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Déliberation - Raa 09 mai 2022
Déliberation - raa 0119
Déliberation - Raa avril2021
Arrêté - raa decembre19
Document publié le Jeudi 5 décembre 2019 par la commune de Saint-Lys.
Lien du pdf (Arrêté - raa decembre19)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
DE Cr AA
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Saint-Lys cœur de bastide
Mairie de Saint-Lys
1 place nationale
CS 60037
31470 Saint-Lys
Tél : 05 62 14 71 71
12/2019
Décembre
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Mairie de Saint-Lys
1 place nationale
CS 60037
31470 Saint-Lys
Tél : 05 62 14 71 71
1 ro d
le voirie 977
de v
méro de voi
de voirie 605
SOMMAIRE ARRETES DECEMBRE 2019
ARRETES
N° DATE TITRE PAGE
40 05/12/2019 Attribution d’un numéro de voirie 49 chemin Mathieu Prim 3
41 05/12/2019 Attribution d’un numéro de voirie 977 route Brunot Mingesèbes 5
42 06/12/2019 Attribution d’un numéro de voirie 898 chemin de Guiraoudéou 7
43 06/12/2019 Attribution d’un numéro de voirie 17 rue des Primevères 9
44 ANNULE
45 09/12/2019 Attribution d’un numéro de voirie 605 chemin de Bartas Lot A 11
DELDELIBERATIONS
IBERATIONS
2 Envoyé en préfecture le 19/12/2019
Reçu en préfecture le 19/12/2019
a de ER & 2% ee Affiché le 19/12/2019 DR 2 art ID :031-213104995-20191205-2019X40-AR ANT
Saint-Lys cœur de bastide
République Française
Département de la Haute-Garonne
Arrêté Municipal 2019 X 40
Objet : arrêté relatif à l'attribution d’un numéro de voirie
Date : Jeudi 05 Décembre 2019
Monsieur le Maire de la commune de SAINT-LYS,
Vu les articles L 2212-1 et L.2212-2, L2213-28, du Code Général des Collectivités
Territoriales,
Vu l'article R 610-5 du Code Pénal qui prévoit que la violation des interdictions ou le manquement aux obligations édictées par les décrets et arrêtés de police sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de 1°" classe
Vu les circulaires du Ministère de l’intérieur n°432 du 8 décembre 1955 et n°121 du
21 mars 1958,
Considérant que le numérotage des habitations en agglomération constitue une mesure de police générale que seul le maire peut prescrire,
Considérant que dans les communes où l'opération est nécessaire, le numérotage des maisons est exécuté pour la première fois à la charge de la commune,
Considérant le permis de construire n° PC03149916Z0021 Mr LHUILLIER accordé le 03/05/2016,
ARRÊTE
Article 1
À compter de ce jour, la propriété référencée ci-dessous fait l'objet de la numérotation communale suivante : :
Section | N° parcelle Nom de la voie N° E 630 Chemin Mathieu Prim 49
Le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours
contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Toulouse, ou par l'application Télérecours citoyens
accessible à partir du site www.telerecours.fr
MAIRIE DE SAINT-LYS
1 Place Nationale - CS 60027 - 31470 Saint-Lys - Tél.: 05 62 14 71 71 - Fax: 05 61 91 63 02 - mairie@saint-lys.fr
3 Envoyé en préfecture le 19/12/2019
tir, Reçu en préfecture le 19/12/2019
INR Affiché le 19/12/2019
SE 0 ID :031-213104995-20191205-2019X40-AR
Saint-Lys cœur de bastide ———
Article 2
Les propriétaires et occupants seront tenus d'utiliser l'adresse indiquée.
Article 3
La plaque de numérotation vous sera transmise par la commune. La plaque de numérotation devra être posée et entretenue par le propriétaire.
Article 4
Nul ne peut mettre obstacle à leur apposition, ni dégrader, ni recouvrir ou dissimuler tout ou partie du numéro apposé.
Article 5
Toute modification de la numérotation est subordonnée à un arrêté municipal.
Article 6
Diffusion de cet arrêté sera faite aux administrations et services intéressés.
