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Procès Verbal - PV du CM du 19 12 24 approuve Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 19 12 24 approuve)Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Éducation, PV-CM 19.12.2024 Date d'affichage à la porte de la Mairie

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Lavans. Ponthoux. Pratz

Commune de Lavans-lès-Saint-Claude

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Le Conseil Municipal de la Commune de Lavans-lès-Saint-Claude s'est réuni le jeudi 19 décembre 2024 à 19h00, en mairie principale de LAVANS-ES-SAINT-CLAUDE, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT, maire, en application des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T. )

Jean-Paul BERNASCONI, adjoint administratif principal 1ère classe, est présent pour assurer le secrétariat de l'assemblée.

A défaut d'indication contraire, les décisions sont adoptées à I'unanimité.

Magali PHILIPPE se porte volontaire pour assurer les fonctions de secrétaire de séance. Sa candidature est acceptée à l'unanimité.

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 21 novembre2024 est approuvé à I'unanimité moins une abstention (Alain JEANNIER, absent lors de cette réunion). Nathalie MICHAUD relève une coquille quisera rectifiée concernant le prénom attribué à Antoine PULICE.

Guillaume SAILLARD propose qu'une minute de silence soit respectée en mémoire de Jacques LANCON, ancien adjoint, ancien conseiller municipal, et ancien président de la Communauté de Communes du Plateau du Lizon.

Avant ce temps de mémoire, le maire rappelle les termes de I'hommage qu'il lui avait rendu lors des obsèques. ll remémore le rôle de Jacques LANCON dans les réalisations structurantes communales depuis 2001, et dans le développement économique du Plateau du Lizon. ll rappelle son esprit visionnaire, et le rôle déterminant qu'il a joué, dans sa fonction de président de la Communauté de Communes, pour la construction du centre commercial entre autres, ou pour le développement de la Zl de Curtillet - Planchamp, I'accueil de l'entreprise RGF, ou la réalisation de I'Atelier des Savoir-Faire à Ravilloles.

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Présents : Annie AROURI, Véronique ASNAR, Emilia BRULE, Denis CREVOISIER, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, Alain DURAFFOURG, Sandrine DUTOIT, Alain JEANNIER, Aline LACROIX, Emmanuel MICHAUD, Nathalie MICHAUD, Jean-François MINY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Antoine PULICE et Guillaume SAILLARD.

Absents excusés ayant donné pouvoir : Magali LAHU (pouvoir à Véronique ASNAR), Anais OVERNAY (pouvoir à Antoine PULICE), Laurent PLAUT (pouvoir à Philippe PASSOT) et Virginie REYBIER (pouvoir à Sandrine DUTOIT).

ffi Mairie de Lavans-lès-Saint-Claude 1 place Gilbert Cottet-Emard 39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE /)N ,n?PV-CM 19.12.2024

PRISE D'ACTES

Décisions prises par le maire :

Le liste des décisions prises par le maire depuis le 1er janvier 2024 en vertu de ses délégations avait été transmise aux conseillers avec la convocation par voie électronique. Le conseil déclare ne pas avoir d'observation à formuler et prend acte de ces décisions.

BUDGET

Autorisation d'enqager des dépenses d'investissement avant le vote des budqets : Le maire explique pour que la collectivité ne soit pas bloquée dans ses réalisations, du début de l'année civile jusqu'à l'adoption du budget primitif, l'exécutif de la Collectivité Territoriale peut, sur autorisation de I'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent ;

Le conseil accepte de recourir à cette faculté dans l'attente du vote du budget primitif 2025, tant pour le budget principal que pour le budget annexe < assainissement >

Décision modificative no 4 : contribution complémentaire au budqet Grêt du Bief : Le maire rappelle que le budget annexe < lotissement > du Crêt du Bief se soldera par un déficit qu'il convient de réduire progressivement. Une somme de 50.000 € a été inscrite au budget principal prévisionnel en vue d'abonder le budget annexe. Le maire propose qu'une somme supplémentaire, dans la limité de 50.000 €, mais dont le montant exact sera déterminé en fonction du résultat du compte administratif et du montant de la CAF, puisse faire I'objet d'un abondement supplémentaire. Le conseil accepte cette proposition et autorise le maire à signer la décision modificative correspondante.

