Procès Verbal - PV du 20.09.2022

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Procès Verbal - PV du 20.09.2022 Document publié le Mardi 20 septembre 2022 par la commune de Thuit de l'Oison. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20.09.2022)Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques, 1

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DU THUIT

DE L’OISON EN DATE DU 20 SEPTEMBRE 2022

L’An Deux Mille Vingt-deux, et le vingt septembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni dans la salle du conseil, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Gilbert DOUBET, Maire de la commune de Le Thuit de l’Oison.

ETAIENT PRESENTS :

GALLET Noëmie

AUBIN Béatrice GINER Sophie NEVEU Magalie

BARRIERE Jean

ODIENNE André

BRIENS Denis HAILLIEZ Céline OGER-GALLEMAND Maryline

BROUT Cédric KAMBRUN Nicolas PETIN Claude

BUISSON Annick LEBAILLY Eric RIOULT Mélanie

DOUBET Gilbert LEMARCHAND Thierry RIVIERE Délia

CORNILLOT Olivier SAEGAERT Elise

DEVAUX Anne LETOUQ Marie-Claude VAN DUFFEL Christine

FRANCOIS Annick MAINIE Ludovic

Maire Conseillers municipaux

ABSENTS EXCUSES : GROSSIN Anne

LESUEUR François Procuration à DOUBET Gilbert

MONNIER Fabrice Procuration à AUBIN Béatrice

ABSENTS : ARGENTIN Patrick

SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Anne DEVAUX a été élue secrétaire de séance

DATE DE CONVOCATION : 12/09/2022 DATE D’AFFICHAGE : 12/09/2022

NOMBRE DE CONSEILLERS : en exercice : 29 présents : 25 votants : 27

Le procès-verbal de la dernière séance est approuvé.

Annick BUISSON demande pourquoi les procès-verbaux de séance de conseil municipal ne sont plus

signés par tous. Il est expliqué que depuis le 1er juillet 2022, il est obligatoire de faire une liste de

délibérations qui sera affichée dans les 8 jours, puis un procès-verbal où tout sera indiqué, celui-ci est

signé par le Maire et le secrétaire de séance et sera affiché après approbation par le Conseil Municipal.

2022-050 - Demande de subvention auprès de la Région Normandie

pour la manifestation « Thuit Respire »

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal l’organisation de la première édition de « Thuit Respire » qui se tiendra les 24 & 25 septembre prochains.

Lors cette manifestation, la commune inaugurera la nouvelle voie douce créée cette année, il s’agit d’une liaison douce entre le giratoire de la Mare Bataille et le giratoire menant au collège de La Saussaye.2

La Municipalité souhaiterait concrétiser ce projet, mais si possible avec une aide financière auprès de la Région Normandie.

Le plan de financement serait le suivant :

Animations manifestation : 10 448,00 € H.T.

Dont 40 % de subvention : 4 179,00 € H.T.

Dont 60 % d’autofinancement : 6 269,00 € H.T.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

➢ VALIDE l’organisation de la manifestation « Thuit Respire »,

➢ APPROUVE le plan de financement proposé par Monsieur le Maire,

➢ AUTORISE Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de subvention auprès de la Région Normandie.

2022-051 - Demande de subvention au titre de l’assainissement en traverse 2023 André ODIENNE indique que les travaux se feraient sur l’accotement du rond-point de la Mare Bataille jusqu’à la dernière maison sur la gauche, il est nécessaire de faire une réfection pour que l’eau de la rue arrive dans les bassins.

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le projet de réfection de l’accotement de la RD85. Dans le cadre de sa politique de village « apaisé », la commune consacre une partie de son budget à des aménagements de sécurité routière. La Municipalité souhaiterait concrétiser ce projet, mais si possible avec une aide financière au titre de l’assainissement en traverse.

Le projet se décompose comme suit :

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

1) VALIDE le projet d’aménagement présenté pour un montant de 24 715.85 € HT soit 29 659.02 € TTC

2) SOLLICITE une subvention départementale au titre de l’assainissement en traverse pour l’inscription

des travaux ci-dessus désignés à un programme subventionné en 2023 pour un montant de 24 715.85

€ HT, soit 29 659.02 € TTC

3) APPROUVE le plan de financement présenté par Monsieur le Maire comme suit :

Montant total des travaux HT : 24 715.85 €

Assainissement en traverse ( 40 % de 14 050.70 €) - 5 620.28 €

Participation financière HT de la commune : 19 095.57 €

(22 914.68 € TTC)

4) PREND l’engagement d’inscrire les crédits nécessaires à la couverture des frais d’investissement des

travaux considérés

5) AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout acte afférant au projet

2022-052 – Demande de subvention au titre des amendes de police – aménagement de sécurité rue du Fief au Danois et rue de l’Oison

Claude PETIN explique que comme vu en commission sécurité routière, les chicanes J11 vont être

remplacées par des bordures béton pour deux rues (10 îlots). Les chicanes sont souvent détériorées.

