Conseil Municipal - VM CM 2020 06 10

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Conseil Municipal - VM CM 2020 06 10 Document publié le Mercredi 10 juin 2020 par la commune de Moigny-sur-École. Lien du pdf (Conseil Municipal - VM CM 2020 06 10)Thèmes du document : Fiscalité, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, COMMUNE de MOIGNY-SUR-ÉCOLE

ESSONNE - 91490

59 Grand-Rue

VAE D, 5 ss se

SE #e Le ES

CEE

PROCES VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 10 JUIN 2020

L'an deux mil vingt, le dix juin, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune

légalement convoqué, le 3 juin, s’est réuni rue de Verdun — Salle des Fêtes, sous la

présidence de M. Pascal Simonnot, Maire.

Etaient présents : Pascal SIMONNOT, Nathalie ARRIGONI, Yannick FOUCHER, Estrela DEZERT,

Jérôme MENARD, Danièle MATHIEZ, Bernard LACHENAÏT, Jean-Pierre MASSE, Ghislaine

ARGENTIN, Thierry BILIEN, Véronique ROVELLA, Marc BOSCHER, Géraldine ALLAIN, Delphine

BADLOU.

Absent excusé ayant donné pouvoir : Xavier DESSENNE à Pascal Simonnot

Le quorum est atteint.

Mme Delphine BADLOU est élue secrétaire de séance.

1 { Approbation du compte-rendu du conseii municipal du 24 mai 2020 Ledit compte-rendu est approuvé à l'unanimité par les membres du conseil municipal

2 / Vote du taux des deux taxes directes locales (foncier bâti et foncier non bâti) La loi de finances pour 2018 a instauré un nouveau dégrèvement d'office de la taxe d'habitation pour la résidence principale qui devrait être bénéfique à de nombreux contribuables en 2020 par application d'un taux de dégrèvement progressif.

La cotisation à la taxe d'habitation est en revanche maintenue pour les personnes dont les ressources excédent les seuils de dégrèvement. Elle sera définitivement supprimée d'ici 2023 pour 100% des redevables.

L'Etat prend en charge le coût de cette mesure pour les collectivités en tenant compte des bases annuelles actualisées et des taux des abattements de 2017, soit désormais un montant forfaitaire de 473 970.00 €.

Cette nouvelle mesure implique de fixer uniquement les taux des 2 taxes directes locales : taxe foncière sur le bâti et taxe foncière sur le non bâti.

Monsieur le Maire expose :

- les conditions dans lesquelles peuvent être fixés les taux de ces 2 taxes directes locales : (taxe foncière sur le bâti et taxe foncière sur le non bâti) en respectant notamment, les limites de chacun, les taux appliqués l'année dernière et le produit attendu cette année,

- la méthode de fiscalisation professionnelle unique adoptée par la Communauté de Communes des 2 Vallées le 23 juin 2015 dont la commune de Moigny-sur-Ecole est adhérente : Dans ce régime, l'ÉPCI se substitue progressivement aux communes pour la gestion et la perception, sur l'ensemble de son périmètre, du produit de la fiscalité professionnelle. Le groupement perçoit le produit des impositions économiques des communes regroupées, vote le taux de la CFE et décide des exonérations (ce qui revient à mettre en place une CFE unique sur tout le territoire de l'EPCI), soit un montant forfaitaire reversé de 13 693,00 € (valeur 2019). Les communes conservent cependant dans leur intégralité les autres impositions.Considérant la communication de l’état 1259 par la Direction Départementale des Finances Publiques de l'Essonne — pôle fiscalité directe locale — année 2020,

Considérant l'adoption par la Communauté de Communes des 2 Vallées le 23 juin 2015 de la fiscalisation professionnelle unique,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité ;

FIXE le taux des deux taxes directes locales pour l'année 2020 comme suit :

