Procès Verbal - PV du 11 12 2023

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Procès Verbal - PV du 11 12 2023 Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Ferté-Beauharnais. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 11 12 2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Jeunesse, L’an deux mil vingt-trois, le lundi 11 décembre à 18 h30, le conseil municipal de la commune de La Ferté-Beauharnais légalement convoqué en date du 27 novembre 2023, s'est réuni en session ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre GUÉMON, le Maire.

PRESENTS : 10 Jean-Pierre GUEMON, Laurence LASSUS, Coraline ROUBALLAY, Yves SAVALE, Jean-Yves BONIN, Stéphanie DAVID, Sylvain MASSON, Vincent LHUILLIER,

Patrice ALZY, Jean-Bernard MEAN.

ABSENTS EXCUSÉS :

3

Pierre-Edouard BERG.

Lucie PLAUT-AUBRY

Hélène MOY.

QUORUM : 5

Ordre du jour :

0. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 02/10/2023

1. AGRANDISSEMENT EPICERIE AVENANT N°01 LOT 3 – MENUISERIE EXTERIEURE

2. BUDGET 2024 – ORIENTATIONS DES INVESTISSEMENTS

3. SAUR – CONVENTION ASSISTANCE TECHNIQUE – ENTRETIEN 2 POSTES REFOULEMENT ET RESEAU ASSAINISSEMENT

4. CONVENTION CAUE – MAISON DES 3 CANARDS

5. MISE EN PLACE PRIME POUVOIR D’ACHAT PERSONNEL COMMUNAL

6. AUTORISATION D’ENGAGER AU PREALABLE LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITES DES CREDITS INSCRITS AU BUDGET PRECEDENT.

7. QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS.

Monsieur le Maire ouvre la séance,

Madame Stéphanie DAVID est élue secrétaire de séance.

0. D2023-12-000 Adoption du compte rendu de la séance du 02 octobre 2023

Monsieur le Maire demande aux conseillers municipaux s’ils ont des observations à formuler sur le compte rendu de la séance du 02 octobre 2023 et demande de l’adopter.

Le compte rendu de la dernière séance fait l’objet d’observations concernant l’incohérence entre l’énumération des dossiers à l’ordre du jour et les numéros des délibérations listées sur le procès-verbal. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les corrections seront portées au procès-verbal avant sa signature.

1. D2023-12-001 DELIBERATION PORTANT SUR L’ADOPTION DE L’AVENANT N°1 DU LOT N°3 – MENUISERIES EXTERIEURES –

TRAVAUX D’AGRANDISSEMENT DU COMMERCE MULTI-SERVICES.

Monsieur le Maire, rappelle au Conseil Municipal la délibération en date du 30 mai 2023 approuvant l’attribution des marchés relatifs aux travaux d’agrandissement du commerce multi-services. Il informe que des modifications doivent être apportées au lot N°03, concernant l’installation d’un volet roulant en aluminium. Le marché initial se trouve ainsi modifié, ce qui occasionne un avenant au lot N°3, avec une plus-value de 1 689.70€ H.T.

Département de LOIR ET CHER

Arrondissement ROMORANTIN

Commune de

LA FERTE BEAUHARNAIS

PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 11 DECEMBRE 2023Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité, par 10 Voix pour, ➢ APPROUVE l’avenant N°01 au marché du lot N°03 – menuiseries extérieures pour un montant d’une plus-value de 1 689.70€ HT, portant ainsi le montant du marché à 32 477.45€ H.T

➢ DONNE tous pouvoirs au Maire pour signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier.

Pour = 10 Contre = 0 Abstention = 0

2. D2023-12-002 DELIBERATION PORTANT SUR LES PREVISIONS BUDGETAIRES EN INVESTISSEMENT. PREPARATION DES BUDGET PRIMITIFS 2024

Monsieur le Maire, rappelle que la gestion des investissements représente un outil nécessaire pour la prévision des projets pour la commune.

Il est donc nécessaire d’établir une liste des projets d’investissements pour la préparation des budgets 2024.

A ce sujet, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la liste des projets d’investissements recensés sur la commune :

Libellé des investissements Montant des crédits 2023 TTC

BP Commune -

- Agrandissement de l’épicerie – Création

d’un bar -

275 000 €

- Achat matériel Tondeuse – service

technique -

26 000 €

- Installation d’un City stade 71 810 €

- Restauration et Installation de la statue 44 294 €

TOTAL 417 104 €

BP Lotissement -

- Aménagement de la Voirie rue B. Auger Estimatif 200 000 € TOTAL 200 000€

BP Eau et Assainissement -

Etude Patrimoniale Service Eau 34 000€

Mise aux normes du Château d’eau 12 202 €

TOTAL 46 202 €

BP Assainissement -

Etude patrimoniale Assainissement 51 600 €

TOTAL 51 600 €

Le conseil décide de retenir les investissements suivants :

Budget Commune : Les travaux de l’épicerie (déjà commencés), l’installation de la statue Eugène de Beauharnais, et l’acquisition du tracteur tondeuse, si les finances de la commune le permettent. Budget Eau et Assainissement : Les études patrimoniales rendues obligatoires par la prise en compétence de la communauté de communes de la Sologne des étangs.

