Compte-Rendu - CR 20.03.2026 V2

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Compte-Rendu - CR 20.03.2026 V2 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Vitteaux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20.03.2026 V2)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 20.03.2026

Ville de VITTEAUX (Côte-d'Or) 20 mars 2026

Etaient présents : Madame BENO Noëlle, Monsieur RAVAROTTO Michel, Madame GUSTIN Fatima, Monsieur LACROIX Philippe, Madame BIZIOT Emeline, Monsieur VOLLAIRE Pierre, Madame BENO Chloé, Monsieur BAECKE Jérôme, Madame MINET Louanne, Monsieur FOURNIER Arnaud, Monsieur POILLOT Jean-Paul, Monsieur PAUT Bernard, Madame LETERRIER Jeanne-Marie, Monsieur MUNIER Philippe.

Absents : Madame HAMDADOU Nadia : pouvoir à Madame BENO Noëlle Secrétaire de Séance : Monsieur LACROIX Philippe

Date de convocation : 16/03/2026

Nombre de membres en exercice : 15

Nombre de membres présents : 14

Nombre de votants : 14 + 1 pouvoir

ORDRE DU JOUR

1. Installation du Conseil Municipal

2. Election du Maire

3. Fixation du nombre d’adjoints

4. Election des adjoints au maire

5. Lecture de la charte de l’élu local

01. Election du Maire

Délibération

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L 2122-4, L 2122-7 et L 2122-8 ;

Vu le procès-verbal d’élection des conseillers municipaux en date du 15 mars 2026 ;

Considérant qu’il y a lieu de procéder à l’élection du Maire ;

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur VOL- LAIRE Pierre doyen d’âge, conformément à l’article L 2122-8 du Code Général des Collectivi- tés Territoriales ;

Il a été procédé à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal ;

Le Conseil a désigné comme secrétaire de séance : Monsieur LACROIX Philippe ;20.03.2026

Le doyen d’âge a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire ;

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé son bulletin de vote ;

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

 Nombre de votants : 15

 Nombre de suffrages déclarés nuls : 2

 Nombre de suffrages déclarés blancs : 1

 Nombre de suffrages exprimés : 12

 Majorité absolue : 7

A obtenu la majorité absolue :

 Madame BENO Noëlle 12 voix

Madame BENO Noëlle est proclamée Maire et est immédiatement installée dans ses fonctions.

02. Fixation du nombre d’adjoints

Délibération

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L 2122-1 et L 2122- 2 ;

Vu le Procès-verbal d’élection des Conseillers municipaux du 15 mars 2026 ; Considérant que le Conseil Municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;

Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal ;

Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de quatre adjoints,

Après avoir entendu l'exposé de Madame BENO Noëlle, Maire,et en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

 d’approuver la création de 3 postes d'Adjoints au Maire.

03. Election des adjoints au Maire

Délibération

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L 2122-4, L 2122-7 et L 2122-8 ;

Vu le procès-verbal d’élection des conseillers municipaux en date du 15 mars 2026 ;

Considérant qu’il y a lieu de procéder à l’élection du Maire ;

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Madame BENO Noëlle, Maire, conformément à l’article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territo- riales ;

Il a été procédé à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal ;

Le Conseil a désigné comme secrétaire de séance : Monsieur LACROIX Philippe ;20.03.2026

Madame BENO Noëlle, Maire, a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection des ad- joints ;

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé son bulletin de vote ;

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

 Nombre de votants : 15

 Nombre de suffrages déclarés nuls : 1

 Nombre de suffrages exprimés : 12

 Majorité absolue : 7

Ont obtenu la majorité absolue :

 Monsieur RAVAROTTO Michel : 1 er adjoint

 Madame GUSTIN Fatima : 2 ème adjointe

 Monsieur LACROIX Philippe : 3ème adjoint

Sont proclamés adjoints et immédiatement installé dans leurs fonctions.

Séance levée à 20h4520.03.2026

BENO Noëlle

Présente

RAVAROTTO Michel

Présent

GUSTIN Fatima

Présente

LACROIX Philippe

Présent

BIZIOT Emeline

Présente

VOLLAIRE Pierre

Présent

BENO Chloé

Présente

BAECKE Jérôme

Présent

MINET Louanne

Présente

FOURNIER Arnaud

Présent

HAMDADOU Nadia

Abs pouvoir Mme BENO

Noëlle

POILLOT Jean-Paul

Présent

PAUT Bernard

Présent

MUNIER Philippe

Présent

LETERRIER Jeanne-Marie

Présente