COMMANDE PUBLIQUE

Adhésion au qroupement de commande pour I'achat de changes pour la crèche : Le maire rappelle que les communes fournissent maintenant les changes complets pour la crèche, en même temps que les repas.

Les communes de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE, LES ROUSSES et SAINT-CLAUDE avaient constitué un groupement de commandes dans l'objectif de souscrire un marché public afin de rationaliser le coût de gestion et d'améliorer I'efficacité économique de cet achat pour chaque structure. Les communes de COTEAUX DU LIZON et MOIRANS-EN-MONTAGNE souhaitent rejoindre la démarche.

La convention initiale arrivant à terme, elle doit être renouvelée. Le conseil accepte la nouvelle convention constitutive d'un groupement de commandes avec les

communes de LES ROUSSES, COTEAUX DU LIZON, MOIRANS-EN-MONTAGNE et SAINT- CLAUDE pour la fourniture de changes complets, selon les conditions susvisées et les pièces du marché qui en résultera.

Le conseil autorise le maire à signer cette convention.

Approvisionnement des chaufferies bois-énergie

Le maire rappelle que le contrat d'approvisionnement en bois déchiqueté de la chaufferie bois énergie arrive à terme.

Dans le cadre de la mission confiée au cabinet INDDIGO pour la réalisation du schéma directeur du réseau de chaleur, figure l'accompagnement pour la mise en place du contrat d'approvisionnement en combustible bois de la chaufferie centrale de la commune de Lavans-lès-SainlClaude et de la chaufferie de Pratz ;

Le marché public de fournitures a été lancé le '15 novembre 2024, par procédure adaptée ; Une seule offre a été déposée par voie dématérialisée et analysée par le cabinet INDDIGO qui a émis un avis favorable.

Le conseil décide de retenir l'entreprise SARL GAMM'BOIS ENERGIE ayant son siège à COTEAUX DU LIZON (39170), Sous Corbay.

L'offre est détaillée de la manière suivante :

Chaufferie centrale de Lavans

Prix unitaire : 145,67 € / tonne Consommation prévisionnelle : 350 tonnes

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h,PV-CM 19.12.2024 3

Chaufferie de Pratz

Prix unitaire : 148,60 € / tonne Consommation prévisionnelle : 50 tonnes

Le montant total du marché est fixé à 58.414,50 € hors taxes / an, soit 233.658,00 € pour la durée du marché de 4 ans.

Le Conseil municipal valide le marché public de fournitures pour l'approvisionnement en combustible bois des deux chaufferies et autorise le maire à signer le marché.

Gontrat d'exploitation des chaufferies bois-énerqie :

La mission confiée au cabinet INDDIGO, rappelée ci-dessus, comprenait également l'accompagnement pour la mise en place du contrat d'exploitation (maintenance) de la chaufferie

centrale de la commune de Lavans-lès-Saint-Claude et de son réseau de chaleur et de la chaufferie de Pratz;

La consultation du marché de services a été lancée le 26 novembre 2024, par procédure adaptée auprès de trois entreprises référencées ;

Une seule offre, produite par la société PICARD SAS, ayant son siège à SAINT-CLAUDE (39200) Z.A. Etables, été reçue. Elle a été analysée par le cabinet INDDIGO qui a émis un avis favorable. L'offre est détaillée de la manière suivante :

Chaufferie centrale et réseau de chaleur :

10 088,02 € HT / an, soit 12105,62 € TTC / an

Chaufferie de Pratz :

1 775,43 € HT / an, soit 2130,52 € TTC / an

Le conseil valide le marché de services et de fournitures ci-dessus, pour une durée de trois (3) ans, et

autorise le maire à signer le marché et toutes ses pièces.

