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Procès Verbal - PV 3 10 04 25 1
Procès Verbal - PV 1 02 02 24 2 2
Compte-Rendu - CR 2 14 04 21 1 1
Compte-Rendu - CR 2016 2 12 04 161 1
Procès Verbal - PV 2023 4 1
Procès Verbal - PV 2 10 03 23 1
Procès Verbal - PV 5 25 10 24 1
Procès Verbal - PV 2 11 04 24 1 1
Document publié le Jeudi 12 juillet 2018 par la commune d'Hudiviller.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2 11 04 24 1 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Budget,
Commune
de
HUDIVILLER
PV
2024-2
Département
de
Meurthe
et
Moselle
Arrondissement
de
Nancy
Communauté
de
Communes
des
Pays
du
Sel
et
du
Vermois
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
11
avril
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
onze
avril
à
vingt
heures
Nombre
de
Conseillers
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
en
exercice
:
9
HUDIVILLER
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
présents
:
6
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
votants
:
6-7-8
de
Monsieur
Patrick
OSTER,
Maire
Etaient
présents
: Mmes
Corinne
BERG,
Catherine
Convocation
: 02/04/2024
COURTOIS,
Véronique
DEL
FABRO
(absente
pour
les
Quorum
: 5
objets
2024-09,2024-10,2024-11)
pouvoir
à Catherine
COURTOIS,
MM.
Martin
MONANGE,
Patrick
OSTER,
Xavier
SIMONIN,
Absents
: Vanessa
MONIN-MULLER
pouvoir
à
Martin
MONANGE,
Patrick
MALCONTENTI
pouvoir
à
Patrick
OSTER,
Marc
SCHEIDER
Secrétaire
de
séance
: Corinne
BERG
Ordre
du
jour
:
+
2024-05
: Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
2
février
2024
2024-06
: Approbation
du
Compte
de
Gestion
2023
2024-07
: Approbation
du
Compte
Administratif
2023
2024-08
: Affectation
du
résultat
2024-09
: Budget
Prévisionnel
2024
2024-10
: Vote
des
taux
d'imposition
2024
2024-11
: Subvention
2024
2024-12
: Fongibilité
des
crédits
budgétaire
nomenclature
comptable
M57
2024-13
: Groupement
de
commandes
des
Pays
du
Sel
et
du
Vermois
—
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
+
2024-14
: Dissolution
anticipée
et
liquidation
amiable
de
la
SPL
Gestion
Locale
+
2024-15
: Travaux
de
démolition
8
rue
de
Rosières
2024-05
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
2
février
2024
Le
conseil
municipal
après
lecture
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
2 février
2024,
l'approuve
à
l'unanimité.
2024-06
: Approbation
du
Compte
de
Gestion
2023
Le
Compte
de
Gestion
de
la
commune,
établi
par
la
trésorière
de
Lunéville,
a
été
arrêté
comme
suit : Section
d'investissement
dépenses
:
75
948,84
€
Section
d'investissement
recettes :
129
833,46
€
Solde
d'exécution
section
d'investissement
(excédent)
:
53
884,62
€
Section
de
fonctionnement
dépenses
:
166
112,32
€
Section
de
fonctionnement
recettes
:
208
265,94
€
Solde
d'exécution
de
la
section
de
fonctionnement
(excédent)
:
42
153,62
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide,
d'approuver,
à
l'unanimité,
le
compte
de
gestion
2023
de
la
commune.
2024-07
: Approbation
du
Compte
Administratif
2023
Monsieur
Martin
MONANGE,
donne
lecture
des
montants
du
Compte
Administratif
2023
comme
suit :
Section
d'investissement
dépenses :
Prévu :
210
772,23€
Réalisé
:
75
948,84
€
Reste
à
réaliser:
19
700,00
€
Section
d'investissement
recettes :
Prévu :
242
027,77€
Réalisé
:
129
833,46
€
Report
:
15
627,77
€
Reste
à
réaliser
:
20
000,00
€
Section
de
fonctionnement
dépenses
Prévu :
474
671,68
€
Réalisé :
166
112,32
€
Reste
à
réaliser
:
0,00
€
Section
de
fonctionnement
recettes
:
Prévu :
A74
671,68
€
Réalisé :
208
265,94
€
Report
:
292
936,29
€
Reste
à
réaliser
:
0,00
€
Résultat
de
clôture
de
l'exercice :
Investissement
:
69
512,39€
Fonctionnement
:
335
089,91€
Résultat
global
:
404
602,30€
Monsieur
Patrick
OSTER,
Maire,
s'étant
retiré,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
d'approuver,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
le
compte
administratif
de
la
commune
conformément
aux
chiffres
précités.
