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Compte-Rendu - CR CM 09 06 2023
Compte-Rendu - CM 09 06 2023 CR
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Guégon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 09 06 2023 CR)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 JUIN 2023 GUEGON
L'an 2023 le neuf juin, à vingt heures, les membres du conseil municipal de la commune de Guégon,
proclamés élus par le bureau électoral à la suite du scrutin du 26 mai 2020, se sont réunis dans la
salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles
L.2121-10, L 2122-8 et L.2122-9 du code général des collectivités territoriales.
e Mme HAYS Rachel
Mme LE LABOURIER Hélène
Mme PERRE Corinne
M. BRUNEL Philippe
M. FAUCHEUX Jean-Luc
M. LE BRAZIDEC Bertrand
M. CONNAN Anthony
Mme VIANNAIS Delphine
M. DUBOT Jean-Marc
M. DANET Robert
Mme VIANNAIS Myriam
Mme BOURLOT Aurélie
Mme PEDRONO Rozenn
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents : Mme Marie-Noëlle AMIOT, Mme Nathalie BOUCHER, M. Jean-Paul CARAFRAY, M. Nicolas
FRUCHART, Mme Nadine GABOREL, M. Samuel GUILLAUME.
Pouvoirs : : de Mme Marie-Noëlle AMIOT à M. Robert DANET, de Mme Nathalie BOUCHER à Mme
Myriam VIANNAIS, de M. Jean-Paul CARAFRAY à Mme Rozenn PEDRONO, de M. Nicolas FRUCHART à
Mme Corinne PERRÉ, de Mme Nadine GABOREL à Mme Hélène LE LABOURIER, de M. Samuel
GUILLAUME à M. Jean-Luc FAUCHEUX
Secrétaire de séance: M. Jean-Marc DUBOT est nommé secrétaire de séance conformément aux dispositions de l’article L2121-15 du CGCT
Compte-rendu de la séance précédente :
le compte-rendu de la séance du 23 mai 2023, transmis le 1° juin 2023 est adopté par le Conseil municipal à l'unanimité.
Vu l'arrêté préfectoral du 9 mai 2023 portant convocation des Conseillers municipaux des communes du Morbihan pour l'élection des délégués des Conseil municipaux et de leurs suppléants pour l'élection des sénateurs ;
Vu la circulaire ministérielle en date du 30 mars 2023;
En l'absence de Madame le Maire et de M. Samuel GUILLAUME, 1* Adjoint, Madame Hélène LE LABOURIER, 2ème Adjointe, assure la présidence du bureau électoral, composé également des deux Conseillers les plus âgées (MM. DANET et FAUCHEUX) et des deux Conseillers les plus jeunes (Mmes BOURLOT et PEDRONO).Madame la Présidente rappelle l’objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023 et précise que la commune de Guégon doit désigner 5 délégués et 3 suppléants selon la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne.
Election des délégués
Candidatures enregistrées :
Liste AMIOT (Mme Marie-Noëlle AMIOT, M. Samuel GUILLAUME, Mme Hélène LE LABOURIER, M. Robert DANET, Mme Corinne PERRE, M. Jean-Luc FAUCHEUX, Mme Nadine GABOREL et M. Jean-Paul CARAFRAY).
Liste DUBOT (M. Jean-Marc DUBOT, Mme Nathalie BOUCHER, M. Bertrand LE BRAZIDEC et Mme Myriam VIANNAIS)
Il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 19
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 19.
Ont obtenus :
Liste AMIOT : 15 voix
Liste DUBOT : 4 voix
Sont élus délégués les candidats suivants :
Liste AMIOT: Mme Marie-Noëlle AMIOT, M. Samuel GUILLAUME, Mme Hélène LE LABOURIER, M.
Robert DANET.
Liste DUBOT : M. Jean-Marc DUBOT.
Sont élus suppléants les candidats suivants :
Liste AMIOT : Mme Corinne PERRE, M. Jean-Luc FAUCHEUX, Mme Nadine GABOREL.
L'ordre du jour étant épuisé, Madame la Présidente lève la séance à 20h20.
Le Maire,
Marie-Noëlle AMIOT