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Déliberation - NOTE SYNTHESE CFU 2024
Conseil Municipal - Cne note synthese CFU 2024 tampon
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cne note synthese CFU 2024 tampon)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 26/02/2025 Reçu en préfecture le 26/02/2025
4e
BG
a
passte
2 6 FEV
DA
—
;
ID: 063-216300491-202502
où
AE
— É
Ag
K
7 e
+
VAN
D) é
-
M AIRIE
DE
BOUZEL
NOTE
DE
PRESENTATION
BREVE
ETSYNTHETIQUE
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
Présentation
brève
et synthétique
du
Compte
Financier
Unique
2024_ Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
26/02/2025
Depuis
2023,
le
Compte
Financier
Unique
(CFU)
est
pubié te 2
6 FEV,
2025
mis
en
place
et
remplace
les
2
documents
distincts
ID : 063-216300491-20250221-25B21_04-BF
utilisés
jusqu'à
présent,
le
compte
administratif
établi
par
l'ordonnateur
(la
commune)
et
le
compte
de
gestion
établi
par
le
comptable
public.
La
loi
NOTRe
du
07
août
2015
a
créé,
en
son
article
107,
de
nouvelles
dispositions
relatives
à
la
transparence
et
la
responsabilité
financière
des
collectivités
locales.
Celles-ci
doivent
prévoir
une
présentation
brève
et
synthétique
retraçant
les
informations
financières
essentielles
qui
doit
être
jointe
au
Compte
Financier
Unique
afin
de
permettre
aux
citoyens
d'en
saisir
les
enjeux.
Cette
note
répond
donc
à
cette
obligation
et
sera
disponible
sur
le
site
internet
de
la
commune
(www.bouzel.fr). Le
compte
financier
unique
retrace
toutes
les
recettes
et
les
dépenses
réalisées
au
cours
d'une
année.
Le
compte
financier
unique
rapproche
les
prévisions
budgétaires
inscrites
au
budget
primitif
des
réalisations
effectives
en
dépenses
et
en
recettes
pour
les
deux
sections.
Il
se
présente
formellement
de
la
même
manière
que
le
budget
pour
permettre
la
comparaison
et
présente
les
résultats
comptables
de
l'exercice.
Il
comporte
deux
grandes
sections
bien
distinctes :
-La
section
de
fonctionnement
qui
concerne
la
gestion
courante
de
la
commune,
-La
section
d'investissement
qui
porte
sur
des
opérations
annuelles
ou
quelquefois
pluriannuelles. Contrairement
à
un
budget,
qui
doit
être
équilibré
(dépenses
=
recettes
pour
chaque
section),
le
compte
financier
unique
qui
retrace
les
mouvements
effectués,
fait
ressortir
des
écarts
entre
les
dépenses
et
les
recettes
de
chaque
section.
Cette
comptabilité
permet
de
suivre
en
permanence
la
consommation
des
crédits
et
de
s'assurer
du
respect
des
autorisations
budgétaires
votées.
Elle
a
également
pour
objectif
de
dégager
les
résultats
budgétaires
de
l'exercice.
Précisions : Les
opérations
dites
«
réelles
»
sont
les
opérations
qui
ont
un
impact
direct
sur
la
trésorerie ;
il
s'agit
d'encaissements
etde
décaissements
effectifs.
Les
opérations
dites
«
d'ordre
»
(ex
: amortissements),
qui
contribuent
néanmoins
à
équilibrer
les
budgets,
n'ont
pas
de
conséquences
sur
la
trésorerie,
elles
ne
représentent
que
des
jeux
d'écritures
:
. Elles
ne
donnent
lieu
ni
à
encaissement,
ni
à
décaissement ;
. Elles
sont
retracées
en
dépenses
et
en
recettes
de
fonctionnement
et
d'investissement
;
. Elles
sont
équilibrées
(l'ensemble
des
recettes
est
égal
à
l'ensemble
des
dépenses).
Le
compte
financier
unique
doit
être
voté
par
l'assemblée
délibérante
avant
le
30
juin
de
l’année
suivante
à
laquelle
il
se
rapporte.
