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Document publié le Mercredi 25 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bazadais - liste deliberations du 25 02 2026)
Thèmes du document : Budget, Banque, Démocratie,
Liste des délibérations du conseil communautaire
Séance du mercredi 25 février 2026
N° de
délibération Objet Vote
DE_25022026_01 Rapport n°1 : Finances Compte financier unique 2025 – Budget principal Retirée
DE_25022026_02 Rapport n°1 : Finances Affectation des résultats 2025 – Budget principal Retirée
DE_25022026_03 Rapport n° 1 : Finances Compte financier unique 2025 – Budget de l’abattoir Retirée
DE_25022026_04 Rapport n° 1 : Finances Affectation des résultats 2025 – Budget de l’abattoir Retirée
DE_25022026_05 Rapport n°1 : Finances Compte financier 2025- Budget du restaurant de la Prade Retirée
DE_25022026_06 Rapport n°1 : Finances Affectation des résultats 2025 – Budget du restaurant du lac de la Prade Retirée
DE_25022026_07 Rapport n°1 : Finances
Débat d’orientation budgétaire 2026 Majorité
DE_25022026_08
Rapport n°1 : Finances
Détermination du montant des attributions de compensation pour l’année
2026
Majorité
DE_25022026_09
Rapport n° 1 : Finances
Emprunt pour le remboursement de la caution solidaire du prêt
N°00084157982
Unanimité
DE_25022026_10 Rapport n°1 : Finances Durée d’amortissement des immobilisations Unanimité
DE_25022026_11
Rapport n°1 Finances
Corrections d’erreurs sur exercices antérieurs – Rattrapages
d’amortissements
Unanimité
DE_25022026_12 Rapport n°2 Avenant N°1 au protocole de partenariat avec la Société Panattoni France Development Unanimité
DE_25022026_13 Rapport n°3 : OTELI - Avenant N°2 à la convention d’objectifs et de moyens Unanimité
DE_25022026_14
Rapport N°4 Convention entre la Région Nouvelle Aquitaine et la CDC du
Bazadais pour la subvention relative à l’organisation du transport à la
demande
Majorité