Arrêté - 1894

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\ MARGUERITTES

AIN

ARRÊTE MUNICIPAL N°53/2024/PM

Objet : ARRÊTÉ GÉNÉRAL DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT

Le Maire de Marguerittes (Gard),

Vu les articles L 2213-1 à L 2213-6-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu les articles L.2211-1, L.2212-1, L.2212-2, L2212-5 et 2214-3 du Code Général des Collectivités

Territoriales relatifs aux pouvoirs du Maire,

Vu le Code de la Route et notamment les articles L 411-1 et L 411-6, R 110-2, R 411-4, R411-7,R

411-8etR411-25,

Vu la circulaire n°188 du Ministre de l'Intérieur en date du 7 avril 1967 relative aux pouvoirs du

Maire en matière de circulation routière,

Vu l’article R.610-5 du Code Pénal,

Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière livre 1, 4ème partie, signalisation de

prescription,

Vu l'arrêté du 31 juillet 2002 modifiant les conditions de mise en œuvre de la signalisation

routière,

Vu l'arrêté du 11 février 2008 modifiant l’Arrêté du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes,

Considérant qu'il y a lieu dans l'intérêt de la sécurité et de la commodité de la circulation de

réglementer à l'intérieur de l'agglomération,

Considérant que la concentration du stationnement est un des éléments qui contribue à

compromettre la fluidité de la circulation générale,

Considérant que dans l'intérêt de la sécurité et de la tranquillité publique il importe de limiter le

trafic des poids lourds dans l'agglomération,

Considérant qu'il importe dans un intérêt général de sécurité de réglementer la vitesse des

véhicules dans certaines artères de l'agglomération,

Considérant qu'il y a lieu, pour faciliter le stationnement de certaines catégories d'usagers, de leur réserver des emplacements dans le parc de stationnement de l'agglomération,

Considérant qu'il y a lieu, pour le bien-être des usagers, de réglementer la circulation dans les

parcs, espaces verts et enceintes sportives de la ville,

Considérant qu'il y a lieu, pour le bon fonctionnement des foires et marchés, d'en préciser les

modes de fixation des dates ainsi que les lieux de déroulement de ces manifestations,

ARRÊTE

POLICE MUNICIPALE Tél. : 04 66 59 58 58 // Mob. : 06 17 63 42 01 " 2 rue Georges Taillefer icipale@marguerittes.fr

20290 Msrniorittac rittoe 6e ERviLLe 0€

MARGUERITTES

A

PRÉAMBULE :

L'arrêt désigne l'immobilisation momentanée d'un véhicule sur une route durant le temps

nécessaire pour permettre la montée ou la descente de personnes, le chargement ou le

déchargement du véhicule, le conducteur restant aux commandes de celui-ci ou à proximité pour

pouvoir, le cas échéant, le déplacer.

Le stationnement désigne l'état d'immobilisation hors la présence de son conducteur d'un

véhicule sur la voie publique, éventuellement dans les limites de temps déterminées par les

règlements et notamment par le présent arrêté.

Il'est interdit à tout conducteur de faire stationner abusivement son véhicule sur une route. Est considéré comme abusif le stationnement ininterrompu d'un véhicule en un même point de la voie publique ou de ses dépendances, pendant une durée excédant 72 heures.

Tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé de manière à gêner le moins possible la circulation.

Est notamment considérée comme gênante ou très gênante la circulation publique l'arrêt ou le stationnement d'un véhicule :

1. Sur les trottoirs ainsi que sur les passages ou accotements réservés à la circulation des piétons

ou de catégories particulières de véhicules.

2. Sur les emplacements réservés à l'arrêt de certaines catégories de véhicules (portant une carte de stationnement pour personnes handicapées, véhicule servant au transport de fonds ou de

métaux précieux et taxi).

3. Entre le bord de la chaussée et une ligne continue lorsque la largeur de la voie restant libre

entre cette ligne et le véhicule ne permettrait pas à un autre véhicule de circuler sans franchir ou chevaucher cette ligne.

4. À proximité de panneaux lumineux de circulation ou des panneaux de signalisation, à des

emplacements tels que ceux-ci peuvent être masqués à la vue des usagers.

5. A tout emplacement où le véhicule empêcherait soit l'accès à un autre véhicule à l'arrêt ou au

stationnement, soit le dégagement de ce dernier.

6. Sur les ponts, dans les passages souterrains, tunnels et sous les passages supérieurs.

7. Au droit des bouches d'incendie et des accès à des installations souterraines.

8. Devant les entrées carrossables des immeubles riverains.

9. En double file sauf en ce qui concerne les cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs etmotocyclettes sans side-car.

Tout véhicule doit être placé de manière à ne pas constituer un danger pour les usagers. Sont notamment considérés comme dangereux, lorsque la visibilité est insuffisante, l'arrêt et le

stationnement à proximité des intersections de routes, des virages, des sommets de côte, des panneaux de signalisation routière et des passages à niveau.

Dans toutes les rues et sur toutes les places et parkings de la commune, il est interdit de

stationner son véhicule en dehors des emplacements de stationnement lorsque ceux-ci sont matérialisés au sol.

POLICE MUNICIPALE Tél. : 04 66 59 58 58 // Mob. : 06 17 63 42 01

2 rue Georges Taillefer police.municipale@marguerittes.fr 20290 Marnnorittae nan marmunrittae ErMARGUERITTES

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Article 1 : Ce présent arrêté annule et remplace l'arrêté N°44/2022/PM du 29/03/2022, concernant

les règles de circulation, d'arrêt et de stationnement sur le réseau routier relevant de la

compétence du Maire, de circulation dans les parcs, espaces verts et enceintes sportives et les dispositions réglementant les foires et marchés.

Article 2 : Une zone bleue à durée de stationnement limitée est instaurée dans les rues et places

ci-dessous définies :

- Avenue de Paris, entre la rue du Ventoux et la place du Ventoux,

- Avenue de Provence, entre la place du Ventoux et la rue du Marché,

- Rue du Marché, entre l'avenue de Provence et l'impasse de la Poissonnerie,

- Place du Ventoux.

Dans toute la zone bleue la durée maximale de stationnement autorisée est de 1h30.

Cette réglementation s'applique uniquement à l'intérieur des plages horaires définies ci-dessous :

- 08h00 à 12h00

- 14h00 à 19h00

Cette réglementation ne s'applique pas les dimanches et jours fériés.