Budget lotissement : Débuter les travaux de voirie Rue Bernard AUGER au vu de l’engagement donné aux acquéreurs des terrains par Monsieur le Maire.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité, par 10 Voix pour,

➢ APPROUVE les prévisions d’investissement ci-dessous énumérés et chiffrés,Libellé des investissements Montant des

crédits 2023 TTC

BP Commune -

- Agrandissement de l’épicerie – Création d’un bar - 275 000 € Approuvé

- Achat matériel Tondeuse – service technique - 26 000 € Sous réserve de financements

- Installation d’un City stade 71 810 € Reporté - Installation de la statue 44 294 € Approuvé TOTAL 417 104 €

BP Lotissement -

- Aménagement de la Voirie rue B. Auger Estimatif 200 000 € Approuvé En plusieurs

tranches et sur

plusieurs années

TOTAL 200 000 €

BP Eau et Assainissement -

Etude Patrimoniale Service Eau 34 000€ Approuvé Mise aux normes du Château d’eau 12 202 € Approuvé TOTAL 46 202 €

BP Assainissement -

Etude patrimoniale Assainissement 51 600 € Approuvé TOTAL 51 600 €

➢ DIT que les crédits correspondants seront inscrits aux budgets 2024 en fonction des priorités, des crédits budgétaires et des aides financières accordées pour les projets ci-dessus énumérés. ➢ DONNE tous pouvoirs au Maire pour signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier.

Pour = 10 Contre = 0 Abstention = 0

3. D2023-12-003 DELIBERATION PORTANT SUR L’APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR L’ASSISTANCE SUR LA COLLECTE DES EAUX (2 POSTES DE REFOULEMENT ET RESEAUX D’ASSAINISSEMENT)

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le prestataire chargé d’entretenir le réseau d’assainissement et les postes de refoulement a cessé ses fonctions.

Il présente au Conseil Municipal la proposition de la société SAUR portant sur une convention d’assistance et de maintenance pour l’entretien des deux postes de refoulement et l’entretien du réseau d’assainissement dont le coût du forfait annuel s’élève à 2 550€ HT.

La mission est la suivante :

La maintenance électromécanique et le nettoyage des deux postes de refoulement, Le contrôle des installations électriques,

L’établissement d’un rapport annuel,

Le curage de 800 mètres linéaires du réseau d’assainissement,

La mise à disposition d’un service d’astreinte.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité, par 10 Voix pour,

- APPROUVE la proposition de la société SAUR pour un coût forfaitaire annuel de 2 550€ HT,

- AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires,

- DONNE tous pouvoirs au Maire pour signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier.

Pour = 10 Contre = 0 Abstention = 04. D2023-12-005 DELIBERATION PORTANT SUR L’APPROBATION DE LA CONVENTION DU C.A.U.E POUR UNE MISSION D’ACOMPAGNEMENT ET D’ETUDE DE FAISABILITE.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de Loir-et-Cher a été consulté pour une mission d’accompagnement ayant pour objet d’assister la commune dans la définition et la réalisation de ses objectifs d’orientations d’architecture, d’urbanisme, de paysage et d’environnement.

Cette mission a pour but d’accompagner et d’étudier la faisabilité du projet de réhabilitation de la maison des 3 canards.

Le cout de cette mission s’élève à 2 750€ H.T.

Monsieur le Maire tient à préciser qu’une subvention de la mission BERN devrait être octroyée a la commune fin décembre, et qu’il est préférable de reporter cette décision afin de connaître le montant qui sera attribué à la commune par la Mission BERN.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

➢ DÉCIDE de reporter ce dossier a une prochaine réunion dans l’attente de l’attribution du montant de la subvention qui sera octroyée à la commune par la mission BERN.

Pour = 10 Contre = 0 Abstention = 0

5. D2023-12-005 DELIBERATION PORTANT SUR L’INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT POUR LE PERSONNEL COMMUNAL.

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code général de la fonction publique et notamment ses articles L. 714-4 et suivants Vu le décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023 portant création d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour certains agents publics de la fonction publique territoriale Vu l’avis du comité social territorial en date du 7 décembre 2023,

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023 prévoit la possibilité d’attribuer une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat pour certains agents publics. Il appartient au Conseil Municipal de se prononcer sur l’institution et les montants de cette prime. La prime exceptionnelle de pouvoir d’achat peut être versée aux fonctionnaires et aux agents contractuels de droit public des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, nommés ou recrutés avant le 1er janvier 2023, employés et rémunérés par un employeur public au 30 juin 2023, dont la rémunération brute ne dépasse pas 39 000€ sur la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023, déduction faite de la GIPA et de la rémunération issue des heures supplémentaires défiscalisées.

