Procès Verbal - PV 7 02 25 compressed

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Procès Verbal - PV 7 02 25 compressed Document publié le Vendredi 7 février 2025 par la commune de Marquillies. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 7 02 25 compressed)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, | / 7 COMMUNE DE MARQUILLIES

| MARQUILLIES 5

|| CN

ANT PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 7 février 2025

L'an deux mille vingt-cinq, le sept février, le Conseil Municipal de la Commune de MARQUILLIES s’est

réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Dominique DHENNIN à la

suite de la convocation qui lui a été faite le trois février deux mille vingt-cinq, laquelle convocation a

été affichée publiquement, conformément à la loi.

Présents: M. Laurent BUISINE, M. Jean-Michel CARPENTIER, Mme Monique CORNILLE, M. Didier

DAMIDE, Mme Viviane DELEVALLÉE, Mme Marie-Christine DEWAST, M. Pierre PAPEGHIN, M. Philippe

BIRO, M. Éric BOCQUET, M. Jocelyn GHESELLE, Mme Blandine MORTREUX, Mme Céline LEJOSNE, M.

Yves LEFRANCO, Mme Anne-Katy ROLAND, Mme Louisette MAILLY, Mme Vanessa LESAFFRE, M.

Sébastien DEFECHEUREUX, M. Dominique DHENNIN, M. le Secrétaire général

Ont donné Pouvoir : Mme Catherine HAEYAERT à Mme Céline LEJOSNE

Absents :

Secrétaire de séance : M. Sébastien DEFECHEUREUX

*Le Procès-verbal, une fois approuvé en Conseil Municipal et signé, est déposé sur le site internet de la

Commune et est à la disposition du public pour consultation en format papier, en Mairie.

*Les Délibérations votées en Conseil Municipal sont affichées sur le Panneau de la Mairie, déposées sur

le site internet de la Mairie, et sont à la disposition du public pour consultation en format papier, en

Mairie.

*Les interventions lors des échanges et débats sont ici identifiables par un texte en italique.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h04

1. Ouverture de la Séance : Vérification du Quorum, des Pouvoirs, et Désignation du Secrétaire de

séance

Monsieur le Maire présente, en ouvrant la séance du Conseil Municipal d'installation, ses

remerciements chaleureux et personnels à l’ensemble de ses collègues Élus qui l'ont accompagné durant

la mandature qui se clôture, il souhaite adresser également ces mêmes remerciements aux Agents de

la Commune qui ont œuvrés chaque jour.

Le Quorum étant atteint, Monsieur le Maire présente les procurations données pour la séance. Mme

Catherine HAEYAERT donne Pouvoir à Mme Céline LEJOSNE.

M. Sébastien DEFECHEUREUX est désigné Secrétaire de séance.Il. Déclaration de l'installation du Conseil Municipal

Monsieur le Maire, dans le cadre de l'installation formelle des Conseillers municipaux élus, donne à

l'Assemblée lecture des membres élus composant le nouveau Conseil Municipal dans l’ordre

d'élections.

- Monsieur BOCQUET Éric

- Madame LEJOSNE Céline

- Monsieur CARPENTIER Jean-Michel

- Madame HAEYAERT Catherine

- Monsieur BUISINE Laurent

- Madame MAILLY Louisette

- Monsieur PAPEGHIN Pierre

- Madame DELEVALLÉE Viviane

- Monsieur DEFECHEUREUX Sébastien

- Madame MORTREUX Blandine

- Monsieur LEFRANCQ Yves

- Madame CORNILLE Monique

- Monsieur GHÉSELLE Jocelyn

- _ Madame DEWAST-DERIDDER Marie-Christine

- Monsieur DHENNIN Dominique

- Monsieur DAMIDE Didier

- Madame LESAFFRE Vanessa

- Monsieur BIRO Philippe

- _ Madame ROLAND Anne-Katy

Il, Élections du Maire de la Commune et des Maires-Adjoints

1) Élection du Maire de la Commune

Monsieur le Maire présente, dans le cadre de l'élection du Maire et des Adjoints, la nécessité pour

l'Assemblée de se doter de deux assesseurs.

Mme Céline LEJOSNE et M. Jocelyn GHÉSELLE sont désignés assesseurs.

Monsieur le Maire appelle maintenant, dans le cadre de l'élection du Maire, les candidats à la fonction

majorale à se manifester.

