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Déliberation - 10 29nov22 09
Déliberation - 10 28sept22 10
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 10 28sept22 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
DEPARTEMENT
OISE
ARRONDISSEMENT
CLERMONT
CANTON
ESTREES ST DENIS
NOMBRE
De conseillers en exercice [23]
De présents 18
De votants 22
OBJET
Attribution d’une récompense
exceptionnelle pour remerciement
Date de la convocation : 21/09/22
Nombre de votes pour : 22
Nombre de votes contre : D
Nombre d’abstentions : 0
10
MAIGNELAY-MONTIGNY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 28 septembre 2022
L'an deux mille vingt-deux le premier juin à 19 heures, le Conseil
Municipal de la Commune de Maignelay-Montigny s'est réuni au lieu
ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de
Monsieur Denis FLOUR, Maire.
Etaient présents :
M. LEGUEN Gilles, Mme BROWET Joëlle, M. CZEPCZYNSKI Jean
Pierre, Mme WALLON Christine, M. PETIT Jean-Luc, Mme
COURSEAUX Estelle, Mme PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND Jean-
Pierre, M. FIEVEZ Patrick, M. CARPENTIER Didier, M.
CHAPUIS-ROUX Francis, Mme BOUCHART Carine, Mme MOKRI
Djamila, Mme DELPLANQUE Sophie, M. NAVARRO Julien, Mme
LOISEL Marie-Christine, M. LEFRANC Dominique, M. VAUCHELLE
Patrick, M. DELAME Cédric et Mme GRIGNON Amélie.
Absents représentés :
Mme MARCHAND Marie-Jeanne qui avait donné pouvoir à
Mme POCHOLLE Stéphanie qui avait donné pouvoir à M. LEGUEN Gilles
Secrétaire :
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les crédits inscrits à l’article 6718 du budget primitif de l’année
2022,
CONSIDERANT le stage non rémunéré accompli par M. Bryan HECQUET,
la collectivité souhaite le remercier en lui attribuant une récompense afin de
valoriser le travail effectué avec sérieux et implication.
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal
A L’'UNANIMITE ET A MAIN-LEVEE
DECIDE d’attribuer à M. Bryan HECQUET, une récompense pour
remerciement d’un montant de 150 €.
PRECISE que la dépense sera imputée à l’article 6718 du budget
primitif 2022.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que susdits. Extrait certifié conforme
Envoyé en préfecture le 30/09/2022
Reçu en préfecture le 30/09/2022
Affiché le
ID : 060-216003715-20220928-28SEP22_10-DE
Signé par : Denis FLOUR
Date : 30/09/2022
Qualité : Maire