Dans la rue de l’Oison un espace sera laissé afin que les poussettes et les vélos puissent passer.

Monsieur le Maire pense que cela fera ralentir les voitures. Ceci est un choix stratégique pour3

privilégier les déplacements doux. Denis BRIENS indique qu’il a entendu à plusieurs reprises que

l’Elysée allait débloquer 23 millions d’euros dès 2023 pour cela et demande si la commune est prête.

Monsieur le Maire répond que oui. Claude PETIN organisera une commission sécurité routière fin

octobre début novembre pour en discuter et prévoir le budget 2023.

Mélanie RIOULT s’étonne que la Communauté de Communes ne s’implique pas plus dans la mobilité

et que le Département impose certaines choses comme les vignettes pour aller sur Rouen alors que la

plupart des gens travaillent sur la Métropole. Cédric BROUT indique qu’il serait nécessaire que la

Métropole rétrocède au Département la compétence.

Monsieur le Maire expose au Conseil le projet d’aménagement de sécurité rue du Fief au Danois et rue de

l’Oison.

Ce projet résulte d’une étude globale de sécurité routière initiée dès la création de la Commune Nouvelle avec

le concours des services du Département. La priorisation des actions nous amène cette année à mettre en place

10 ilots rue du Fief au Danois et rue de l’Oison, afin de réduire la vitesse souvent supérieure à la limite autorisée.

Le plan de financement serait le suivant :

Financement Montant H.T. subvention Taux

Département

4 743,00 € 40 %

Auto financement

7 114,50 € 60 %

Total 11 857,50 €

100 %

Après en avoir délibéré, le Conseil, à l’unanimité :

- VALIDE le plan de financement proposé par Monsieur le Maire,

- AUTORISE Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de subvention auprès du Département.

2022-053 - Vente du car communal

Suite à la délibération prise le 6 avril dernier concernant l’arrêt de la régie de transport, le car communal de marque Renault (52NFA7) immatriculé EB-391-AQ ayant pour première date d’immatriculation le 30/04/2002 ne sert plus à la collectivité. Après renseignements pris auprès du conseiller aux décideurs local, le car va être mis en vente sur le site des enchères publics. La mise à prix estimée par ce service est de 19 500 €. Le service s’occupe de toutes les démarches.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- approuve le principe de la vente du car aux enchères sur le site encheres-domaine.gouv.fr par la Direction Nationale d'Interventions Domaniales

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document concernant cette affaire.

Monsieur le Maire indique que la reprise par la Région se passe bien. Jean BARRIERE pense que l’achat du car serait bien pour une identité sportive. Olivier CORNILLOT demande si les enchères se feront au-dessus ou au-dessous du prix estimé. Monsieur le Maire répond que ce sera au-dessus.4

2022-054 - Photovoltaïque sur le futur Pôle Santé de Le Thuit de l’Oison – Conventions de mise à disposition de toiture et de désignation de maître d’ouvrage Monsieur le Maire indique que le projet est bloqué car un plan B a été trouvé. Cela n’engage en rien financièrement, il faudra ensuite décider ensemble de faire ou non.

Christine VAN DUFFEL pense qu’il faut prendre cette délibération et décider par la suite s’il faut faire le projet ou non.

Exposé des motifs :

Le SIEGE, compétent en matière de production d’énergie renouvelable en application des dispositions de l’article L.2224-32 du Code Général des Collectivités Territoriales, entend réaliser une installation de production solaire photovoltaïque sur la toiture sud-ouest du pôle santé de la commune dont elle est propriétaire.

Pour ce faire, l’ensemble des biens nécessaires doivent être mis à disposition du SIEGE conformément aux dispositions des articles L.1321-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

La convention de mise à disposition présentée en annexe a ainsi pour objet de préciser les modalités de mise à disposition par la commune, des biens qui sont nécessaires pour la réalisation du projet et de leurs conditions d’occupation par le SIEGE.