Par
cet
acte,
le
Maire,
ordonnateur,
présente
un
bilan
de
l'année
écoulée.
Le
compte
financier
unique
2024
du
budget
principal
est
présenté
au
vote
du
conseil
municipal
le
21
février
2025.
Présentation
brève
et synthétique
du
Compte
Financier
Unique
2024 Envoyé
en
préfecture
le 26/02/2025
Reçu
en
préfecture
le 26/02/2025
ANALYSE
DE
LA
SECTION
DE
publ
9
G
FEV,
2075
FONCTIONNEMENT
ID
:063-216300491-20250221-25B21_
04-BF
La
section
de
fonctionnement
regroupe
l'ensemble
des
dépenses
et
des
recettes
nécessaires
au
fonctionnement
courant
et
récurrent
des
services
municipaux.
1-Dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
Les
dépenses
totales
de
la
section
de
fonctionnement
s'élèvent
à
468
961,74
€.
&
437
564,82
€
en
dépenses
réelles
de
fonctionnement
soit
93,31%
des
dépenses
totales
de
la
section
de
fonctionnement
;
&
31
396.92
€
en
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
soit
6,69%
des
dépenses
totales
de
la
section
de
fonctionnement.
Elles
se
répartissent
par
chapitre
de
la
façon
suivante
(montants
en
Euros)
:
Evolution
MER
(TRE Pie
nt
ECS
TE
TT
LEO
CETTE
(BP+DM)
réalisation
2024
Charges
à
O11
caractère
général
97
583,28
135
949,00
112
157,30
82,50
%
14,93
%
Charges
de
012
personnel
et
frais
218
268,47
210
000,00
170
785,23
81,33
%
-21,75
%
assimilés Atténuations
de
014
produits
5
031,00
0
0
Autres
charges
65
gestion
courante
137
360,43
149
230,00
147
691,68
98,97
%
7,52
Y
Charges
=
66
Rebres
7
038,42
6
931,00
6
930,61
99/99°%
1,53
%
Virement
à
la
023
section
0
330
155,00
0
0
%
0
%
d'investissement Opérations
d'ordre
042
de
transfert
entre
4
880,00
31
396,92
31
396,92
100
%
543,36
%
sections
Dépenses'de
TOME
fonctionnement
470-161,60._863:661,92
468,961/74
Présentation
brève
et synthétique
du
Compte
Financier
Unique
2024. Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2025
Reçu
en
SR
EN,
A5”
Publié
le
l
b
F
.
ID
: 063-216300491-20250221-25B21_04-BF
|
|
Evolution
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
| |
|:
Chap.
011
Chap.
014 F
ë1
Chap.
65
Chap. 66 FA
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
}
Î
©
50000
100000
150000
200000
250000
mCFU
2024
mCFU
2023
Les
dépenses
de
fonctionnement
réelles
entre
2023
et
2024
diminuent
de
5,96
%
(27
716,78
€)
:
- baisse
des
dépenses
de
personnel
(chap.
012).
Chapitre
011
_
dépense
réelle:
Les
dépenses
courantes
des
services
s'établissent
à
112
157,30
€
en
2024
contre
97
583,28
€
en
2023,
soit
un
écart
de
14
574,02
€,
+14,93
%.
Ce
chapitre
comprend
les
dépenses
courantes
de
l'ensemble
des
services
de
la
commune
(eau-
assainissement
;
énergie-électricité
;
carburant;
alimentation
;
fournitures
d'entretien
;
fournitures
petit
équipement
;
fournitures
de
voirie
;
vêtements
de
travail;
fournitures
administratives
: contrats
de
prestations
de
services
;locations
mobilières
; terrains
; bâtiments
publics
et
autres
;voiries
;
réseaux
;
matériel
roulant
;
autres
biens
mobiliers
;
maintenance
;
assurances
multirisques
;
études
et
recherches
;
frais
d'actes
et
de
contentieux
;
publicité,
publications,
relations
publiques
;déplacements,
missions
et
réceptions
; services
bancaires
et
assimilés
:
concours
divers
;
redevances
pour
services
rendus
;
autres
impôts,
taxes
et
versements
assimilés).