2024-08
: Affectation
du
résultat.
A
la
suite
de
l'adoption
du
compte
administratif
par
le
conseil
municipal
qui
fait
apparaître
les
résultats
suivants
:
Excédent
de
fonctionnement
de :
42
153,62
€
Excédent
reporté
section
de
fonctionnement
de
l'année
antérieure :
292
936,29
€
Soit
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
335
089,91
€
Excédent
d'investissement
de
:
69
512,39
€ Un
excédent
des
restes
à
réaliser
de
:
300,00
€
Soit
un
excédent
de
financement
de
:
69
812,39€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité,
l'affectation
des
résultats
sur
le
budget
de
la
commune
2024
ainsi :
Affectation
complémentaire
(1068)
:
0,00
€
Résultat
reporté
en
fonctionnement
(002)
excédent
:
335
089,91
€
Résultat
reporté
en
investissement
(001)
excédent
:
69
512,39
€
Sortie
de
Véronique
DEL
FABRO
2024-09
: Vote
du
budget
primitif
2024
de
la
commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
voter
le
budget
2024
de
la
commune
comme
suit :
Propositions
nouvelles
:
Investissement
dépenses
:
209
500,00
€
investissement
recettes :
209
200,00
€
Fonctionnement
dépenses
:
527
121,91
€
Fonctionnement
recettes :
527
121,91
€
Total
budget
:
Investissement
dépenses
:
229
200,00
€
(dont
19
700,00
€
RAR)
Investissement
recettes
:
229
200,00
€
(dont
20
000,00
€
RAR)
Fonctionnement
dépenses
:
527
121,91
€
Fonctionnement
recettes
527
121,91€
2024-10
: Vote
des
taux
d'imposition
2024
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
l'état
1259
de
notification
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2024.
Il
indique
que
la
commission
des
finances
propose
de
ne
pas
augmenter
les
taux
d'imposition
pour
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:décide,
à
l’unanimité
de
ne
pas
augmenter
les
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
et
vote
ainsi
ces
taux
pour
2024
:
Produit
fiscal
à
taux
constants :
Bases
Taux
d'imposition
pret
22,84
dont :
Taxe
Foncière
(Bâti)
268
700
commune
: 5,60
61
371
département
: 17,24
Taxe
Foncière
(Non
Bâti)
11
900
14.50
1
726
Taxe
d'habitation
6815
13,71
768
Produit
attendu
de
la
fiscalité
63
865
directe
locale
: 2024-11
: Subvention
2024
Le
conseil
municipal
a
reçu
3
demandes
de
subvention
pour
l'année
en
cours,
FJEP,
APE
Gommettes
&
Trottinettes
Subvention
pour
le
FJEP
: En
tant
que
membre
de
l'association,
Corinne
BERG
s'absente
pendant
les
délibérations.
Après
vérification
de
la
signature
de
la
Charte
éthique
et
l'étude
des
comptes
annoncés
par
l'association,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
des
membres
présents
d'accorder
la
subvention
demandée
de
1
000,00
€.
Subvention
pour
L'ACCA
: En
tant
que
membre
de
l'association,
Patrick
OSTER
s'absente
pendant
les
délibérations
Après
vérification
de
la
signature
de
la
Charte
éthique
et
Fétude
des
comptes
annoncés
par
l'association,
le conseil
municipal
décide
par
5 voix
pour
et
une
voix
contre
(Vanessa
MONIN-MULLER)
d'accorder
la
subvention
demandée,
à
savoir
650,00
€.
Subvention
pour
l'association
Gommettes
&
Trottinettes
: Après
vérification
des
comptes
annoncés
par
l'association,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'accorder
la
subvention
demandée
de
100,00
€.
