Procès Verbal - proces verbal 7022023 V3 modif apres conseil 05042023

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Procès Verbal - proces verbal 7022023 V3 modif apres conseil 05042023 Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Quincieux. Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal 7022023 V3 modif apres conseil 05042023)Thèmes du document : Famille, Logement, Justice et droit, Page 1

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 7 FEVRIER 2023

Présents Pouvoir Absents

DAVID Pascal x

GONNET Vincent x

AUBERT Monique x

RIPPE Hervé x

MUREAU Michèle x

FIARD Cyrille x

TESCHE Marion Pouvoir à Michèle Mureau x

LYONNET Germain x

AUDEMARD Patrick X

GEIST Anne-Marie Pouvoir à Patrick Audemard x

MONGOIN Jacques Pouvoir à Shirley Renet x

PINCEEL Véronique Pouvoir à Vincent Gonnet x

JOURNE Florence x

MARTIN Jean-Luc Pouvoir à Cyrille Fiard x

FEUILLET (ex-Patin) Elodie x

SAGNARD Aude Pouvoir à Herlander Lourenço x

JALENQUES Nicolas x

ALVARO Lionel x

CHAMPAVIER Françoise x

RENET Shirley

X

LOPEZ Raymond x

LOURENCO Herlander x

BERERD Corinne x

Le sept février deux mille vingt-trois, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire à 20 heures sur convocation adressée le deux février deux mille vingt-trois, sous la présidence de Monsieur le maire, Pascal DAVID.

Dix-huit présents. Le quorum est atteint.Page 2

Monsieur le maire ouvre la séance en précisant que les débats font l’objet d’un enregistrement sonore afin de faciliter l’établissement du compte-rendu de séance. Monsieur le Maire propose au nom de la liste Quincieux ma Commune, de confier le secrétariat de séance à Elodie Feuillet. Le secrétariat de séance est mis au vote.

En application de l’article L. 2541-6 du CGCT, et après en avoir délibéré, à l’unanimité, Elodie Feuillet est désignée secrétaire de séance.

Monsieur le Maire fait part d’une correction amendant le procès-verbal du 6 décembre 2022.

Le procès-verbal mis au vote est approuvé par dix-neuf voix pour, trois voix contre (Corinne Bererd, Lionel Alvaro, Françoise Champavier). Monsieur Nicolas Jalenques ne prend pas part au vote.

Décision n° 2022-33 Suppression de la Régie de la Médiathèque ET Décision n° 2022-34 Modification de la régie globale RETIREES

Décision n° 2022-35 Marché de maintenance progiciels

Le contrat de maintenance des solutions métiers « Pack e-Magnus évolution – maintenance » est renouvelé avec l’éditeur BERGER-LEVRAULT à compter du 1er janvier 2023 et pour une durée de 36 mois. Ce contrat est conclu au prix de 4 288,67€ H.T. soit 4709,27€ T.T.C.

Décision n° 2022-36 Convention de mise à disposition du minibus – Saône Mont d’Or Football Club

Il est décidé de conclure avec l’association Saône Mont d’or Football Club représentée par Monsieur Julien GRAND et domiciliée 23 Avenue Henri Barbusse, à Albigny-sur-Saône (69250), une convention de mise à disposition à titre gratuit du minibus de la commune pour une durée d’un an renouvelable par tacite reconduction.

Décision n° 2022-37 Concession funéraire Jambon Pierre

Décision n° 2022-38 MAPA n° 202213 Acquisition d’un serveur informatique NAS pour la protection des données de la collectivité

Il a été décidé de renouveler le serveur informatique NAS de la Mairie pour protéger les données de la collectivité.

Après mise en concurrence, le matériel a été acheté auprès de la Société AVA6 pour un prix de 3012,61 € HT, soit 3615,13 € TTC.