>
Entretien
des
bâtiments
et
logements
communaux
14
359,49
€
(mise
en
conformité
électrique,
sécurité
incendie,
protection
mécanique
du
service
technique
suite
au
cambriolage
des
locaux
en
janvier
2024,
….)
;
>
Frais
d'avocat
6
848,60
€
;
>
Maintenance
des
logiciels
9
072,30
€...
Présentation
brève
et
synthétique
du
Compte
Financier
Unique
2024 >
Dépenses
d'énergie
sur
fonctionnement Les
dépenses
d'énergie
(électricité
des
bâtiments
et
éclairage
e
EXTINCTION
DE
.
—
(© ©)
L'ÉCLAIRAGE
PUBLIC
ce
communaux public,
chauffage
au
la
section
de gaz
Envoyé
en
préfecture
le 26/02/2025
Reçu
en
préfecture
le 26/02/2025
Publié
le
2 6 FEV, 2025
ID
: 063-216300491-20250221-25B21_04-BF
naturel)
s'élèventà
22
722,30
€
TTC
en
2024,
soit
une
baisse
de
10,30
%
par
rapport
au
coût
2023.
2019
2020
2021
2022
2023
2024
|
2024/2023 | 2024/2023
572487|
595430|
642363|
5835,62|
59263,59|
5 668,20
404,61
769%
Lee
8527,76|
774266|
727295|
826886|
g8ezzo1|
10219,47|
1541,56
17,76%
dtiments
piles
1425263|
13696,96|
13696,58|
14104,48|
1394150]
15887,67|
194617
13,96%
électricité RUE
5744,38|
4937,44|
4911,44|
5516,35|
11390,40|
683463|
-455577|
-40,00%
Total énergie
|
1999701]
18634,40|
1860802]
19620,83|
25331,90|
22722,30|
-260960|
-10,30%
30
000,00
25
000,00
|
20
000,00
|
15
000,00
|
10
000,00
5
000,00
Chapitre
012
ECLAIRAGE
PUBLIC
Coût
de
l'énergie
entre
2019
et
2024
GAZ
NATUREL
m2019
m2020
m2021
__
dépense
réelle
:
ELECTRICITE
batiments
total
electricité
m2022
m2023
m2024
Les
dépenses
de
personnel
s'établissent
à
2024
contre
218
268,47
€
en
2023,
soit
un
écart
de
-47
483,24,
-21,75
%.
Ce
chapitre
comprend
l'ensemble
de
la
rémunération
du
personnel
de
la
collectivité
ainsi
que
les
charges
sociales
associées.
Le
ratio
«
charges
de
personnel
>»
par
rapport
aux
dépenses
réelles
de
fonctionnement
est
de
39,03
%
(en
2023
le
ratio
était
de
46,90
%).
Cette
baisse
entre
2023
et
2024
s'explique
comme
suit :
total
énergie
170
785,23
€
en
-mise
en
disponibilité
pour
convenance
personnelle
d’un
agent
au
service
administratif
et
recrutement
d’un
agent
de
grade
inférieur
:
-retour
d'un
des
deux
agents
au
service
technique
;
-très
peu
de
contrat
ponctuel.
Présentation
brève
et
synthétique
du
Compte
Financier
Unique
2024 Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2025
|
,
,
Reçu
en
préfecture
le 26/02/2025
Chapitre
65
_ dépense
réelle
: Les
autres
charges
Publiée
À
10
de
gestion
courante
s'établissent
à
147
691,68
€
en
ID : 063216300491-20250221-25821_04-BF
2024
contre
137
360,43
€
en
2023,
soit
une
hausse
de
10
331,25
€,
+7,52
%.
Ce
chapitre
comprend
les
indemnités
de
fonction
des
élus
ainsi
que
l'ensemble
des
subventions
de
fonctionnement
versées
aux
associations
et
aux
organismes
privés
notamment
le
S.I.BO.VA.
(83
892,79
€),
la
contribution
au
SDIS
(20
936,57
€)
et
l'achat
d'un
logiciel
pour
la
gestion
du
cimetière
(3
888,00
€).