M. Éric BOCQUET se porte candidat.

Monsieur le Maire précise à l'Assemblée que deux isoloirs sont à la disposition des Conseillers, une urne

est placée sur une table à côté, 19 enveloppes sont présentes et 19 morceaux de papier blanc sur

lesquels les Conseillers pourront inscrire leur vote. Il explique maintenant se lever en direction de l’urne

et appeler les Conseillers, dans l'ordre d'élections, à venir voter.

Monsieur le Maire appelle ainsi les Conseillers, deux par deux, à se présenter aux isoloirs pour voter.

Monsieur le Maire déclare le scrutin clos, et demande aux assesseurs ainsi qu'au secrétaire de séance

de se rapprocher de la table pour le dépouillement.Mme Céline LEJOSNE et M. Jocelyn GHÉSELLE ouvrent l’urne et compte les enveloppes présentes, une

fois le compte exécuté, ils comptent une seconde fois. Au comptage 19 enveloppes sont présentes. Les

assesseurs ouvrent désormais publiquement les enveloppes en lisant à haute voix les votes inscrits sur

celles-ci.

Monsieur le Maire présente ainsi le résultat du dépouillement, 14 votes pour M. Éric BOCQUET et 5

bulletins blancs. La majorité absolue étant atteinte, M. Éric BOCQUET est déclaré Maire de la Commune

de Marquillies.

M. Éric BOCQUET se lève, rejoint M. Dominique DHENNIN qui lui remet l'écharpe tricolore et prend

place au siège de la présidence de l’Assemblée.

Monsieur le Maire précise à l'Assemblée que deux isoloirs sont à la disposition des Conseillers, une urne

est placée sur une table à côté, 19 enveloppes sont présentes et 19 morceaux de papier blanc sur

lesquels les Conseillers pourront inscrire leur vote. Il explique maintenant se lever en direction de l'urne

et appeler les Conseillers, dans l’ordre d'élections, à venir voter.

Monsieur le Maire appelle ainsi les Conseillers, deux par deux, à se présenter aux isoloirs pour voter.

Monsieur le Maire déclare le scrutin clos, et demande aux assesseurs ainsi qu’au secrétaire de séance

de se rapprocher de la table pour le dépouillement.

Mme Céline LEJOSNE et M. Jocelyn GHÉSELLE ouvrent l’urne et compte les enveloppes présentes, une

fois le compte exécuté, ils comptent une seconde fois. Au comptage 19 enveloppes sont présentes. Les

assesseurs ouvrent désormais publiquement les enveloppes en lisant à haute voix les votes inscrits sur

celles-ci.

Monsieur le Maire présente ainsi le résultat du dépouillement, 14 votes pour M. Éric BOCQUET et 5

bulletins blancs. La majorité absolue étant atteinte, M. Éric BOCQUET est déclaré Maire de la Commune

de Marquillies.

M. Éric BOCQUET se lève, rejoint M. Dominique DHENNIN qui lui remet l’écharpe tricolore et prend

place au siège de la présidence de l’Assemblée.

2) Élection des Maires-Adjoints

Monsieur le Maire, tout juste élu, adresse ses remerciements à l’Assemblée pour sa confiance, une

nouvelle aventure s'engage ce soir. Il appelle désormais, selon l'ordre du jour de la séance, à procéder

à l'élection des Adjoints au Maire pour cette nouvelle mandature, il précise que ceux-ci sont élus sur

liste et qu'il convient ainsi de demander aux représentants du groupe Marquillies Autrement si le groupe

souhaite présenter une liste d'Adjoints au Maire.

M. Damide précise que le groupe ne présentera pas de liste d'Adjoints au Maire.

Monsieur le Maire prend acte de cette réponse. Il précise que le groupe majoritaire présentera une liste

de cinq Adjoints, ce que la loi permet et, en accord avec l'Assemblée, suspend la séance pour dix minutes

afin de préparer les bulletins, ceux-ci n'étant pas prêts puisqu'il convenait d'attendre d’abord les

intentions du groupe Marquillies Autrement.

La séance, à 19h24, est suspendue pour dix minutes.

La séance, à 19h30, reprend, les bulletins étant prêts.

Monsieur le Maire appelle maintenant à l’élection des Adjoints au Maire autour du même processus

que pour l'élection du MaireM. Damide demande, avant de procéder à l'élection, que soient précisés les noms inscrits sur la liste

présentée par le groupe majoritaire.