Décision n° 2022-39 Arrêté portant virement de crédits

En vue d’acquérir une fresque, il est procédé au virement de crédit suivant : Section d’investissement dépenses :  Chapitre 020 : dépenses Imprévues : - 11 856 €  Chapitre 21 – Article 2161 : + 11856 €.

I) Approbation du Procès-verbal du 6 décembre 2022

II) Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégationsPage 3

Monsieur Nicolas Jalenques demande pourquoi le Conseil municipal délibère sur une remise gracieuse pour la location d’une salle communale qui représente un faible montant alors que d’autres décisions d’un montant supérieur ne font pas l’objet d’une délibération.

Monsieur le maire répond que s’agissant de recettes communales, le pouvoir de statuer sur les modalités de paiement de la redevance pour la location des salles communales ne fait partie de la délégation que lui a conféré le Conseil municipal.

Délibération n° 2023-01 Inscription d’un programme de travaux de rénovation énergétique de l’Espace Maurice Plaisantin et de demande de subvention

Michèle Mureau, adjointe déléguée aux Bâtiments, expose que les travaux de remplacement de la chaufferie de l’Espace Maurice Plaisantin estimés à l’origine à 375 450 € HT, ont depuis la passation du marché de maîtrise d’œuvre et avec l’assistance à maîtrise d’ouvrage du Sigerly, été réévalués à 621 212,50 € HT. Parmi les options proposées par le maître d’œuvre, celle retenue va permettre de réaliser les travaux en site occupé.

Monsieur Nicolas Jalenques demande pourquoi le montant des travaux a doublé.

Madame Michèle Mureau répond que la solution choisie, l’a été pour des contraintes techniques (travaux d’isolation) et permet de faire les travaux en site occupé.

Monsieur le maire ajoute que le coût des fournitures a augmenté et que la toiture doit être renforcée pour accueillir l’isolation, selon les normes en vigueur ; en effet, le calcul de charpente ne permet pas d’accepter de charge supplémentaire et la seule possibilité reste l’isolation par l’extérieur.

Monsieur le maire précise que les coûts mis en avant servent aussi à obtenir un taux de subvention supérieur.

Madame Michèle Mureau ajoute que la salle de l’EMP est éligible au décret tertiaire et que c’est la raison du choix de la rénovation énergétique pour une mise aux normes de ce bâtiment.

Monsieur le maire ajoute que ces travaux sont réalisés de manière globale puisqu’ils couvrent aussi le remplacement des chaudières pour les remplacer par une pompe à chaleur géothermique, ainsi que les menuiseries. En effet, pour bénéficier des subventions, il faut réaliser une économie de 30 % de consommation énergétique.

Afin d’engager ce programme, il est demandé au Conseil Municipal d’inscrire ce programme en 2023 et d’autoriser le maire de Quincieux à solliciter des concours financiers auprès de la Région, de la Métropole, de l’Etat (Fonds vert) et de l’ALEC.

Le plan de financement prévisionnel s’établit comme suit :

III) DélibérationsPage 4

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Article 1 : ADOPTE le plan prévisionnel de financement exposé

Article 2 : S’ENGAGE à inscrire les dépenses précitées au budget primitif 2023 à intervenir. Article 3 : AUTORISE le Maire à déposer les demandes de subventions précitées.

Délibération n° 2023-02 Demande de subvention – Logements sociaux 16 chemin Saint-Laurent - Société immobilière Rhône-Alpes

Vincent Gonnet, Premier adjoint délégué aux Finances, expose que la société Immobilière Rhône- Alpes s’est portée acquéreur de 9 logements locatifs sociaux situés au 16 chemin Saint-Laurent à Quincieux.

L’opération d’acquisition en VEFA, composée de 3 T2 et 6 T3, pour une surface utile totale de 571,05 m2, a fait l’objet de deux décisions d’agrément et d’attribution de subvention délivrées par la Métropole de Lyon référencées 2022-132-1 et 2022-132-3, en date du 16 janvier 2023. Le financement des logements sera réalisé selon la répartition suivante : 1 logement PLUS, 3 logements PLAI et 5 logements PLS.

