Procès Verbal - PV 2025 04 03

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Procès Verbal - PV 2025 04 03 Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Saint-Julien-la-Vêtre. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2025 04 03)Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Réunion du Conseil municipal du

03 avril 2025

Convocation du : 27 mars 2025

Ouverture de la séance : 03 avril 2025 à 20h00 à la salle du premier étage de la mairie de Saint- Thurin

Présents :

M. Bertrand DAVAL, Maire

Mme Catherine MOLLE, 1ère Adjointe

Mme Françoise RABET, 2ème Adjointe

M. Thierry BALICHARD, 3ème Adjoint

M. Maurice MOLLE, 4ème Adjoint

M. Patrice POTONNIER, Maire délégué de Saint-Julien-la-Vêtre

M. Christian PATARD, Maire délégué de Saint-Thurin

Mme Josiane VERNAY

Mme Solange THEALET

M. Frédéric JOUHANNEL

M. Jean-Pierre JAVELLE

M. Jean PATARD

Mme Christine GOUTTEFANGEAS

Excusés : M. Eddy BRUNET ; Mme Hélène CARPI ; M. Thierry MICHALET ; M. Elie GALLON ; M. Jean-Louis RONZIER

Pouvoir : M. Thierry MICHALET donne procuration à M. Bertrand DAVAL, Maire et Mme Hélène CARPI donne procuration à Mme Catherine MOLLE, 1ère Adjointe

Secrétaire de séance : Mme Catherine MOLLE

Ordre du jour

I. Approbation du compte rendu du 06 mars 2025

II. Vote détaillé de l’article 65748 « Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé »

III. Approbation du compte financier unique COMMUNE 2024 et affectation du résultat IV. Approbation du compte financier unique RESTAURANT 2024 et affectation du résultat V. Vote du budget primitif général de Vêtre-sur-Anzon pour 2025

VI. Vote du budget primitif annexe « Restaurant communal » pour 2025 VII. Questions diverses

MAIRIE

DE

VÊTRE-SUR-ANZON

42440

Mairie Principale Mairie Annexe

Saint-Julien-la-Vêtre Saint-Thurin

 1 Place de l’église  38 Passage René Dony

 04 77 97 81 47  04 77 97 91 10

commune@vetresuranzon.fr

RÉPUBLIQUE FRANÇAISEI. Approbation du compte rendu du 06 mars 2025

Les Conseillers municipaux approuvent à la majorité (13 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions) le compte rendu du 06 mars 2025.

II. Vote détaillé de l’article 65748 « Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé »

Monsieur le Maire explique au Conseil municipal qu’il convient de procéder au vote détaillé de l’article 65748 « Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé ».

Subventions versées selon un forfait annuel (article 65748)

Associations / organismes de droit privé Montants alloués en 2024 Montants alloués en 2025

ADMR Montagnes Foréziennes 300 € 300 €

ADSEO St Roch des Montagnes (obligation suite lègue Bourlionne) 153 € 153 €

Chorale des trois Vêtre 50 € 50 €

Comité des fêtes de Saint-Julien-la-Vêtre 1 500 € 1600 €

Comité des fêtes de Saint-Thurin 1 500 € 1 500 €

Distribution alimentaire (Croix Rouge) 100 € 100 €

FNACA Noirétable 50 € 50 €

FNACA Saint-Thurin 50 € 50 €

Football Club de la Vêtre 2 000 € 1 300 €

Lou Langlois 50 € 50 €

Association des donneurs de sang 100 € 100 €

FFRandonnée 50 € 50 €

Société de Chasse communale Saint-Julien-la-Vêtre 200 € 200 €

Société de Chasse communale Saint-Thurin 200 € 200 €

TOTAL FORFAITS ANNUELS 6 353 € 5 703 €

Subventions versées selon un forfait par enfant (article 65748)

Associations /

Organismes de droit privé

Montant total

versé en 2024

Montant versé

par enfant en

2024

Nombre d’enfant

2025

Montants

alloués en 2025

Association sportive des Bois noirs (UNSS) 70 € 10 € 5 50 €

Basket Club Noirétable 30 € 30 € 1 30 €

École privée St Charles 2 800 € 400 € 9 1 800 €

Football Club des Bois Noirs 420 € 30 € 14 420 €

La Tour Nétrablaise 270 € 30 € 11 330 €

Parents d’élèves du Collège R. Schuman 170 € 10 € 17 170 €

Sou des écoles de Saint Jean la Vêtre 30 € 10 € 2 20 €

Sou des écoles de Saint-Didier 80 € 10 € 9 90 €

Sou des écoles de Noirétable 80 € 10 € 4 40 €

USEP 42 110 € 10 € 11 110 €

Atelier loisirs et culture (danse) 60 € 30 € 2 60 €

CFA Mably 90 € 90 € 1 90 €

Chambre des Métiers 0 € 0 € 1 90 €

CFA Loire BTP 90 € 90 € 1 90 €

Tennis Club 150 € 30 € 3 90 €

Association Asem Cerf 60 € 30 € 5 150 €

Arémuz Musique 0 € 0 € 2 60 €

Team Loïs Racing 0 € 0 € 1 30 €

TOTAL 3 720 €Après délibération, et à l’unanimité (15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention), le Conseil municipal :

