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Arrêté - Décision du maire N°2023 132 Avenant 1 au marché 2300702
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Bois et produits du bois,
SANNOIS
DECISION
DU
MAIRE
N°
2023/132
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
www.ville-sannois.fr
Secrétariat
Général
LV Le
Maire
de
Sannois,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
articles
L
2122-22,
L
2122-23,
Vu
le Code
de
la Commande
Publique,
et notamment
l’article
L
2194-1,
Vu
la
délibération
n°
2020/32
du
03
juillet
2020
du
Conseil
municipal
portant
délégation
de
pouvoirs
du
Conseil
Municipal
à
Monsieur
le
Maire,
Vu
l’arrêté
n°2023/74
du
05
octobre
2023
portant
délégation
de
fonctions
et
de
signatures
aux
Adjoints
et
aux
Conseillers
Municipaux, Vu
la
décision
n°2023/21
du
8
mars
2023
relative
au
marché
n°23007
de
travaux
concernant
la rénovation
des
équipements
de
Chauffage,
Ventilation
et
Climatisation,
incluant
des
travaux
de
Curage
et
de
Second
Œuvre
du
Centre
Cyrano
de
Bergerac
de
Sannois, Considérant
la modification
des
travaux
de
mise
en
œuvre
de
faux-plafonds
dans
la médiathèque,
les
demandes
du
bureau
de
contrôle
concernant
la séparation
des
ouvrages
de
la médiathèque
et
la mise
en
œuvre
d’un
ouvrant
de
menuiserie,
Considérant
qu’il
y
a donc
lieu
d’établir
un
avenant
n°1
au
marché
public
n°2300702
ayant
pour
objet
de
modifier
la nature
et
le
coût
des
travaux,
DECIDE
:
Article
1 : De
signer
l’avenant
1 suivant
:
Décision
n°
Attributaire
Objet
Montant
de
l’avenant
Marché
2300702
:
Rénovation
des
équipements
de
chauffage,
ventilation
et climatisation,
incluant
des
travaux
E.C.B
Sarl
de
curage
et
de
second
œuvre
du
Centre
Cyrano
de
2023/132
on
;
Bergerac
à
Sannois
—
Lot
02:
Divers
second
œuvre
et
-
5
628,80
E
HT
95110
Sannois
7:
0
création
du
local
technique
n°3
Avenant
n°1
—
Modification
de
la
nature
et
du
coût
des
travaux
Article
2
: Le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
2
mois,
à
compter
de
sa
notification
à l’intéressé
ou
de
sa
publication
devant
le Tribunal
Administratif
de
Cergy-Pontoise,
sis
2-4
Boulevard
de
l'Hautil
BP
30322
95027
Cergy-Pontoise
Cedex,
par
l’intermédiaire
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant
: https://www.telerecours.fr.
HOTEL
DE
VILLE
- Place
du
Général
Leclerc
- BP
60088
- 95111
SANNOIS
Cedex
- Tél.
01
39
98
20
00
- Fax
01
39
98
20
O1
- SIRET
21950582300019 Suite
de
la
Décision
du
Maire
n°2023/132
Article
3
: La
Directrice
Générale
des
Services
de
la Ville
de
SANNOIS
et
Madame
le
comptable
public
du
service
de
gestion
comptable
d’Ermont,
sont
chargées,
chacune
en
ce
qui
la concerne,
de
l’exécution
de
la présente
décision.
Article
4
: La
présente
décision
est
transmise
en
Sous
—
Préfecture
et
fera
l’objet
d’une
communication
au
Conseil
Municipal
lors
de
sa
prochaine
séance.
Accepte
dans
le
cadre
de
la délégation
de
pouvoir
que
le Conseil
Municipal
m'a
conférée
par
sa
délibération
du
03
juillet
2020
SANNOIS,
le
15
novembre
2023
Pour
le Maire
et par
délégatio
Pour
le Maire
Par
délégation
Publiée
le. A+ Ë