Elle décrit notamment :

- les conditions de mise à disposition : validation du projet par la commune, procès-verbal d’état des lieux avant et après travaux, engagement de s’informer mutuellement de tout projet de travaux sur le bâtiment et pouvant affecter l’installation photovoltaïque

- le calendrier prévisionnel de réalisation : durée et période des travaux

- les responsabilités de chacun

- la durée de mise à disposition

o les conditions financières : mise à disposition conclue à titre gratuit, engagement du SIEGE à assumer l’ensemble des coûts engendrés par les travaux (investissement et fonctionnement), o reversement de 100% des recettes liées à la vente d’électricité à la commune dès la première année de rentabilité effective de l’installation pour le SIEGE déduction faite des frais annuels d’exploitation et de maintenance à charge du SIEGE

- les conditions de résiliation de la convention.

La convention de désignation du maître d’ouvrage présentée en annexe a quant à elle pour objet de préciser les modalités de la délégation de maîtrise d’ouvrage du SIEGE à la commune pour le lot photovoltaïque. Elle décrit notamment :

- la désignation du maître d’ouvrage

- les prestations à réaliser par le maître d’ouvrage désigné

- l’organisation de la maîtrise d’ouvrage et des dispositions financières : organisation de la consultation/marché, de l’exécution des travaux/réception, coordination SPS, contrôle technique, répartition financière des prestations relatives à l’ouvrage précité, règlement des travaux - la durée de la convention

La mise à disposition concerne une superficie de 175m², pour la pose d’une installation photovoltaïque d’une puissance d’environ 36kWc.

Suite à cet exposé :

Le conseil municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition et la convention de désignation du maître d’ouvrage pour le projet photovoltaïque mené par le SIEGE sur le future pôle santé.

2022-055 - Décision Modificative n°2

Annexe : Décision Modificative 5

Contexte : Le lave-vaisselle du Restaurant est HS, il convient de le remplacer, cet investissement n’était pas prévu. Le compte 2188 sera augmenté de 5 150 €. Il convient également d’augmenter de 2 000 € le compte 2313-108 correspondant aux travaux de la Tour de clocher de l’Eglise afin de pouvoir avancer sur le dossier des demandes de subvention en réglant les frais de maîtrise d’œuvre. Il manque des tables dans les salles des fêtes de Thuit-Anger et Thuit-Simer et à la mairie pour les élections, le devis est de 2 385.36 € au compte 21848.

Denis BRIENS demande si plusieurs devis ont été faits. Monsieur le Maire répond que oui c’est obligatoire.

Monsieur le Maire soumet au Conseil la Décision Modificative n°2 sur le budget Commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil approuve, à l’unanimité, la Décision Modificative n°2 sur le budget Commune.

2022-056 - Admission en non-valeur sur le budget Commune

Annexe 4 : document de la trésorerie

Monsieur le Maire expose au Conseil que des titres émis présentent des reliquats :

- 201.44 € sur le budget Commune à imputer sur le compte 6541.

Tout recouvrement étant impossible par la Trésorerie.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil décide d’admettre en non-valeur cette créance.

2022-057 - Annulation de la régie de locations des salles des fêtes

Monsieur le Maire indique que celle demande émane du Trésor Public, il n’y aura plus de chèques et espèces mais des titres seront faits. Olivier CORNILLOT demande comment se passera concrètement une location de salle. L’explication lui est donnée, Thierry LEMARCHAND explique que l’idée générale est de simplifier. Denis BRIENS demande ce qu’il en sera des cautions. Il est répondu qu’il n’y en aurait plus et que la délibération suivante va fixer le prix des casses éventuelles.

Vu le code général des collectivités territoriales en ses articles R 1617-1 à 18 ;

Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;

Vu le décret n° 2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes, d’avances et de recettes et d’avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, modifiant le code général des collectivités territoriales et complétant le code de la santé publique et le code de l’action sociale et des familles ;

Vu le décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 abrogeant et remplaçant le décret n° 66-850 du 15 novembre 1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu l’instruction ministérielle codificatrice n° 06-031-A-B-M du 21 avril 2006 relative aux règles d’organisation, de fonctionnement et de contrôle des régies de recettes, d’avances et de recettes et d’avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics locaux ;

Vu l’arrêté ministériel du 3 septembre 2001 relatif au taux de l’indemnité de responsabilité susceptible d’être allouée aux régisseurs d’avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et au montant du cautionnement imposé à ces agents ;

Vu l’arrêté du 3 septembre 2001 relatif au seuil de dispense de cautionnement des régisseurs de recettes, d’avances et de recettes et d’avances des collectivités territoriales et des établissements publics locaux ;6

Vu la délibération du 21/01/2016 autorisant la création de la régie de recettes pour encaisser le produit des locations des salles des fêtes;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité :

Article 1er - la suppression de la régie recettes pour l’encaissement des locations des salles des fêtes

Article 2 - que l’encaisse prévue pour la gestion de la régie dont le montant fixé est 0 € est supprimée.

