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Document publié le Lundi 24 janvier 2022 par la commune de Vauthiermont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 CR CM du 24 01 2022)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE VAUTHIERMONT
Compte-rendu du Conseil Municipal
Séance ordinaire du 24 Janvier 2022 à 19h30
Présents : MANÇANET Alexandre - JULIANO Claudio - DEMANDRE Pierre-Louis - BITSCH Didier -
AUBRY Valery - LOPEZ Pedro - KOENIG Jean-François - KOENIG Céline.
Excusés: LUCZAK Francis (Procuration donnée à Alexandre MANÇANET) DEVIN Christophe
(Procuration donnée à DEMANDRE Pierre-Louis) - BITSCH Nicolas (Procuration donnée à
Alexandre MANÇANET).
Préambule : Après avoir procédé à l'appel nominal des membres et pris acte des
procurations qui ont été émises, Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et
déclare la séance ouverte. En raison du contexte sanitaire, Monsieur le Maire rappelle que le
public peut assister à La séance mais que le port du masque est obligatoire. Monsieur le Maire
profite de l'allocution introductive pour souhaiter à l'ensemble du Conseil Municipal une
excellente année 2022, sereine et ambitieuse pour toutes et tous.
1. Election d'un(e) secrétaire de séance
Monsieur Pierre-Louis DEMANDRE a été élu secrétaire de séance à l'unanimité, fonction qu'il
a acceptée.
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 Décembre 2021
Le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 20271 est adopté à l'unanimité.
3. Approbation de la convention de contrôle des agrès sportifs.
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal une proposition du Centre de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale visant à renouveler la convention concernant les
contrôles d'agrès sportifs.
En effet, il convient de renouveler la convention entre la Commune de Vauthiermont et le
Centre de Gestion 90 afin d'assurer le contrôle règlementaire des agrès sportifs, qui est par ailleurs une obligation légale.
Monsieur le Maire précise encore que la convention en résultant est conclue pour une durée
de trois ans renouvelables expressément pour une nouvelle durée de trois ans et ce sans imitations.
Le Conseil Municipal après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, à
l'unanimité : Approuve la convention de contrôle des agrès sportifs proposée par le Centre
de Gestion du Territoire de Belfort. Il autorise également Monsieur le Maire à signer cette
1
____________________________________________________________________________________ convention avec le Centre de Gestion du Territoire de Belfort et tous documents y afférant.
Enfin, le Conseil Municipal précise que les prestations retenues concerneront la réalisation :
des contrôles d'agrès (en extérieur ou en intérieur) de football, handball, basketball et hockey
sur gazon où en salle, des aires de jeux collectives et de volley.
4. Approbation de la convention du service d'actualisation des connaissances.
Monsieur le Maire propose à l'assemblée délibérante d'adhérer au service d'actualisation
permanente des connaissances des Secrétaires de Mairie proposé par le Centre de Gestion du Territoire de Belfort. En effet, il conviendrait d'adhérer à ce service, proposé par le Centre
de Gestion 90, afin d'assurer la formation continue de notre Secrétaire de Mairie.
Le Conseil Municipal après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, à
l'unanimité: Approuve la convention d'adhésion au service d'actualisation des
connaissances des Secrétaires de Maire proposée par le Centre de Gestion du Territoire de Belfort et autorise Monsieur le Maire à signer cette convention avec le Centre de Gestion du
Territoire de Belfort et tous documents y afférant. Enfin le Conseil Municipal précise que les
crédits nécessaires seront inscrits au Budget Primitif 2022.
5. Approbation de la convention de création des «ilots d'avenir »
Monsieur le Maire propose à l'assemblée délibérante d'adhérer au dispositif « ilots d'avenir »
proposé conjointement par la COFOR 90, l'ONF et le Conseil Départemental afin de concourir
à la préservation de notre patrimoine forestier.