Chapitre
66
_
dépense
réelle
:
Les
charges
financières
s'établissent
à
6
930,61
€
en
2024
contre
7
038,42
€
en
2023,
soit
un
écart
de
107,81
€,
-1,53
%.
Ce
chapitre
comprend
le
remboursement
des
intérêts
de
la
dette.
2-Recettes
de
la
section
de
fonctionnement
Les
recettes
totales
de
la
section
de
fonctionnement
s'élèvent
à
561
264,20
€ :
w
545
669,72
€
en
recettes
réelles
de
fonctionnement
soit
97,22
%
des
recettes
totales
de
la
section
de
fonctionnement
;
&
15
594,48
€
en
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
soit
2,78
%
des
recettes
totales
de
la
section
de
fonctionnement.
Elles
se
répartissent
par
chapitre
de
la
façon
suivante
(montants
en
Euros) :
Evolution
HO
cu
2023
Budget2024
CEp2924
Tauxde
de
2023
à
(BP+DM)
réalisation
2024
013
HR
ie
44 795,07
17 000,00
20 961,43
Div
210
Produits
des
a
‘
a
services,
du
70
RUE
ventes
18
317,31
12
300,00
13
794,00
112,15
%
-24,69
%
____
divers
….
Co
L
73
Impôts
et taxes
339
203,53
340975,00
345
338,18
101,28
%
1,81
%
Dotations
et
74
er ldontians
131
661,43
124
596,00
132
334,09
106,21
%
0,51
%
75
AUS
DOUÉ
QE:
LS 78005
DD
D
77
22027417
98,50
%
6 250
gestion
courante
!
!
!
!
à
!
È
76
Produits
financiers
0,52
0
0,60
-%
15,38
Produits
77
ee
Rnlé
0
10
644,44
11
213,99
105,35
%
Opérations
d'ordre
/
|
042
de
transfert
entre
0
15
594,48
15
594,48
100
%
h
_ sections
Co
——
nn
Excédents
002
antérieurs
reporté
320
189,23
LCL
A LEE
LE
fonctionnement
554,708;85.863.661,92
561.264,20
Présentation
brève
et synthétique
du
Compte
Financier
Unique
2024 Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2025
Reçu
en
préfecture
le 26/02/2025
Publié
le
1
6
FEV.
2095
ID
: 063-216300491-20250221-25B21_04-BF
Evolution
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
Chap. 013
|
|
|
|
|
|
Chap. 70
Fe.
|
|
|
|
|
Chap.
73
EE
LE
RE
|
|
Chap. 75
un
|
|
|
|
|
|
|
Chap.
76
|
|
|
|
|
0
50000
1 Séop
150000
200000
250000
300000
0
400000
m'CFU
2024
mCFU
2023
Les
recettes
de
fonctionnement
réelles
diminuent
de
1,63
%
(9
039,13
€)
entre
2023
et
2024.
Chapitre
13
_
recette
réelle
:
Les
recettes
liées
à
des
atténuations
de
charges
de
personnel
s'établissent
à
20
961,43
€
en
2024
contre
44
795,07
€
en
2023,
soit
une
baisse
de
23
833,64
€,
-53,21
%.
Ce
chapitre
comprend
notamment
les
remboursements
de
rémunération
et
charges
du
personnel
à
la
suite
des
arrêts
maladie
du
personnel.
Un
agent
en
arrêt
de
maladie
a
repris
sur
2024. Chapitre
70
_
recette
réelle
: Les
recettes
des
produits
des
services
s'établissent
à
13
794,00
€
en
2024
contre
18
317,31
€
en
2023,
soit
un
écart
de
4
523,31
€,
soit
-24,69
%.
A
compter
de
2024,
les
charges
locatives
sont
perçues
sur
le
compte
752
(chapitre
75).
Ce
chapitre
concerne
les
produits
suivants :
-les
refacturations
des
frais
pour
le
compte
du
S.I.BO.VA
: frais
de
secrétariat
et
utilisation
des
locaux
;
-les
redevances
d'occupation
de
sol
(GRDF,
ENEDIS).