Pour Le Maire,
L’adijointe déléguée à l'Urbanisme
Mme Céline BRUNIERA
Le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours
contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Toulouse, ou par l'application Télérecours citoyens
accessible à partir du site www.telerecours.fr
MAIRIE DE SAINT-LYS
1 Place Nationale - CS 60027 - 31470 Saint-Lys - Tél. : 05 62 14 71 71 - Fax: 05 61 91 63 02 - mairie@saint-lvs.fr
4 Envoyé en préfecture le 19/12/2019
Reçu en préfecture le 19/12/2019
arr U LEA RO 2% & Affiché le 19/12/2019
See ID :031-213104995-20191205-2019X41-AR Le 28
Saint-Lys cœur de bastide
République Française
Département de la Haute-Garonne
Arrêté Municipal 2019 X 41
Objet : arrêté relatif à l’attribution d’un numéro de voirie
Date : Jeudi 05 Décembre 2019
Monsieur le Maire de la commune de SAINT-LYS,
Vu les articles L 2212-1 et L.2212-2, L2213-28, du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’article R 610-5 du Code Pénal qui prévoit que la violation des interdictions ou le manquement aux obligations édictées par les décrets et arrêtés de police sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de 1ère classe
Vu les circulaires du Ministère de l'intérieur n°432 du 8 décembre 1955 et n°121 du
21 mars 1958,
Considérant que le numérotage des habitations en agglomération constitue une mesure de police générale que seul le maire peut prescrire,
Considérant que dans les communes où l'opération est nécessaire, le numérotage des maisons est exécuté pour la première fois à la charge de la commune,
Considérant le permis de construire n° PC03149918U0037 Mr MERRIR accordé le 05/11/2018,
ARRÊTE
Article 1
À compter de ce jour, la propriété référencée ci-dessous fait l'objet de la numérotation communale suivante :
Section | N° parcelle Nom de la voie | N° D 899 Route Bruno 977 Mingesebes
Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours
contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Toulouse, ou par l'application Télérecours citoyens
accessible à partir du site www.telerecours.fr
MAIRIE DE SAINT-LYS
1 Place Nationale - CS 60027 - 31470 Saint-Lys - Tél.: 05 62 14 71 71 - Fax: 05 61 91 63 02 - mairie@saint-lvs.fr
5 Envoyé en préfecture le 19/12/2019
sir, Reçu en préfecture le 19/12/2019 u
à nee. .e Affiché le 19/12/2019
SES ID : 031-213104995-20191205-2019X41-AR
Saint-Lys cœur de bastide
Article 2
Les propriétaires et occupants seront tenus d'utiliser l'adresse indiquée.
Article 3
La plaque de numérotation vous sera transmise par la commune. La plaque de numérotation devra être posée et entretenue par le propriétaire.
Article 4
Nul ne peut mettre obstacle à leur apposition, ni dégrader, ni recouvrir ou dissimuler tout ou partie du numéro apposé.
Article 5
Toute modification de la numérotation est subordonnée à un arrêté municipal.
Article 6
Diffusion de cet arrêté sera faite aux administrations et services intéressés.
Pour Le Maire,
L'adjointe déléguée à l'Urbanisme
Mme Céline BRUNIERA
Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours
contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Toulouse, ou par l'application Télérecours citoyens
accessible à partir du site www.telerecours.fr
MAIRIE DE SAINT-LYS
1 Place Nationale - CS 60027 - 31470 Saint-Lys - Tél.: 05 62 14 71 71 - Fax: 05 61 91 63 02 - mairie@saint-lvs.fr
6 Envoyé en préfecture le 19/12/2019
y Reçu en préfecture le 19/12/2019
Q%= + Affiché le 19/12/2019
re 2e ane ID :031-213104995-20191206-2019X42-AR
LUE
Saint-Lys cœur de bastide
République Française
Département de la Haute-Garonne
Arrêté Municipal 2019 X 42
Objet : arrêté relatif à l’attribution d’un numéro de voirie
Date : Vendredi 06 Décembre 2019
Monsieur le Maire de la commune de SAINT-LYS,
Vu les articles L 2212-1 et L.2212-2, L2213-28, du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'article R 610-5 du Code Pénal qui prévoit que la violation des interdictions ou le manquement aux obligations édictées par les décrets et arrêtés de police sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de 1°" classe
Vu les circulaires du Ministère de l'intérieur n°432 du 8 décembre 1955 et n°121 du
21 mars 1958,
