Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2345 45 02.10.2023
Déliberation - 4121 38 02.10.2023
Déliberation - 8355 48 02.10.2023
Déliberation - 4308 46 02.10.2023
Déliberation - 9526 47 02.10.2023
Déliberation - 1786 39 02.10.2023
Déliberation - 7602 41 02.10.2023
Déliberation - 7887 51 02.10.2023
Déliberation - 8311 49 02.10.2023
Déliberation - 3885 40 02.10.2023
Déliberation - 3787 43 02.10.2023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Villegly.
Lien du pdf (Déliberation - 3787 43 02.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Nombres de conseillers
En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 12
ADOPTE A L'UNANIMITE
VOTE POUR : 12
VOTE CONTRE : 0
ABSTENTION :0
Sous-domaine :
Travaux
d'aménagement
d’un Pumptrack
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 011-211104260-20231002-20231002DEL43-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 03/10/2023 Afichage : 03/10/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VILLEGLY
SEANCE DU 02 OCTOBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, et le 02 Octobre à 19 Heures, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous
la présidence de M. Alain MARTY, Maire.
Date de la convocation : 25 Septembre 2023
Présents: Alain MARTY, Raymond BENOIT, Janine POUSSE, Jean MAURY, Emmanuel COULONVAL, Véronique BROUSSE, François DUVERT, Véronique MARCAILLOU, Stéphane AZEMA, Joëlle LEVEJAC, Vanessa SALANDINI, Christophe FOURES.
Absents excusés : Michel GREFFIER, Christine SANCHE?Z, Emilie BELUCHE.
Mme Véronique MARCAILLOU a été nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal, qu’une des
opérations prioritaires était la réalisation des travaux cités en objet.
En vertu de l’article 6 du décret n° 2022-1683 du 28 décembre 2022 du code de la
commande publique, 3 entreprises ont été consultées :
SAS Aude TP, Axe TP, Echo TP.
Trois entreprises ont répondu à l’appel d'offre :
Montant Solution de base en € HT
Entreprise ECHO TP 71 590 €
Entreprise AXE TP 67 390 €
Entreprise AUDE TP 62 820€
Suite à la décision prise par le Maître d'ouvrage, et au vu du rapport définitif d’analyse des offres réalisé par le bureau d’études OPALE , Maîtte d'œuvre, il s'avère
que l’entreprise :
- SAS AUDE TP, présente l'offre la plus avantageuse financièrement
conformément aux critères indiqués dans le règlement de la consultation,
établie sur un montant de : 62 820 € HT sur la solution de base.
Pour rappel, les critères de jugement des offres étaient basés sur :
e Prix des prestations : 60 %,
e Valeur technique de l'offre : 40%.
Le Maire, pouvoir adjudicateur, propose de retenir l’entreprise SAS AUDE TP pour la
réalisation de ces travaux.
Il demande au Conseil de délibérer.
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé de son Maire, après en avoir délibéré, décide :
- D’accepter l'offre de l’entreprise SAS AUDE TP pour les travaux
d'aménagement d’un Pumptrack,
- D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à cette
affaire dont le marché et les éventuels avenants.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie confor!
Le Maire,
Alain MARTY