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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 60 Election des vice presidents et autres membres du bureau Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 60 Election des vice presidents et autres membres du bureau)Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Cybersécurité, Département de la Savoie 2 3 AVR, 2026 Délibération numéro 2026 - 60

République Française

RECU

COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE

DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 15 avril 2026

L'an deux mille vingt-six, le 15 avril à 20 heures 30, le conseil communautaire dûment convoqué

s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Monsieur Jérémy TRACQ,

président.

La convocation à été envoyée en date du 09 avril 2026.

Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BOYER, David BRUBALLA, Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, Blandine CHARVOZ, Sophie CHARVOZ, François CHEMIN, Christian CHIALE, Jean-Marc COUVERT, Clotilde DUCROUX VERNIER, Eric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Cédric GUEHO, Pascal LAGLERA, Claudine LANFREY, Catherine PASTEL, Denis PASTEL, Aurore PETIT, Laurent POUPARD,

Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Bernard ZIZEK.

Absents : Stéphane BECT, Cédric BERMOND, Frédéric CHICOT, Elodie FAVRE, Magali ROUARD, Karine

ROUTIN

Procurations : Stéphane BECT à Jean-Marc BUTTARD ;

‘ Cédric BERMOND à Cédric GUEHO

Frédéric CHICOT à Claudine LANFREY

Elodie FAVRE à Sophie CHARVOZ

Magali ROUARD à Jacques ARNOUX

Karine ROUTIN à Jérémy TRACQ

Nombre de membres en exercice : 30

Nombre de membres présents : 24

Nombre de pouvoirs : 6

Nombre de votants : 30

Monsieur Humberto FERNANDES a été désigné secrétaire de séance.

Objet : Election des vice-présidents et des autres membres du bureau communautaire

Monsieur le Président invite les membres du conseil à procéder à l'élection des vice-présidents et autres membres du bureau non vice-présidents. Il rappelle que ces membres sont élus selon les mêmes modalités que le président (art. L.2122-4, L,2122-7, L.2122-7-1 du CGCT applicables aux EPCI

conformément à l’article L.5211-2 du CGCT).

Election du 1°’ vice-président

a- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0 b- Nombre de votants (bulletins déposés dans l’urne) : 30

c- Nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls (art. L.66 du code électoral) : O d- Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 30.

e- Majorité absolue : 16 .

Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus En chiffres En lettres

François CHEMIN 29 Vingt neuf Christian CHIALE 01 Un

Monsieur François CHEMIN est proclamé premier vice-président et immédiatement installé.Election du 2°" vice-président

Il est procédé ensuite, dans les mêmes formes à l'élection du deuxième vice-président. Les opérations interviennent conformément aux dispositions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

AU terme du scrutin, les résultats sont les suivants :

a- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : Q b- Nombre de votants (bulletins déposés dans l’urne) : 30

c- Nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls (art. L.66 du code électoral) : O1 d- Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 29

e- Majorité absolue : 15

Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus

En chiffres En lettres

Humberto FERNANDES 29 Vingt neuf

Monsieur Humberto FERNANDES est proclamé deuxième vice-président et immédiatement installé.

Election du 3°" vice-président

- Il est procédé ensuite à l'élection du troisième vice-président. Les opérations interviennent conformément aux dispositions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote. ’

Au terme du scrutin, les résultats sont les suivants :

a- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : Q b- Nombre de votants (enveloppes déposées) : 30

c- Nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls (art. L.66 du code électoral) : 0 d- Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 30

e- Majorité absolue : 16

Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus En chiffres En lettres

Laurent POUPARD 29 Vingt neuf Bernard ZIZEK 01 Un

Monsieur Laurent POUPARD est proclamé troisième vice-président et immédiatement installé.

Election du 4"° vice-président

Il est procédé ensuite à l'élection du quatrième vice-président. Les opérations interviennent conformément aux dispositions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Au terme du scrutin, les résultats sont les suivants :

a- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : @ b- Nombre de votants (bulletins déposés dans l’urne) : 30

c- Nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls (art. L.66 du code électoral) : 01 d- Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 29

e- Majorité absolue : 15

Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus En chiffres En lettres

Jean-Marc BUTTARD 29 Vingt neuf

Monsieur Jean-Marc BUTTARD est proclamé quatrième vice-président et immédiatement installé.Election du 5°" vice-président

Il est procédé ensuite à l'élection du cinquième vice-président. Les opérations interviennent conformément aux dispositions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Au terme du scrutin, les résultats sont les suivants :

a- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0 b- Nombre de votants (bulletins déposés dans l’urne) : 30

c- Nombre de suffrages déclarés blancs où nuls (art. L.66 du code électoral) : 0 d- Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 30

e- Majorité absolue : 16

Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus En chiffres En lettres

Stéphane BECT . 29 Vingt neuf Stéphane BOYER 01 Un

Monsieur Stéphane BECT est proclamé cinquième vice-président et immédiatement installé.