LIBELLÉ TAXES TAUX ANNÉE TAUX BASES PRODUITS 2019 ANNÉE 2020

Taxe d'habitation 16.25 % Figé 3 108 000 473 970

Foncier bâti 10.99 % 10.99 % 1 859 000 204 304

Foncier non bâti 50.00 % 50.00 % 57 700 28 850

Produit attendu 2020 707 124

3 / vote du budget prévisionnel primitif 2020 de la commune

Le budget est présenté à l'assemblée délibérante par chapitre,

Ayant entendu l'exposé de M. le Maire,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité ;

ADOPTE le projet de budget pour l'exercice 2020 qui s'équilibre en dépenses et en recettes à la somme de :

Section de fonctionnement Section d'investissement Dépenses = 1275 494,03 € Dépenses = 744 910,43 € Recettes = 1 275 494,03 € Recettes = 74491043 €

4 | Demande de labellisation « Villages et cités de caractère » M. le Maire informe les membres présents qu'il existe un label officiel national « Villages et Cités de caractère » attribué par les Comités départementaux du Tourisme. Il a pour objectif de mettre en réseau dans le département l'ensemble des communes rurales présentant un patrimoine architectural et paysager remarquable dans un but de développement du tourisme. Ces communes s'engagent à mettre en valeur leurs ressources respectives en répondant aux critères d'une charte établie par les autorités départementales, notamment :

+ La commune doit avoir un caractère rural. Sa population ne doit pas dépasser un certain seuil d'habitants (entre 1500 et 3500 habitants selon les départements) et 2000 selon l'INSEE. - Elle doit posséder un patrimoine architectural remarquable (sites et monuments classés ou inscrits). * Elle doit offrir un paysage remarquable également.

+ La commune doit mettre ce patrimoine en valeur par un accueil de qualité : restaurants proposant des spécialités locales, structures d'hébergement suffisantes, existence d'un bureau d'information touristique.

Elle doit mettre en place des animations et des spectacles culturels : productions artisanales, spectacles culturels, expositions, visites commentées, circuits de découverte, etc. Elle doit œuvrer pour l'amélioration du cadre de vie et la préservation de l'environnement : disparition du nombre de panneaux publicitaires, restauration des façades, enfouissement des réseaux, etc.

Suite à l'audit réalisé par l'association « Notre village-Terre d'Avenir », on sait que « la fréquentation touristique est présente toute l’armée sur la commune. C'est un tourisme de week-end pour les balades et même la semaine pour les randonneurs.Malgré cela, les touristes sont peu nombreux sur la commune. I est important de favoriser les actions pour faire

venir les touristes » (Charte Agenda 21 - programme 2 p.64). Obtenir ce label permettrait à la commune de bénéficier d’une visibilité accrue en termes de développement d'un tourisme vert en cohérence avec l'Agenda 21 et de faire reconnaître les efforts consentis depuis 25 ans pour valoriser notre patrimoine bâti ei naturel et nos

actions festives ou culturelles. L'objectif serait d'inciter les visiteurs à choisir la commune pour des séjours plus longs, avec des retombées économiques favorables aux commerces et services d'hébergement locaux.

DESCRIPTIF DU DOSSIER :

La commune devra finaliser sa demande par la réalisation d’une brochure reliée de 20 à 30 pages, celle-ci comprendra :

- Le mot du Maire présentant les enjeux du label pour sa commune. - Une note d'ensemble de la commune : historique, patrimoine bâti remarquable, qualités environnementales, structure d'information existante, services offerts : hébergements, restauration dans un rayon de moins de 5 km, commerces, producteurs du terroir. - Le nombre d'habitants

- Un volet sur les projets culturels, touristiques et patrimoniaux en cours. - Les points spécifiques sur la commune : contexte, projets en cours. - La liste détaillée des équipements à vocation touristique, patrimoniale ou culturelle. - Des plans et des photos en couleur justifiant la demande de labellisation. - Les réglementations et contraintes en vigueur sur la commune (protections Monuments

Historiques, AVAP, ENS, PLU, ZNIEFF, ZONE NATURA 2000, Zone tampon Patrimoine de l'humanité « Château et Forêt de Fontainebleau », etc...)

