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Document publié le Lundi 16 janvier 2023 par la commune de Marlenheim.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.01.16.V2 SITE INTERNET)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du Lundi 16 janvier 2023 – 19h00
Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Marlenheim
Conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la Mairie et publiée sur le site internet de la Commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
N° / Objet / Description Décision 001/2023 – Délégations consenties au Maire Point sans vote 002/2023 – Fixation du taux en matière de taxe d’aménagement communale Pour : 24 Contre : 0
Abstention : 0
003/2023 – Fixation des taux de contributions directes Pour : 24 Contre : 0
Abstention : 0
004/2023 – Adoption du Budget Primitif 2023 Pour : 20 Contre : 0
Abstention : 6
005/2023 – Marché Public – Travaux d’entretien et d’amélioration du parc d’éclairage public – Fixation du montant annuel
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
006/2023 – Marché Public – Vidéoprotection – Déploiement de la phase 2 et fixation du montant annuel Pour : 26 Contre : 0
Abstention : 0
007/2023 – Convention de groupement de commandes pour les travaux de la rue du Capitaine North – Convention entre la Commune de Marlenheim et la Communauté de Communes Mossig et Vignoble Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
008/2023 – Projet d’investissement – Panneaux photovoltaïques Club house de football – Demande de subvention
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : 0
009/2023 – Projet d’investissement – Parking de la rue du Capitaine North – Demande de subvention Pour : 26 Contre : 0
Abstention : 0
010/2023 – Projet d’investissement – Parcours intergénérationnel – Demande de subvention Pour : 26 Contre : 0
Abstention : 0
011/2023 – Bilan de l’opération « J’achète Marlenheim – Wasselonne » Pour : 26 Contre : 0
Abstention : 0
012/2023 – Attribution de subventions Pour : 22 Contre : 0
Abstention : 0
013/2023 – Location d’une parcelle communale à un tiers privé Pour : 26 Contre : 0
Abstention : 0
L’ensemble des délibérations ont été examinées en séance du Conseil Municipal du 16 janvier 2023 à l’exception du point relatif à la vente d’un terrain.
Daniel Fischer
Maire de Marlenheim
Document publié le 23/01/2023