Article 3 : Des emplacements sont réservés pour les catégories d'usagers suivants :

3.1 : Titulaires de la carte de personne handicapée :

* 1 Emplacement chemin de Rodilhan

*1 Emplacement parking rue du Jujubier

*2 Emplacements rue des Marchands

* 1 Emplacement sur le parc de stationnement impasse Roses Trémières

*1 Emplacement en vis à vis du N°2 rue des Lavandières

*1 Emplacement sur le parking de la Mairie, rue Gustave de Chanaleilles * 1 Emplacement sur parking école élémentaire Peyrouse, rue Marcel Bonnafoux *1 Emplacement sur parking école maternelle Peyrouse, avenue de Nîmes

*9 Emplacements sur le parking du Super U, avenue Clément Ader:

-4 Entrée principale

-3 Entrée du Crédit Agricole

- 1 face magasin anciennement Padilec

- 1 Drive super U

*3 Emplacements sur le parking du LIDL, avenue Clément Ader

*5 Emplacements sur le parking d'Intermarché, allée de la Picholine * 1 Emplacement parking de la brigade de Gendarmerie, allée Jacques Cartier * 1 Emplacement parking centre de secours, allée jacques Cartier

*2 Emplacements, face N°37 et N°13 bis avenue de Provence

* 1 Emplacement avenue de Paris/Charles de Gaulle

* 1 Emplacement avenue du Millénaire

*3 Emplacements rue des Genets, face résidence col des Genets

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2 rue Georges Taillefer -e.municipale@marguerittes.fr

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MARGUERITTES

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*2 Emplacements rue des Genets, face résidence les bleuets

*1 Emplacement rue des Platanes en vis à vis du N°8

* 10 Emplacements avenue Clément Ader:

- 1 Face 596 Emmaüs

- 1 Face entreprise Olives BRUNEL

- 1 À proximité établissement pompes funèbres FERNANDEZ

- 1 Face magasin rénovation CASTILLO

- 1 Face n°335 magasin LM RACING

- 1 Face magasin Friperie LE HANGAR

- 1 En vis-à-vis restaurant «A COTE DE»

- 1 Parking du magasin POP

- 2 Parking magasin ESPACE SANTE

* 1 Emplacement Purple Campus Marguerittes, avenue Magellan

*2 Emplacements Médiathèque, rue de la Travette

* 1 Emplacement sur le parking de la Médiathèque, face à l'entrée de la maternelle De Marcieu *2 Emplacements Parking magasin BAUMEL, avenue Magellan

* 1 Emplacement N° 94 Chemin de Garigotte, POLE SANTE

*5 Emplacements Allée Louis BLERIOT :

-2 Face entrée ART CERAM

- 1 Face N° 76 Espace Maguelone

- 2 Face Keepcool, salle de sport

* 1 Emplacement sur parking Opticien Ratignier, rue Vincent

*1 Emplacement sur parking à l'entrée de l'aire des gens du voyage, avenue Clément Ader

*1 Emplacement avenue de Camargue

*1 Emplacement N° 36 Allée Jacques Cartier

*2 Emplacements Allée Jean Mermoz

*1 Emplacement rue Biou Lou Rami

*1 Emplacement, face n°8 rue du Languedoc

*2 Emplacements Place du Ventoux

*1 Emplacement impasse des Fauvettes

* 1 Emplacement entre le N°10 et N°12 avenue du Plaisir

* 1 Emplacement au droit du 10 avenue Ferdinand Pertus

* 1 Emplacement en vis à vis N°3 rue des jonquilles

*1 Emplacement 9 bis rue des émeraudes

*1 Emplacement rue Louis Alexandre Jarrige

* 1 Emplacement, face N°10 rue de la Citadelle

*1 Emplacement en vis à vis N°16 bis rue des Heuls

* 1 Emplacement sur le parking boulangerie «Pétrin d'Antan», rue Vincent

* 1 Emplacement en vis à vis N°20 rue des Chardonnerets

* 3 Emplacements en vis à vis du parking de stationnement gratuit sur la parcelle cadastrée BI

N°004, situé Chemin du Petit Camisson Nord.

* 1 Emplacement, face numéro 31 rue des Vendangeurs

*3 Emplacements, face à l'entrée du magasin Grand Frais, zone la Ponche

* 1 Emplacement angle de la rue Xavier Bichat avec la rue Bizet.

*1 Emplacement en vis à vis du numéro 18 rue Xavier Bichat

*1 Emplacement 14 rue Daudet

Soit un total de 90 emplacements.

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MARGUERITTES

3.2 : Transports de fonds : Au regard des établissements suivants :

* CIC Lyonnaise de banque, Avenue de Provence

* Lidl, Avenue Clément Ader

* Super U, Avenue Clément Ader

3.3: Taxis:

* 1 emplacement au 6 rue Alphonse Lavallée

* 3 emplacements avenue de la Gare

3.4 : Police Municipale / Services Mairie :

* 1 emplacement place du Calvaire

*3 emplacements sur le parking de la Mairie

3.5 : Marché hebdomadaire du samedi: Le marché hebdomadaire de la commune a lieu, sauf exception, tous les samedis, de 05h00 jusqu'à 14h00. Il occupe à l'exclusion de tout autre

emplacement :

* Toute l'avenue Ferdinand Pertus

* Une partie de l'avenue de Provence

- Limite maximum Nord : angle de la rue du Ventoux, au droit du salon de coiffure - Limite maximum Sud : angle de la rue Vincent, avant la statue de la Madone.

Pendant le déroulement du marché hebdomadaire du samedi, toute l'emprise du marché définie ci-dessus est interdite à la circulation et au stationnement de 5h00 à 14h00, sauf pour les

véhicules nécessaires à l'activité des vendeurs régulièrement autorisés à s'installer.

3.6 : Autres:

* 1 Emplacement réservé aux véhicules de livraison rue du Ventoux sur une longueur de huit

mètres entre le n°12 et le n°15.

* 3 Emplacements réservé aux véhicules de livraison entre le Garage Garcia et le Numéro 10

Avenue de Paris, Charles De Gaulle.

*1 Emplacement au droit du n° 20 avenue de la République réservé au service religieux (véhicule du prêtre de la paroisse).

* 2 Emplacements au droit du 10 avenue Ferdinand Pertus réservé aux véhicules électriques

(borne de rechargement).

*2 Emplacements au droit du 118 avenue Clément Ader réservés aux véhicules électriques (borne de rechargement).

* 1 emplacement Camion à Pizza, sur une place de parking situé angle de la rue Mimoun et

chemin de Rodilhan.

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* 1 emplacement Camion à Pizza, sur le trottoir à droite à l'entrée de l’Avenue de Mezeirac.

