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Compte-Rendu - CR seance 28 mai 2021
Document publié le Vendredi 28 mai 2021 par la commune de Puygaillard-de-Quercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR seance 28 mai 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE PUYGAILLARD DE QUERCY
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Vendredi 28 mai 2021
L’an deux mille vingt et un, le vingt-huit mai à 16 heures 30 minutes,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur ESCALETTE Gaëtan, Maire.
Etaient présents : BASSAS Nathalie, BESSONNET Elodie, BROUCHET Florent, ESCALETTE Gaëtan, LACOMBE Cyril, LITTRE Nadège.
Absents : BLANC Patrick, CATHALO Henri, CHAIGNON Valéry, GAILLARD David, GRIEUMARD Lydie.
BASSAS Nathalie a été nommée secrétaire.
Objet : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE TRANSPORTS SCOLAIRES ANNEE 2021-2022
Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu de Monsieur le Président du Conseil Régional concernant la prise en charge par la Commune des frais de transports scolaires pour l'année 2020-2021.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE une participation de 75% :
➢ Demi-pensionnaires : 90.00 X 75% = 67.50 €
➢ Pensionnaires : 46.00 X 75% = 34.50 €
Les participations de la Commune seront versées à la région.
Eventuellement, si un ou une élève ne pouvait emprunter le ramassage normal, pour une raison valable, les mêmes sommes seraient allouées aux parents.
Objet : PARTICIPATION SCOLAIRE ECOLE SAINT JOSEPH
Monsieur le Maire donne lecture du courrier de l’école St Joseph de Monclar de Quercy qui sollicite une participation financière pour les élèves scolarisés dans leur établissement (soit 5 élèves) pour l’année scolaire 2019/2020 et 2020/2021.
Le conseil municipal après en avoir délibéré décide :
- De verser 537 € par élève soit :
➢ 1611 € pour l’année scolaire 2019/2020
➢ 1074€ pour l’année scolaire 2020/2021.
La somme totale de 2685 € sera prise sur le BP 2021 au compte 64541.