- Décide d’attribuer les subventions suivantes aux associations et autres personnes de droit privé pour un montant total de 9 423 € (neuf mille quatre cent vingt-trois euros) - Décide de provisionner 2 577 € (deux mille cinq cent soixante-dix-sept euros) sur le compte 65748 en vue de l’attribution ultérieure de subventions, sur délibération du Conseil municipal, à diverses associations sur l’exercice budgétaire 2025.

- Décide donc d’inscrire un montant total de 12 000 euros (douze mille euros) à inscrire à l’article 65748 « Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé ».

(Délibération n°DE_2025_008)

III. Approbation du compte financier unique COMMUNE 2024 et affectation du résultat

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) ;

Vu la délibération DE_2023_053 du 11 octobre 2023 portant sur l'expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) en lien avec la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) ;

Vu le rapport de présentation du Compte Financier Unique pour l'année 2024 de la commune de Vêtre-sur-Anzon ;

Vu le Compte Financier Unique 2024 ;

Considérant que le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion, par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires régissant ces documents ;

Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétique et des taux des contributions et produits afférents ;

Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l'ordonnateur et celles du comptable.

Considérant les éléments suivants :

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

Libellé Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent

Opération de l'exercice 392 978,69 496 359,95 313 031,69 329 954,83 706 010,38 826 314,78

Résultat de l’exercice 103 381,26 16 923,14 120 304,40

Résultats reportés 377 028,94 113 229,71 263 799,23

Résultats de clôture 480 410,20 96 306,57 384 103,63

Restes à réaliser 14 880,00 32 376,00 14 880,00 32 376,00

Résultat définitif 480 410,20 78 810,57 401 599,63

Le maire se retire et ne prend pas part au vote.Après délibération, et à l’unanimité (13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention), le Conseil municipal :

- Approuve le Compte Financier Unique 2024 du budget général de Vêtre-sur-Anzon - Reconnait la sincérité des restes à réaliser

- Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus

- Apure le déficit d’investissement (recette au 1068) pour 78 810,57€

- Reporte l’excédent restant de fonctionnement (recette au 002) pour 401 599,63€ - Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération

(Délibération n°DE_2025_009)

IV. Approbation du compte financier unique RESTAURANT 2024 et affectation du résultat

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) ;

Vu la délibération DE_2023_053 du 11 octobre 2023 portant sur l'expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) en lien avec la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) ;

Vu le rapport de présentation du Compte Financier Unique pour l'année 2024 du restaurant communal de Vêtre-sur-Anzon ;

Vu le Compte Financier Unique 2024 ;

Considérant que le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion, par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires régissant ces documents ;

Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétique et des taux des contributions et produits afférents ;

Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l'ordonnateur et celles du comptable.

Considérant les éléments suivants :

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

Libellé Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent

Opération de l'exercice 1 612,72 3 561,20 66 966,99 148 954,96 101 208,99 152 516,16

Résultat de l’exercice 1 948,48 81 987,97 83 936,45

Résultats reportés 109 063,91 109 063,91

Résultats de clôture 1 948,48 27 075,94 25 127,46

Restes à réaliser 22 988,00 22 988,00

Résultat définitif 1 948,48 4 087,94 2 139,46

Le maire se retire et ne prend pas part au vote.Après délibération, et à l’unanimité (13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention), le Conseil municipal :

- Approuve le Compte Financier Unique 2024 du budget annexe de Vêtre-sur-Anzon - Reconnait la sincérité des restes à réaliser

- Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus

- Apure le déficit d’investissement (recette au 1068) pour 1 948,48€

- Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération

(Délibération n°DE_2025_010)

V. Vote du budget primitif général de Vêtre-sur-Anzon pour 2025

Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le projet de budget primitif général qui a été construit en réunion d’élaboration du budget. Le Conseil municipal est invité à voter le fonctionnement au chapitre et l’investissement à l’opération.