Monsieur le Maire répond que cela va en effet être tout de suite fait. La liste des Conseillers candidats

aux fonctions d'Adjoints est la suivante :

- Madame MORTREUX Blandine

- Monsieur LEFRANCQ Yves

- Madame DELEVALLÉE Viviane

- Monsieur PAPEGHIN Pierre

- Monsieur CARPENTIER Jean-Michel

Monsieur le Maire appelle ainsi les Conseillers, deux par deux, à se présenter aux isoloirs pour voter.

Monsieur le Maire déclare le scrutin clos, et demande aux assesseurs ainsi qu’au secrétaire de séance

de se rapprocher de la table pour le dépouillement.

Mme Céline LEJOSNE et M. Jocelyn GHÉSELLE ouvrent l’urne et compte les enveloppes présentes, une

fois le compte exécuté, ils comptent une seconde fois. Au comptage 19 enveloppes sont présentes. Les

assesseurs ouvrent désormais publiquement les enveloppes en lisant à haute voix les votes inscrits sur

celles-ci.

Monsieur le Maire présente ainsi le résultat du dépouillement, 15 votes pour la liste conduite par

Madame MORTREUX Blandine et 4 bulletins blancs. La majorité absolue étant atteinte, sont déclarés

Adjoints au Maire de la Commune de Marquillies Madame MORTREUX Blandine, Monsieur LEFRANCQ

Yves, Madame DELEVALLÉE Viviane, Monsieur PAPEGHIN Pierre et Monsieur CARPENTIER Jean-Michel.

Monsieur le Maire félicite l’ensemble des nouveaux Adjoints au Maire et appelle ceux-ci, un par un et

dans l’ordre, à venir le rejoindre pour qu'il puisse leur remettre les écharpes tricolores respectives.

Les nouveaux Adjoints se lèvent un par un et dans l'ordre à l'appel de leur nom. Monsieur le Maire le

remet les écharpes tricolores respectives.

M. Damide demande si les délégations des Adjoints pourraient être communiquées.

Monsieur le Maire répond que cela est en effet prévu dans l'intervention qu'il s'apprête à faire durant

cette même séance.

IV. Délibérations

Délibération relative aux délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal

Monsieur le Maire présente le projet de Délibération soumit à l’Assemblée, il rappelle que ces

délégations font partie des décisions à prendre à ce moment-ci de la restructuration institutionnelle,

elles permettent la fluidité et la réactivité dans la bonne conduite des affaires communales mais font

surtout toujours l’objet d’une restitution devant l'Assemblée lorsqu'elles sont prises afin que celle-ci

puisse proprement être informée de l’utilisation par le bureau du Maire de ces délégations.

Monsieur le Maire précise que si la loi permet en effet l'octroi par le Conseil Municipal de ces délégations

pour le Maire, toutes non pas été retenues, et la liste de celles proposées sera bien évidemment

présentes sur la Délibération, elle-même publiée et à la disposition de toutes et tous.M. Damide souligne que plusieurs de ces délégations qu'il est proposé ce soir d'attribué au Maire

possède la mention « dans les limites fixées par le Conseil Municipal ». Ces mêmes limites vont-elles

être fixées dans le cadre du prochaine Délibération ?

Monsieur le Maire répond que cela est le cas, le cadrage des délégations sera à l’ordre du jour de la

prochaine séance du Conseil.

Après débats et échanges, Monsieur le Maire soumet le projet de Délibération au vote.

> Délibération votée à l'unanimité

V. Déclaration de la Présidence du Conseil Municipal

Monsieur le Maire expose maintenant qu’il convient pour lui de lire publiquement un document qui

sera remis à l’entièreté des Conseillers enfin de séance qui se nomme la Chate de l'Élu local.

Monsieur le Maire donne lecture de la Charte en évoquant ainsi que l‘Article L1111-1-1 du Code Général

des Collectivités Territoriales dispose que les Élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage

universel pour administrer librement les Collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi.

Ils exercent leur mandat dans le respect des principes déontologiques consacrés par la présente Charte

de l'Élu local.

1. L'Élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l'exercice de son mandat, l’Élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout

intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'Élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses

intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est

membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L’Élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour

l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l’Élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un

avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'Élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein

desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'Élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son

mandat devant l’ensemble des citoyens de la Collectivité territoriale, à qui il rend compte des

actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

Monsieur le Maire demande à l’Assemblée si la Charte appelle des remarques ou des questions, il

prend acte que cela n’est pas le cas et précise à nouveau que ce document sera donné aux Conseillers

avec le Règlement intérieur du Conseil Municipal, en fin de séance.Monsieur le Maire s'adresse désormais à l'Assemblée et à la salle présente lors de cette séance.

