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Conseil Municipal - 2 Réunion CM du 24 mai 2020
Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune de Salignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2 Réunion CM du 24 mai 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
DIMANCHE 24 MAI 2020 A 10 H 00
PRESENTS : BLANC Sylvie, DELACROIX Jean-Marie, DELSARTE Jean-Luc, DUSSAILLANT Marc, ESCLANGON Gilles, EULOGE Angélique, FONTIN Geneviève, HEYRIES Julie, IZOARD Philippe, MARTINEAU Cécile, MAUREL Nicolas, MICHEL Gérard, MICHEL Jean-François, MOULLET Thierry, NICOLA François.
SECRETAIRE DE SEANCE : DUSSAILLANT Marc.
ELECTION DU MAIRE
Après vote à bulletin secret, Mme Angélique EULOGE est élue Maire avec 15 voix.
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Le conseil municipal doit déterminer le nombre d’adjoints à élire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit un maximum de 4 adjoints (Article L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT).
A l’unanimité, le conseil municipal décide la création de 4 postes d’adjoints.
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Après votes à bulletins secrets, sont élus avec 15 voix :
- M. DELSARTE Jean-Luc, 1er adjoint,
- M. IZOARD Philippe, 2ème adjoint,
- Mme FONTIN Geneviève, 3ème adjointe,
- M. ESCLANGON Gilles, 4ème adjoint.
LECTURE ET REMISE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL
Mme le Maire procède à la lecture de la charte de l’élu local et en remet un exemplaire à chaque conseiller municipal.
ELECTION DES DELEGUES
- SYNDICAT A VOCATION UNIQUE (SIVU) SALIGNAC-ENTREPIERRES
- 1er délégué titulaire : M. DELACROIX Jean-Marie,
- 2ème délégué titulaire : Mme FONTIN Geneviève,
- Délégué suppléant : M. ESCLANGON Gilles
- SYNDICAT MIXTE DU SISTERONAIS-MOYENNE DURANCE D’ENERGIE ET DES RESEAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC ET DE TELECOMMUNICATIONS
- Délégué titulaire : M. IZOARD Philippe,
- Délégué suppléant : Mme EULOGE Angélique.
- SYNDICAT D’ENERGIE DES AHP – SECTEUR SISTERON-VOLONNE
- 1er délégué titulaire : M. IZOARD Philippe,
- 2ème déléguée titulaire : Mme EULOGE Angélique,
- 3ème délégué titulaire : M. DELSARTE Jean-Luc,
- 1er délégué suppléant : M. NICOLA François,
- 2ème déléguée suppléante : Mme HEYRIES Julie.
- COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
- Membres Titulaires : DELSARTE Jean-Luc, ESCLANGON Gilles, MARTINEAU Cécile, - Membres Suppléants : IZOARD Philippe, DELACROIX Jean-Marie, NICOLA François. 2
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Détermination du nombre de membres élus et nommés
Le conseil d’administration du C.C.A.S. se compose par moitié de membres élus par le conseil municipal et de membres nommés par le Maire. Il faut au préalable déterminer le nombre de membres élus et nommés.
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de fixer à quatre le nombre de membres élus et nommés qui composeront le conseil d’administration du CCAS de Salignac.
Election des membres élus
Les membres du Conseil Municipal qui sont élus pour siéger au conseil d’administration du C.C.A.S. de SALIGNAC sont :
Mme BLANC Sylvie, Mme FONTIN Geneviève, Mme MARTINEAU Cécile et M. MICHEL Gérard.
INDEMNITES DE FONCTIONS DES ADJOINTS au MAIRE
Il appartient au Conseil Municipal de déterminer le taux de l’indemnité de fonction des adjoints au Maire, Celui de l’indemnité du Maire est fixé de droit à 40.3 % de l’indice terminal de la fonction publique.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions d’adjoints au Maire au taux maximal de 10.7 % de l’indice brut terminal de la fonction publique.
CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES
- Commission des Finances :
Responsable : IZOARD Philippe,
FONTIN Geneviève, DELSARTE Jean-Luc, ESCLANGON Gilles.
- Commission Travaux Communaux et Réseaux :
Responsable : MICHEL Gérard,
NICOLA François, ESCLANGON Gilles, DELACROIX Jean-Marie, DUSSAILLANT Marc.
- Commission Agriculture/Forêt :
Responsable : ESCLANGON Gilles
DELSARTE Jean-Luc, MAUREL Nicolas.
- Commission Fêtes-Cérémonies-Information-Communication :
Responsable : NICOLA François
MICHEL Gérard, DUSSAILLANT Marc, MICHEL Jean-François, MOULLET Thierry, MAUREL Nicolas.
- Commission Ecole-Périscolaire-Transport Scolaire :
Responsable : MARTINEAU Cécile,
BLANC Sylvie, HEYRIES Julie, DUSSAILLANT Marc, MAUREL Nicolas, NICOLA François.
- Commission Urbanisme :
Responsable : FONTIN Geneviève,
ESCLANGON Gilles, MICHEL Gérard, NICOLA François, MAUREL Nicolas.
QUESTIONS DIVERSES
NEANT