Conformément aux règles applicables au logement social et au logement d’insertion, le plan de financement des logements PLUS et PLAI prévoit l’octroi d’une subvention de la Commune d’un montant de 8675 euros. Cette subvention se décompose de la façon suivante :

- 2517 euros pour l’acquisition d’un logement PLUS,

- 6158 euros pour l’acquisition de 3 logements PLAI.

OBJET Montant HT

Travaux annexes sur bâtiments 355 300,00 €

Travaux géothermie 2 172 000,00 €

Impondérables 10 000,00 €

Maitrise d'œuvre 65 912,50 €

Frais annexes (annonces légales, CSPS,

Contrôle technique) 18 000,00 €

Total des dépenses 621 212,50 €

Autofinancement 124 242,50 €

DSIL exceptionnelle 300 360,00 €

Région 100 000,00 €

Metropole 24 610,00 €

Fonds vert 62 000,00 €

Prime Eco chaleur 10 000,00 €

Recettes

DépensesPage 5

Le dossier a été présenté et a reçu un avis favorable de la Commission des Finances en date du 30 janvier 2023.

Madame Shirley Renet demande quel est pourcentage de logements sociaux sur la commune en comptant ce projet.

Monsieur Vincent Gonnet répond que cela va augmenter de peu le pourcentage de logements actuels qui atteint 11 %.

Monsieur le maire ajoute que la commune reste loin des 25% de logements prévus par la loi. Aujourd’hui, la commune comptabilise environ 180 logements sociaux.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Article 1 : ACCORDE une subvention à la société Immobilière Rhône-Alpes d’un montant de 8675 euros.

Article 2 : S’ENGAGE à inscrire les dépenses précitées au budget primitif 2023 à intervenir.

Délibération n° 2023-03 Débat d’orientations budgétaires 2023

Vincent Gonnet, Premier adjoint délégué aux Finances, rappelle à l’Assemblée que le débat d’orientation budgétaire (DOB) prévu par l’article L2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales est une étape impérative avant l’adoption du budget dans les communes de 3 500 habitants et plus.

Il doit, depuis la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (dite loi NOTRe), faire l’objet d’un rapport, soumis au vote du Conseil Municipal.

Il doit être adopté dans les deux mois qui précèdent l’adoption du budget afin de permettre aux élus de prendre connaissance des grandes orientations du budget.

Le projet de rapport a été présenté en Commission des finances du 30 janvier 2023.

Madame Françoise Champavier interroge sur l’augmentation de 5,3% de la masse salariale par an et souhaiterait avoir le détail sous forme d’une présentation faisant apparaître les équivalents temps pleins (ETP) et les ETP absents pour maladie.

Monsieur Vincent Gonnet répond que ce type de demande doit être abordée en commission Finances au vu des données qui sont confidentielles.

Monsieur le maire ajoute que le ROB va déjà beaucoup dans le détail, ce qui n’est pas le cas en règle générale. Or, la demande que formule l’opposition est d’aller encore davantage dans le détail.

Madame Françoise Champavier évoque l’augmentation des logements et le fait que la pression de l’urbanisme est subie. Elle demande si une étude d’impact va être menée sur les équipements communaux. En effet, la capacité d’accueil de la crèche municipale est restée la même depuis sa création. En 10 ans, Quincieux a connu une augmentation des familles monoparentales de 70 %. Il faut accompagner ces familles qui n’ont pas forcément les moyens financiers pour bénéficier des services d’une crèche privée ou d’une assistante maternelle.

Monsieur Vincent Gonnet répond que ce sujet a déjà été abordé en commission Finances. Par ailleurs,Page 6

la création d’une crèche privée a été faite à la demande de la municipalité dans le projet situé route de Neuville. En ce qui concerne l’impact global de population, une étude a été menée.