Considérant que le numérotage des habitations en agglomération constitue une mesure de police générale que seul le maire peut prescrire,
Considérant que dans les communes où l'opération est nécessaire, le numérotage des maisons est exécuté pour la première fois à la charge de la commune,
Considérant le permis de construire n° PC03149919U0027 Mr POULIQUEN accordé le 30/08/2019,
ARRÊTE
Article 1
À compter de ce jour, la propriété référencée ci-dessous fait l’objet de la numérotation communale suivante :
Section | N° parcelle Nom de la voie N°
A 1435 Chemin de 898 Guiraoudeou _ :
Le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours
contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Toulouse, ou par l'application Télérecours citoyens
accessible à partir du site www.telerecours.fr
MAIRIE DE SAINT-LYS
1 Piace Nationale - CS 60027 - 31470 Saint-Lvs - Tél. : 05 62 14 71 71 - Fax: 05 61 91 63 02 - mairie@saint-lys.fr
7 Envoyé en préfecture le 19/12/2019
A LA Reçu en préfecture le 19/12/2019
ao Affiché le 19/12/2019
Bee ID : 031-213104995-20191206-2019X42-AR
Saint-Lys cœur de bastide
Article 2
Les propriétaires et occupants seront tenus d'utiliser l'adresse indiquée.
Article 3
La plaque de numérotation vous sera transmise par la commune. La plaque de numérotation devra être posée et entretenue par le propriétaire.
Article 4
Nul ne peut mettre obstacle à leur apposition, ni dégrader, ni recouvrir ou dissimuler tout ou partie du numéro apposé.
Article 5
Toute modification de la numérotation est subordonnée à un arrêté municipal.
Article 6
Diffusion de cet arrêté sera faite aux administrations et services intéressés.
Pour Le Maire,
L’adjointe déléguée à l'Urbanisme
Mme Céline BRUNIERA
Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mais à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours
contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Toulouse, ou par l'application Télérecours citoyens
accessible à partir du site www.telerecours.fr
MAIRIE DE SAINT-LYS
1 Place Nationale - CS 60027 - 31470 Saint-Lys - Tél.: 05 62 14 71 71 - Fax: 05 61 91 63 02 - mairie@saint-lvs.fr
8 Envoyé en préfecture le 19/12/2019
Reçu en préfecture le 19/12/2019
g GER HR & Affiché le 19/12/2019 & sr 0 ID : 031-213104995-20191206-2019X43-AR TRS NT
Saint-Lys cœur de bastide
République Française
Département de la Haute-Garonne
Arrêté Municipal 2019 X 43
Objet : arrêté relatif à l’attribution d’un numéro de voirie
Date : Vendredi 06 Décembre 2019
Monsieur le Maire de la commune de SAINT-LYS,
Vu les articles L 2212-1 et L.2212-2, L2213-28, du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'article R 610-5 du Code Pénal qui prévoit que la violation des interdictions ou le manquement aux obligations édictées par les décrets et arrêtés de police sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de 1°"° classe
Vu les circulaires du Ministère de l’intérieur n°432 du 8 décembre 1955 et n°121 du
21 mars 1958,
Considérant que le numérotage des habitations en agglomération constitue une mesure de police générale que seul le maire peut prescrire,
Considérant que dans les communes où l'opération est nécessaire, le numérotage des maisons est exécuté pour la première fois à la charge de la commune,
Considérant le permis de construire n° PC03149917Z0001M02 Mr BESNARD accordé le 07/10/2019,
ARRÊTE
Article 1
À compter de ce jour, la propriété référencée ci-dessous fait l'objet de la numérotation communale suivante :
Section | N° parcelle Nom de la voie N° F 1643 1645 Rue des Primevères | 17.
Le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours
contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Toulouse, ou par l'application Télérecours citoyens
accessible à partir du site www.telerecours.fr
MAIRIE DE SAINT-LYS
1 Place Nationale - CS 60027 - 31470 Saint-Lys - Tél.: 05 62 14 71 71 - Fax: 05 61 91 63 02 - mairie@saint-lys.fr
9 Envoyé en préfecture le 19/12/2019
A LA Reçu en préfecture le 19/12/2019
RC Affiché le 19/12/2019
Bree ID :031-213104995-20191206-2019X43-AR
Saint-Lys cœur de bastide ——
Article 2
Les propriétaires et occupants seront tenus d'utiliser l'adresse indiquée.
