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Arrêté - 3cef7f1e869ffbf67af46a3ffda2a2b4
Document publié le Vendredi 28 novembre 2025 par la commune de Cardan.
Lien du pdf (Arrêté - 3cef7f1e869ffbf67af46a3ffda2a2b4)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Département de la Gironde
Canton de L'Entre Deux Mers
MAIRIE DE CARDAN
33410 CARDAN
Mairie.cardan@wanadoo.fr
Tél. 05.56.62.94.83- Fax 09.70.62.64.33
EN DATE DU 25 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en exercice :11 Présents: 10 Procuration: 0 Votants : 10
Date de convocation du Conseil Municipal : 17 novembre 2025
PRÉSENTS : Messieurs BOYER — CASTAING — COLLOT - FRECHAUT — LARROQUE et REYNE
Mesdames LUCE - MERINO — SADRAN et TERRADAS
EXCUSE (S) :
ABSENT : Monsieur GABILLAUD
PROCURATIONS :
Élu secrétaire de séance :
14-2025 OBJET : Décision modificative n°2
POUR CONTRE Approuvée/ Rejetée — Motif
de la décision
10 0 La délibération n° 14-2025 est
approuvée à l’unanimité des
membres présents
15-2025 OBJET : Délibération avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal arrêté
POUR CONTRE Approuvée/ Rejetée — Motif
de la décision
10 0 La délibération n° 15-2025 est
approuvée à l'unanimité des
membres présents 16-2025 OBJET : Délibération création nouvelle autorisation de stationnement (ADS) pour les taxis
POUR CONTRE Approuvée/ Rejetée - Motif
de la décision
10 0 La délibération n° 16-2025 est
approuvée à l’unanimité des
membres présents
17-2025 OBJET : Délibération création d’un emploi d'agent recenseur
POUR CONTRE Approuvée/ Rejetée - Motif
de la décision
10 0 La délibération n° 17-2025 est
approuvée à l’unani é des
Le secrétaire de séance,
Madame TERRADAS Madeleine
LR PK OT —
Certifié affiché le 27 Novembre 2025
’
membres présents 1