Monsieur le maire ajoute que la municipalité travaille depuis plusieurs années sur ce sujet (agrandissement de l’ancien restaurant scolaire et de l’école maternelle et à terme de l’école élémentaire). L’état d’esprit est bien à l’augmentation des équipements publics. Il en va de même pour la Métropole en termes d’assainissement sur les projets de construction privés, pour lesquels il est statué sur les équipements individuels lors des demandes d’urbanisme pour ne pas surcharger la station d’épuration. Le projet de territoire voté en Conférence territoriale des Maires (CTM) devrait permettre de résoudre ce problème sur différents secteurs. La CAF travaille aussi aux côtés des élus. Difficile de prévoir un nouveau projet de crèche sur la commune. Jusqu’à présent la volonté de la commune était de ne pas défavoriser les assistantes maternelles en créant des crèches supplémentaires. Le changement qui se produit aujourd’hui réside dans la difficulté à trouver des assistantes maternelles, mais sans pour autant que la solution réside dans la création de nouvelles crèches qui ne soient pas en proximité des lieux de travail des parents.

Il s’agit d’un vaste sujet pour lequel la commune est accompagnée par la Métropole et la CAF sur tout le mandat. La réponse pourrait être la création de crèches intermédiaires pour répondre au maximum à la demande des administrés.

Madame Françoise Champavier demande si la municipalité a déjà des remontées d’information sur la disparition de la CVAE et si cela va jouer sur la dotation du Grand Lyon à la Commune.

Monsieur le maire répond qu’il est encore trop tôt pour le savoir et ne devrait pas impacter trop fortement la commune.

Monsieur Vincent Gonnet revient sur la discussion concernant le logement social pour faire part du fait qu’il ne faut pas avoir peur du logement social.

Madame Françoise Champavier rétorque que l’opposition n’en n’a pas peur.

Monsieur Vincent Gonnet prend l’exemple d’un logement PLS avec 45 676 euros de revenu annuel du foyer et le PLI : 49 309 euros. Si la municipalité laisse créer trop de logements sociaux bas de gamme, il y aura des difficultés à trouver des preneurs.

Monsieur le maire rappelle que 80% des Français sont éligibles aux logements sociaux.

Madame Elodie Feuillet précise que cela permet aussi à des gens qui ont des accidents de la vie, de se loger et que c’est un tremplin pour la suite. Enfin, cela et permet surtout de loger les jeunes dans la commune en leur permettant de rester.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Article 1 : PREND ACTE de la tenue du Débat d’orientations budgétaires au titre de l’année 2023 sur la base du rapport d’orientations budgétaires présenté.

Délibération n° 2023-04 Création d’un emploi contractuel à temps non complet faisant fonction d’AESH – Service ENFANCE & JEUNESSE – Année scolaire 2022/2023

Monsieur le Maire expose à l’Assemblée que le Conseil d’Etat, dans sa décision n° 422248 du 20 novembre 2020, a statué sur une prise en charge par les collectivités territoriales du financement des AESH -Accompagnants d'Elèves en Situation de Handicap- dès lors que celles-ci organisent un servicePage 7

de restauration scolaire ou des activités périscolaires.

La commune de Quincieux est concernée par cette décision puisqu’un enfant fréquentant l’école élémentaire, porteur de handicap, est accueilli chaque jour sur le temps méridien. Celui-ci a besoin d’un accompagnement spécifique durant ce laps de temps : prise en charge individuelle et accompagnement à l’autonomie.

Une continuité d’accompagnement par un AESH sur les temps scolaire et méridien est importante afin de ne pas perturber l’enfant dans ses apprentissages.

Dans le cadre de cette prise en charge et d’accompagnement obligatoires, il est donc proposé de créer un emploi contractuel à temps non complet dans les conditions suivantes : • Contenu du poste : agent d’accompagnement dédié à l’accueil d’un enfant porteur de handicap sur le temps méridien

• Durée du contrat : du 20 février au 7 juillet 2023

• Durée hebdomadaire de travail : 6 heures annualisées

• Rémunération : sur la base d'un indice du 1er grade du cadre d'emploi d'adjoint d'animation.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Article 1 : DECIDE de créer un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité, au service enfance et jeunesse, dans les conditions exposées ci-dessus.

