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Compte-Rendu - 11mars2020
Document publié le Mercredi 11 mars 2020 par la commune de Varambon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11mars2020)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Humanitaire,
www.varambon.com
MAIRIE DE V ARAMBON
COMPTE RENDU DE LA REUNION
du
CONSEIL MUNICIPAL DE VARAMBON
Séance du 11 mars 2020
L’an deux mil vingt, le onze du mois de mars, se sont réunis en séance ordinaire les membres du Conseil Municipal, à la Mairie de Varambon, sous la présidence de Monsieur Pierre Dulaurier, Maire.
Etaient présents : Pierre DULAURIER, Dominique GABASIO, Gilbert KLETKE, Daniel MARTIN-FERRER, Michel FLOQUET, Maryse BERNARD, Pierre OUDOT, Mireille BESSON, Vincent ZWITSERS, Pascale PINA, Hélène SOUDY, Hortense ERRIGO.
Absent excusé : Yves MOLTON (pouvoir à Dominique GABASIO), Henri de BOISSIEU Absents : Jean-François JOLIVET
Date de convocation : 28/02/2020
Secrétaire de séance : Dominique GABASIO
OUVERTURE DE SEANCE
Rectification de la liste des absents excusés lors de la séance du 13 janvier 2020 à savoir que Monsieur Yves Molton avait donné son pouvoir à Monsieur Gilbert Kletke. Adoption à l’unanimité des présents du précédent compte rendu. Ajouts à l’ordre du jour : Signature d’une convention et de son avenant pour la mission des Archives du Centre de Gestion de l’Ain.
Signature d’un avenant à la convention « Archivage » avec le CdG01 Le Centre de Gestion de l’Ain a présenté à la commune une convention pour une mission d’Archivage le 14 janvier dernier. La mission était estimée à 8,5 jours et un avenant vient réduire cette estimation à 5,5 jours pour un montant de 250 euros/jour d’intervention.
Le Conseil Municipal, accepte à l’unanimité, la convention proposée par le CdG01 et l’avenant n°1 qui vient modifier la durée d’intervention. Il autorise le Maire à signer ces deux documents.
Convention « Quais bus » avec le Conseil Départemental de l’Ain Dans le cadre de la mise aux normes accessibilité des quais bus situés « Rue des Rives de l’Ain », s’agissant de travaux situés dans l’emprise du domaine public routier départemental, il convient d’établir une convention précisant les engagements respectifs de la commune et du Département vis-à-vis de ce projet. A cet effet, le Maire donne lecture au conseil de la proposition de convention transmise par le CD01.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, autorise le Maire à signer ladite convention.
Acquisition des parcelles, propriété de Monsieur CAHEN
Dans le cadre de l’acquisition des parcelles de Monsieur Cahen, situées « Place BELLCOUR » et « Rue du CHATEAU » et cadastrées C543 et C903, il convient que le conseil donne son autorisation pour se porter acquéreur desdites propriétés. Puisque situées en zone constructible, une estimation a été faite par les Domaines qui chiffre le tout à hauteur de 10 720,00 euros.
Le Conseil Municipal, autorise le Maire à signer les documents nécessaires pour l’acquisition des parcelles C543 et C903 auprès du Notaire Maître Dubois à Pont d’Ain.
P RET DE GARANTIE « A IN HABITAT » :
Dans le cadre de la construction de 10 maisons à l’entrée du village par la société Ain Habitat et à la suite d’un accord de garantie de principe datant du mois d’avril dernier, il convient de se porter garant à hauteur de 30,00 % pour le remboursement d’un prêt par Ain Habitat de 1 475 554,00 euros.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, autorise le Maire à accorder la garantie de la
commune de Varambon à hauteur de 30 % pour le remboursement d’un Prêt de 1 475 554,00 euros auprès de la Caisse des Dépôts et consignations.
LES COMPTES ADMINISTRATIFS ET COMPTES DE GESTION 2019 :
Les CA 2019 des Budgets de la commune et de l’assainissement ainsi que les comptes de gestion 2019 sont présentés aux conseillers municipaux par Madame Gabasio et mis au vote de l’Assemblée. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, approuve les comptes de gestion et comptes administratifs des budgets, communal et de l’assainissement, pour l’année 2019.
Questions et informations diverses
Subvention régionale pour « Aménagement paysager » : une notification vient de nous parvenir pour confirmer le versement très prochain d’une subvention de 11 988,00 euros.
Le fonds de concours communautaire relatif à la même opération va bientôt être versé à la commune pour un montant de 30 000,00 euros.
La commission d’attribution des logements du bailleur « Ain Habitat » doit avoir lieu au mois de mai 2020 pour une entrée dans les maisons dans le courant du mois de juillet suivant.
La commune vient de recevoir une demande de l’Amicale de chasse de Varambon concernant l’ancien abri de randonneurs à La Magdeleine. Cette dernière souhaiterait pouvoir l’utiliser pour ses diverses réunions et le stockage de petit matériel. Une proposition de convention de mise à disposition va leur être transmise, comprenant notamment un loyer de 150,00 euros/an pour 3 ans.
Frelon Asiatique : Pour la région Auvergne-Rhône-Alpes, sa présence est maintenant avérée dans l'ensemble des départements. Un dispositif de surveillance et de lutte, piloté par la FRGDS (Fédération Régionale des Groupements de Défense Sanitaire), en partenariat avec la FREDON (Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles), vise à repérer et faire détruire les nids par des entreprises spécialisées avant la sortie des fondatrices, afin de maintenir la population de frelons asiatiques à un niveau acceptable. A ce titre, toute personne suspectant la présence d’un frelon asiatique sur une zone est invitée à en faire le signalement, notamment à l’adresse suivante : https://www.frelonsasiatiques.fr. Merci pour votre vigilance.
« Un moyen de distinguer facilement le frelon asiatique du frelon européen est la couleur. Le frelon asiatique est en effet plus foncé que le frelon européen. A distance, il apparaît globalement comme étant brun noir tandis que le frelon européen est beaucoup plus jaune.»
Les éléments permettant de distinguer le frelon asiatique du frelon européen sont présentés dans le tableau suivant :
FRELON EUROPEEN FRELON ASIATIQUE
Taille Ouvrières : 18 à 23 mm
Reine : 3,5 cm
maximum
Ouvières : 17 à 32 mm
Reine : 3,2 cm maximum
Abdomnen Majoritairement jaune
avec des dessins noirs
Majoritairement noir avec
une large bande orangée
Thorax Noir et roux Noir
Tête Rousse avec visage
jaune
Noir avec visage orangé
Pattes Rousses Extrêmités jaunes