Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 24 juin 19 aff
Compte-Rendu - CR 20 oct 20 aff
Compte-Rendu - CR 24 mars 21 aff
Compte-Rendu - CR 19 nov 18 aff
Compte-Rendu - CR 2 dec 19 aff
Compte-Rendu - CR 25 mars 19 aff
Compte-Rendu - CR 16 sept 19 aff
Compte-Rendu - CR 19 avr 21 aff
Compte-Rendu - CR 13 mai 19 aff
Compte-Rendu - CR 15 mars 18 aff
Compte-Rendu - CR 24 oct 19 aff
Document publié le Jeudi 24 octobre 2019 par la commune de Soulangy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 24 oct 19 aff)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS Département du Calvados DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de 14700
SOULANGY
TEL-FAX : 02 31 90 19 09
E-Mail : mairiedesoulangy@wanadoo.fr
Date de convocation : 18/10/2019
Date d'affichage : 18/10/2019
Conseillers en exercice : 11
Conseillers présents : 9
Conseillers votants : 10
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 OCTOBRE 2019
L’an deux mille dix-neuf, le vingt-quatre octobre à vingt heures trente, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Pierre LIVIC, maire.
Présents : MM. Pierre LIVIC, Dominique ABEGG, Jean-Claude BLIN, Jean-Philippe DEVAUX, Jean-Pierre LEFEBVRE, Gérard SAVONITTO, Elisabeth GASNIER Philippe POUPARD, Karine CABRIMOL Pouvoirs : Marcel FLEURY à Jean-Claude BLIN
Absents excusés : Geneviève GUESDON
Secrétaire de séance : Elisabeth GASNIER
Le compte rendu de la dernière séance a été lu et adopté.
ORDRE DU JOUR
- COLIS DES ANCIENS,
- NOËL DES ENFANTS
- DECISION MODIFICATIVE : SERVICE URBANISME,
- DEVIS POUR ETUDE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE,
- DEMANDE DE SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE « CHATEAU A TRAVERS LE TEMPS »,
- QUESTIONS DIVERSES.
COLIS DES ANCIENS
Les membres de la Commission d’action sociale se chargent de la commande des colis de fin d’année pour les Ainés.
NOËL DES ENFANTS
Le Père Noël distribuera les cadeaux aux enfants le samedi 14 décembre à 15h30 à la salle des fêtes.
Les lutins se réuniront le vendredi 13 décembre à 18h pour les préparations.
DECISION MODIFICATIVE : SERVICE URBANISME
Délibération N°2019-23
Monsieur le Maire informe les conseillers de la réception d’une facture pour le règlement des frais du service Urbanisme pour l’instruction des demandes d’urbanisme.
Les autorisations d’urbanisme ayant été plus nombreuses que l’an passé, le montant budgété ne permet pas de s’acquitter de cette facture. Il est donc nécessaire d’effectuer une décision modificative.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,
Donne son accord pour la décision modificative ci-dessous : Page 2 sur 2
Section Fonctionnement - Dépenses :
- Compte 678 : Charges exceptionnelles - 100.00€ - Compte 73 9113 : Reversement conventionnel + 100.00€
DEVIS POUR ETUDE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE
Délibération N°2019-24
Monsieur le Maire présente le devis reçu en vue d’effectuer une étude des points d’eau incendie existants sur la commune et d’évaluer les potentiels adaptés à la catégorisation des risques.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Décide d’accepter la proposition l’entreprise H2O Incendie Consulting, 25 rue du Manoir Saint Jean, 14920 Mathieu, pour un montant de 1 020.00€ TTC.
DEMANDE DE SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE « CHATEAU A TRAVERS LE TEMPS »
Délibération N°2019-25
Monsieur Dupard, directeur de l’école du RPI, a transmis aux conseillers municipaux un projet de séjour « Les Châteaux à travers le temps » au mois de juin 2020 pour les élèves de CE1-CE2 et CM1-CM2.
Afin de financer ce projet, les enseignants sollicitent une participation des communes au financement du projet à hauteur de 1 000€ par commune du RPI.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Donne un avis favorable pour une participation à hauteur de 1 000€ par commune du RPI pour le projet mentionné ci-dessus.
INFORMATIONS DIVERSES
- Eglise : des réparations sont nécessaires sur la toiture et le clocher.
- Passage de l’entreprise de dératisation prévu prochainement.
- Commémoration du 11 novembre : 11h30 dépôt de gerbe.
La séance est levée à 21h15. Vu Le Maire, Pierre LIVIC
---------------------------------------------------------------------------