En effet, une convention cadre tripartite a été signée entre le Département du Territoire de
Belfort, l'association des Communes forestières et l'ONF en date du 12 Janvier 2022, relative
à la conduite d'une expérimentation visant à la mise en place d'un réseau d'ilots d'avenir en forêt communale. Dans une volonté de préservation et de gestion durable de la forêt
commune, il conviendrait pour la Commune d'adhérer au dispositif « Îlots d'avenir » afin de
concourir encore davantage à cet objectif.
Le Conseil Municipal après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, à
l'unanimité: Accepte de s'engager dans l'expérimentation pour l'installation d'un réseau
d'îlots d'avenir en forêt communale pour tester de nouvelles essences plus adaptées aux
changements climatiques. De plus, le Conseil Municipal approuve la convention d'adhésion
au dispositif «îlots d'avenir» proposée par l'association COFOR 90, l'ONF et le Conseil Départemental du Territoire de Belfort. Enfin, il autorise Monsieur le Maire à signer cette
convention et tous documents y afférant.
6. Approbation de la délibération d'instauration du télétravail
Monsieur le Maire expose à l'assemblée délibérante que la transformation numérique a, en quelques années, bouleversé nos modes de vie et produit des effets importants sur le monde
du travail. Elle a un impact sur les formes, les conditions et l'organisation du travail et
implique de nouveaux modes de production, de collaboration, de méthodes de pensée.
Par conséquent, dans le contexte actuel et suite aux obligations fixées par Monsieur le
Premier Ministre, Monsieur le Maire propose d'instaurer cette nouvelle possibilité
d'organisation du travail afin de permettre de préserver notre agent des risques liés à la
crise sanitaire et surtout d'assurer la continuité du service public en cas de besoin. Le Conseil Municipal après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, à
l'unanimité : décide de mettre en place le télétravail et d'adopter les modalités de mise en
œuvre telles que proposées. Il autorise Monsieur le Maire à prendre toutes les dispositions permettant l'exécution de la présente délibération et à signer tous actes y afférents. Enfin, le
Conseil Municipal précise que les crédits nécessaires seront inscrits au Budget Primitif 2022.
1. Approbation du reversement de la TICFE par Territoire d'Energie 90.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que Territoire d'Energie 90 (TDE 90), perçoit
la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (TCCFE) en lieu et place des
communes dont la population est inférieure à 2000 habitants, conformément à l'article
L.5212-24 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), modifié par l'article 54 de la loi de finances 2021 du 29 décembre 2020.
Or, par délibération en date du 23 septembre 2020, TDE 90 a décidé de reverser aux communes situées dans son périmètre et dont la population est inférieure à 2000 habitants,
33 % du produit de La TCCFE collecté sur le territoire.
En effet, Monsieur le Maire indique également que conformément aux dispositions de l'article
L.5212-24 susvisé, permettant le reversement par un syndicat intercommunal à une
commune membre, d'une fraction de la taxe perçue sur son territoire, ce reversement doit
préalablement faire l'objet de délibérations concordantes entre le syndicat et la commune.
Par conséquent, Monsieur le Maire propose de délibérer dans des termes concordants afin
de pouvoir bénéficier du reversement de la TCCFE à hauteur de 33% du montant de la taxe
perçue sur le territoire de la commune soit une somme d'environ 1700€/an (en fonction de
la consommation énergétique de l'année).
Le Conseil Municipal après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, à
l'unanimité : approuve le reversement au profit de La Commune de Vauthiermont de 33 % de
la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité perçue par TDE 90 sur le
territoire de la commune selon les modalités de versement arrêtées par le comité de TDE 90. IL précise que conformément à l'article L.5212-24 du CGCT, cette délibération sera
transmise au Comptable Public.
Enfin, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à prendre toutes les dispositions
permettant l'exécution de la présente délibération et à tous documents y afférant.
8. Approbation du reversement des parts sociales de l’ancienne AF
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Commune de Vauthiermont disposait
d'une Association Foncière mais que cette dernière avait été dissoute en 2013.
