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Déliberation - bulletin du 21 12 04 bulletin036 041221
Compte-Rendu - 16092021 CR 10
Conseil Municipal - 35 du 23 09 24
unknown - bulletin decembre 2022
unknown - bulletin n° 60 bulletin060 080214
Déliberation - bulletin du 26.06.02 bulletin012 020626
Document publié le Mardi 4 juin 2002 par la commune d'Hermillon.
Lien du pdf (Déliberation - bulletin du 26.06.02 bulletin012 020626)
Thèmes du document : Énergies, Culture et patrimoine, Loisirs,
DECISIONS
Consultation architecturale
Le Conseil décide d’adhérer au
C.A.U.E., Conseil d’Architecture,
d’Urbanisme et de l’Environnement
de la Savoie. Cet organisme a pour
but de promouvoir la qualité de l’ar-
chitecture, de l’urbanisme et de l’en-
vironnement et conseille les élus
dans leurs décisions.
Montant annuel : 93 €.
Vote : unanimité
Le C.A.U.E. constate, par ailleurs,
que Jean-Claude POUTISSOU
exerce une mission de maîtrise
d’œuvre communale à la bibliothè-
que, ce qui n’est pas compatible avec
sa mission d’architecte consultant.
Un courrier lui sera adressé pour lui
demander de choisir entre ces deux
missions.
Frais de déplacement interve-
nante Italien
Mme FOSCHIA Martine est in-
tervenue pendant 10 mois pour en-
seigner l’italien à l’école d’Hermil-
lon. Ces frais de déplacements s’élè-
vent à 229 €.
Vote : unanimité
Travaux Chemin de la Pla-
tière
François ANDRE, adjoint aux
travaux, a organisé une journée de
travail sur le chemin de la Platière
le 4 Juin 2002. La rémunération des
participants sera de 10 H au taux
du SMIC.
Vote : 14 pour – 1 non participa-
tion au vote
Droits de préemption
- Echange parcelle n° 2079 « Le
Nézet » contre parcelles n° C779
« La Rua »,C954 « La Barme Dessus »
Vote : 14 pour et 1 non participa-
tion au vote
- Parcelle n° E 1429 « La Boucharde »
Vote : unanimité
- Parcelle n° D 2051,2052 « Le Nézet »
Vote : 14 pour et 1 non participation
au vote
A.N.E.M.
Adhésion à l’A.N.E.M. (Association
Nationale des Elus de la Montagne)
pour un montant de 114,07 €
Vote : 12 pour, 1 contre et 2 absten-
tions
Subventions
- Association Cheval Notre Passion :
80 € pour 4 adhérents sur la commune
- Cinémaurienne : 150 €
Votes : unanimité
Primes aux stagiaires
Deux lycéens ont effectué des travaux
d’entretien sur la commune dans le ca-
dre de leur stage. Compte tenu de la sa-
tisfaction générale, il leur sera attribué
chacun une prime de 230 €.
INFORMATIONS
Exonérations des impôts directs
Le Maire fait part au Conseil de la
possibilité de modifier les modalités
d’établissement des impôts directs lo-
caux.
Vente de coupe de bois
Aucune offre n’a été faite lors de la
vente du 23 mai 2002. Le chef du district
forestier (Gérard GRAND) est en contact
avec un marchand de bois pour une vente
à l’amiable.
N° 12
Décisions
Consultance architectu-
rale
Frais de déplacements in-
tervenante Italien
Travaux chemin de la Pla-
tière
Droits de préemption
A.N.E.M.