Après délibération, et à l’unanimité (15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention), le Conseil municipal a arrêté et voté le budget primitif 2025 détaillé ci-dessous pour le budget général de la Commune :

Dépenses de fonctionnements 2025

Chapitre Libellé Propositions Vote BP 2025 011 Charges de gestion générale 574 844,24 € 574 844,24 € 60 Achats et variation des stocks 67 700,00 € 67 700,00 € 61 Services extérieurs 460 994,24 € 460 994,24 € 62 Autres services extérieurs 33 950,00 € 33 950,00 € 63 Impôts, taxes, versements assimiles 12 200,00 € 12 200,00 € 012 Charges de personnel 147 500,00 € 147 500,00 € 62 Autres services extérieurs 47 000,00 € 47 000,00 € 63 Impôts, taxes, versements assimiles 500,00 € 500,00 € 64 Charges de personnel 100 000,00 € 100 000,00 € 014 Atténuation de produits 11 040,00 € 11 040,00 € 73 Impôts et taxes 11 040,00 € 11 040,00 € 000 Chapitres non globalisés 73 400,00 € 73 400,00 € 65 Autres charges de gestion courante 60 100,00 € 60 100,00 € 66 Charges financières 13 000,00 € 13 000,00 € 67 Charges exceptionnelles 300,00 € 300,00 € 68 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 0,00 042 Opérations d'ordre de transfert 33 948,89 € 33 948,89 € 68 Dot. amort. immos incorporelles 33 948,89 € 33 948,89 € TOTAL GENERAL DE L'EXERCICE 840 733,13 € 840 733,13 €Recettes de fonctionnement 2025

Article Libellé Propositions Vote BP 2025 000 Chapitres non globalisés 817 749,63 € 817 749,63 € 002 Résultat de fonctionnement reporté 401 599,63 € 401 599,63 € 70 Ventes 71 950,00 € 71 950,00 € 73 Reversements sur recettes 158 000,00 € 158 000,00 € 74 Subventions d'exploitation 137 200,00 € 137 200,00 € 75 Autres produits de gestion courante 44 000,00 € 44 000,00 € 76 Produits financiers 5 000,00 € 5 000,00 € 013 Atténuations de charges 1 100,00 € 1 100,00 € 64 Charges de personnel 1 100,00 € 1 100,00 € 042 Opérations ordre entre sections 21 883,50 € 21 883,50 € 77 Produits spécifiques 0,00 0,00 TOTAL GENERAL DE L'EXERCICE 840 733,13 € 840 733,13 €

Dépenses d’investissement 2025

Opé Libellé RAR 2025 Propositions Vote BP 2025

0 Hors Équipement 0,00 80 149,50 € 80 149,50 €

040 Neutralisation des amortissements 0,00 21 883,50 € 21 883,50 €

041 Intégration des études 0,00 52 000,00 € 52 000,00 €

19 Parc Salle des fêtes de Saint Julien 6 880,00 € 138 500,00 € 145 380,00 €

30 Pistes forestières 0,00 58 000,00 € 58 000,00 €

31 École de Saint Thurin 5 000,00 € 5 000,00 € 10 000,00 €

32 Salle des fêtes de Saint Julien 3 000,00 € 0,00 3 000,00 €

33 Rénovation logements communaux 0,00 50 000,00 € 50 000,00 €

34 Accessibilité salle de couture 0,00 13 500,00 € 13 500,00 €

Total Général de l’exercice 14 880,00 419 033,00 € 433 913,00 €

001 Solde d'exécution section d'investissement 0,00 96 306,57 € 96 306,57 €

CUMUL 14 880,00 515 339,57 € 530 219,57 €

Recettes d’investissement 2025

Opé Libellé RAR 2025 Propositions Vote BP 2025

0 Hors Équipement 3 376,00 € 166 836,68 € 170 212,68 €

040 Opérations d'ordres 0,00 33 948,89 € 33 948,89 € 041 Intégration des études 0,00 52 000,00 € 52 000,00 €

19 Parc Salle des fêtes de Saint Julien 0,00 126 897,00 € 126 897,00 €

27 Cimetière St Thurin 7 000,00 € 0,00 7 000,00 €

28 Cloches Saint Julien 5 000,00 € 0,00 5 000,00 €

29 Usine du Granit 17 000,00 € 12 459,00 € 29 459,00 €

30 Pistes forestières 0,00 50 202,00 € 50 202,00 €

31 École de Saint Thurin 0,00 0,00 0,00

32 Salle des fêtes de Saint Julien 0,00 0,00 0,00

33 Rénovation logements communaux 0,00 50 000,00 € 50 000,00 €

34 Accessibilité salle de couture 0,00 5 500,00 € 5 500,00 €

Total Général de l’exercice 32 376,00 € 497 843,57 € 530 219,57 €

001 Solde d'exécution section d'investissement 0,00 0,00 0,00

CUMUL 32 376,00 € 497 843,57 € 530 219,57 €

(Délibération n°DE_2025_011)VI. Vote du budget primitif annexe « Restaurant communal » pour 2025

Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le projet de budget primitif annexe « Restaurant communal » qui a été construit en réunion d’élaboration du budget. Le Conseil municipal est invité à voter le fonctionnement et l’investissement au chapitre.