- Les points divers.

Ayant entendu l'exposé,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité ;

APPROUVE la demande de labellisation « Villages et Cités de caractère » auprès du Comité départemental du Tourisme de l'Essonne,

AUTORISE M. le Maire à signer tous les documents nécessaires à ce dossier.

5 / Autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public Considérant que le Code Général des Collectivités Territoriales pose pour principe que chaque poursuite d'un débiteur d'une collectivité locale n'ayant pas acquitté sa dette envers celle-ci doit avoir l'accord préalable de l'ordonnateur de la collectivité ;

Considérant que le décret N° 2009-125 du 3 février 2009 étend la faculté pour l'ordonnateur de donner à son comptable une autorisation permanente ou temporaire à tous les actes de poursuites :

Considérant qu'une autorisation permanente au comptable public pour effectuer ces actes sans demander systématiquement l'autorisation de l’ordonnateur, améliorera le recouvrement des recettes de la collectivité en les rendant plus aisées ;

Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal de donner au comptable public une autorisation générale et permanente de poursuites pour la mise en œuvre d'opposition à tiers détenteurs, afin de recouvrer les recettes de la collectivité ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité ;

DÉCIDE de donner au comptable public de la Ferté-Alais (réseau DGFIP) une autorisation générale et permanente de poursuites afin de recouvrer le produit des recettes locales en l'absence de paiement spontané du débiteur.6 / Instauration de la prime exceptionnelle

Vu la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (modifiée),

Vu la loi n° 2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020, en son article 11, Vu le décret n° 2020-570 du 14 mai 2020 relatif au versement d'une prime exceptionnelle dont le montant plafond est fixé à 1 000 euros à certains agents civils et militaires de la fonction publique de l'Etat et de la fonction publique territoriale soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de Covid-19,

Considérant que le décret susvisé permet aux collectivités territoriales de verser une prime exceptionnelle aux personnels ayant été soumis à des sujétions exceptionnelles dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de Covid-19 pour assurer la continuité des services publics. Le montant de cette prime est déterminé par l'employeur dans la limite d'un plafond.

La prime exceptionnelle est exonérée de cotisations et contributions sociales ainsi que d'impôt sur le revenu,

Considérant que les services de notre collectivité ont connu un surcroît de travail significatif durant cette période,

Considérant qu'il parait opportun de mette en place cette prime exceptionnelle et d'en définir les modalités d'application,

Ayant entendu l'exposé,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité ;

DECIDE :

Article 1° : D'instaurer une prime exceptionnelle en faveur des agents particulièrement mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire, selon les modalités définies ci-dessous.

Cette prime dont le montant plafond est de 1 000 euros sera attribuée aux agents ayant été sujets à un surcroît d'activité, pendant l'état d'urgence sanitaire, soit du 24 mars au 10 juillet 2020 : - Pour les agents des services techniques de la voirie amenés à procéder régulièrement à d'importants travaux de nettoyage et de désinfection.

Cette prime exceptionnelle sera d'un montant maximum de 500 euros. Elle sera versée en 1 fois et sera exonérée d'impôt sur le revenu et de cotisations et contributions sociales.

Article 2 : M. le Maire est autorisé à fixer par arrêté individuel le montant perçu par chaque agent concerné au titre de cette prime exceptionnelle dans le respect des principes définis ci-dessus. Article 3 : Des crédits suffisants sont prévus au budget à cet effet.

Cette délibération sera transmise au Centre de Gestion pour validation du Comité Technique.

7 | Exonération des loyers commerciaux au titre de l’activité économique durant la période Covid M. le Maire rappelle l'ordonnance N° 2020-316 du 25 mars 2020 relative au paiement des loyers, des factures d'eau, de gaz et d'électricité afférents aux locaux professionnels des entreprises dont l'activité est affectée par la propagation de l'épidémie de covid-19.

Elle permet de reporter intégralement ou étaler le paiement des loyers, des factures d'eau, de gaz et d'électricité afférents aux locaux professionnels et commerciaux.