Ces
sommes
seront
inscrites
au
budget
2024
Retour
de
Véronique
DEL
FABRO
2024-12
: Fongibilité
des
crédits
budgétaires
nomenclature
comptable
M57
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
du
29
septembre
2023
le
conseil
municipal
a
décidé
de
mettre
en
place
la
nomenclature
comptable
M57
à
compter
du
1°
janvier
2024.
Cette
nomenclature
donne
la
possibilité
au
Maire
de
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
entre
chapitres,
à
l'exclusion
des
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7,5%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
+
autorise
le
Maire
à
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
dépenses
de
personnel,
et
ce,
dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections,
+
précise
que
le Maire
informera
le
conseil
municipal
de
ces
mouvements
de
crédits
dans
le
cadre
du
relevé
de
décision
lors
de
la
plus
proche
séance.
OBJET
2024-13
:Groupement
de
commandes
des
Pays
du
Sel
et
du
Vermois
—
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
‘
Dans
le
cadre
de
la
démarche
globale
de
mutualisations
des
achats
portée
par
la
CCPSV
et
ses
communes,
la
CCPSV
propose
un
groupement
de
commandes
pour
les
prestations
de
révision
des
Plans
Locaux
d'urbanisme
des
communes
du
territoire.
Une
convention
de
groupement
de
commande
doit
être
signée
entre
la
communauté
de
communes
et
les
communes
souhaitant
participer
à
ce
groupement
de
commandes,
afin
de
définir
les
modalités
de
fonctionnement
de
ce
groupement.
Chacun
des
membres
devra approuver
l'adhésion
au
groupement
de
commandes
et
accepter
les
termes
de
l'acte
constitutif
:convention
constitutive.
La
date
de
démarrage
des
marchés
est
estimée
à
septembre
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
adhérer
au
groupement
de
commande
proposé
par
la
CCPSV.
2024-14
:Dissolution
anticipée
et
liquidation
amiable
de
la
SPL
Gestion
Locale
Exposé
du
Centre
de
Gestion
de
Meurthe
et
Moselle
:
Par
délibération
du
12 juillet 2018
les
membres
du
conseil
d'administration
du
Centre
de
gestion
avaient
décidé
la création
d'une
nouvelle
structure
juridique
pour
écarter
le risque
d’un
redressement
fiscal,
car
plusieurs
activités
relèvent
du
secteur
concurrentiel.
Par
la suite,
il est
apparu
que
:
+
une
Société
Publique
Locale
ne
pouvait
pas
répondre
totalement
à
nos
objectifs,
faute
d'une
évolution
de
la
législation,
°
seules
les
communes
pouvaient
adhérer
à
une
SPL,
donc
les
CCAS
et
les
établissements
publics
devaient
en
être
exclus.
+
le
grand
nombre
de
communes
adhérentes
ne
permet
pas
le
«
contrôle
analogue
»
prévu
par
les
textes
en
vigueur.
Le
contrôle
analogue
consiste
en
des
contrôles
réels,
effectifs
et
permanents,
intervenant
sur
au
moins
trois
dimensions
relatives
au
fonctionnement
de
la
société,
à savoir :
“
les
orientations
stratégiques
"la
vie
sociale
“l'activité
opérationnelle
+
_les
dispositions
de
l’article
L.1524-5
du
CGCT
sont
applicables
aux
Sociétés
publiques
locales
;
elles
prévoient
que
«
toute
collectivité
territoriale
où
groupement
de
collectivités
territoriales
actionnaire
a
droit
au
moins
à
un
représentant
au
conseil
d'administration
ou
au
conseil
de
surveillance,
désigné
en
son
sein
par
l'assemblée
délibérante
concernée
».
Or,
un
conseil
d'administration
ne
peut
pas
matériellement
comprendre
plusieurs
centaines
de
membres.
kx
C'est
dans
ce
contexte
que
l'ensemble
des
collectivités
du
département
a
reçu,
fin
décembre
2019,
un
courrier
de
la
préfecture
de
Meurthe-et-Moselle
rappelant
ces
règles
et
annonçant
qu'une
attention
particulière
serait
portée
à
toute
nouvelle
adhésion
et
demandait
aux
collectivités
de
«
prendre
ieurs
dispositions
» face
à cette
situation.
