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Déliberation - 5hpal0uop4cstw
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - 5hpal0uop4cstw)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
({
OPITAL
(042-214201089-20250407-202504-04-AI
L
D
Accusé
certifié
exécutoire
AS
EE
MODERAITÉ
Réception
par
le
préfet
:
08/04/2025)
TRAPITH
= Département
de
la
Loire SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 AVRIL
2025
DELIBERATION
N°
202504-04
Nombre
de
Conseillers
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent(s)
: 3
Nombre
de
membres
présent(s)
: 12
Nombre
de
pouvoir(s)
:0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
L'an
deux
mille vingt-cinq,
le sept
avril,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
L’Hôpital-Le-Grand
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 31/03/2025
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; Michel
RIBBA
; ROCHET
Christine
; DECHAUMET
Sébastien
; MBOCK
Eléazar
; BOURGIN
METTON
Nadine
; DUMOULIN
Denise
; CHEVROT
Christine
; LAGARDE
Elisabeth
; DUPEYRON
Serge
; VIRICELLE
Françoise
; CROZIER
Julien
Etaient
absent(s)
excusé(s)
: GARNIER
Léo
; CRETON
Cécile
; CLUZEL
Sylvain
Avaient
donné
procuration
:
néant
Secrétaire
de
séance
: ROCHET
Christine
Objet
: HOP’LOISIRS
— TONTE
DE
LA
PELOUSE
POUR
L'ANNEE
2025
CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
Monsieur
le
Maire
indique
avoir
demandé
des
devis
en
raison
de
la nécessité
d'entretien
de
l’espace
«
Hop'Loisirs
» situé
chemin
du
Stade.
En
effet,
la commune
ne
possède
pas
le matériel
adéquate
pour
tondre
toute
la surface
de
cet
espace.
Il'a
été
demandé
des
devis
auprès
des
entreprises
« AU
CARRE
VERT
» et « SARL
CHASSON
Serge
»
pour
l'entretien
annuel
(9
passages)
de
Hop’Loisirs
comprenant
:
-la tonte
de
l’ensemble
de
la pelouse
en
place
sur
le site
et
les finitions
à
la débroussailleuse
;
-le soufflage
des
circulations
et espaces
jeux;
-le
ramassage
et
l'évacuation
des
déchets.
AU
CARRE
VERT
devis
d’un
montant
de
6 400.00€
HT
soit
7
680.00€
TTC
SARL
CHASSON
Serge
devis
d’un
montant
de
6300.00€
HT
soit
7560.00€
TTC
La
commission
Cadre
de
vie
propose
au
Conseil
Municipal
de
retenir
la SARL
CHASSON
Serge.Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201089-20250407-202504-04-AI Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
08/04/2025)
Après
discussion,
le
conseil
municipal,
à
12
voix
pour,
0
voix
contre
et
0 abstention
:
- retient le devis
de
l’entreprise
SARL
CHASSON
Serge
pour
la somme
de
6 300.00€
HT
soit
7 560.00
€ TTC ONT SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
L’Hôpital-Le-Grand,
le
8 avril
2025
Le
Maire,
Le
secrétair.
ET
ROCHÉT
Christine
Christophe
DESTRAS