Mesdames et Messieurs, bonsoir à tous. Merci au public d'assister à cette séance solennelle

d'installation du nouveau Conseil Municipal, celui est désormais installé, je voudrais d'emblée adresser

mes félicitations à l'ensemble des dix-neuf Élus issus des eux liste qui composent aujourd’hui le Conseil

Municipal de la Commune de Marquillies. Une élection, on le sait, qui s'est passée dans un contexte

exceptionnel. Pas de triomphalisme, beaucoup d‘humilité de notre part, le niveau d'abstention

interroge. 1620 inscrits, 856 votants, 814 exprimés, soit 52,84% de la population. Considérant les 42

bulletins blancs ou nuls, 50,2% des personnes se sont exprimés à Marquillies dimanche dernier soit à

peine plus de la moitié.

Il ne s'agit pas ici de stigmatiser les abstentionnistes, ce taux d'abstention doit nous amener à réfléchir,

c'est un phénomène on le constate depuis des années qui a tendance à s’ancrer profondément dans

notre démocratie, les causes sont sans doute multiples, une défiance croissance à l'égard de La politique

globalement et des institutions, cela convoque véritablement notre réflexion.

Un sondage récent indiquant que pour deux tiers de nos concitoyens la démocratie ne fonctionne pas

bien. Et pourtant la Commune c'est la porte d'entrée de la République, « la petite République dans la

grande » ce sont les mots du Président Larcher venu ici le 16 février 2023 pour inaugurer cette Mairie.

La Commune c'est le lieu de proximité par excellence et qui peut être, à notre avis, un outil de la

reconquête démocratique dans ce pays. A mes yeux, la Commune c'est le meilleur réseau social qui est

jamais été inventé.

Un mot sur la répartition des sièges, question légitime on a été interpellé les uns les autres sur ce point,

question qui s'est posée dans le village. Ce mode de calcul, on ne l'a jamais assez expliqué peut-être

même pas du tout. La répartition ne se fait pas à la proportionnelle intégrale. La liste qui arrive en tête

remporte dix sièges d'emblée dans le cadre de ce que l’on appelle la prime majoritaire, le reste des

sièges lui se fait à la proportionnelle qui s'applique donc au neuf siège restant à pourvoir. Ce qui nous

amène aujourd’hui effectivement à un total de quinze sièges pour notre liste et quatre pour la liste de

Marquillies Autrement. Il fallait le préciser, cela n’était pas forcément clair pour l’ensemble de nos

concitoyens.

Les Commissions vont très vite se constituer et j'en appelle ainsi au groupe de Marquillies Autrement

de nous adresser bientôt leurs candidatures pour les prochaines et différentes Commissions. Très vite la

Commission des Finances locales et des Travaux et Sécurité des bâtiments devront se réunir pour

préparer le Budget 2025, l'échéance c'est celle-là, celui-ci devant être voté pour le 15 avril. Le travail

doit donc se faire très vite, dans un délai très court. Les comptes 2024 sont arrêtés, nous ne sommes

pas à zéro, le travail a commencé, et les décisions concrètes devront être prises pour le mois d'avril.

Les Adjoints et Adjointes sont élus, chacun et chacune dans des domaines particuliers, nous allons

rattacher à chaque Adjoint un Conseiller délégué, faisant donc le choix de doubler les postes. Ainsi,

Vivianne DELEVALLÉE s'occupera des Affaires sociales et de la Jeunesse accompagnée de Céline LEIJOSNE

qui se concentrera sur l’École et la Jeunesse, Blandine MORTREUX s’occupera de la Culture et des

Associations accompagnée par Louisette MAILLY, Jean-Michel CARPENTIER aura la charge du Cadre de

vie et du Développement durable accompagné par Laurent BUISINE, Pierre PAPEGHIN aura la charge

des Travaux accompagné par Jocelyn GHÉSELLE et Yves LEFRANCQ aura la charge des Finances, le nerf

de la guerre ou plutôt je préfères dire le nerf de la paix accompagné de Catherine HAEYAERT que nous

saluons, elle avait déjà un engagement e soir et ne pouvait être présente, elle est tout à fait excusée

puisqu'elle ne savait pas que des élections auraient lieu, et qu'elle serait candidate, et qu'elle serait élue.