Or, la Commune a constaté qu'elle percevait chaque année des intérêts relatifs à des parts sociales du Crédit Agricole qui étaient détenues par l'ancienne AF. Pourtant, la délibération
n°003-11 en date du 31 Janvier 2011 relative à la dissolution de l'AF précisait bien que « les
actifs et passifs de l'association soient versés à la Commune ».
Par conséquent, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de délibérer afin de
demander au Crédit Agricole le remboursement de ces parts sociales à la Commune et la clôture du compte bancaire de l'ex-Association Foncière. Le Conseil Municipal après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, à
l'unanimité: sollicite le remboursement auprès du Crédit Agricole des parts sociales,
détenues autrefois par l'Association Foncière, au profit de la Commune de Vauthiermont. Il
demande également la clôture du compte bancaire de l'ancienne Association Foncière. Enfin,
le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à prendre toutes les dispositions permettant
l'exécution de la présente délibération et à signer tous documents y afférant.
9. Approbation de la rénovation énergétique de la Mairie
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la Commune de Vauthiermont a un projet
de rénovation énergétique qui consisterait au remplacement de la chaudière fioul. IL
conviendrait ainsi de procéder au remplacement de la chaudière fioul et il est donc nécessaire d'adopter un plan de financement afin de pouvoir solliciter l'octroi de subventions
pour ce projet.
En effet, la chaudière au fioul actuelle est vétuste et il convient d'envisager son remplacement avant que cette dernière ne soit hors d'usage. De plus, dans le cadre de la
relance économique, il s'avère que d'importantes subventions peuvent être obtenues sur ce
type de dossier. La Rénovation énergétique et thermique des bâtiments publics est d'ailleurs la priorité n°1 de La DSIL 2022.
Par ailleurs, ces travaux permettraient de réduire considérablement la facture énergétique
de la Mairie et aussi de réduire l'émission de gaz à effet de serre. Après multiples réflexion
au sein du Conseil Municipal, le nouveau système de chauffage envisagé serait celui de la pompe à chaleur.
Par conséquent, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'approuver ce projet de
rénovation énergétique de la Mairie et de procéder à des demandes de subventions afin d'évaluer le reste à charge pour la Commune et ainsi la faisabilité financière du projet.
Après consultation de plusieurs entreprises, il s'avère que le coût estimatif de l'opération s'élèverait à : 46 239,09 € HT.
Le Conseil Municipal après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, par 10 voix « POUR » et une abstention : Sollicite des subventions au titre, respectivement, de
la DSIL 2022 au taux de 30.00 % soit 13 871,72€ ; au titre du Fonds d'Aide aux Communes
du Département au taux de 30.00% soit 13 871.72€ et enfin au titre du Fonds de Concours du Grand Belfort au taux de 20.00% soit 9 247.81€.
Le Conseil Municipal adopte l'opération de rénovation énergétique de la Mairie qui s'élève à
un montant prévisionnel de 46 239,09€ HT suivant devis.
Par ailleurs, le Conseil Municipal approuve le plan de financement prévisionnel qui s'établit
comme suit : Enfin, le Conseil Municipal précise que les travaux seront réalisés au cours du 2ème
semestre de l'année 2022, sous réserve d'obtention d'un taux de financement de 80% ; etil
autorise Monsieur le Maire à prendre toutes les dispositions relatives à l'exécution de la
présente délibération et à signer tous documents relatifs à ce projet.
10.Approbation de la mise aux normes de sécurité des bâtiments communaux
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'après une visite de contrôle périodique
des extincteurs par la société Belfort Incendie, les représentants de cette société ont
remarqué que le bâtiment de la Mairie ne répondait pas aux normes de sécurité en vigueur
et que l'alarme incendie ne fonctionnait pas. De plus, les contrôleurs ont également remarqué que les blocs secours incendie sont manquants et que l'installation électrique n'est
pas conforme.