Election du 6°" vice-président

Il est procédé ensuite à l'élection du sixième vice-président. Les opérations interviennent conformément aux dispositions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Au terme du scrutin, les résultats sont les suivants :

a- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0 b- Nombre de votants (bulletins déposés dans l’urne) : 30

c- Nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls (art. L.66 du code électoral) : 01 d- Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 29

e- Majorité absolue : 15

Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus En chiffres En lettres

Jean-Marc BUTTARD o1 Un Jean-Marc COUVERT 28 Vingt huit

Monsieur Jean-Marc COUVERT est proclamé sixième vice-président et immédiatement installé.

Election du 7°"° vice-président

Il est procédé ensuite à l'élection du septième vice-président. Les opérations interviennent conformément aux dispositions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Monsieur David BRUBALLA ne prend pas part au vote.

AU terme du scrutin, les résultats sont les suivants :

a- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 01 b- Nombre de votants (bulletins déposés dans l'urne) : 29

c- Nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls (art. L.66 du code électoral) : 0 d- Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 29

e- Majorité absolue : 15

Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus En chiffres En lettres

David BRUBALLA 29 Vingt neuf

Monsieur David BRUBALLA est proclamé septième vice-président et immédiatement installé.Election du 8°"° vice-président

Il est procédé ensuite à l'élection du huitième vice-président. Les opérations interviennent conformément aux dispositions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote. ‘

AU terme du scrutin, les résultats sont les suivants :

a- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : O b- Nombre de votants (bulletins déposés dans l’urne) : 30

c- Nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls (art. L.66 du code électoral) : OL d- Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 29

e- Majorité absolue : 15

Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus En chiffres En lettres

Éric FELISIAK 29 Vingt neuf

Monsieur Eric FELISIAK est proclamé huitième vice-président et immédiatement installé.

Election du 9è"° vice-président

Il est procédé ensuite à l'élection du neuvième vice-président. Les opérations interviennent conformément aux dispositions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote. :

Au terme du scrutin, les résultats sont les suivants :

a- Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : 0 b- Nombre de votants (bulletins déposés dans l’urne) : 30

c- Nombre de suffrages déclarés blancs où nuls (art. L.66 du code électoral) : 04 d- Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 26

e- Majorité absolue : 14

Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus En chiffres En lettres

Claudine LANFREY 26 Vingt six

Madame Claudine LANFREY est proclamée neuvième vice-présidente.

Election du 1° membre du bureau non vice-président

Il est procédé ensuite à l'élection du premier membre non vice-président. Les opérations interviennent conformément aux dispositions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Au terme du scrutin, les résultats sont les suivants :

a- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0 b- Nombre de votants (bulletins déposés dans l’urne) : 30

c- Nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls (art. L.66 du code électoral) : O1 d- Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 29

e- Majorité absolue : 15

Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus En chiffres En lettres

Jacques ARNOUX 29 Vingt neuf

Monsieur Jacques ARNOUX est proclamé premier membre du bureau non vice-président et

immédiatement installé.Election du deuxième membre du bureau non vice-président

Il est procédé ensuite à l'élection du deuxième membre non vice-président. Les opérations interviennent conformément aux dispositions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Au terme du scrutin, les résultats sont les suivants :

a- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : Q b- Nombre de votants (bulletins déposés dans l’urne) : 30

c- Nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls (art. L.66 du code électoral) : @ d- Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 30

e- Majorité absolue : 16

Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus : En chiffres En lettres

Stéphane: BECT. a O1 Un

Stéphane BOYER. EE 29 Vingt neuf

Monsieur sers BOYER est proclamé deuxième membre du bureau non vice-président et

immédiatement installé, ’

Election du troisième membre du bureau non vice-président

Il est procédé ensuite à l'élection du troisième membre non vice-président. Les opérations interviennent conformément aux dispositions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Au terme du scrutin, les résultats sont les suivants :

a- Nombre de conseillers présents à l'appel n‘ayant pas pris part au vote : @ b- Nombre de votants (bulletins déposés dans l’urne) : 30

c- Nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls (art. L.66 du code électoral) : 03 d- Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 27

e- Majorité absolue : 14

Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus En chiffres En lettres

François CHEMIN O1 Un Christian CHIALE 26 Vingt six

Monsieur Christian CHIALE est proclamé troisième membre du bureau non vice-président et

immédiatement installé.

Election du quatrième membre du bureau non vice-président

Il est procédé ensuite à l'élection du quatrième membre non vice-président. Les opérations interviennent conformément aux dispositions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Au terme du scrutin, les résultats sont les suivants :

a- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote: 0 b- Nombre de votants (bulletins déposés dans l’urne): 30

c- Nombre de suffrages déclarés blancs ou nuls (art. L.66 du code électoral) : 01 d- Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 29

e- Majorité absolue : 15Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus En chiffres En lettres

Aurore PETIT 29 Vingt neuf

Madame Aurore PETIT est proclamée quatrième membre du bureau non vice-président et

immédiatement installée.

Fait et délibéré en conseil communautaire en séance de ce jour.

Pour copie conforme, Modane, le 16 avril 2026.

Le secrétaire de séance Le président Humberto FERNAN TT Jérémy TRACQ