ARTICLE 1. BÉNÉFICIAIRES

Bénéficieront de cette prime, les agents territoriaux (fonctionnaires et contractuels de droit public) et les assistants maternels et assistants familiaux mentionnés à l’article L. 422-6 du Code de l’action sociale et des familles qui remplissent les conditions cumulatives suivantes :

- Avoir été nommés ou recrutés par une collectivité territoriale ou l’un de ses établissements publics à une date d’effet antérieure au 1er janvier 2023 ;

- Être employés et rémunérés par une collectivité territoriale ou l’un de ses établissements publics au 30 juin 2023 ;

- Avoir perçu une rémunération brute inférieure ou égale à 39 000 euros au titre de la période courant du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023.

Sont exclus du bénéfice de la prime :

- Les agents publics éligibles à la prime de partage de la valeur ;

- Les élèves et étudiants en formation en milieu professionnel ou en stage avec lesquels les collectivités territoriales et leurs établissements publics sont liés par une convention de stage dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article L. 124-1 du code de l'éducation.ARTICLE 2. MONTANT

Le montant forfaitaire de la prime est déterminé comme suit :

Rémunération brute perçue au titre de la

période courant du 1er juillet 2022 au 30 juin

2023

Montant de la prime de pouvoir d'achat

Inférieure ou égale à 23 700 € 800 €

Supérieure à 23 700 € et inférieure ou égale à

27 300 € 700 €

Supérieure à 27 300 € et inférieure ou égale à

29 160 € 600 €

Supérieure à 29 160 € et inférieure ou égale à

30 840 € 500 €

La rémunération brute perçue pendant la période de référence sera déterminée dans les conditions prévues aux articles 3 et 6 du décret n° 2023-1106 du 31 octobre 2023.

Cas particuliers :

- Lorsque l’agent n'a pas été employé et rémunéré pendant la totalité de la période de référence, le

montant de la rémunération brute est divisé par le nombre de mois rémunérés sur cette même période

puis multiplié par douze pour déterminer la rémunération brute.

- Lorsque plusieurs employeurs publics ont successivement employé et rémunéré l’agent au cours de

la période de référence, la rémunération prise en compte est celle versée par la collectivité,

l’établissement ou le groupement qui emploie et rémunère l’agent au 30 juin 2023, corrigée selon les

modalités prévues au 1 pour correspondre à une année pleine.

- Lorsque plusieurs employeurs publics emploient et rémunèrent simultanément l'agent au 30 juin

2023, la rémunération prise en compte est celle versée par chaque collectivité, établissement ou

groupement corrigée selon les modalités prévues au 1 pour correspondre à une année pleine.

ARTICLE 3. MODULATION SELON LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA DURÉE D’EMPLOI Le montant de la prime est réduit à proportion de la quotité de travail (temps non complet et temps partiel) et de la durée d’emploi sur la période courant du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023.

ARTICLE 4. ATTRIBUTION INDIVIDUELLE

La prime sera versée aux agents employés et rémunérés par la collectivité au 30 juin 2023 qui remplissent les conditions ci-dessus mentionnées.

L’attribution individuelle fera l’objet d’un arrêté individuel du Maire.

ARTICLE 5. VERSEMENT ET CUMULS

Cette prime est cumulable avec toutes primes et indemnités perçues par l’agent à l'exception de la prime de pouvoir d’achat prévue par le décret du 31 juillet 2023 pour les agents de l’Etat et de l’hospitalière.

La prime pouvoir d’achat exceptionnelle fait l’objet d’un versement unique au mois de février 2024. Elle n’est pas reconductible.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du Maire et après en avoir délibéré :

- ADOPTE le principe et les montants de la prime de pouvoir d’achat tels qu’exposés, - PRECISE que les crédits sont prévus au budget de l’exercice.

- DONNE tous pouvoirs au Maire pour signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier.

Pour = 10 Contre = 0 Abstention = 06. D2023-12-006 DELIBERATION PORTANT AUTORISATION D’ENGAGER AU PREALABLE LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS INSCRITS AU BUDGET.

Monsieur le Maire rappelle les dispositions extraites de l'article L1612-1 du code général des collectivités territoriales ;

Il précise que dans le cas où le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant le 1er janvier de l'exercice auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget,

- De mettre en recouvrement les recettes et d’engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites dans le budget de l’année précédente, - De mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le reste du budget,

- D’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, excepté les crédits afférents au remboursement de la dette.

