Compte-Rendu - cr cm24012018 1

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Compte-Rendu - cr cm24012018 1 Document publié le Mercredi 24 janvier 2018 par la commune de Carantilly. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm24012018 1)Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Travail et emploi, Séance du 24 Janvier 2018

Le vingt-quatre janvier deux mille dix-huit, vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de Carantilly, dûment convoqués par M. le Maire, se sont assemblés à la mairie, en séance ordinaire, sous sa présidence.

Date de convocation : 18/01/2018

Date d'affichage : 30/01/2018

Étaient présents : MM BOURGE Pierre, CORON Bruno, DUFORT Erik ; Mme PAISANT Nadège ;

MM BELLEE Pascal, BAZIN Denis ; Mmes LEVALLOIS Mireille, NOURRY Cécile ; M. ALLIX Gratien ;

Mmes LEMERRE Honorine, CANTO Stéphanie; M. LEPLEY Laurent.

Étaient excusés : Mme LEDOUX (procuration M. CORON) ;

M. BOURGES (procuration M. BAZIN).

Mme NOURRY, nommée conformément à [a loi, remplit les fonctions de secrétaire.

Approbation du compte rendu de la séance du 20 décembre 2017 : M. le Maire demande si des observations sont à apporter. M. ALLIX souhaite qu’il soit précisé qu’il a été convoqué 24 jours après les faits qui lui ont été reprochés. M. le Maire considère quant à lui, que cette affaire n’a plus à être évoquée. Le compte rendu est donc approuvé à l'unanimité.

M. le Maire demande d’ajouter une délibération supplémentaire à l’ordre du jour concernant l’espace cinéraire : le Conseil donne son accord.

M. le Maire remercie les conseillers municipaux qui siègent dans d’autres instances que le conseil municipal, notamment Saint-Lô Agglo, la CLEP, le SDEAU, le syndicat scolaire, le SDEM, le Point Fort, Manche Numérique.

M. QUINQUENEL, président de Saint-Lô Agglo, est venu assister aux vœux du maire pour l’année 2018. Cette démarche a pour but d’affirmer sa volonté d’être à l'écoute des élus. Le conseil municipal a pris 58 délibérations en 2017. Il n'y a pas eu de dépenses significatives, et la commune dispose d’une bonne trésorerie. M. le Maire présente ses vœux à l’ensemble du Conseil.

1 Colonne du souvenir pour l’espace cinéraire. (visa 26/01/2018)

M. le Maire passe la parole à M. CORON.

M. CORON expose au Conseil Municipal que les noms des personnes dont les cendres sont dispersées dans le Jardin du Souvenir doivent être indiqués. Des devis ont donc été demandés pour des supports de plaques adhésives. Après étude, il propose de retenir la proposition de l’entreprise DESFRICHES d’Hambye pour la fourniture et la pose d’une colonne en granit de Vire polie.

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité :

- décide de retenir la proposition de la SARL DESFRICHES d’Hambye (Manche), pour la fourniture et la pose d’une colonne du souvenir en granit de Vire polie (1.80 m x 0.30 m x 0.10 m) pour un montant TTC de 840.00 € ;

- autorise M. le Maire ou les adjoints à signer tout document relatif à cette affaire.

IT. Indemnités kilométriques Adjoint Technique Principal 2°" classe. (visa 26/01/2018)

M. le Maire expose au Conseil Municipal que M. HENRY Michel a utilisé son véhicule personnel pour se rendre en stage.Le Conseil Municipal, après délibération, accorde à M. HENRY Michel, adjoint technique principal 2°"° classe, une indemnité kilométrique de 56.45 €, au titre de ses déplacements pour l’année 2017 à l'extérieur de la commune avec son véhicule personnel (161.3 Km * 0.35 € selon le barème en vigueur).

Il. Indemnités kilométriques Adjoint Administratif Principal 1” classe. (visa 26/01/2018)

M. le Maire expose au Conseil Municipal que Mme LEBEHOT Myriam a utilisé son véhicule personnel pour se rendre dans différentes administrations et réunions.

Le Conseil Municipal, après délibération, accorde à Mme LEBEHOT Myriam, adjoint administratif principal 1° classe, une indemnité kilométrique de 52.67 €, au titre de ses déplacements pour l’année 2017 à l'extérieur de la commune avec son véhicule personnel (164,6 Km * 0.32 € selon le barème en vigueur).