Subventions
Prime aux stagiaires
Bulletin communal
Informations
Exonération des impôts
directs
Vente de coupe de bois
Emploi des jeunes
Ramassage encombrants
Passage de la Transmau-
rienne
Actes de vandalisme
Fête de la musique
Souvenir Français
Aménagement forêt com-
munale
Projet Lyon Turin
Desserte Gaz Naturel
Ecole d’Hermillon
Manifestation à ST MI-
CHEL DE MAURIENNE
Eau de la cascade
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du
26 Juin 2002
Présents : Annie ANESA, Yves DURBET, François ANDRE, Olivier POLAUD, Michel FRU- MILLON, Véronique VALET, Jean-Jacques BEROUD, Danielle BOCHET, Marie-Claude DAR- BEL, Jean DURIEUX, Sabine MORRUGARES-BAROU, Patrick ALLARD, Patrick DEIANA, René VOISIN – Absent : André BOCHET (procuration Jean DURIEUX) Cu 7
INFORMATIONS
JEUNESSE
Des olympiades vont
avoir lieu sur la com-
mune le jeudi 18 juillet
de 10 h à 17 h
« Tu as entre 12 et 20
ans, tu aimes le sport et
t’amuser alors cette jour-
née est pour toi »
Contacter Aurélie à
VIRA’J au 04 79 59 94 95
MESSE
A LA PLATIERE
Elle aura lieu le
DIMANCHE
14 JUILLET 2002
ETAT CIVIL
Néant
BONNES VACANCES A TOUS
INFORMATIONS SUITE
François ANDRE nous informe que :
11 jeunes ont déposé une demande pour travailler cet été au sein des
services techniques.
le ramassage des encombrants débutera le Jeudi 4 juillet. Ce service au- ra lieu le 1er jeudi de chaque mois après inscription avant le mardi soir
auprès du secrétariat de mairie. La collecte s’adresse uniquement aux particuliers.
la 2ème édition Transmaurienne passera chez nous le 16 août 2002.
Hubert PAGANONI accepte de prendre en charge l’organisation de
cette manifestation.
nous déplorons de nouveaux actes de vandalisme sur la commune :
vol du projecteur place de l’Eglise (2ème fois), dégradation de la porte
du local de la chasse et des panneaux solaires à la salle polyvalente.
du bon déroulement et de la réussite de la 1ère édition,
sur la commune, de la fête de la musique.
Jean DURIEUX remercie les enseignants, les élèves et la population pour
leur participation à l’inauguration de la Place du Souvenir Français le 18
juin 2002.
Yves DURBET nous informe :
de la réunion de la Commission Environnement et Montagne le 19 Juin avec les représentants de l’O.N.F. Un rapport sur l’aménagement de la forêt communale » pour les 15 ans à venir leur a été présenté. Celui-ci
permettra de mieux définir la politique de la commune dans ce do-
maine.
une réunion sera organisée le 1er juillet 2002, à St Jean de Maurienne, sur le projet LYON TURIN Ferroviaire.
les travaux de desserte de la commune en gaz naturel ont débuté. Ces travaux génèrent des nuisances, le Maire remercie les riverains de leur compréhension.
des courriers et des démarches qui ont été entrepris concernant le dé- blocage du poste d’enseignant à l’école. La décision sera prise en Comité Technique Paritaire, le 27 Juin 2002.
DERNIERE MINUTE : le Directeur de l’école nous apprend cette
semaine, après Conseil, que le poste est débloqué. Il y aura donc
bien 3 classes à la rentrée à l’école d’HERMILLON.
REMERCIEMENTS A LA POPULATION POUR SA PARTICIPATION
MASSIVE A LA MANIFESTATION « REEQUILIBRAGE DU TRAFIC
POIDS LOURDS » LE 25 JUIN à ST MICHEL DE MAURIENNE.
AVIS AUX UTILISATEURS DE L’EAU DE LA CASCADE
En cette période de sécheresse, nous constatons des problèmes d’approvision-
nement en eau dans certains quartiers.. Il est demandé à tous de faire preuve
de civisme et d’éviter toute consommation inutile.
CENTRE DE LOISIRS
Le centre de loisirs des
Chaudannes et le centre
des loisirs « Le Carrous-
sel » à St Pancrace ou-
vrent leurs portes à par-
tir du 01/07/02.Voir docu-
mentation en mairie.
AGENDA
Fête Patronale
Le 7 et le 8 Septembre 02
BIBLIOTHEQUE
Pendant les mois de juil-
let et Août, la bibliothè-
que municipale sera ou-
verte uniquement le
LUNDI de 16 H 30 à
18 H 30 et fermée le
mercredi matin.
Fermeture annuelle
du 26/08 au 02/02/09/02