitants du quartier avant le dépôt du permis de construire. Les logements en rez-de-chaussée sont réservés à des Seniors et en R+1 à des couples avec ou sans enfants. Le projet conserve le merlon en complétant ses plantations, les haies sur rue avec déplacement pour certaines et le cheminement doux vers l’école. Le projet s’intègre à la configuration du quartier.

Informations – Communications

 Invitation de Claude Caramelle pour visualiser la maquette de la vidéo (13 mn maxi) qui sera présentée au conseil lors de la dernière séance de l’année

 Promotion des salles communales par l’adaptation de la plaquette de présentation aux technologies actuelles et détection des raisons des refus de location

 Organisation d’une rencontre élus/entreprises avec les entreprises du Parc le vendredi 26 février en matinée

 Résiliation de la convention avec la société MédiaPlus pour l’édition de l’agenda  Proposition de Clear Channel du redéploiement de ses « sucettes » avec la possibilité d’éditer 8 affiches annuellement gratuitement

 Mise à disposition gratuite par Reims Métropole d’une exposition sur le « Climat vu de ma fenêtre »  Proposition de Monsieur Vigouroux d’un prêt de panneaux sur la publicité pendant la Grande Guerre pour l’organisation d’une exposition dans la salle du conseil au 11 novembre  Question sur l’organisation du 11 novembre dans la salle du conseil pour libérer la grande salle communale et profiter de l’exposition ci-dessus.

Site Internet

 Progression des visites du site Internet

 Réflexion sur la modification de la 1ère page et du flash info

 Création d’un point de contact

Environnement

 Reconduction de l’opération terreau

 Démonstration de matériel pour le remplacement des produits phytosanitaires  Attente du projet d’aménagement de la place de la mairie de la part de Reims Métropole

Voirie

 Réception des travaux d’électricité par ERDF rue de Longjumeau le 1er mars  Démarrage des travaux de remplacement des branchements plomb par Reims Métropole rue de la Paix mi-mars

 Réunion de la commission le 14 marsCommune de Taissy Conseil Municipal

Conseil Municipal du 25 février 2016 Page 15

IV – Questions diverses

Monsieur le Maire rappelle la recrudescence des cambriolages depuis le début de l’année. Une réunion d’informations sur les précautions à prendre a été organisée par M. Minet, voisin vigilant. Un rappel sera fait dans le Taissotin et des tracts ont été distribués par les voisins vigilants.

Les écoles maternelle et élémentaire sont impactées par les effectifs, une ouverture en maternelle et une fermeture en élémentaire. Il est regretté que l’inspection académique travaille année par année puisque le nombre d’enfants en élémentaire va à nouveau augmenter les années suivantes. Une réunion avec la commission « Enfance- Education », la Caisse des Ecoles et la directrice de l’école maternelle sera organisée pour balayer les incidences sur l’organisation de la Caisse des Ecoles, les conséquences sur les emplois du temps des ATSEM et la nécessité d’acheter du mobilier.

Les remarques sur le stationnement du parking de l’école élémentaire feront l’objet d’un constat en commission voirie.

Le lieutenant-colonel DELIN a visité et contrôlé le corps de sapeurs-pompiers. Pour reclasser le corps de Taissy en CPI, il faut trois préalables, la présence d’un formateur, assurée par le dernier sapeur-pompier professionnel recruté, le suivi par les sapeurs-pompiers de formations et l’équipement du corps en ARI. Après le constat de l’accomplissement de ces trois points, le reclassement pourra être prononcé. Le lieutenant-colonel DELIN a fait le constat d’un corps « sain ».

La commission communale des impôts directs se réunira le vendredi 18 mars à 9H.

Madame Roullé informe le conseil municipal de l’organisation d’un tournoi de tir à l’arc dans le Fort de Montbré les 23 et 24 avril 2016.

Une réunion plénière des maires concernés est organisée le samedi 27 février à Sciences Po sur la création de la future communauté urbaine. Quatre groupes de travail seront créés pour définir et organiser cette future entité.

Prochaine réunion de conseil le 24 mars 2016Commune de Taissy Conseil Municipal

Conseil Municipal du 25 février 2016 Page 16

BARRIER Patrice THOURAULT Sylvie GA Thierry

TIAFFAY Patrice WATISSE Eric ROULLÉ Annie

DUCHESNE Madeleine CHARTIER Thierry CZUDAKIEWICZ Jean-Philippe

DESCHAMPS Isabelle PETITJEAN Katya HALLIER Vincent

BARRÈRE Céline DA SILVA Karine DAUBENFELD Nicole

ROYER Jean-Marc TESTARD Claire MICHEL Rafaële

VIELLARD Vincent