IV: Affaires diverses

- Rythmes scolaires et temps d’activités périscolaires (TAP) : Mme LEMERRE a assisté à la dernière réunion du syndicat scolaire au cours de laquelle il a été décidé, après avis du conseil d'école, de poursuivre l'application de la semaine de 4,5 jours au vu du bénéfice apporté aux élèves. Concernant les TAP, le syndicat scolaire considère que si son budget doit subir un déséquilibre du fait de leur mise en place, ceux-ci ne pourront qu'être supprimés. Selon l'Académie, le maintien ou non des TAP est indépendant du choix du rythme scolaire hebdomadaire, un rythme de 4,5 jours pouvant être appliqué sans que des T'AP ne soient proposés. Concernant le maintien ou non des TAP, M. BAZIN considère que si ce point relève de la compétence du syndicat scolaire, le conseil municipal n'a pas à prendre de délibération à ce sujet. M. le maire lui précise que cette délibération porterait uniquement sur la question du financement des TAP.

- Affaire des locataires de la gare devant le Tribunal d’Instance : M. le Maire informe le CM qu’il s’est rendu au Tribunal d’Instance le 8 janvier. L'affaire a été à nouveau repoussée de 2 mois. La co-titulaire du bail de location reste injoignable. Il conviendra de contacter un huissier afin de lui faire parvenir un commandement de présentation au tribunal. La prochaine audience est prévue le 19 mars 2018.

- Révision de la Carte Communale : La révision de ce document nécessite l'accord du président de Saint- Lô Agglo et de sélectionner un bureau d'études. Le coût de la procédure serait pris en charge par moitié par Saint-Lô Agglo et par la commune. Cette révision s'avère indispensable préalablement à la mise en vente du terrain des Beaux Regards qui se trouve actuellement en zone constructible.

- Bulletin Municipal : La rédaction du bulletin est achevée. Il va été transmis à l'imprimeur.

- Eclairage Public : Le réseau est vieillissant et nécessite un diagnostic complet qui va être réalisé par l'entreprise ALLEZ.

- Agence Postale : Le contrat de travail de l'agent préposé à l'agence postale communale ne sera pas renouvelé à son terme. Un appel à candidature a été lancé et plusieurs personnes y ont répondu.

- Multi-commerce : La commission se réunira le mercredi 7 février à 19 heutes.

- Amicale des Amis de la Légion Étrangère : M. le Maire informe le CM qu’il a rencontré le président des anciens légionnaires de la Manche. Chaque année la Légion Étrangère commémore les combats de Camerone.

La bataille de Camerone est un combat qui opposa une compagnie de la Légion Étrangère aux troupes mexicaines le 30 avril 1863 lors de l'expédition du Mexique.

Une cérémonie regroupant la Manche et le Calvados doit avoir lieu le 29 avril prochain. Ils souhaitent que ce soit à Carantilly, la salle des fêtes ayant été réservée à cet effet. La commune envisage d'offrir le vin d'honneur à cette occasion, pour un coût d'environ 150 €. Le conseil municipal donne son accord à cette dépense.M. le Maire passe ensuite la parole à M. CORON.

- Etang: La réfection de la berge nécessite des travaux estimés entre 8 000 € et 45 000 € par les entreprises consultées. Ce point sera évoqué lors de la prochaine réunion du conseil, au vu d'éléments complémentaires concernant ces estimations et après une réunion de la commission municipale chargée de l'étang.

- Cimetière : Une réunion de la commission cimetière doit être programmée afin d'établir un règlement

et un plan du cimetière, qui y seront apposés. Elle est fixée au jeudi 8 février.

- Divers: M. DUFORT fait remarquer que les agents chargés du ramassage des ordures ménagères semblent s’octroyer des temps de pause d’une durée supérieure à celle à laquelle ils sont autorisés. M. le Maire lui répond que ces agents étant employés par Saint-Lô Agglo, cela relève de la compétence de cette dernière.

L'ordre du jour étant épuisé, et plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21h35.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que ci-dessus.

Le Maire, La Secrétaire,

Pierre BOURGE Cécile NOURRY {

Bruno CORON T \ Mireille LEVALLOIS

Erik DUFORT Gratien ALLIX

Malika LEDOUX Honorine LEMERRE

PP B. CORON

Nadège PAISANT Stéphanie CANTO

Pascal BELLÉE Laurent LEPLEY

Denis BAZIN André BOURGES

PP D. BAZIN