M. le Maire fait part de l’activité économique réduite et des difficultés rencontrées par un commerçant dont la commune est bailleur et propose l'exonération des loyers pour la période de mars à avril, soit 3 mois équivalent à 4 071,60 € (1 357,20 €/mois)

I convient SUR LE PRINCIPE de :DÉCIDER, compte tenu des circonstances exceptionnelles l'exonération des loyers pour ladite période,

D’OBTENIR en contrepartie un engagement du gérant sur le passif des loyers impayés par écrit avec

un calendrier à respecter,

De DIRE que le nécessaire sera effectué auprès du comptable public pour la prise en compte de cette

exonération mais sous conditions.

Ayant entendu l'exposé de M. le Maire, décide ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité ;

D'EXONÉRER 3 mois de loyers du commerce pendant la période de fermeture administrative, mais conditionnée au versement des autres sommes dues depuis 2019 non soldées, notamment les loyers concernant le logement qui ne rentrent pas dans ce cadre,

D'OBTENIR des gérants un échéancier de rattrapage des loyers acté par toutes les parties,

DE RENCONTRER les propriétaires dudit commerce afin de faire un point sur l'activité.

8 / Demande de subventions dans le cadre du contrat culturel de territoire et de l’aide à investissement local auprès du département,

Considérant la politique culturelle du Conseil Départemental de l'Essonne d'aide auprès des communes pour la réalisation de projets artistiques et culturels, dans le cadre d'un Contrat culturel de territoire triennal et la possibilité pour la Commune de Moigny-sur-Ecole de présenter une demande de subvention dans ce cadre.

CONTRAT CULTUREL DE TERRITOIRE

- pour le financement d'actions d'éducation artistique et culturelle dont des actions de sensibilisation à la musique, à savoir :

- 4 ateliers « Musique en chantier: 2 à l'école primaire, 1 à la médiathèque, 1 chez le luthier - Un « concert de poche 2020 » par un artiste professionnel précédé par des ateliers de sensibilisation à la musique classique (3 000 €)

Date et artistes pressentis :

Samedi 21 novembre 2020 David WALTER, hautbois Arielle BECK, piano Un duo détonant et peu commun, qui réunit sur scène David Walter, hautboïste et artiste musicien des plus complets à la carrière reconnue, et Arielle Beck, jeune pianiste prodige de 10 ans, déjà lauréate du Grand prix du concours international jeune Chopin en 2018. Ces deux musiciens hors pair séduisent par leur talent et nous donnent un superbe exemple de la force de la transmission dans le milieu de la musique classique.

- pour le financement d'actions de sensibilisation, de médiation et d'actions culturelles autour du patrimoine dont la réalisation d’un parcours patrimonial audioguidé accessible par smartphone ou tablette sur sa partie « fonctionnement » soit prise en compte du salaire du personnel service civique pour l'étude et la création du projet.

AIDE A L'INVESTISSEMENT LOCAL

- Dans le cadre de la lecture publique : aide à l'équipement informatique des médiathèques dans le but d'améliorer la visibilité et la communication de la

médiathèque

> Acquisitions de matériels (panneaux et mise en place du pont Wi-Fi, logiciel et installation)

Tableau de financement des différentes opérations ci-dessous :Opérations TOTAL Contrat Culturel de Autofinancement Territoire

Poursuivre la sensibilisation à la musique

classique 3 000,00 1 000,00 € 2 000,00 €

Etude du dossier par Personnel Service

civique 500,00 200,00 300,00 € Valorisation d'un parcours patrimonial

numérique — défraiement salaire service

civique

Concerts de poche 2020 Valeur du projet Variable selon projet Forfait de de 9 500,00 à 11 000,00 3 000,00 €

Poursuivre la sensibilisation à la musique 3 000,00 4 000,00 € 2 000,00 €

classique

Opérations TOTAL HIT, Aide à Autofinancement l'investissement local

Acquisition de panneaux lumineux, pont

Wi-Fi et logiciel 18 260,00 14 608,00 3 652,00 € Installation électrique

Acquisition de 17 panonceaux flash codes 460,70 200,00 260.70

Après avoir entendu l'exposé,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité ;

SOLLICITE l'octroi par le Conseil Départemental de l'Essonne d'une subvention la plus importante possible, caiculée sur le montant prévisionnel total des actions programmées en 2020, soit 3 500 €

TTC en fonctionnement.