Après délibération, et à l’unanimité (15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention), le Conseil municipal a arrêté et voté le budget primitif 2025 détaillé ci-dessous pour le budget annexe « Restaurant communal » de la Commune :

Dépenses de fonctionnements 2025

Article Libellé Propositions Vote BP 2025

011 Charges à caractère général 1 400,00 € 1 400,00 €

60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00

61 Services extérieurs 0,00 0,00

62 Autres services extérieurs 1 400,00 € 1 400,00 €

66 Charges financières 1 600,00 € 1 600,00 €

Total Général de l’exercice 3 000,00 € 3 000,00 €

Recettes de fonctionnements 2025

Article Libellé Propositions Vote BP 2025

75 Autres produits de gestion courante 3 000,00 € 3 000,00 €

Total Général de l’exercice 3 000,00 € 3 000,00 €

Dépenses d’investissement 2025

Article Libellé RAR sur 2025 Propositions Vote BP 2025

0 Hors Équipement 0,00 4 239,00 € 4 239,00 €

20 Subventions d'équipement versées 0,00 739,00 739,00

21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts 0,00 3 500,00 € 3 500,00 €

Total Général de l’exercice 0,00 4 239,00 € 4 239,00 €

001 Solde d'exécution section d'investissement 0,00 27 075,94 € 27 075,94 €

CUMUL 0,00 31 314,94 € 31 314,94 €

Recettes d’investissement 2025

Article Libellé RAR sur 2025 Propositions Vote BP 2025

0 Hors Équipement 22 988,00 € 8 326,94 € 30 575,94 €

13 Subventions d'investissement 22 988,00 € 0,00 22 988,00 €

1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 0,00 1 948,48 € 1 948,48 €

16 Emprunts 0,00 6 378.46 € 6 378.46 €

Total Général de l’exercice 22 988,00 € 8 326,94 € 31 314,94 €

001 Solde d'exécution section d'investissement 0,00 0,00 0,00

CUMUL 22 988,00 € 8 326,94 € 31 314,94 €

(Délibération n°DE_2025_012)VII. Questions diverses

o Visite sous-préfet le 09 avril 2025

Les élus ont rendez-vous à la mairie de Saint-Julien-la-Vêtre à 14h30 (visite de l’ancienne Usine du Granit, visite du GAEC Agri Passion, visite de l’ancienne école de Saint-Thurin et goûter au restaurant du village).

o Repas des ainés 13 avril 2025

Le repas des ainés aura lieu le dimanche 13 avril à 12h00 à la salle des fêtes de Saint-Julien-la- Vêtre.

o Spectacle « Au Nord de la lune » le 27 avril 2025

Le spectacle « Au Nord de la lune » aura lieu le dimanche 27 avril 2025 à 15h00 à la salle des fêtes de Saint-Julien-la-Vêtre.

o Action participative du Conseil pour les travaux du parc de la Salle des fêtes M. le Maire remercie sincèrement M. POTONNIER Patrice pour la fabrication des rambardes de la salle des fêtes.

Ces rambardes sont à peindre : ces travaux seront faits lors d’une « corvée » par les élus.

o Inauguration terrasse restaurant

L’inauguration de la terrasse du restaurant du village aura lieu le samedi 14 juin 2025.

o Devis marquages sols

Saint-Julien-la-Vêtre : un marquage au sol « limitation à 30km/h » sera apposé à l’entrée de la rue Félix Bourlionne et peut être un passage piéton sur la RD1089 au niveau de l’ancien abribus. Saint-Thurin : Réfection des trois passages piétons.

o Container poubelle salle des fêtes

Trois container poubelle à clé seront demandés pour les salles des fêtes de Vêtre-sur-Anzon.

o Réhabilitation ancienne école Saint-Thurin

M. Vincent BUCHET, architecte, sera missionné pour ce projet ainsi que pour la rénovation des logements communaux.

o Prochaine réunion

La prochaine réunion de Conseil municipal sera organisée le 15 mai 2025 à 20h00 rendez-vous au Granit pour la visite puis à la salle des fêtes de Saint-Julien-la-Vêtre.

La séance est levée à 22h55.