* 1 Emplacement Food Truck, rue de la Travette sur le Parking de la Médiathèque.

* 1 Emplacement Camion à Pizza, sur les places de parking situées angle impasse Debussy et

avenue Hector Berlioz.

* 1 Emplacement Camion à Pizza, Rue Daudet (intersection avec la rue Bachaga Boualem, (côté pair).

* 1 Emplacement Camion à Pizza, entre les numéros 14 et 16 de la Rue des Heuls.

*1 Dépose minute, Avenue Mezeirac, ancien arrêt de bus «la Glacière».

* Zone de CHAUCIDOU (chaussée pour la circulation douce) avec 2 panneaux CVCB -

Chaussée à voie centrale banalisée, les véhicules motorisés doivent donc circuler sur une voie de circulation centrale bidirectionnelle et les cyclistes eux circulent sur deux voies sur

l'accotement, rue Daudet dans la portion comprise entre la rue Barroncelli et la Place de la Victoire.

Article 4 : Emplacements réservés aux transports en commun :

* Rue des Cévennes, au droit du collège Lou Castellas

* Rue des Cévennes sur la voie de contournement de la piscine municipale face aux terrains de

tennis à proximité e l'école De Marcieu.

*2 Arrêts LA PONCHE quartier la Ponche

*2 Arrêts MAGELLAN, RD6086

*2 Arrêts MEZEIRAC, avenue de Mezeirac

*1 Arrêt CANABOU, rue du Canabou

*1 Arrêt CANABOU, rue des Lavandières

*2 Arrêts GRENACHE, rue du Grenache

*2 Arrêt RENAISSANCE, rue des Vendangeurs

*2 Arrêts RUE VINCENT, rue Vincent

*2 Arrêts GENESTET, rue Vincent

*2 Arrêts CHOPIN, rue Frédéric Chopin

*2 Arrêts CROIX DU JUBILE, rue des Anciens Combattants

*1 Arrêt MAS PRADEN, rue des Hirondelles

*2 Arrêts CLOS BARTHES et 1 Arrêt VICTOIRE, rue Daudet

*1 Arrêt VICTOIRE, place de la Victoire

*1 Arrêt LA VIERGE, avenue de Provence

*1 Arrêt LA VIERGE, avenue Ferdinand Pertus

#2 Arrêts TRÉMIÈRES, rue Pasteur

*1 Arrêt, Avenue Clément Ader, entrée rond point CD 135.

*2 Arrêts GLACIÈRES, de part et d’autres de l'Avenue de Paris, Charles De Gaulle entrée rond-point RD6086.

Article 5 : Le stationnement des véhicules poids lourds :

Le stationnement des véhicules poids lourds présentant un poids total autorisé en charge supérieur ou égal à 19T est autorisé sur l'emplacement de stationnement créé à cet effet à l'Ouest de l'avenue Clément Ader, accotement Nord, entre la société Hexabéton et le bâtiment abritant l'association Emmaüs.

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MARGUERITTES

Le stationnement de tout véhicule dont le poids total autorisé en charge est inférieur à 19T est interdit sur ces emplacements sauf les lundi-mardi-mercredi-jeudi et vendredi de 6h00 à 17h00.

Les jours fériés, le stationnement des véhicules dont le PTAC est inférieur à 19T reste strictement interdit.

Les poids-lourds, hormis ceux effectuant la desserte locale, stationnent obligatoirement sur le parking sis avenue Clément Ader à l'exclusion de tout autre emplacement. Afin de préserver le

repos des riverains, tout mouvement de poids-lourd y est interdit de 23 heures à 6 heures.

Article 6 : Le stationnement des résidences mobiles des personnes dites gens du voyage et/ou de quelque communauté nomade ou itinérante que ce soit, en dehors de l'aire d'accueil des gens du

voyage aménagée à Marguerittes, au lieu-dit «La Garne Sud», avenue Clément Ader, est strictement interdit sur l'ensemble du territoire de la commune de Marguerittes.

Article 7 : Les interdictions au stationnement des véhicules sont instituées dans les voies suivantes : (matérialisé par une bande jaune, une croix, un zébra)

* Allée Jacques Cartier, sur toute la longueur de l'accotement Ouest

* Rue Bouchaga Boualem, sur toute la longueur de l'accotement Est

* Rue Baroncelli, entre la rue du Vaccarès et la rue du Languedoc des deux côtés de la chaussée

sur une longueur de 30 mètres de part et d'autre des ralentisseurs

* Rue Gustave de Chanaleilles, de la place du Calvaire jusqu'au droit du n° 10 de la rue pré-citée. * Avenue de Camargue, sur l'accotement Est du n° 3 au n° 10 de l'avenue de Provence

* Avenue de Camargue sur une longueur de dix mètres face au N°16 C et en vis à vis du portail du

N°13

* Grand' Rue, sur l'accotement Sud entre l'impasse de la Poissonnerie et la rue Saint-Joseph

* Grand'rue , en vis à vis du N°7

* Chemin de la Granelle, des deux côtés de la chaussée

* Rue du Canabou, sur l'accotement Nord

* Avenue de la République, entre le n°18 et l'avenue du Millénaire

* Avenue de Nîmes, accotement Sud de l'avenue, sur une longueur de 40 mètres au droit de la

sortie de l'école maternelle Peyrouse

* Avenue de Nîmes, sur le parking de la maternelle Peyrouse

* Avenue de Nîmes, au droit du 3 ter au 3 bis

* Rue des Cévennes, sur l'accotement Sud de la voie de contournement de la piscine municipale, entre la rue des Cévennes et le Club House Tennis

* Rue des Néfliers, sur une longueur d'environ 8 mètres au droit du n° 2 et sur une longueur

d'environ 5,50 mètres en face et au droit du n°1

* Impasse de la poissonnerie, des deux côtés

* Avenue de Provence, entre le 20 et 22

* Avenue de Provence, entre le 37 et 39

* Avenue de Nîmes, des deux côtés, du droit de la rue des Cévennes au droit de la rue des

Marronniers

* Avenue de Camargue, de part et d'autre entre la rue de la République et la rue des Tamaris

* Rue Abbé Cadel

* Rue des Lauriers, en face du n°1 et n°3 sur une longueur de 15 mètres

* Rue Frédéric Mistral, sur toute la longueur et sur les deux côtés de la rue

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* Rue du Four, sur son accotement ouest entre la place du Pilori et le n° 10. Des deux côtés sur son

tronçon le plus étroit entre le n° 10 et la rue des Marchands

* Rue Hector Berlioz, sur toute la longueur de l'accotement Est (du côté des numéros pairs)

