Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV REUNION CM 13.09.2022
Procès Verbal - PV REUNION CM 07.09.2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION CM 03.10.2016
Procès Verbal - PV REUNION CM 19.10.2020
Procès Verbal - PV REUNION CM 16.01.2024
Procès Verbal - PV REUNION CM 12.10.2022
Procès Verbal - PV REUNION CM 27.06.2022
Procès Verbal - PV REUNION CM 15.06.2021
Procès Verbal - PV REUNION CM DU 12.09.2023
Procès Verbal - PV REUNION CM 27.04.2021
Procès Verbal - pv Reunion cm 23.01.2025
Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune de Glénic.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Reunion cm 23.01.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU 23 JANVIER 2025
PRESENTS : Mme DALOT, MM. GASNET, ISOLA, CHEBANCE, Mme PSALMON, M SCHWEYER, Mmes FLUZIN, GOUSSAUD, MM. GOUNY, PAROTON.
EXCUSES : M GUILLEMET, Mmes BOURGOIS, GIGNON, MM. PETIT, DUFOSSE.
ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024
Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
CONSULTATION DU MARCHE PUBLIC DECLAREE SANS SUITE
POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE SALLE SOCIO-
CULTURELLE
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le code de la commande publique et notamment les articles L.3, R.2185-1 et R.2185-2 ;
VU la délibération en date du 12 septembre 2023 autorisant Mme le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires quant à la réalisation de ce projet.
CONSIDERANT qu’à tout moment, même après avoir informé les candidats retenus, une procédure de marché public peut être déclarée sans suite pour des motifs d'intérêt général ;
CONSIDÉRANT que lors du diagnostic archéologique la découverte de la présence d’un ancien cimetière à l’emplacement de la salle socio-culturelle a été faite. Cette découverte est de nature à justifier une mesure de déclaration sans suite pour ce marché.
DECIDE :
Le marché dans le cadre de la construction d’une salle socio-culturelle est déclaré sans suite pour le motif d’intérêt général susvisé.
Les candidats seront avisés de ce fait.
JOURNEES EUROPEENNES DU PATRIMOINE
Mme le Maire rappelle au Conseil la soirée qui s’est déroulée le samedi 21 septembre 2024 au Bourg de Glénic dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2024.
L’association de Bridiers propose de revenir cette année avec un nouveau spectacle, Gilles SCHWEYER est chargé de faire le lien avec l’association.
Au vu de la réussite de cette soirée et de l’implication de tous les bénévoles et du Foyer Rural, le conseil donne un avis favorable à cette demande.
Le Conseil, à l’unanimité,
Décide d’accepter la proposition de l’association de Bridiers pour l’année 2025. Une réunion de la commission animation sera programmé prochainement avec M. Jean-Noël PINAUD.
PROJET D’AMENAGEMENT DE LA MAISONNETTE A L’ENTREE
DU BOURG
Mme le Maire rappelle au Conseil l’acquisition de la maisonnette à l’entrée du Bourg et sa disponibilité depuis le décès de M. Jean RIMOUR.
Philippe ISOLA propose de transformer cette maisonnette en « lieu ouvert » avec boîte à livres, prospectus …
La commission travaux étudiera les possibilités de rénovation lors de sa réunion le 04 février 2025.
SUIVI DES DOSSIERS
MAM : Mme le Maire rappelle au conseil qu’une des assistantes maternelles est en congé maternité jusqu’au 03 mars 2025. Elle informe également le conseil sur le fait qu’une des deux assistantes maternelles se retire de la MAM à compter du 03 mars 2025.
AFFAIRES DIVERSES
Marie-France DALOT informe le conseil de l’avis défavorable de la CDPENAF concernant la demande de dérogation de Mr Eric THOMASSON pour la construction d’un abri sur son arborétum..
Gérard GASNET explique au conseil que les travaux de Villechenille sont toujours en cours malgré les contre-temps.
Philippe ISOLA indique au conseil avoir participé à la commission énergie du Conseil Communautaire qui portait notamment sur les panneaux photovoltaïques. L’objectif de l’agglomération étant en cours d’atteinte sur les parcs photovoltaïques au sol, cette dernière est désormais défavorable à tout nouveau projet sur des terrains naturels agricoles ou forestiers. Cet avis est valable pour tous les projets photovoltaïques ou agrivoltaïques.
Julien CHEBANCE fait le compte rendu du comité syndical du SDEC du 16 décembre 2024 :
-Présentation de la société Innergex qui souhaite un partenariat avec la SEM Elina pour développer l’agrivoltaïque sur les départements Creuse et Haute -Vienne,
-Présentation du bilan moral et du rapport de gestion de la SEM Elina.
Il fait également le compte rendu du Conseil Exploitation de la régie Eau le 21 janvier 2025 :
- Reconduction de l’opération récupérateurs d’eau, un marché a été passé avec un fournisseur local et chaque abonné pourra obtenir un récupérateur à prix réduit,
- Nouveau marché de prestations conclu avec la SAUR pour 4 ans renouvelable deux fois deux ans,
- Difficulté au niveau ressources humaines de la régie : départs d’agents, arrêts maladie et difficultés de recrutement.
Georges GOUNY explique au conseil que lors de la commission tourisme il a été évoqué la situation du parc aux loups. Du fait des problèmes financiers, il est cherché plusieurs solutions afin d’améliorer la situation du parc. Une réunion sur l’adressage des rues aura lieu le 18 février à 18 H avec le groupe d’élus constitué.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 03 février 2025 à 19 H.