Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 06 REGISTRE
Convocation - 2024 02
Convocation - 2024 07
Déliberation - 2024 04
Conseil Municipal - 2022 06 registre CONSEIL
Déliberation - 2024 05
Conseil Municipal - 2019 06 REGISTRE CONSEIL DU 2 DECEMBRE 2019 1
Conseil Municipal - 2021 06 registre CONSEIL du 27 octobre 2021
Convocation - 2024 03
unknown - BIL134
Convocation - 2024 06
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Genêts.
Lien du pdf (Convocation - 2024 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DE GENETS 2024/06
Sur convocation du 20/09/2024, le Conseil Municipal s’est réuni le 25 septembre 2024 à 20h00 au lieu ordinaire- salle de la mairie en séance publique — sous la présidence de Mme Le Maire Catherine BRUNAUD-RHYN.
Étaient présents: Mmes BRUNAUD-RHYN Catherine, FLEURY-EVERWYN Marie-Christine FERRY Muriel
MM GAUTIER Hervé, MORALES Thierry, PAILLEY Christophe,
Absents excusés : LEFEVRE Daniel, BOUTELOUP Magalie, HOUEL Alain Absents : LECOQ Patrick
Secrétaire de séance : PAILLEY Christophe
2024/06/01 : Cantine Tombelaine Dragey : Subvention exceptionnelle
L'association APE - Cantine de Tombelaine qui gère les repas pris par les enfants du RPI sur le site de
Dragey-Ronthon a informé les communes se trouver en difficulté financière. Les raisons sont dues à la
baisse des effectifs sans réelle baisse des coûts de production (salaire,matières premières. .). Le prix
du repas a été augmenté à la rentrée 2024, à 4 € mais n’a pas suffi pour faire face à l'inflation.
L'association sollicite une demande de subvention exceptionnelle de 1 000 €.
Le conseil, après en avoir délibéré, avec 2 abstentions et 4 POUR, décide de verser une subvention exception-
nelle de 1 000 £ à l’association APE - cantine de Tombelaine.
2024/06/02 : Étude flash, Signature de la Convention
Madame le Maire rappelle qu’elle a adressé en avril 2024, une demande d'étude flash à l'établissement public
foncier de Normandie. Celui-ci accepte de prendre en charge l’étude sur un projet de construction de logements
sur les parcelles C327, C328 et C390.
Madame le Maire présente la convention proposée par l’'EPF-Normandie.
Le conseil, après en avoir délibéré, à l'unanimité les membres du conseil :
e autorisent Mme le Maire à signer la convention et à fournir les éléments nécessaires à la réalisation
de l’étude
e nomment Monsieur MORALES, 1° adjoint comme référent
2024/06/03 : Plaque Ford T : emplacement
Madame le Maire informe le conseil municipal que la Fédération Française des véhicules d'époque est
à l'initiative de la cérémonie du 8 septembre dernier concernant la remise d’une plaque commémora-
tive « Lieux d’histoire Automobile », en souvenir de la traversée de la Ford T.
Elle informe également que la Fédération est dans l’attente de l’autorisation de la pose sur le site du
Bec d’Andaine, du dossier instruit par le Ministère.
Elle propose de réfléchir en cas de refus à la mise en place de cette plaque sur un autre site de la
commune.
Après réflexion, le conseil municipal propose, à l'unanimité, de travailler la question en commission
avec une réflexion plus globale sur la signalétique. Questions diverses
* Départ d'André GLOUX à la retraite : Le pot de départ est fixé au samedi 26 octobre à 11h à la Mairie.
< Arrivé d'un nouvel agent : Madame le Maire informe les membres du conseil municipal que Sébastien
GODARD a intégré ses fonctions au sein de la collectivité le 16 septembre. Il remplace André comme agent
polyvalent et spécialisé dans les espaces verts.
< Travaux de la Claire-Douve : Les travaux commencent cette semaine sur la partie maritime.
* Réunion PPRL: Une réunion a eu lieu le jeudi 19 septembre à DRAGEY-RONTHON pour informer les
habitants concernés par la zone rouge du PPRL sur les démarches à effectuer. lis ont reçu une invitation par
courrier) Un diagnostiqueur a été présenté, il intervient gratuitement sur inscription. Une quarantaine de
riverains des 3 communes (GENÊTS/ SAINT JEAN LE THOMAS/DRAGEY RONTHON) étaient présents.
“ Manifestations à venir :
o Roses en Baie : le 6 octobre, marche pour le cancer du sein
o Via Aeterna : le 11 octobre, concert dans l’église
+
+
L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h30
Le Maire Le secrétaire de séance
|
Délibérations :
2024/06/01 : Cantine Tombelaine Dragey : Subvention exceptionnelle
2024/06/02 : Étude flash, Signature de la Convention
2024/06/03 : Plaque Ford T_: emplacement