Article 3
La plaque de numérotation vous sera transmise par la commune. La plaque de numérotation devra être posée et entretenue par le propriétaire.
Article 4
Nul ne peut mettre obstacle à leur apposition, ni dégrader, ni recouvrir ou dissimuler tout ou partie du numéro apposé.
Article 5
Toute modification de la numérotation est subordonnée à un arrêté municipal.
Article 6
Diffusion de cet arrêté sera faite aux administrations et services intéressés.
Pour Le Maire,
L'’adjointe déléguée à l'Urbanisme
Mme Céline BRUNIERA
Le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours
contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Toulouse, ou par l'application Télérecours citoyens
accessible à partir du site www.telerecours.fr
MAIRIE DE SAINT-LYS
1 Place Nationale - CS 60027 - 31470 Saint-Lys - Tél.: 05 62 14 71 71 - Fax: 05 61 91 63 02 - mairie@saint-Ivs.fr
10 Envoyé en préfecture le 19/12/2019
Reçu en préfecture le 19/12/2019
SE A Affiché le 19/12/2019
ID : 031-213104995-20191209-2019X45-AR
RES
Saint- Lys cœur de bastide
République Française
Département de la Haute-Garonne
Arrêté Municipal 2019 X 45
Objet : arrêté relatif à l’attribution d’un numéro de voirie
Date : Lundi 09 Décembre 2019
Monsieur le Maire de la commune de SAINT-LYS,
Vu les articles L 2212-1 et L.2212-2, L2213-28, du Code Général des Collectivités
Territoriales,
Vu l’article R 610-5 du Code Pénal qui prévoit que la violation des interdictions ou le manquement aux obligations édictées par les décrets et arrêtés de police sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de 1'e classe
Vu les circulaires du Ministère de l'intérieur n°432 du 8 décembre 1955 et n°121 du
21 mars 1958,
Considérant que le numérotage des habitations en agglomération constitue une mesure de police générale que seul le maire peut prescrire,
Considérant que dans les communes où l'opération est nécessaire, le numérotage des maisons est exécuté pour la première fois à la charge de la commune,
Considérant le permis de construire n° PC03149919U0039 Mr MOREAU accordé le 18/09/2019,
ARRÊTE
Article 1
A compter de ce jour, la propriété référencée ci-dessous fait l’objet de la numérotation communale suivante :
Section | N° parcelle _|[ Nom de la voie N°
E 582 p Chemin de Bartas 605 Lot À
« Le petit Bartas »
Le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours
contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Toulouse, ou par l'application Télérecours citoyens
accessible à partir du site www.telerecours.fr
MAIRIE DE SAINT-LYS
1 Place Nationale - CS 60027 - 31470 Saint-Lvs - Tél.: 05 62 14 71 71 - Fax: 05 61 91 63 02 - mairie@saint-lvs.fr
11 Envoyé en préfecture le 19/12/2019
«tr Reçu en préfecture le 19/12/2019
QE Affiché le 19/12/2019 EM
TT ID : 031-213104995-20191209-2019X45-AR
Saint-Lys cœur de bastide
Article 2
Les propriétaires et occupants seront tenus d'utiliser l'adresse indiquée.
Article 3
La plaque de numérotation vous sera transmise par la commune. La plaque de numérotation devra être posée et entretenue par le propriétaire.
Article 4
Nul ne peut mettre obstacle à leur apposition, ni dégrader, ni recouvrir ou dissimuler tout ou partie du numéro apposé.
Article 5
Toute modification de la numérotation est subordonnée à un arrêté municipal.
Article 6
Diffusion de cet arrêté sera faite aux administrations et services intéressés.
Pour Le Maire,
L’adjointe déléguée à l'Urbanisme
Mme Céline BRUNIERA
Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours
contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Toulouse, ou par l'application Télérecours citoyens
accessible à partir du site www.telerecours.fr
MAIRIE DE SAINT-LYS
1 Place Nationale - CS 60027 - 31470 Saint-Lys - Tél. : 05 62 14 71 71 - Fax: 05 61 91 63 02 - mairie@saint-lys.fr
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