Suite à ces constatations, Monsieur le Maire à diligenté une société afin de procéder à une vérification des 3 bâtiments communaux: la Mairie, la salle communale et l'église. Il s'avère
qu'aucun de ces bâtiments n'est en conformité avec les normes de sécurité en vigueur.
Par conséquent, étant donné que les bâtiments communaux ne répondant pas aux normes de sécurité imposées par la règlementation et qu'il est impératif de procéder aux travaux
adéquats, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d'adopter un plan de financement
afin de solliciter l'octroi de subventions pour ce projet. Le démarrage des travaux aura lieu
dès réception de la notification des différentes subventions.
Après consultation de plusieurs entreprises, il s'avère que le coût estimatif de l'opération s'élèverait à : 13 378.03 € HT.
Le Conseil Municipal après avoir entendu l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, à
l'unanimité : Sollicite des subventions au titre, respectivement, de la DETR 2022 au taux de
30.00 % soit 4 013.40€ ; au titre du Fonds d'Aide aux Communes du Département au taux
D
DEPENSES RECETTES
Libellé Montant HT en € Détail Montant HT en € Taux
Rénovation
énergétique de la
Mairie :
Remplacement de la
chaudière fioul par 3
pompes à chaleur
46 239,09 €
Aide publique
sollicitées :
DSIL 2022
Département
Grand Belfort
13 871.72 €
13 871.72 €
9 247.81€
30.00 %
30.00 %
20.00 %
Reste à charge :
Autofinancement
net
9 247.81 € 20.00 %
TOTAL 46 239.09 € TOTAL 46 239.09€ 100 % de 30.00% soit 4 013.40 € et enfin au titre du Fonds de Concours du Grand Belfort au taux
de 20.00% soit 2 675.60 €.
Par ailleurs, le Conseil Municipal adopte l'opération de mise aux normes de sécurité des
bâtiments communaux de la Mairie qui s'élève à un montant prévisionnel de 13 378.03 € HT
suivant devis ; il précise que les travaux seront réalisés au cours du 2ème semestre de l'année
2022, il approuve le plan de financement tel que présent ci-dessous et autorise Monsieur le
Maire à prendre toutes les dispositions relatives à l'exécution de la présente délibération et à Signer tous documents relatifs à ce projet.
11.Préparation du projet pour le centenaire du Territoire de Belfort
Monsieur le Maire souhaite que la Commune s'investisse pleinement dans la célébration du
centenaire du Territoire de Belfort et propose aux membres du Conseil Municipal de réfléchir à la manière dont la Commune pourrait s'inscrire dans cette initiative portée par le Conseil
Départemental.
Au cours des échanges, l'idée de reconstitution d'une bataille par l'association Belfort 1870-
1871 a notamment été évoquée. Une réunion est prévue le 08 Février prochain afin d'étudier
ce sujet. Une autre réunion est quant à elle prévue le 16 Février afin de proposer à nos associations de participer à cette célébration.
12.Compte-rendu des représentants au sein des organismes extérieurs
Un compte-rendu est effectué par les représentants de la Commune au sein des organismes extérieurs suite aux différentes réunions qui ont eu lieu:
Grand Belfort : Monsieur le Maire indique qu'un « Projet de Territoire » a été élaboré par le
Grand Belfort et il invite Les membres du Conseil Municipal à en prendre connaissance. Ce
projet a été développé sur la base des 5 grands piliers de développement. Le Plan Air-Energie
6
DEPENSES RECETTES
Libellé Montant HT en € Détail Montant HT en € Taux
Mise aux normes de
sécurité des
bâtiments
communaux :
Travaux de mise en
conformité des
équipements de
protection incendie,
remise aux normes de
l’installation
électrique et
installation d’un
défibrillateur.