Réhabilitation de la salle polwalente de Pratz

Le maire et Jean-François MINY donnent les explications suivantes : Monsieur le Maire rappelle les modalités du projet de réhabilitation de la salle polyvalente de Pratz, suite à sinistre (infiltrations sur la toiture et la structure ossature-bois) afin de permettre de disposer d'un bâtiment en état d'usage et fonctionnel ;

lls rappellent que l'avant-projet définitif (A.P.D.) a été approuvé par le conseil municipal lors de la réunion du 24 octobre 2024, que le marché est divisé en 6 lots, et qu'il sera lancé en tout début d'année 2025;

Les travaux (hors honoraires de maîtrise d'æuvre et missions de contrôle) sont estimés à la somme de 392.300 € HT (trois cent quatre-vingt-douze mille trois cents euros HT) Le maire propose au conseil de solliciter de l'Etat une subvention au titre de la D.E.T.R. (dotation d'équipement des territoires ruraux) 2025 pour un montant maximum. Le conseil approuve le plan de financement suivant :

Le conseil autorise le maire à solliciter cette subvention et à signer toutes pièces nécessaires

Dépenses en € H.T. Recettes en €

47.763 € Etat - DETR @0%\ 176.025 € Etudes, M.O. et contrôles

Travaux 392.300 € Commune (60%) 264.038 €

440.063 € TOTAL 440.063 € TOTAL

Réhabilitation de la salle de Pratz

PATRIMOINE

Acouisition de deux oa les Rue de la Fauveroe

Le maire expose ce qui suit :

Le programme d'aménagement du centre bourg, 2è'" tranche (secteur salle des fêtes - A.L.S.H. - école maternelle) établi par l'Atelier ZOU, société d'architecture, d'urbanisme et de programmation ayant son siège à LONS-LE-SAUNIER (39000) 14 avenue Aristide Briand, préconisait la maîtrise foncière, par la commune, d'une partie des propriétés des Consorts ODOBEZ et JOBARD.

ffiMairiedeLavans-lès-Saint-Claude1placeGilbertcottet-Emard3917oLAVANSLESSAlNTcLAUDE3 lÀ û(PV-CM 19.12.2024

Soucieux de ne pas trop amputer les propriétés, le conseil municipal a validé I'acquisition d'une bande

d'une largeur de trois mètres, contiguë à la Rue de la Fauverge au droit de la Maison de l'Enfance, à

détacher des propriétés JOBARD et ODOBEZ.

Suivant acte reçu par Me Agnès BUSCOZ, notaire associée à SAINT-CLAUDE, le 14 juin 2023, les

Consorts JOBARD ont vendu à la commune la parcelle cadastrée section AS n' 1016 consistant en

une bande de terrain le long de la rue de la Fauverge au droit de la maison de l'enfance.

Concomitamment, un accord est intervenu entre le maire et Monsieur et Madame Daniel ODOBEZ en

vue de la vente, à la commune, d'une bande d'une largeur de trois mètres à détacher de leur propriété

cadastrée section AS numéros 741 et744, aux mêmes conditions que celles de la vente consentie par

les consorts JOBARD.

Après rendez-vous sur place le 30 août 2023, réunissant les vendeurs, le maire et le géomètre, un plan de division a été établi par la SARL < Cabinet Olivier COLIN & associés > ll résulte du document

d'arpentage établi par le géomètre que les parcelles AS 1018 de72ca etAS 1020 de 2Tcaonlêté

délimitées pour être cédées à la commune.