* Rue Berlioz, au droit du 8 et droit du 7, et au droit du 2 B au 1 D

* Rue Biou Lou Rami, accotement Est entre la rue du Toril et la rue du Languedoc

* Rue des Marchands, accotement Nord (côté bar des Acacias) entre l'avenir du Plaisir et la rue des Forains

* Rue de Clarensargues, accotement Est entre la rue Mireille et la rue Vincent

* Impasse Charles Joseph de la Baume et sa place

* Rue des Micocouliers, des deux côtés entre la rue des Cévennes et la rue des Marronniers

* A l'intersection du 14 rue Pasteur au 1 rue Calmette

* Rue Genestet, au droit et au vis-à-vis du 2 B, vis-à-vis du 1 F au 1 K

* Rue des Vendangeurs, au droit et en vis-à-vis du N°19 à 15

* Rue des Vendangeurs, au droit et en vis-à-vis du N°1

* Rue Vincent, sur 15 mètres de son accotement sud en amont du débouché de la rue Frédéric

Mistral

* Rue Vincent, au droit du N° 33 et au droit du N° 28 sur une longueur de 3 mètres

* Rue Vincent, au droit du N° 41 quater et au droit du N°54 sur une longueur de 3 mètres

* Avenue Clément Ader, au droit du n° 567

* Avenue de la République, face au droit du N° 21 et en vis à vis du N°21

* Avenue du Plaisir, au droit du n°1 et du N°11

* Avenue de Paris Charles De Gaulle, en vis à vis de la Poste

* Rue de la Cité Rose face N°24 sur une longueur de 3 mètres

* Avenue de la république, au droit du trottoir de l'église entre la rue Saint Joseph et la rue de l'Abbé Cadel

* Rue des Cévennes, sur un tronçon de l'accotement Est de la chaussée jouxtant la Halle de Sport

délimité comme suit : de l'amorce de la voie de contournement de la piscine sur 110ml dans le

sens Nord-Sud, de 7h00 à17h30 sauf samedis et dimanches

* Rue du Marché, des deux côtés

* Avenue de Provence, accotement Ouest devant le bar «La Madone»

* Rue des Tamaris, sur son accotement Sud au droit de la parcelle A1 497

* Chemin de l'Aqueduc, dans les deux virages en vis à vis de l'établissement AUTOSUR * Tronçon de la voie d'accès à la salle polyvalente, de part et d'autre. Ce tronçon de voie orienté

Sud-Nord, long de 170 mètres, prend son origine à son intersection avec l'avenue de Nîmes et borde sur une partie de sa longueur la limite Ouest du groupe scolaire Peyrouse

* Rue du Moulin, au droit des parcelles 268-267-266-265-260-259-257-255 et 693

* Tronçon de l'accotement Ouest de la rue des Cévennes à compter de l'angle de l'avenue de Nîmes sur une longueur de 25 mètres

* Accotement Est de la rue des Cévennes entre l'avenue Ferdinand Pertus et la rue de la Travette

* Tronçon de l'accotement Ouest rue des Cévennes et le n°7 ter rue des Cévennes

* Tronçon de l'accotement Sud de la rue de la Travette entre la rue des Cévennes et le n° 7 de la

rue de la Travette

* Tronçon de l'accotement Nord de la rue de la Travette entre le débouché de la bretelle et le n°7

de la rue de la Travette

* Rue des lavandières, au droit du N°7 au 9

*Tronçon reliant la rue de la Pastorale et l'avenue de Camargue : des deux côtés

* Angle de la rue du vaccarès et de la rue du Languedoc

* Angle de la rue Mireille et de la rue de la Cigale

* Rue Mireille à la droite, après l'intersection de l'Avenue de la Gare, sur une longueur de 5 mètres.

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2 rue Georges Taillefer police.municipale@marguerittes.fr 20290 Marniorittec unanar marniarithne £run N- MARGUERITTES

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* Rue des micocouliers, face n°4 sur une longueur de 3 mètres.

* Avenue de Nîmes, au droit du n°5 au n°5 bis.

* Avenue Clément ADER, entre le n° 118 et le n°130

* Rue Baroncelli de son intersection avec la rue Daudet et sur une longueur de dix mètres.

* Au droit de bâtiment «chapelle» côté Grand rue et côté rue du Gévaudan

* Rue Alain Mimoun

* Rue Charles De Vissac

* Rue Daudet, face au numéro 4

* Rue Roumanille entre le Numéro 2 et le Numéro 6, entre le Numéro 6 et le Numéro 10

* Rue Roumanille devant le Numéro 10 et devant le Numéro 12.

Le régime de stationnement unilatéral alterné de périodicité semi mensuelle est instauré dans les rues suivantes :

- Rue Bizet

- Rue Gounod

- Rue Calmette

- Rue Guérin

- Rue d'Arbaud

Ce stationnement s'effectue alors dans les conditions suivantes :

- Du 1% au 15 de chaque mois, le stationnement est autorisé du côté des numéros impairs des

immeubles bordant la rue.

- Du 16 au dernier jour du mois, le stationnement est autorisé du côté des numéros pairs.

Le changement de côté s'opère le dernier jour de chacune de ces deux périodes entre 20h00 et

21h00.

Pour toutes les rues précitées et, dans la mesure où le stationnement est autorisé, celui-ci est

également autorisé à cheval sur l'accotement.

Article 8 : Les interdictions à l'arrêt des véhicules sont instituées dans les voies suivantes :

* Rue des Cévennes sur un tronçon de l'accotement Est de la chaussée jouxtant la Halle de Sport délimité comme suit : de l'amorce de la voie de contournement de la piscine sur 110 mètres dans

le sens Nord-Sud, de 7h00 à 17h30 sauf samedis et dimanches

* Rue du Marché, des deux côtés

* Avenue de Provence accotement Ouest devant le bar «La Madone»

* Tronçon de la voie d'accès à la salle polyvalente, de part et d'autre. Ce tronçon de voie orienté

Sud-Nord, long de 170 mètres, prend son origine à son intersection avec l'avenue de Nîmes et borde sur une partie de sa longueur la limite Ouest du groupe scolaire Peyrouse.