Considérant la nécessité d’engager les dépenses d’investissement et les dépenses de fonctionnement avant le vote du budget 2024,

Il est donc proposé aux membres du Conseil Municipal de permettre à Monsieur le Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement dans la limite de 25% avant l’adoption du budget.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du Maire, et en avoir délibéré, à l’unanimité,

- AUTORISE le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement à concurrence des sommes inscrites dans le tableau suivant :

Chapitres budgétaires Crédits ouverts

au budget 2023

Autorisation d’engagement, de

liquidation et de mandatement

jusqu’au vote du BP 2024 (25%)

21 Immobilisations corporelles 19 050 € 4 762,50 €

23 Immobilisations en cours 358 950 € 89 737,50 €

- DONNE tous pouvoirs au Maire pour signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier.

Pour = 10 Contre = 0 Abstention = 0

QUESTIONS DIVERSES ET INFOMATIONS

Monsieur le Maire annonce que l’ADMR demande une subvention et ajoute que l’année précédente la commune avait alloué la somme de 100€.

Il demande l’avis du conseil pour verser une somme de 150€ cette année, rappelant que les subventions aux associations sont délibérées lors du vote du budget primitif et que l’ADMR reste utile pour certaines personnes âgées du village.

Il fait part de la demande de l’UCPS concernant l’organisation d’une randonnée balisée d’environ 6 à 8 km au cours de laquelle les marcheurs découvriront des artistes et leurs œuvres. L’évènement sera gratuit et proposé le 07 juillet 2024 de 09h00 à 15h00 avec un départ à l’étang communal. Une participation de 250€ est demandée à la commune pour nourrir les artistes et organiser un vin d’honneur.

Monsieur le Maire annonce que les fonds récoltés lors du téléthon cette année s’élèvent à 1 172.50€. Un conseiller fait part qu’il est dommage que le café n’ait pas été servi après le repas. Un planning est établi entre conseillers pour faciliter l’organisation lors de la récupération du matériel de cinéma les samedis.Monsieur le Maire informe que le spectacle pyrotechnique initialement prévu lors de l’arbre de Noël, a dû être repoussé suite aux conditions météorologique, et qu’il est reporté au 16 décembre prochain, ce que le conseil approuve. Le Maire indique qu’il téléphonera à Feux de Loire, pour convenir de l’heure et que la communication par le biais d’affiches et des réseaux sociaux sera faite aussitôt.

Monsieur le Maire annonce que la cérémonie des vœux du maire se tiendra le 20 janvier 2024 à 17h00 dans la salle des fêtes et sera suivie d’un vin d’honneur et de la galette des rois.

Monsieur Masson, Conseiller Municipal, Président de l’association Road and Beer, fait part de son mécontentement quant à l’organisation de la vidange et du curage de l’étang qui engendre comme conséquence le fait que la manifestation prévue le troisième week-end de mai par l’association Road and Beer se fera autour d’un étang vide alors que le lieu est choisi en fonction du cadre du point d’eau. De plus, il informe le conseil qu’il serait bien que les membres du conseil soient présents lors des réunions et manifestations organisées par Road and Beer qui est une association de la commune.

Le conseil est informé qu’un dossier a été déposé pour que la commune devienne Village d’Avenir et que celui-ci est en attente de la réponse de la préfecture. Ce dossier permettra d’avoir des études de projets gratuites pour le village. Le dossier a été initialement demandé pour la maison des trois canards mais peut servir pour d’autres projets.

Le Conseil interroge, au vu du cambriolage de l’épicerie, si un système de sécurité ne pourrait pas être mis en place. Le Maire répond que cela a été proposé il y a quatre ans, mais que le conseil avait été défavorable à cette installation.

Il souligne que désormais, il n’y a plus d’aide financière pour ces installations très couteuses puisqu’il est nécessaire d’investir dans du matériel informatique entreposé dans une salle sécurisée. Il précise que seul deux personnes de la commune et la gendarmerie peuvent y avoir accès. Le Conseil propose de mettre en place un comité de voisins vigilants.

Une question est posée par un conseiller sur le fait que le chauffage fonctionne dans le local des employés de la commune lors des week-ends et qu’il serait bien de rappeler aux employés de commune d’éteindre celui-ci lorsqu’ils partent de l’atelier.

Un conseiller informe que certains luminaires de Noël sont posés à l’envers et qu’il faudra être vigilent pour les années suivantes.

Il est demandé si un panneau peut être fabriqué pour y afficher la grande affiche du cinéma pour plus de visibilité. Le Maire répond qu’avec la prise au vent il va être difficile de trouver un panneau de cette taille et un emplacement correct qui ne sera pas gênant.

Séance levée à 21h00

La secrétaire de séance Le Maire

S. DAVID Jean-Pierre GUEMON