13 378,03 €
Aide publique
sollicitées :
DETR 2022
Département
Grand Belfort
4 013.40 €
4 013.40 €
2 675.60 €
30.00 %
30.00 %
20.00 %
Reste à charge :
Autofinancement
net
2 675.60 € 20.00 %
TOTAL 13 378.03 € TOTAL 13 378.03€ 100 % du Territoire (PCAET) en fait d'ailleurs partie et un débat concernant Le « Projet de Territoire »
aura lieu lors d'une prochaine séance du Conseil Municipal.
SIT (Syndicat Intercommunal du Tilleul) : Pedro LOPEZ indique qu'il n'y a pas eu de réunion du SIT depuis la dernière séance du Conseil Municipal.
Syndicat de la Piscine d'Etueffont: Jean-François KOENIG rapporte les différents points
qui ont été abordés lors du dernier Conseil Syndical. Il indique que la hausse prévue des tarifs
de la piscine à partir de 2024, en raison de la perte de la dotation du Département, risque
d'être encore plus grave qu'attendue. Le Syndicat semble, faire face à une situation financière très difficile et Les perspectives ne sont pas sans suggérer de fortes inquiétudes.
13.Informations légales : Acte déléqués au Maire
Monsieur le Maire indique à l'assemblée délibérante que depuis la dernière séance du
Conseil Municipal, il n'a pas pris de décisions relevant des délégations qui lui ont été
conférées.
14. Questions diverses
Plan _« Paysage » : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Plan
« Paysage » du Grand Belfort a été renouvelé et qu'une demande pourra être déposée avant le 6 mai 2022.
Rencontre avec la Direction d'Amazon : Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il
a pu rencontrer en date du 17 Décembre 2021, avec les Maires des communes voisines, la Direction de la société Amazon afin d'évoquer les problématiques de
sécurité routière engendrées par les transporteurs et notamment les camionnettes.
Amazon a bien pris conscience du problème et va s'employer à modifier les itinéraires
prédéfinis des transporteurs afin qu'ils évitent de circuler dans nos villages quand
cela est possible. Monsieur le Maire constate d'ailleurs que le trafic de camionnettes
a diminué depuis, ce qui est un signe encourageant. Enfin, des contrôles de vitesse ont déjà été effectués à plusieurs reprises et seront naturellement renouvelés.
Conseil Départemental : Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'un fonds départemental a été créer suite à l'implantation d'Amazon afin de soutenir les
Communes dans la mise en œuvre de travaux d'aménagements sécuritaires. Ainsi,
une enveloppe de 17 700€ pourra être allouée à la Commune de Vauthiermont si un
minimum de 35400€ d'investissements sont effectués pour des travaux
d'aménagements sécuritaires.
Vente de bois : Jean-François KOENIG informe le Conseil Municipal qu'une vente de
bois à hauteur de 8 000€ a pu être réalisée récemment alors que le lot était estimé
par l'ONF à une valeur deux fois inférieure. Une excellente vente, au résultat inattendu
mais profitable, qui laisse présager une belle saison d'exploitation forestière en tenant compte également de l'affouage. Jean-François KOENIG en profite pour
rappeler qu'une visite de la forêt communale sera organisée le samedi 29 Janvier avec les membres de la commission municipale.
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✓ Opération «Fenêtres de Noël »: Pierre-Louis DEMANDRE prend la parole et
souhaite rappeler que l'opération « Fenêtre de Noël» a constitué une très belle
réussite. Il tient à remercier l'ensemble des associations du village qui y ont participé
ainsi que les habitants. La parution d'une édition spéciale « Des Echos de
Vauthiermont » est à l'étude afin de mettre en valeur ce bel évènement.
Commission « Jeunesse » : Pedro LOPEZ rappelle que la Commune avait créé une commission « jeunesse » et demande si une réunion est prévue prochainement.
Monsieur le Maire confirme qu'une réunion est effectivement à prévoir après avoir
préalablement lancé un appel à candidatures auprès de nos jeunes.
En l'absence de question supplémentaire, et l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
Le 31 Janvier 2021 La Secrétaire de séance,
Pierre-Louis DEMANDRE
Le Maire,
Alexandre MANÇANET
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