Article 9 : Les conducteurs des véhicules circulant sur les voies ci-après munies d'un panneau «STOP» sont obligés de marquer un temps d'arrêt de sécurité à la limite de la voie sur

laquelle ils débouchent :

* Impasse Maurice Ravel, au débouché sur l'avenue Mezeirac

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2 rue Georges Taillefer

20290 Marniorittac

Tél. : 04 66 59 58 58 // Mob. : 06 17 63 42 01

ipale@marguerittes.fr

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MARGUERITTES

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* Rue Baroncelli, au débouché de la rue Alphonse Daudet

* Rue Bizet, au débouché de la rue d'Arbaud

* Rue Gounod, au débouché de la rue Guérin

* Avenue du Millénaire, au débouché de l'avenue de la République

* Avenue du Millénaire, au débouché de la rue de la Pastorale

* Rue des Hirondelles, au débouché de la rue Alphonse Daudet

* Rue des Quatre Vents, au débouché de la rue Alphonse Daudet

* Rue Hector Berlioz, au débouché de l'avenue Genestet

* Rue du Ventoux, au débouché de l'Avenue de Paris

* Place du Ventoux, au débouché de la rue du Ventoux

* Rue des Cévennes, au débouché de l'avenue Ferdinand Pertus

* Rue Bigot, au débouché de l'avenue du Plaisir

* Chemin de la Boulade, au débouché du chemin Terre Guirarde

* Rue Frédéric Mistral, au débouché de la rue Vincent

* Chemin du Mas d'Aschot, au débouché du chemin de la déchetterie

* Rue des Lavandières, à l'intersection de la rue des Perles

* Rue des Lavandières, à l'intersection de la rue des Orfèvres

* Chemin de Peissines, au débouché du chemin des Canaux

* Rue Costa Balen, au débouché de l'avenue Ferdinand Pertus

* Rue Joseph Bourrelly, au débouché de l'avenue Ferdinand Pertus

* Rue des Marronniers, au débouché de la rue des Cévennes

* Avenue des Galoubets, au débouché de la rue Mireille

* Rue des Anciens Combattants, au débouché du CD 135

* Avenue de Camargue, à l'intersection de la rue de la Pastorale

* Rue de la Travette, au débouché de la rue des Cévennes

* Rue du Grenache, au débouché de la rue des Cinsaults (dans les deux sens) * Rue de la Pastorale, face au droit du N°28 à son intersection avec la rue des Rachalans * Chemin des Peissines à son intersection avec la rue Mireille et le Chemin de Redessan * Chemin des Peissines à son intersection avec le chemin du Mas de Brignon

* Rue Louis Alexandre Jarriges au débouché de l'avenue de Mezeirac

* Rue Louis Alexandre Jarriges au débouché de l'avenue Genestet

* Rue des Vendangeurs, au débouché de l'impasse des Vignes

* Rue des Vendangeurs au débouché de la rue des Heuls.

* Rue du Canabou, au débouché de la rue Alfred de Musset

* Rue du Canabou, face au numéro 1

* Rue Victor Hugo au débouché de la rue du Canabou

Article 10 : Les conducteurs des véhicules circulant sur les voies ci-après avec un panneau «Cédez le passage» sont obligés de laisser la priorité aux véhicules circulant sur la voie sur laquelle ils débouchent :

* Rue Clément Marot, au débouché de la rue Vincent

* Impasse de l'Enclos, au débouché de la rue Vincent

* Rue de Guirard, au débouché de la rue Vincent

* Impasse des Galoubets, au débouché de la rue Vincent

* Allée Antoine de Saint Exupéry, au débouché de l'avenue Clément Ader

* Allée Louis Blériot, au débouché de l'avenue Clément Ader

* Allée Jean Mermoz, au débouché de l'avenue Clément Ader

POLICE MUNICIPALE Tél. : 04 66 59 58 58 // Mob. : 06 17 63 42 01

2 rue Georges Taillefer police.municipale@marguerittes.fr AN2IN Marnnarittoevue At

MARGUERITTES

Fi * Allée Jacques

Cartier, au débouché de l'avenue Magellan

* Avenue de la Gare, au débouché de l'avenue de Camargue

* Voie desservant la ZAC HERMES au débouché du chemin Bas deMarguerittes

* Voie desservant le Domaine Praden au débouché du chemin Bas de Marguerittes

* Rue des Chardonnerets, aux deux tronçons, au débouché rue des Hirondelles

* Rue de la Pastorale, au débouché de la rue des Rachalans

* Impasse des Galoubets, au débouché de la rue Vincent

* Rue des Mouettes, au débouché de la rue Daudet

* Rue des Enganes, au débouché de la rue des Tambourinaires

* Rue des Colibris, au débouché de la rue des Mésanges

* Rue des Turquoises, au débouché de la rue des Aubes

* Avenue du Grenache au débouché de la rue Cinsault (dans les 2 sens)

* Avenue du Grenache au débouché de la rue des Aubes

Les autres voies sans panneaux STOP ou «Cédez le passage» sont sous le régime de la

priorité à droite.

Article 11 : Un «sens unique» est imposé dans les artères et sur les places suivantes :

* Grand' rue, circulation autorisée dans le sens Est Ouest et interdite dans l'autre sens

* Rue Frédéric Mistral, circulation autorisée dans le sens rue Mireille- rue Vincent et circulation interdite dans le sens rue Vincent-rue Mireille

* Contre allée Nord de la route départementale 6086 située en ZAC du TEC, sens unique d'Est en

Ouest (sens Remoulins-Nîmes)

* Contre allée Nord de la route départementale 6086 dans le sens Remoulins-Nîmes au droit du

motel «Le Marguerittes» au droit du «Moulin de la Ponche»

* Rue Mireille, circulation autorisée dans le sens avenue de Provence- rue de Clarensargues * Rue Vincent, circulation interdite dans le sens avenue de Provence-rue de Clarensargues

* Avenue de la République, circulation autorisée dans le sens avenue de Camargue-Place de la Victoire

* Avenue du Plaisir, circulation autorisée dans le sens Place de la Victoire-avenue Ferdinand Pertus * Avenue Ferdinand Pertus, circulation autorisée dans le sens avenue du Plaisir-avenue de Paris * Rue Joseph Roumanille, circulation autorisée dans le sens de la rue d'Arbaud vers la rue du

Ventoux

* Rue Xavier Bichat, circulation autorisée dans le sens rue Calmette vers la rue Bizet

* Avenue de Camargue, circulation interdite de l'avenue de la Gare à l'intersection avenue de la

République-avenue de Provence.

* Rue des Saladelles, rue des Tamaris, circulation autorisée dans le sens rue des Tamaris vers

l'avenue de la gare et interdite dans l'autre sens.

* Rue de la travette : parking de l'école maternelle De Marcieu, la circulation s'effectue dans le sens antihoraire.