En vue de la régularisation de l'acte de vente de la propriété de Monsieur et Madame ODOBEZ au profit de M. Osman ESEN, Maître PLOUZNIKOFF, notaire à SAINT-CLAUDE a adressé à la mairie

une déclaration d'intention d'aliéner datée du 2 novembre 2023, qui précise bien qu'une partie du terrain sera distraite pour être vendue à la commune LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE et que la propriété vendue sera réduite d'une bande d'une largeur de trois mètres environ, qui sera cédée à la

mairie et ne fera pas partie de la vente >. Sur cette base, le droit de préemption n'a donc pas été

exercé. Or, Me PLOUZNIKOFF a régularisé, le 21 décembre 2023, un acte de vente par M. et Mme

ODOBEZ au profit de M. ESEN l'ensemble de la propriété sans tenir compte de la division et au

mépris des mentions contenues dans la déclaration d'intention d'aliéner. Me PLOUZNIKOFF a indiqué

au maire que M. ESEN avait été informé, dans I'acte, de son obligation de vendre les parcelles AS 1018 et 1O2O à la commune. Dans un souci d'efficacité et pour ne pas ennuyer M. et Mme ODOBEZ, qui ont bien confirmé leur intention de vendre à la commune, le maire propose de ne pas demander

I'annulation de la vente, mais d'acquérir les parcelles concernées directement de M. ESEN, nouveau

propriétaire. Le conseil valide cette option et décide d'acquérir ces deux parcelles d'une contenance

totale de 99 ca, moyennant le prix de neuf cent quatre-vingt-dix euros (990,00 €), payable comptant.

Cession de parcelles rurales lieudit << Le Pré Perron > au profit de Mme CABANIOLS : Le maire rappelle ce qui suit :

Lors du conseil municipal du 18 janvier 2O24, avait été présenté le projet de ferme caprine de Mme Lucie CABANIOLS sur le site de Roche Lézan;

Avait alors décidé par délibération, la vente à son profit, et moyennant le prix de 960 €, des parcelles D 178, D 179, et D 181 au lieudit < Le Pré Perron > destinées à recevoir la construction de la ferme caprine ;

Cette délibération avait été prise sans faire référence à I'avis du Domaine qui avait été oublié. En conséquence, la délibération a été annulée suivant délibération du 24 novembre dernier. L'avis du Domaine, estimant les parcelles à 957 €, a été délivré le 18 décembre dernier. En conséquence, le conseil réitère les termes de sa délibération du 18 janvier 2024 el décide de vendre les parcelles cadastrées D 178, D 179, et D 181 à Mme CABANIOLS au prix de 960 €. ll donne pouvoir au maire pour signer l'acte et toutes pièces nécessaires.

ENFANCE

Modification du rèqlement intérieur de I'ALSH ( Les Fariboles p

Annie AROURI expose que le directeur de I'ALSH a demandé une modification du règlement intérieur dans une perspective d'efficacité et de simplification favorable aux familles. Les points concernent l'horaire de fermeture du mercredi repoussé d'un quart d'heure, les modalités d'inscription, modification ou annulation d'inscription via le portail familles, les modalités d'inscriptions pour les vacances (accueil extrascolaire), et la facturation à la demi-heure commencée (au lieu de l'heure).

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h' 4#|# Mairie de Lavans-lès-Saint-Claude 1 place Gilbert Cottet-Emard 39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE 4PV-CM 19.12.2024

Le conseil accepte de modifier le règlement intérieur concernant les articles dont la rédaction sera désormais la suivante :

Horaire d'ouverture de la structure en périscolaire :

7 heures le matin, 18 heures 30 le soir le lundi, le mardi et le jeudi, 18 heures le mercredi et le vendredi.

Modalités d'inscription :

Les inscriptions, modifications ou annulation d'inscription pour Ia semaine suivante peuvent être apportées au plus tard :

- via le portail familles jusqu'au mercredi (23 heures 59) de la semaine précédente se/on /es mêmes modalités que I' inscription initiale.

Toute annulation devra être effective avant le début de l'activité par trace écrite (portail ou mail) sauf sur I'inscription du repas (48 heures avant).