Article 2 : AUTORISE Monsieur le Maire à mettre en œuvre l’ensemble des démarches nécessaires pour ce recrutement et à signer le contrat de travail de droit public.

Article 3 : DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales de l’agent contractuel seront inscrits au budget de l’exercice 2023.

Délibération n° 2023-05 Remise gracieuse sur la redevance de location d’une salle communale

Hervé Rippe, Adjoint délégué à la Vie associative et culturelle, expose à l’Assemblée que, par un courrier en date du 3 janvier 2023, Monsieur et Madame Leblond ont adressé une demande de rabais du prix pour la location de la salle de l’Ancienne Poste le 28 décembre 2022, laquelle n’était pas chauffée en raison d’une panne inopinée de la chaudière.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Article 1 : ACCORDE une remise gracieuse à M. et Mme Leblond sur la location de la salle de l’Ancienne Poste en leur concédant un rabais de 50 % de la redevance, soit 75 euros.

Intervention de Monsieur le maire

Monsieur le maire revient sur la convention de subsidiarité avec la Métropole reconduite depuis 2014. Depuis l’entrée dans Métropole en 2014, la commune a conservé le nettoiement et la viabilité hievrnale et a été rémunérée par la Métropole pour la gestion de cette compétence. Cette convention a été reconduite en 2018 avec une rémunération inférieure à la rémunération initiale. La commune de Lissieu a décidé de ne plus assurer cette compétence. La Métropole a décidé de reprendre à la suite de cela l’exercice de la compétence. Une rencontre a eu lieu avec la Métropole, la Commune l’ayant saisie d’un recours gracieux pour non-respect du délai de résiliation. Après discussions, la convention est reconduite pour 3 ans de manière à préparer la transition et accompagner ce changement auprès des agents.

Monsieur Nicolas Jalenques demande s’il y avait un accord avec le Sytraival (Syndicat mixte de

IV) Questions diversesPage 8

traitement des déchets) pour nettoyer les rues de la commune.

Monsieur le maire répond que l’on reverra avec le Sytraival pour les inciter à l’occasion des Nettoyages de Printemps et d’Automne en leur adressant un courrier ainsi qu’aux autres entreprises.

Intervention de madame Monique Aubert

• Le Relais Petite Enfance

Une animatrice est arrivée le 3 janvier dernier. Les temps collectifs ont débuté le 17 janvier. Cela représente trois matinées par semaine, les mardis, jeudis et vendredis. Actuellement, on note la participation dynamique de 20 assistantes maternelles.

• La Maison de la protection des familles du Rhône souhaite présenter l’une de ses dernières actions de prévention destinée aux séniors (mails frauduleux, arnaques, démarchage, etc.). Une conférence aura lieu à Quincieux le vendredi 10 mars, salle Marcelle Lyonnet (ancienne Poste) à 14h30.

Madame Shirley Renet demande comment la communication municipale sera faite.

Madame Monique Aubert répond qu’une communication aura lieu avec les supports communaux.

• Relance d’une campagne de collecte pour lutter contre la précarité menstruelle Les lieux de collecte pressentis sont : la mairie, la pharmacie voire le supermarché Utile.

• Commission Jeunes et Ainés est en train de préparer un après-midi jeux de société intergénérationnels Lieu : salle Yvonne Chemarin ; date : 22 avril.

Intervention de monsieur Hervé Rippe

• Horaires d’ouverture de la Médiathèque

Ces horaires sont actuellement d’une amplitude de l’ordre de 12h30. L’amplitude était plus grande auparavant, mais celle-ci a dû être réduite en raison d’un manque de personnel. Ces horaires vont être réaménagés pour offrir une amplitude d’ouverture plus importante.