Article 3 – que le fond de caisse dont le montant est fixé à 0 € est supprimé.

Article 4 – que la suppression de cette régie prendra effet dès le 1er octobre 2022.

Article 5 – que le directeur général et le comptable du Trésor auprès de la commune sont chargés chacun en ce qui les concerne de l’exécution de la présente délibération à compter de sa date de signature et dont une ampliation sera adressée au régisseur titulaire et aux mandataires suppléants.

2022-058 – Facturation de la casse lors des locations des salles des fêtes du thuit- Anger et du Thuit-Simer

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de réactualiser le tarif à appliquer pour la

casse de vaisselle et mobilier lors des locations des salles des fêtes. La trésorerie impose un minimum de 15 €

pour faire un titre. La régie de recettes étant annulée la collectivité ne peut plus prendre de chèque.

Monsieur le Maire propose le tableau des prix ci-dessous et qu’un forfait de 15 € soit appliqué en cas de casse

inférieur à ce montant :

DESIGNATION PRIX UNITAIRE

SEAU A GLACE 22,00 €

PELLE A GLACONS 6,00 €

SEAU A CHAMPAGNE 13,00 €

VERSEUSE A CAFE 15,00 €

VERRE A EAU 5,00 €

VERRE A VIN 3,00 €

FLUTE A CHAMPAGNE 3,00 €

CARAFE INOX 12,00 €

ASSIETTE PLATE 5,00 €

ASSIETTE A DESSERT 3,00 €

COUPE A DESSERT 3,00 €

BOL 3,00 €

TASSE A CAFE 3,00 €

SOUS TASSE 2,50 €

SALADIER 8,00 €

PLAT OVALE EN INOX 8,00 €

COUVERT A L UNITE 1,00 €

TABLE 75,00 €

CHAISE 40,00 €

MIROIR PAYABLE SUR FACTURE DEREMPLACEMENT

SANITAIRE PAYABLE SUR FACTURE DEREMPLACEMENT

CHARIOT 200,00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte, à compter du 1er octobre :

- les tarifs à appliquer à la casse7

- le montant forfaitaire de 15 € pour casse en deçà

2022-059 – Réduction de la durée hebdomadaire de travail d’un poste d’agent au patrimoine

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que l’agent, adjoint au patrimoine, demande une réduction de

sa durée hebdomadaire pour raisons personnelles.

A compter du 1er septembre 2022, cet agent travaillera 19 heures par semaine au lieu de 25 heures.

Le comité technique du centre de gestion de l’Eure a donné son accord lors de séance du 30 août 2022.

Après en avoir délibéré, le Conseil approuve, à l’unanimité, la baisse de la durée hebdomadaire de travail de ce

poste d’adjoint au patrimoine.

Annick BUISSON demande comment sera fait le travail avec 6 heures en moins. Monsieur le Maire répond que tout est déjà prévu.

Questions diverses

Monsieur le Maire donne les informations suivantes :

- le Docteur Dang a accepté l’achat du terrain voté au dernier conseil municipal et est en attente d’une date de signature chez le notaire. Ce cabinet médical regroupera deux médecins minima et de la télémédecine. La patientèle d’un médecin s’élève à 1 200 patients environ, aujourd’hui le Docteur Dang est à plus de 1 500.

Annick BUISSON demande si ce seront des internes. Monsieur le Maire répond que oui, le Docteur Dang va être formateur.

- Une kinésithérapeute arrive le 1er octobre dans le pôle Santé existant. Elle n’a pas de patientèle, des rendez-vous sont déjà prévus.