Chapitre
73
_
recette
réelle
: Les
recettes
des
impôts
et
taxes
s'établissent
à
345
338,18
€
en
2024
contre
339
203,53
€
en
2023,
soit
un
montant
de
6
134,65
€,
+1,81
%.
Les
dotations
et
compensations
figurant
dans
ce
chapitre
sont
relativement
stables.
La
collectivité
a
voté
une
augmentation
du
taux
de
son
imposition
en
2024.
Chapitre
74
_
recette
réelle
: Les
recettes
liées
aux
dotations
et
participations
s'établissent
à
132
334,09
€
en
2024
contre
131
661,43
€
en
2023,
soit
un
écart
de
672,66
€,
+0,51
%.
Ce
chapitre
concerne
essentiellement
les
dotations
et
les
compensations
de
taxe
versées
par
l'Etat. Présentation
brève
et
synthétique
du
Compte
Financier
Unique
2024. Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
26/02/2025
Chapitre
75
_
recette
réelle
: Les
recettes
liées
aux
Pubié te
2 6 FEV.
2075
autres
produits
de
gestion
courante
s'établissent
à
ID : 063-216300491-20250221-25B21_04-BF
22
027,43
€
en
2024
contre
20
730,99
€
en
2023,
soit
un
écart
de
1
296,44
€,
+6,25
%.
Ce
chapitre
enregistre
les
recettes
liées
aux
loyers
perçus
pour
les
bâtiments
communaux
en
location
(logements
et
charges
(depuis
2024),
baux
ruraux,
salles
communales).
Chapitre
76
_
recette
réelle
:
Les
recettes
de
produits
financiers
s'établissent
à
0,60
€
pour
2024
contre
0,52
€
en
2023,
soit
un
écart
de
0,08
€,
+15,38
%.
Ce
chapitre
comprend
essentiellement
les
intérêts
des
parts
sociales
(Caisse
d'Epargne).
3-Capacité
d’autofinancement
(CAF)
Résultat
de
l'exercice
:recettes
de
fonctionnement
-
dépenses
de
fonctionnement
(y
compris
les
produits
spécifiques
et
mouvements
d'ordre)
Capacité
d’autofinancement
:recettes
de
fonctionnement
réelles
- dépenses
de
fonctionnement
réelles
(non
compris
les
produits
des
cessions
et
non
compris
les
travaux
en
régie)
La
capacité
d'autofinancement
permet
de
financer
les
investissements
sans
avoir
recours
à
l'emprunt,
c'est
un
indicateur
qu'il
est
important
de
maîtriser.
Capacité
d'autofinancement
600
000,00
500
000,00
ee
—
€
400
000,00
300
000,00
200
000,00
.
100 000,00
—
ge
a
0,00
2020
2021
2022
2023
2024
—@=
Recettes
de
fonctionnement
==@=»
Dépenses
de
fonctionnement
==@=
Capacité
d'autofinancement
=@=» Résultat
de
l'exercie
Le
résultat
de
l'exercice
augmente
entre
2023
et
2024
(+84
547,25
€
en
2023
;
+92
302,46
€
en
2024).
La
CAF
2024
est
légèrement
plus
élevée
que
le
résultat
de
l'exercice
(+108
104,90
€),
soit
une
différence
de
15
802,44
€,
Présentation
brève
et synthétique
du
Compte
Financier
Unique
2024 Envoyé
en
préfecture
le 26/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
26/02/2025
ANALYSE
DE
LA
SECTION
Publié
le
?
6 FEV,
2045
D'INVESTISSEMENT
ID :
063-216300491-20250221-25B21_04-BF
Remarque
préalable
:
l'analyse
de
la
section
d'investissement
ne
se
fait
pas
comme
pour
le
fonctionnement
en
comparant
le
réalisé
de
l’année
en
cours
à
celui
de
l’année
précédente,
car
si
les
dépenses
et
les
recettes
de
fonctionnement
sont
récurrentes
et
donc
comparables
d’une
année
à
l'autre,
les
dépenses
et
les
recettes
d'investissement
sont
liées
au
déroulement
du
Plan
Pluriannuel
d'Investissement
et
sont
susceptibles
de
différer
fortement
chaque
année.