En
conséquence,
la
société
n’a
plus
d’effectif
depuis
le
31/12/2020.
Elle
ne
porte
plus
d'autres
activités,
compte
tenu
de
la
reprise
par
le
Centre
de
Gestion
des
missions
qui
étaient
exercées
par
la
SPL.
Aussi,
dans
ce
cadre,
il nous
sera
proposé
lors
de
la
prochaine
assemblée
générale
de
la
SPL
:
*_une
dissolution
anticipée
de
la
SPL
GESTION
LOCALE,
dans
les
meilleurs
délais,
°_
de
nommer
en
qualité
de
liquidateur
M.
Daniel
MATERGIA,
et
de
lui
conférer
les
pouvoirs
les
plus
étendus
aux
fins
de
procéder
à
la
liquidation
de
la
Société,
+
de
mettre
fin
aux
fonctions
des
administrateurs
et
des
organes
de
direction
à
compter
de
la
dissolution.
Le
mandat
du
Commissaire
aux
Comptes
devra
se
poursuivre
dans
la
mesure
où
sa
présence
est
obligatoire
dans
les
SPL,
sans
considération
de
seuils.
Le
liquidateur
sera
ensuite
chargé
de
recouvrir
les
créances
de
la
société
et
régler
ses
dettes,
d'établir
les
comptes
de
liquidation
et
de
convoquer
une
seconde
Assemblée
Générale
des
actionnaires
afin
de
leur
faire
approuver
lesdits
comptes,
ainsi
que
l'éventuelle
attribution
du
solde
de
liquidation
aux
actionnaires,
donner
quitus
au
liquidateur
et
le
décharger
de
son
mandat
puis
constater
la
clôture
de
la
liquidation
à
l'amiable
de
la
Société. L'accord
du
représentant
aux
Assemblées
Générales
de
la
SPL
GESTION
LOCALE,
tant
de
dissolution
que
de
liquidation,
ne
pourrait
être
donné
sans
cette
délibération
préalable,
en
application
de
l’article
L.1524-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
alinéa
3.
Aussi,
à
cette
fin,
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
les
propositions
susvisées. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
donne
son
accord
à :
e
la
dissolution
anticipée
de
la
SPL
GESTION
LOCALE
dans
les
meilleurs
délais,
e
la
nomination
de
M.
Daniel
MATERGIA
comme
liquidateur
et
l'attribution
des
pouvoirs
les
plus
étendus
aux
fins
de
procéder
à
la
liquidation
de
la
Société,
e
la
fin
des
fonctions
des
administrateurs
et
des
organes
de
direction
et
la
conservation
du
Commissaire
aux
Comptes,
e
la
liquidation
à
l'amiable
de
la
SPL
GESTION
LOCALE,
+
et
donne
ainsi
tous
pouvoirs
à
notre
représentant
de
voter,
conformément
aux
décisions
prises
ci-avant,
aux
Assemblées
Générales
de
dissolution
et
de
liquidation
de
la
Société
SPL
GESTION
LOCALE
2024-15
:Travaux
de
démolition
8
rue
de
Rosières
Le
Maire
informe
les
conseillers
qu'il
a
reçu
3 devis
concernant
la
démolition
de
l'immeuble
sis
8
rue
de
Rosières
:
Entreprise
HOLLINGER
pour
119
244,00
€
Entreprise
RDTP
pour
149
736,30
€
Entreprise
LAMBERT
pour
160
077,60
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
retient
l'entreprise
HOLLINGER
pour
un
montant
TTC
de
119
244,00
€,
autorise
le
Maire
à
signer
le
devis
et
à
entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
aux
travaux
de
démolition
de
l'immeuble
sis
8
rue
de
Rosières. Objet
divers :
Bois
:L'agent
de
l'ONF
a
fait
une
proposition
de
travaux
à
effectuer
dans
les
parcelles
de
bois.
La
partie
de
travaux
sylvicoles
a
été
retenue.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
monsieur
le
maire,
lève
la
séance.
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
Patri
Corinne
BERG
2