* Rue Marcel Bonnafoux : parking situé en vis à vis du portail de la cour de récréation de l'école primaire de Peyrouse, la circulation s'effectue dans le sens antihoraire.

* Avenue de Nîmes : Parking situé face à l'école maternelle de Peyrouse, la circulation s'effectue dans le sens antihoraire.

* Rue Louis Alexandre Jarriges

* Rue de Garigottes

* Rue Victor Hugo dans la portion comprise entre la Place Champollion et la rue du Canabou

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AIN

Article 12 : Un Panneau de signalisation «Sens Interdit» est instauré dans les rues suivantes :

* Rue Vincent à l'intersection avec l’Avenue de Provence

* Rue Louis Alexandre Jarriges (3 panneaux)

* Avenue de la République à l'intersection avec la rue de l'abbé Cadel et la Place de la Victoire

(2 panneaux)

* Avenue de la Camargue à l'intersection avec la rue de la Pastorale

* Rue des Tamaris à l'intersection avec l’Avenue de la Gare

* Rue Mireille à l'intersection avec la rue de Clarensargues

* Grand Rue à l'intersection avec la rue de la Citadelle

* Rue Frédéric Mistral à l'intersection avec la rue Vincent

* Avenue du Plaisir à l'intersection avec l’Avenue de Nîmes

* Avenue Ferdinand Pertus à l'intersection avec l'Avenue de Paris

* Rue Joseph Roumanille àl'intersection avec la rue Bizet

* Rue Xavier Bichat à l'intersection avec la rue Bizet

* Contre allée La Ponche (3 panneaux)

* Rue de Garigottes à l'intersection avec l'avenue Magellan

* Avenue de Nîmes sur le parking de l’école maternelle Peyrouse

* Rue de la Travette, sur le parking de l’école maternelle De Marcieu

* Avenue Clément Ader/Allée Louis Blériot

* Rue Victor Hugo, intersection rue du Canabou

Article 13 : L'arrêt et le stationnement sur chaussée sont interdits :

Rue des 4 vents, rue de l'Abrivado, avenue Clément Ader, allée des Aigues-Marines, rue Alexandre Jarriges, rue des Alizés, rue des Alouettes, rue de l'Amandier, rue des Améthystes, rue de

l'Ancienne forge, rue des Anciens Combattants, rue Guillaume Apollinaire, rue des Arènes, chemin des Aubépines, impasse des Aubes, rue des Aubes, allée Jacqueline Auriol, rue Bachaga Boualam, impasse Lou Banastou, rue de Baroncelli, avenue Hector Berlioz, rue Xavier Bichat, rue Bigot, rue Lou Biou Rami, rue Bizet, rue des Bleuets, allée Louis Blériot, chemin de Cabrière, impasse Calendal, rue Calmette, avenue de Camargue, rue du Canabou, chemin des Canaux, rue du

Carignan, allée Jacques Cartier, rue des Cévennes, rue des Chardonnerets, impasse du chasselas, rue Frédéric Chopin, rue de la Cigale, rue du Cinsault, rue de la Cité Rose, rue de Clarensargues,

rue des Coccinelles, rue des Colibris, rue des Coquelicots, impasse des cormorans, rue Daudet, impasse Claude Debussy, rue des Diamants, chemin draille de la Boulade, rue Paul Eluard, rue des Emeraudes, impasse de l'enclos, rue de l'Encouren, rue des Enganes, rue des Eperviers, impasse de la Farigoule, impasse des Fauvettes, rue des Flamants Roses, avenue des Galoubets, avenue de la Gare, rue Garrigottes, chemin de la Garrigottes, avenue Genestet, chemin du Mas Génésy, rue des Genêts, rue de la Glacière, rue Gounod, chemin de la Granelle, impasse des grapillons, avenue du Grenache, rue du Grenache, rue des Grenats, rue des Grillons, impasse des Grives, rue Guérin, rue de Guirard, rue des Heuls, rue des Hirondelles, rue Victor Hugo, rue Louis Alexandre Jarriges, avenue des Jonquilles, rue Alphonse de Lamartine, rue du Languedoc, rue des Lauriers, rue Alphonse Lavallée, impasse des Lavandes, rue des Lavandières, impasse des Lucioles, rue Magali, avenue Magellan, rue de la Magnanerie, rue Stéphane Mallarmé, chemin bas de Marguerittes, chemin du Mas Magneul, chemin du Mas de Brignon, rue Clément Marot, rue des Marronniers, impasse des Merles, rue du Merlot, allée Jean Mermoz, rue des Mésanges, avenue Mezeirac,

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MARGUERITTES

î rue des Micocouliers, avenue du Millénaire, rue Alain Mimoun, rue Mireille, rue Frédéric Mistral,

rue des Moulès, rue Jean Moulin, rue des Mouettes, rue du Müriers, rue du Muscat,

rue Alfred de Musset, rue des Myosotis, rue Gérard de Nerval, avenue de Nimes, rue de l'Occitanie, impasse de l'Oeillade, rue de l'Olivier, allée de l'Onyx, rue des Orfèvres, rue des Pâquerettes, impasse Paquet, avenue Charles de gaulle, rue Pasteur, rue de la Pastorale, rue du Pâturin, chemin des Pistes,

rue des Perles, avenue Ferdinand Pertus, impasse des Pervenches, rue de Peyrouse, allée de la

Picholine, rue des Pinsons, avenue du plaisir, rue des platanes, rue jacques Prévert,

avenue de Provence, rue des rachalans, impasse Maurice Ravel, chemin de Redessan, impasse de la Renaissance, avenue de la République, rue Arthur Rimbaud, chemin de Rodilhan, rue des

Roitelets, impasse des Roseaux, impasse des Roses Trémières, impasse des Rouges Gorges, rue

Joseph de Roumanille, rue des Rubis, rue des Saladelles, allée des Saphirs, impasse des Sarcelles, impasse de la Sarriette, rue du Scarabée, allée Antoine de Saint Exupéry, rue de Tamaris, rue des Tambourinaires, rue des Tilleuls, rue des Tonneliers, rue du Toril, rue des Tourterelles, rue de la

Travette, rue du Trident, chemin de Trottevielle rue des Turquoises, rue du Vaccarès, rue des Vendangeurs, rue du Verjus, rue Paul Verlaine, impasse des Vignes, rue Alfred de Vigny, rue

François Villon, rue clos Vincent, rue Vincent, rue Charles Vissac.