1-Dépenses
de
la
section
d'investissement
Les
dépenses
totales
de
la
section
d'investissement
s'élèvent
à
328
080,89
€ :
&
100
478,77
€
en
dépenses
réelles
d'investissement
hors
remboursement
de
la
dette
soit
30,63
%
des
dépenses
totales
de
la
section
d'investissement
;
&
30
207,64
€
en
remboursement
du
capital
des
emprunts
et
cautionnements
soit
9,21
%
des
dépenses
totales
de
la
section
d'investissement ;
&
197
394,48
€
en
dépenses
d'ordre
et
patrimoniales
soit
60,16
%
des
dépenses
totales
de
la
section
d'investissement.
Elles
se
répartissent
par
opération
de
la
façon
suivante
(en
€uros)
:
D
PL
TE
(RAR)
Op.
n°10135
ERA
Seivise
35
680,00
32
228,70
Op.
n°10136
Equipement
secrétariat
3
500,00
3
353,30
Op.
110188)
95
SRNREANOSE
ee
3 310,00
0
Le
:
Op.n°10140
Feoie.:
Travaux
2 000,00
1 571,79
Op.
n°10159
Te
479
500,00
7 874,40
471
625,60
Op.
n°10161
AD'AP accessibilité
5 321,14
4 362,40
950,00
A
a
Sent
pie
ce
se
Op.
n°10166
Rénovation
Energétique
:
408
160,00
5
616,00
:
49
044,00
Présentation
brève
et synthétique
du
Compte
Financier
Unique
2024. Envoyé
en
préfecture
le 26/02/2025
Reçu
en
préfecture
le (20%
Publié
le
1
6
FEV.
ID
: 063-216300491-20250221-25B21_04-BF
Op.
ONA
Opérations
Non
22
481,80
5 857,52
13
624,28
Sous-total
opérations
d'équipement
1
009
430,94
100
478,77
9,95
%
542
600,33
16
es
Deies
31
715,00
30
207,64
27
RE
0
0
040
Opérations
d'ordre
entre
15
504,48
15
594,48
041
Opérations
patrimoniales
181
800,00
181
800,00
DETTES
()
Eten
1°238.540/42..328-080;89
26,49.0/0..542
600,33
Le
montant
des
travaux
d'investissement
réalisés
dans
l'année
(=
les
dépenses
réelles
d'équipement)
s'élève
à
100
478,77
€,
en
dessous
de
la
prévision.
En
cause
notamment
le
retard
des
travaux
de
la
phase
n°4
du
plan
d'aménagement
du
bourg
(rue
de
Courcour,
rue
du
Coin,
Impasse
de
la
Forge)
qui
ont
débuté
en
janvier
2025
au
lieu
de
septembre
2024.
Il
est
important
de
prendre
en
considération
les
restes
à
réaliser
(dépenses
engagées
juridiquement
pour
lesquelles
les
travaux
ne
sont
pas
terminés
au
moment
de
la
clôture
des
comptes
soit
au
31
décembre
2024).
L'écart
entre
le
prévu
et
le
réalisé
est
donc
«
seulement
»
de
1
009
430,94
-
643
079,10
=
366
351,84
€.
Quelques
projets
réalisés
sur
2024
*Achat
d’un
photocopieur
au
service
administratif
;
*Fin
des
travaux
de
réhabilitation
des
vestiaires
du
stade,
notamment
avec
la
mise
en
accessibilité
aux
personnes
porteuses
de
handicap,
des
vestiaires
joueurs
et
arbitre
et
des
WC
publics
;
*Pose
d'un
acodrain
au
niveau
de
l'impasse
de
l'Eglise
;
*Achat
d'un
camion
benne
et
de
divers
matériels
suite
au
cambriolage
du
garage
municipal
en
janvier
2024 ;
*Rénovation
de
l'éclairage
public
(passage
à
des
lampes
LED),
concomitamment
aux
travaux
d'aménagement
du
bourg).