D'autres désignations seront effectuées dans les prochains jours.La campagne était l’occasion pour chaque liste de proposer son programme et ses propositions. L'idée

n'est pas ce soir de lister l'ensemble de celles-ci mais de marquer au moins les fortes propositions. Le

projet de l'installation de la Vidéo protection est lancé, c'est Céline LEJOSNE qui ‘est occupé de ce dossier,

les demandes de subventions sont en cours et l'installation aura lieu dans le courant de cette année

2025. L'aménagement de l'ex-garage Fénart le Permis de construire a été accepté et validé, le dossier

de demande subvention a été terminé et bouclé pour la DETR, la dotation d'équipement des territoires

ruraux, même chose au niveau du Département, nous attendrons nous l’espérons des réponses

favorables sur ce sujet. Le groupe scolaire qui est un sujet fondamental, nous allons nous occuper su

bloc maternelle qui a vécu trop longtemps, le cabinet IMPACT nous a aidés dans l'assistance à la maitrise

d'ouvrage, la définition des besoins, les estimations du coût de cette opération qui sera lourd, nous le

savons. Les diagnostics commencent, topographiques et géométriques, dès lundi avec des visites sur

site par plusieurs entreprises, l'étape suivante consistera à sélectionner un cabinet d'architecte.

Quatrième point et pas des moindres, il faut en effet des équipements pour la Commune et ses besoins

mais il faut aussi de la Culture, de la Culture sous toutes ses formes. L'action culturelle n'est pas

accessoire, ce n’est pas un petit plus pour faire jolie, ce n’est pas un supplément d'âme. C'est un besoin

essentiel de l'humanité, André MALRAUX, Ministre de la Culture de Charles DE GAULLE qui disait que

« la Culture est ce qui fait de l'être humain autre chose qu’un accident de la nature », nous croyons

beaucoup à cette dimension-là. L'écoute, l'élévation des esprits, l'élévation de l'âme, pour créer une

culture différente, de tolérance, d'ouverture d'esprit, et de progrès.

Cinquième point, nous nous attacherons à revoir nos modes de communication. La communication a

certainement été insuffisante. Notre Bulletin municipal doit évoluer, moins rétrospectif, plus informatif

à une fréquence peut être plus grande, nous verrons cela avec l’Assemblée.

Cette année 2025 ne sera pas une fin de mandat, c'est le début d’une nouvelle période, la feuille est très

chargée mais l'équipe est prête, motivée, mobilisée. On le sait la vie municipale n'est jamais un long

fleuve tranquille, chacun et chacune à Marquillies peut compter sur l'engagement des Élus rassemblés

ce soir.

Détermination, enthousiasme, action, et une once de passion. Il y a du pain sur la planche, il y aura du

pain pour tout le monde, vive la démocratie, et vive Marquillies. Je vous remercie.

VI. Questions diverses

Monsieur le Maire fait état de l'absence, pour la présente séance, de questions à l’ordre du jour.

Monsieur le Maire remercie à nouveau le public venu nombreux à cette séance d'installation du Conseil

Municipal, il remercie l'Assemblée et l’ensemble des Élus, il invite l'intégralité des personnes présente

à partager désormais le pot municipal de l'amitié.

L'Ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19h56

RAREFait à Marquillies, le

Le Secrétaire de séance :

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Sébastien DEFEUCHEUREUX Éric BOCQUETVV |

rois |

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COMMUNE DE MARQUILLIES

FEUILLE DE PRÉSENCE _———

Conseil Municipal

Séance du 7 février 2025

NOM ET PRÉNOM SIGNATURE.….

Monsieur BIRO Philippe

Monsieur BOCQUET Éric

Monsieur BUISINE Laurent

Monsieur CARPENTIER Jean-Michel

Madame CORNILLE Monique

Monsieur DAMIDE Didier

Monsieur DEFECHEUREUX Sébastien

Madame DELEVALLÉE Viviane

Madame DEWAST-DERIDDER Marie-Christine

Monsieur DHENNIN Dominique

Monsieur GHESELLE Jocelyn

Madame HAEYAERT Catherine

Monsieur LEFRANCQ Yves

Madame LEJOSNE Céline

Madame LESAFFRE Vanessa

Madame MAILLY Louisette

Madame MORTREUX Blandine

Monsieur PAPEGHIN Pierre

Il Madame ROLAND Anne-Katy KE

Le Conseiller ayant procuration doit inscrire la Pere » et signer à la place du

Conseiller mandañit.=

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