Article14 : Les intersections suivantes sont aménagées en carrefour à sens giratoire donnant obligation aux conducteurs de contourner l'obstacle par la droite et de laisser la priorité aux véhicules engagés sur ce carrefour :

* Avenue Paris Charles de Gaulle, Mezeirac

* Rues de Mézeirac, Genestet , Canabou, Lavandières

* Rues Clarensargues, Vincent et l'avenue de Genestet

* Rues des Lavandières, Grenache

* Rues Vendangeurs, Tonneliers, Grenache

* Rues Daudet, Peyrouse

* RD 6086, péage autoroute

* RD 6086, zone d'activités de la Ponche, Maison Familiale et Rurale

* RD 6086, avenue de Paris Charles de Gaulle

* CD 135, chemin bas de Marguerittes

* CD 135, avenue Clément Ader

* Route de Poulx, avenue Clément Ader, Avenue Magellan

Article 15 : Les voies désignées ci-après sont interdites aux catégories de véhicules suivants :

* Sur l'ensemble de la commune : véhicules d'un poids total en charge supérieur à 6 tonnes sauf véhicules de secours, service public et dessertes locales

* Rue Mireille : véhicules d'un poids total en charge supérieur à 3.5 tonnes

* Rue des Marchandés : véhicules d'un poids total en charge supérieur à 3.5 tonnes

* Chemin entre la déchetterie municipale et le service département des mines (dans les deux sens) : véhicules d'un poids total en charge supérieur à 3.5 tonnes

* Allée Louis Blériot et avenue Clément Ader : véhicules d'un poids total en charge supérieur à 3.5

tonnes à l'exception des véhicules appartenant aux riverains, des livraisons destinées aux riverains et des usagers du parking PL. spécialement aménagé à l'Ouest de l'avenue Clément Ader

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* Rue Vincent: entre le rond point de l'ancien Super U et l'avenue de Provence : véhicules d'un

poids total en charge supérieur à 3.5 tonnes à l'exception des transports en commun

* Chemin dit de Marguerittes à Bezouce : véhicules d'un poids total en charge supérieur à 5

tonnes à l'exclusion des véhicules de transports en commun

* Grand'Rue : de l'intersection de l'impasse du Pigeonnier à l'intersection de la rue de la Citadelle : véhicules dont la largeur hors tout excède 2,20 mètres.

* Chemin du Mas Magneul: véhicules d'un poids total en charge supérieur à 6 tonnes sauf véhicules de secours, service public et dessertes locales

Article 16 : Une zone 30 est instaurée sur les artères suivantes :

* Rue des Cévennes, à partir de son intersection avec la rue des Micocouliers jusqu'au collège Lou Castellas y compris sur son tronçon contournant la piscine municipale

* Rue de la Travette, de l'avenue de Paris jusqu'au droit du mur pignon Ouest de la Médiathèque. * Avenue de Paris/Charles de Gaulle, du n°6 bis jusqu'au rond point inclus formant carrefour avec

l'avenue de Paris et l'avenue Mezeirac.

* Rue Louis Alexandre Jarriges

* Rue des Vendangeurs à son intersection avec l'impasse des Vignes

* Rue des Vendangeurs, face au Numéro 34

* Rue Daudet

Des coussins ralentisseurs ou coussins berlinois sont installés :

La vitesse est limitée à 30 km/h sur 50 mètres de part et d'autre de chaque dispositif ralentisseur :

* Rue de la Travette (2)

* Avenue de Paris/Charles de Gaulle (3)

* Avenue de Mezeirac (3)

* Rue Hector Berlioz (4)

* Rue du Canabou (2)

* Rue des Lavandières (1)

* Avenue Genestet (3)

* Avenue Clément Ader (5)

* Rue Baroncelli (1)

* Avenue de la Gare (2)

* Avenue de Camargue (1)

* Rue Vincent (3)

* Chemin de Rodilhan (1)

* Rue des Anciens Combattants (4)

* Avenue du Grenache (2)

* Grand'Rue (2)

* Rue des Marchands (3)

* Rue de la Citadelle (2)

* Avenue de Provence (1)

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Des dos d’ânes ou des cassis sont installés :

La vitesse est limitée à 30 km/h sur 50 mètres de part et d'autre de chaque dispositif:

* Rue des Vendangeurs (4)

* Avenue du Galoubet (3)

* Rue Daudet (4)

* Rue de l'onyx (2)

Article 17 : Il est interdit aux véhicules de toute nature de tourner à droite :

* Rue des Peupliers, au débouché de l'avenue Ferdinand Pertus

* Rue du Jujubier, au débouché de l'avenue Ferdinand Pertus

* Rue du Figuier, au débouché de l'avenue Ferdinand Pertus

* Impasse du Sophora, au débouché de l'avenue Ferdinand Pertus

* Rue des Tamaris, au débouché de l'avenue de Camargue

* Avenue de Nîmes, au débouché de l'avenue du Plaisir

* Avenue de Paris, au débouché de l'avenue Ferdinand Pertus

* Rue Frédéric Mistral, au débouché de la rue Vincent

* Rue Daudet, au débouché de la place de la Victoire

* Rue du Languedoc, au débouché de l'avenue de la République

* Place de la Victoire, au débouché de la Grand Rue

* Avenue du Millènaire, au débouché de l'avenue de la République

* Avenue de Provence, au débouché rue Vincent

* Rue Bizet, au débouché rue Xavier Bichat

* Rue Bizet, au débouché rue Roumanille

* Rue de la Méditerranée, au débouché de l’Avenue de la République

* Avenue de la Gare, au débouché de la rue des Tamaris

* Rue Clarensargues, au débouché de la rue Mireille

* Avenue de Mezeirac, au débouché de la rue Louis Alexandre Jarriges

* Rue du Canabou, au débouché de la rue Victor Hugo

Il est interdit aux véhicules de toute nature de tourner à gauche:

* Rue Bourrely, au débouché de l'avenue Ferdinand Pertus

* Rue Costa Balen, au débouché de l'avenue Ferdinand Pertus

* Avenue de Provence, au débouché de l'avenue Ferdinand Pertus

* Rue de la Citadelle, au débouché Grand Rue

* Rue des Marchands, au débouché de l'avenue du Plaisir

* Rue des Forains, au débouché de l'avenue du Plaisir

* Grand Rue, au débouché de la place de la Victoire

* Rue de la Cigale, au débouché de la rue Mireille

* Impasse de la Forge, au débouché de la rue Mireille

* Rue d'Arbaud, au débouché de la rue Vincent

* Rue st Joseph, au débouché de l'avenue de la République

* Rue de l'Abbé Cadel, au débouché de l'avenue de la République

* Rue des Compagnons, au débouché de l'avenue de la République

* Rue du Ventoux, au débouché rue Roumanille

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MARGUERITTES

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* Avenue de la Gare, au débouché de la rue Mireille

* Rue du Canabou, au niveau de la rue Victor Hugo

Article 18 : L'intersection suivante est régulée par des feux tricolores :

* Intersection avenue de Paris/Charles de Gaulle, avenue Ferdinand Pertus, avenue de Provence et place du Ventoux.