10
Présentation
brève
et synthétique
du
Compte
Financier
Unique
2024 Envoyé
en
préfecture
le 26/02/2025
»
:
.
Reçu
en
préfecture
le
26/02/2025
2-Recettes
de
la
section
d'investissement
Hubs
te
?
6
FEV.
20%5
ID
: 063-216300491-20250221-25B21_04-BF
Les
recettes
totales
de
la
section
d'investissement
s'élèvent
à
331
263,77
€:
&
77
710,69
€
en
recettes
réelles
d'investissement
soit
23,48
%
des
recettes
totales
de
la
section
d'investissement
;
&
40
356,16
€
en
recettes
réelles
au
titre
notamment
de
l'affectation
d'une
partie
de
l'excédent
de
fonctionnement
dégagé
à
la
suite
du
résultat
de
l’année
2024
soit
12,17
%
des
recettes
totales
de
la
section
d'investissement
;
&
213
196,92
€
en
recettes
d'ordre
et
patrimoniales
soit
64,35
%
%
des
recettes
totales
de
la
section
d'investissement.
EEE]
OREEtIe
RE
EVGEEERPRE
np
ECS
SRE
TE
(BP+DM)
réalisation
(RAR)
Op.
n°10135
a
SAVE
0
0
Op.
n°10138
E-
15 810,00
15 810,00
Op
ne 10lA0e
Ne
0
0
PAB
Aménagement
Op.
n°10159
traverse
et
bourg
282
936,69
45
736,69
237
200,00
Op.
n°10161
AD'AP
accessibilité
24
515,00
15
515,00
9 000,00
Op.
n°10162
Eclairage
Public
0
0
Op.
n°10164
Voirie
Communale
2
904,00
0
Op.
n°10166
Rénovation
Energétique
218
307,00
0
Opérations
Non
Op.
ONA
Ness
101
749,42
649,00
77 710,69
12,03 %
246 200,00
CD
7C
772710
Ce
Op.
OFI
Opérations
financières
379
121,39
40
356,16
040
RS
5 158,00
5 158,00
041
Opérations
patrimoniales
181
800,00
181
800,00
042
Opérations
d'ordre
de
26
238,92
29
238,92
transfert
entre
sections
Recettes
HOME
AE
tnt
1°238:540,42
334
263,77
26,99.0/0..246-200;,00
Présentation
brève
et synthétique
du
Compte
Financier
Unique
2024. Les
principales
recettes
d'investissement
réelles
ont
été
constituées
par :
-les
subventions
obtenues
(Etat,
Région,
Conseil
Départemental)
pour
77
710,69
€;
-le
Fond
de
Compensation
de
la
TVA
(FCTVA)
pour
Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
26/02/2025
Publié
le
|
ID
: 063-216300491-20250221-25B21_04-BF
35
051,23
€
(chaque
année
l'Etat
reverse
aux
collectivités,
avec
une
année
de
décalage,
la
TVA
payée
au
titre
de
certaines
dépenses
d'investissement
à
hauteur
de
16,404
%)
;
-la
taxe
d'aménagement
pour
5
304,93
€.
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
2024
Exercice
2024
BOUZEL
Nature
Investissement |
Fonctionnement
Dépenses
émises
328
080,89
€
468
961,74
€
Dépenses
annulées
0,00
€
0,00
€
Dépenses
nettes
328
080,89
€
468
961,74
€
Recettes
émises
331.263;,77
€
561
264,20
€
Recettes
annulées
0,00
€
0,00
€
Recettes
nettes
331
263,77
€
561
264,20
€
Résultat
de
l'exercice
3
182,88
€
92
302,46
€
Résultat
reporté
23
186,83
€
320
189,23
€
Affectation
du
résultat
0,00
€
RAR
DEPENSES
542
600,33
€
RAR
RECETTES
246
200,00
€
Besoin
de
financement
RAR
-296
400,33
€
Résultat
à
reporter
26
369,71
€
142
461,07
€
Affecter
le
résultat
d'expl.
-270
030,62
€
Présentation
brève
et synthétique
du
Compte
Financier
Unique
2024
12