En cas de maladie, sur présentation d'un certificat médical ou de circonsfances exceptionnel/es, /es inscriptions ne seront pas facturées.

Le justificatif devra paruenir à I'accueil jusqu'à 48 heures après le début de I'absence.

Accueil extrascolaire :

Les modalités d'inscriptions pour les vacances sonf les suivantes : 2 journées minimum d'inscription par vacances ou 4 demi-journées (3 heures par demi-iournée minimum).

Tarification péri scolaire :

Les heures de garde sont tarifées se/on /es ressources à savoir que la demi-heure entamée esf due (avec une exception pour le périscolaire matin pour le quart d'heure entre 7 heures et 7 heures 15.

Le nouveau règlement intérieur modifié de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement < Les Fariboles >, sera applicable au 1er janvier 2025.

QUESTIONS DIVERSES

Population municipale :

Le maire communique le chiffre officiel de la population au 1er janvier 2025 qui s'établit officiellement à 2.428 habilants soit une augmentation de 10 habitants par rapport au 1er janvier 2024 (population totale 2.418 habitants), mais une diminution de 5 habitants par rapport au 1er janvier 2023 (2.433 habitants).

Travaux:

Esoaces publics : plantations et accessoires

Jean-François MINY explique que l'entreprise BALLAND PAYSAGES a procédé au remplacement des arbres plantés à l'hiver 2023-2024 qui n'avaient pas repris (4 sujets) et planté les 12 arbustes constituant la haie proche de l'aire de jeux.

ll précise que les boîtes à livres, réalisées par I'ESAT et cofinancées par le Lions Club de Saint- Claude et la Communauté de Communes ont été installées sur le mur est de la mairie près de l'espace de jeux, à Pratz vers la mairie déléguée, et à Ponthoux près de I'aire de jeux.

La borne de recharge électrique sera en service début janvier, le consuel ayant été délivré. Les demandes ont été faites auprès d'ENEDIS, de la société SBTP, et de I'entreprise FreshMile, pour finaliser I'alimentation.

Remerciements :

Le maire donne lecture du courrier de Mme Paulette DUTEL de l'association L'Avenir de Lavans pour l'aide logistique de la commune pour l'organisation du Téléthon.

Divers :

Le conseil autorise le maire à signer la convention avec AXA SANTE pour le démarchage sur le territoire communal.

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4#|# Lâvâns,Ponthoux.Pratz Mairie de Lavans-lès-Saint-Claude 1 place Gilbert Coftet-Emard 39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE 5 iF. 'nlPV-CM 19.'12.2024

Repas des Anciens :

Sandrine DUTOIT fait le bilan de l'organisation du Repas des Anciens du 15 décembre : l'organisation a été bien gérée ; le conseil municipal presque au complet; l'animation très appréciée ; les convives très satisfaits. Elle remercie I'ensemble des participants.

Le maire se joint à Sandrine pour féliciter tous les élus qui se sont investis pour cette journée.

Sggestion: Guillaume SAILLARD propose l'organisation d'une balade à destination des habitants, dont les

participants partiraient de l'ensemble du territoire communal, des communes déléguées, pour découvrir ou redécouvrir certains sites ou éléments de patrimoine, et se retrouver pour partager le repas.

Le maire rappelle que Jacques LANCON, alors président de la Communauté de Communes du Plateau du Lizon, avait initié une journée randonnée de même type. Les habitants du Plateau convergeaient depuis leurs communes d'origine, vers une autre chargée de recevoir les marcheurs pour un apéritif collectif, et un repas sorti des sacs. ll qualifie l'idée d'intéressante. Les membres du conseil approuvent aussicette initiative. Guillaume SAILLARD est chargé de poursuivre la réflexion en vue de l'organisation.

Le prochain conseil municipal est fixé au jeudi 30 janvier 2025.

La séance est levée à 20h30.

Philippe PASSOT, maire Magali PHILIPPE, secrétaire de séance

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