Lorsque les feux sont inactivés ou en panne, les usagers circulant avenue de Paris/Charles de Gaulle et avenue de Provence sont prioritaires sur ceux circulant avenue Ferdinand Pertus et

place du Ventoux.

Article 19: En raison de l'étroitesse de certains tronçons, un sens de priorité est instauré dans les artères suivantes :

* Chemin de Rodilhan, entre la rue de l'Encouren et la rue des Grillons.

* Les véhicules roulant chemin de Rodilhan dans le sens Nord Sud et, dans le tronçon de cette

voie, sont prioritaires.

* Avenue du Languedoc, entre la rue du Vaccarès et la place de la Victoire. Les véhicules roulant

de la place de la Victoire vers la rue du Vaccarès sont prioritaires.

* Rue des Vendangeurs, pour les véhicules sortant de Marguerittes dans le sens, rue des Heuls

vers la rue des Perles

* Rue des Vendangeurs, pour les véhicules sortant de Marguerittes dans le sens rue Alphonse

Lavallée vers la sortie de Marguerittes direction Saint Gervasy.

Article 20 : Voies sans issue :

Les panneaux signalant une voie sans issue sont implantés :

* Chemin de la Granelle au niveau de la parcelle section BL6

* Rue des Rubis

* Rue des Turquoises

* Impasse de la Renaissance

* Impasse des Vignes

* Rue Peyrouse (3 panneaux)

* Impasse des Sarcelles

* Impasse de la Farigoule

* Impasse Maurice Ravel

* Impasse de la Poissonnerie

* Impasse du Temple

* Rue Baroncelli (donnant sur la rue Daudet)

* Rue Bigot

* Rue du Jujubier, intersection avec la rue des Müriers

* Impasse des Galoubets

* Avenue des Galoubets

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MARGUERITTES

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* Chemin de la Ponche sud, au débouché du Chemin de l’Aqueduc (en vis à vis du contrôle

technique Autovision Paoli).

Article 21 : Les interdictions à l'arrêt et au stationnement des véhicules sur les passages

piétons sont instituées dans les voies suivantes :

* Avenue Clément Ader (4) * Avenue Magellan (3) * Allée Jacques Cartier (1) * Route de Poulx (3) * Rue de Garigottes (1) * Avenue Mezeirac (10) * Avenue Genestet (4) * Impasse Maurice Ravel (1) * Avenue Hector Berlioz (2) * Rue Pasteur (2) * Rue Ventoux (1) * Rue Gounod (1) * Rue d’Arbaud (1) * Rue vincent (7) * Rue Mireille (2) * Rue Clarensargues (2) * Rue Magali (1) * Avenue de Provence (4) * Avenue de Paris (7) * Avenue Ferdinand Pertus (3) * Rue des Tilleuls (1) * Rue de l’Amandier (1) * Rue Travette (7) * Rue des Cévennes (8) * Avenue de Nîmes (5) + Parking Maternelle Peyrouse (1) * Rue Marcel Bonnafoux (4) * Avenue du Plaisir (2) * Place de la Victoire (1) * Avenue de la République (4)

* Rue du Marché (1) * Rue Daudet (8) * Rue Bachaga Boualam (1) * Rue des Hirondelles (5) * Rue des Alouettes (1) * Avenue de la Pastorale (1) * Rue des Roitelets (1) * Rue Alain Mimoun (3) * Rue Charles Vissac (2)

* Chemin de Rodilhan (6) * Rue des Colibris (2) * Rue des Anciens Combattants (6) * Avenue de La Gare (2) * Rue des Vendangeurs (7) * Rue Alphonse Lavallée (1) * Rue du Grenache (2) * Avenue du Grenache (1) * Rue des Lavandières (2)

* Rue des Orfèvres (1) * Rue Victor Hugo (2) * Rue du Canabou (1) * Rue Pâturin (1) * Allée de la Picholine (1) * Chemin Bas de Marguerittes (1)

* Place de Coubertin (1) *CD 135 (1) * Rue de Peyrouse (1) * Allée de l’onyx (1) * Rue des Perles (2) * Rue Louis Alexandre Jarriges (2) * Rue des Chardonnerets (3) * Rue du Trident (1) * Rue Lou Biou Rami (2) * Rue François Villon (1) * Rue Frédéric Chopin (1) * Rue Alphonse Lamartine (2) * Rue des Tonneliers (2) * Rue Jean Moulin (1) * Rue de la Cité Rose (1)

Article 22 : Les dépassements sont interdits dans la traversée de l’agglomération. Le panneau de signalisation réglementaire est fixé sur le panneau indiquant le nom de la ville.

Article 23 : La circulation des véhicules à moteur est interdite sur l'ensemble des espaces verts de la commune et dans l'enceinte du parc Eco-Urbain de Praden sauf pour les véhicules

d'intervention, de service et de livraison.

Article 24: Les prescriptions énoncées aux articles qui précèdent font l'objet d'une signalisation conforme aux prescriptions de l'instruction générale sur la signalisation routière et donnent lieu à

l'apposition de panneaux réglementaires complétés dans certains cas par un marquage au sol.

Article 25 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constatées et poursuivies

conformément aux lois en vigueur.

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2 rue Georges Taillefer police.municipale@marguerittes.fr 20290 Marnnorittae tunanss marmnorittae Frau Ne MARGUERITTES

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Article 26 : Le présent arrêté municipal peut faire l’objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication, devant le Tribunal administratif de Nîmes.

Article 27: Le présent arrêté est publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur

dans la commune de Marguerittes.

Article 28 : Ampliation du présent arrêté est transmise à Monsieur le commandant de la brigade de gendarmerie de Marguerittes, à Monsieur le brigadier-chef principal de la police municipale de

Marguerittes. à Madame la responsable des services techniques.

Article 29 : Monsieur le Directeur Général des Services est chargé en ce qui le concerne de l'application du présent arrêté.

A Marguerittes, le Vingt Huit Février deux mille vingt quatre.

Rémi NICOLAS

Maire dé

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