- Le 17 octobre, le cabinet médical près du Coccimarket ouvrira, le plan du local est montré aux membres du Conseil Municipal. Ce cabinet est destiné à la femme, déjà trente rendez-vous ont été pris, cela montre qu’il était nécessaire que ce projet aboutisse rapidement. L’effet « aspirateur » nous permettra peut-être de trouver un médecin supplémentaire. - Le curage de la mare a été fait en urgence, un mètre de vase a été enlevé, un maximum de poissons a été récupéré et remis dans les mares d’Iville et Tourville la Campagne. Magalie NEVEU demande pourquoi ce sujet n’a pas été traité en commission environnement. Monsieur le Maire répond que cela a été fait en urgence car il y a eu la sécheresse, le coût de base est d’environ 25 000 €, cela a coûté 6 600 € à la commune. Magalie NEVEU répond ne pas parler d’argent et que cela aurait dû se faire en fin d’été ou d’but d’automne. Monsieur le Maire indique qu’il n’y avait plus d’eau, plus de poissons ainsi rien a été abimé. Magalie NEVEU dit que cela a été fait avec un manque de connaissances. Christine VAN DUFFEL indique que non, la biodiversité était mise en péril avec le grand nombre de nénuphars. Magalie NEVEU est d’accord mais indique que la période n’était pas la bonne. Christine VAN DUFFEL indique que si car il fallait enlever la vase pour redonner de l’oxygène.

- Les cuves à eau seront réceptionnées le 15 octobre.

Denis BRIENS demande si celles-ci seront enterrées. André ODIENNE répond que non elles seront posées à l’abri à côté du chenil dans le bâtiment communal.

- Les devis pour les travaux des marches de la salle des fêtes sont en cours. André ODIENNE indique qu’ils vont aller voir avec Jean BARRIERE des chantiers pour se rendre compte. Quatre8

devis ont demandé seulement deux entreprises ont répondu. Ludovic MAINE demande s’ils ont bien pensé aux fourreaux. André ODIENNE indique que oui.

Jean BARRIERE pense qu’il était nécessaire de le faire, Caudebec-lès-Elbeuf a également investi dans deux citernes de 400 mètres cubes.

Mélanie RIOULT demande si une commission travaux aura lieu. André ODIENNE répond qu’il est en train de la préparer pour mi octobre.

- Le dossier de la Tour du Clocher a été relancé.

- Un potentiel acheteur vient visiter le château samedi pour faire un centre dédié à l’autisme. D’autres personnes ont visité mais beaucoup de travaux sont à prévoir un devis d’un million d’euros a même été fait. Olivier CORNILLOT demande à quoi correspond ce devis. Elise SAEGAERT indique que c’est pour réhabiliter le château.

- Pour le bien-être dans le village et suite au problème de recrutement des devis ont été faits pour faire tailler les haies de toute la commune par une entreprise. L’entretien des pelouses de Thuit-Simer et de Thuit-Anger sera également fait par une entreprise à compter de 2023. Jean BARRIERE demande ce qu’il est en de l’achat d’une nouvelle tondeuse. Monsieur le Maire répond que cela ne sera pas fait.

Denis BRIENS a entendu parler d’une pétition/désaccord concernant la vente du terrain au Docteur DANG et demande ce qu’il en est. Monsieur le Maire répond qu’il reçoit les personnes le lendemain à 18h. Il indique prendre sur lui cela car le vote a été fait avant les vacances et qu’il avait parlé d’un pôle santé au lieu d’une maison médicale.

Olivier CORNILLOT demande ce qu’il en est du concours lancé dans la dernière gazette. Christine VAN DUFFEL répond que très peu d’inscriptions ont été faites et qu’il faudrait revoir en commission environnement. Magalie NEVEU pense qu’il serait bien de communiquer également par affiche. Christine VAN DUFFEL indique que la communication est le problème de tous les villages. Annick BUISSON répond qu’un réseau d’affiches dans les magasins pourrait être intéressant.

Inauguration des voies douces les 24 et 25 septembre : appel à bénévoles pour les journées. Point sur le programme.

Marie-Claude LETOUQ se demande comment les voitures vont pouvoir rentrer dans le champ et souhaiterait aller sur place pour être prête dimanche à 6h30. Christine VAN DUFFEL a prévu de mettre de la paille. La somme des inscriptions au trail sera reversée à l’association Ensemble pour Clara.

Jean BARRIERE était inquiet pour le nettoyage de la voie douce mais cela a bien été fait aujourd’hui. Il demande ce qu’il en est de la bâche qui devait être mise tout le long. Christine VAN DUFFEL s’interroge sur le fait d’installer de la bâche, qui n’est pas très esthétique ou de mettre des jachères allant dans le sens de la biodiversité.

Monsieur le Maire indique faire ce qu’il peut pour l’entretien de la commune et pense que c’est très bien fait. Il rappelle qu’à la campagne il y a effectivement un peu d’herbe et autres mais que nous ne sommes pas en ville.

Séance levée à 19h38