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Déliberation - deliberation n 202240 040382100 1647 08092022
Déliberation - deliberation n
Document publié le Mardi 30 août 2022 par la commune de Puimisson.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation n)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
Data de fa convocation : 30 AOÛT 2022
REPUBLIQUE FRANCAISE Rendu oxécutolre le : OBSEPTEMBRE22
DEPARTEMENT DE L'HERAULT Date d'affichage : 08 SEATEMBRE 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE DE PUIMISSON
L'an deux mille vingt-deux et le O6 Septembre 2022, le conseil municipal de la commune de Puimisson s'est
réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur BARTHES Daniel, Maire, après convocation régulièrement faite à domicile,
Etaient présents (12) : BARTHES Daniel, GABAUDE Chantal, REY Philippe, QUIRINY Monique, DELREUX Martine, VIALLES Gisèle, GUIEN Guylaine, TRILLES Michel, GALINIER Norbert, BAGNATI Sylvain, MORLIERE Ludovic,
ANTON Jean-Rémi, BENOIT Cécile, BARTHES Arnaud, Nadal Caroline
Procuration : ANTON Jean-Rémi à donné procuration à Daniel Barthès
Secrétaire de séance : VIALLES GISÈLE
Absente : BENOIT Cécile, BARTHES Arnaud,
Votant : (13)
N° 2022- 41
OBJET : VOTE DES TARIFS PROPOSES POUR LA VENTE DES OBJETS DU CHATEAU
JOURNEE DU PATRIMOINE
M Le Maire rappelle que des biens ne figurants pas sur l'inventaire de la commune sont
entreposés au château de Puimisson ;
VU Le code général des collectivités territoriales (CGCT) ainsi que l’ordonnance n° 2014-1490 du 11
décembre 2014 et, notamment, son article 2 précisent les règles budgétaires, financières, fiscales et
comptables applicables aux collectivités,
CONSIDERANT que les biens proposés à la vente ne serviront pas à la collectivité, et qu’il
convient de débarrasser les lieux occupés par ces objets.
M Le Maire PROPOSE de vendre des objets de faible valeur ne figurant pas à l'inventaire
selon la liste des prix ci-dessous. Ces tarifs sont tous inférieurs à 500 euros, ils sont non
négociables et définitifs ; Cette liste sera affichée pendant la vente.
Mobilier à vendre Château
Numéro |Objet Nombre | Prix
1 | Bureaux simple 13 | 10 €/pièce
2 | Bureau double L 15€
3 | Chaises scolaires 9) 5£/pièce
4 | Cadre avec carte 5]|5€/pièce
5 | Cadre seul 5,3€/pièce
6] Tableau 4 15€ REPUBLIQUE FRANCAISE Date de la convocation : 30 AOUT 2022 Rendu exécutoire [8 : OBSEPTEMBRE22
DEPARTEMENT DE L'HERAULT Date d'affichage : 8 SEPTEMBRE 2022
7 | Fauteuils 12,5 €/pièce |.
8|Table 1 15€
9 | Chaises type bar 715€ /pièce
10 | Luminaires 2€/pièce
11} Banc 1 5€
12 | Matériel administratif 20€ le lot
13 | Desserte en bois 1 5€
14 | Tabouret haut bois foncé 1 5€
15 | Table pliante 1 10€
16 | Gros spots 5|2€/pièce
17 | Téléphone ancien 213€ /pièce
18 | Caissette petites bouteilles 2|1€/pièce
19 | Luminaires extérieurs 15|15 € /pièce
20 | Grand Atlas 21110€lelot
21 | Chaise bureau d 8€
22 | Luminaires intérieurs 9|1€/pièce
23 | Fauteuil 1 10€
24 | Veste police 1 2€
25 | Chaise bois 1 5€
26 | Chaises roulantes 2|8€/pièce
27 | Chaises 19! 5€/pièce
28|Urne 1]2€/pièce
29 | Rampe d'escalier 2110€lelot
| 30 | Tabouret 1 5€
| 31 | Chaise verte ï 5€
| 32 | Armoire 3 tiroirs 1 10€
| 33 | Rétroprojecteur 1 5€
| 34] Piano 1 100 €
35 | Urne L 5€
36 | Meuble archives 1 20€
37 | Brancard 1 2€
38 | Piano 1 50€
39 | Quilles 15€ le lot
40 | Horloge 1 20€
Le conseil municipal, l'exposé de Monsieur le Maire entendu, et après délibération à l'unanimité des membres présents ou représentés,
APPROUVE les prix proposés
AUTORISE Monsieur le Maire à vendre des objets de faible valeur ne figurant pas à l'inventaire.