Intervention de madame Michèle Mureau

• Les travaux à la Chapelle sont actuellement en cours.

• Un concert caritatif est prévu le 9 juin par l’association Les Amis du Patrimoine de Quincieux • La date de la tenue de la Commission Bâtiments est rappelée (9 février).

Intervention de monsieur Cyrille Fiard

• La commission environnement se réunit en janvier pour arrêter les dates des manifestations « Nettoyons notre commune » : les 22 avril et 7 octobre.

• Les jardins de Chamalan

Un locataire s’est désisté et un nouveau locataire va prendre la suite. De plus, la commune s’est positionnée sur l’acquisition d’une parcelle située secteur Varennes proche de Trévoux. Le fond de cette parcelle touche les jardins communaux.

Le 13 mai à 10h a lieu une réunion des fermiers pour les sensibiliser.

Monsieur le maire exprime que depuis neuf ans, la municipalité a travaillé sur le secteur de Chamalan pour éviter des implantations non réglementaires. Il fait part également du fait qu’actuellement, beaucoup de concitoyens l’interrogent sur la présence de personnes en proximité du cimetière. Or, s’agissant de procédures pénales en cours couvertes par le secret de l’instruction, il ne peut répondre à certaines questions des administrés mais seulement les informer que des procédures sont en cours.

Intervention de monsieur Germain Lyonnet

• Les pistes cyclables métropolitainesPage 9

La métropole a lancé une concertation sur l’aménagement de la bande nord des voies lyonnaises. Monsieur le maire ajoute qu’il est intéressant pour les habitants d’aller voir le dossier de concertation car cela va avoir des incidences sur la circulation. La métropole veut travailler sur les aménagements tels que les ronds-points dangereux pour les cyclistes et les remplacer par des feux de signalisation. • Les travaux à Billy-le-Vieux se poursuivent, la livraison est prévue fin mars.

Intervention de Monsieur le maire

• Le site internet de la commune nécessite encore quelques ajustements. • La Poste : la fermeture du bureau de Poste est prévue le 31 mars et sa réouverture au bureau de tabac est prévue le 2 avril prochain.

• Un film est actuellement en cours de tournage Chemin du Gapillon.

• « Maison Lacour » : le dossier est bloqué pour l’instant auprès de la DGFIP.

Intervention de madame Elodie Feuillet

• Le marché forain évolue dans le bon sens et se développe. Aujourd’hui, huit forains y participent contre quatre au départ. De nouvelles propositions parviennent à la municipalité, notamment celle d’un poissonnier.

Au niveau du programme des animations :

- Le 25 février, une animation vin chaud est organisée par l’équipe municipale ; une autre est prévue pour Pâques, le 1er avril.

- Il va également être proposé aux producteurs locaux de participer à une vente spécifique aux mois de juin et novembre.

- L’organisation d’un marché aux fleurs est en pourparlers pour le 13 mai prochain. - Marché aux vins de producteurs : la période pressentie est celle de courant octobre-novembre.

A ce jour, le retour des forains est très positif.

Madame Françoise Champavier demande une correction de forme sur le dernier procès-verbal et demande l’ajout de la mention suivante : « Cyrille Fiard prend la parole ».

Monsieur Nicolas Jalenques fait part de l’inquiétude des parents quant à l’accueil de loisirs et demande ce qui est prévu.

Monsieur le maire répond que l’organisation d’un accueil de loisirs est prévue à Quincieux cet été et qu’il est également prévu de rencontrer les parents.

Monsieur Nicolas Jalenques signale la dégradation de la Route de Chasselay (nids de poule). Monsieur le maire répond qu’une rencontre a lieu dans quinze jours avec les services métropolitains en charge de la voirie.

Madame Florence Journé signale également un problème d’éclairage public à la Bourchalerie.

La date communiquée pour le prochain Conseil est celle du mercredi 5 avril.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 22h02.