ADOPTE le programme de ces actions telles qu'elles sont décrites dans le dossier technique présenté en séance.

APPROUVE le plan de financement annexé au dossier technique (fiche annexe)

DISE que ces actions culturelles seront réalisées durant l'année 2020.

PRENNE l'engagement de réaliser ces actions selon l'échéancier prévu, soit durant l'année 2020.

DE CONFIRMER que la Commune prendra en charge les dépenses de fonctionnement liées à cette

programmation culturelle.

AUTORISE le Maire à viser et à signer tout document afférent à cette demande de subvention.

DISE que les recettes et les dépenses correspondantes à ces actions seront imputées aux chapitres concernés de la section de fonctionnement et d'investissement du budget communal 2020.

9 / Vente et coupe de bois de chauffage

M. le Maire informe le conseil municipal de la nécessité de procéder à une coupe d'arbres sur le domaine communal,

Considérant l'intérêt d’un administré par l'achat de cette coupe de bois et sa proposition de procéder lui-même à sa découpe ainsi qu'au nettoyage soigné du sol.

Considérant que ces bois de chauffage sont habituellement remis au Centre Communal d'Action Sociale de Moigny (C.C.A.S.),

M. le Maire propose de fixer le prix du stère à 20,00 € au profit du CCAS.DÉCIDE que la coupe de bois sur le domaine communal soit effectuée par un administré qui prendra également en charge le nettoyage complet du sol après découpe,

DIT que le prix du stère dans le cas présent sera de 20,00 €

DIT que la recette de cette vente au profit du CCAS sera inscrite aux budgets 2020 et suivants du CCAS de Moigny-sur-Ecole

POINTS DIVERS

Pascal Simonnot informe qu'une manifestation musicale sera organisée pour la fête de la musique dans une version totalement inédite, le samedi 20 juin. Un podium ambulant avec sa régie et orchestre se dépiaceront dans la commune et une application de localisation sur le compte Facebook de la mairie sera téléchargeable afin de suivre en directe le concert.

Géraldine Allain précise, à ce sujet, que plusieurs groupes ont été contactés et qu'elle est en attente de réponse.

Nathalie Arrigoni informe du prochain conseil d'administration du CCAS qui aura lieu mercredi 16 juin à la salle des fêtes.

Yannick Foucher informe du marché rural qui se déroulera le dimanche 6 septembre, un appel à bénévoles sera nécessaire à la mise en place de cet évènement.

Delphine Badlou informe du prochain conseil d'école qui se déroulera mardi 23 juin où elle proposera le renouvellement à l'identique, pour une année, des membres du conseil municipal des jeunes afin que ceux-ci ne soient pas pénalisés par cette année particulière et le renouvellement uniquement des membres de la classe de CE2. A l’ordre du jour également une éventuelle ouverture de classe en maternelle pour la prochaine rentrée.

La remise annuelle des livres aux CM2 aura lieu le 25 juin.

Jean-Pierre Masse et Thierry Bilien en charge de la sécurité informent de la nécessité de réunir la commission sécurité afin de faire un point complet sur les différents bâtiments communaux.

Véronique Rovella informe de l'avancement de la refonte du site internet, en équipe avec Ingrid Faburel, médiathécaire et Carine Poyo bénévole.

Bernard Lachenait sollicite l'entretien des différents chemins qui sont devenus impraticables, obligeant les promeneurs à marcher dans les champs. Yannick Foucher répond qu'un agent du service technique est affecté à ces travaux pour la semaine à venir.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30

Le Maire,

Pascal Simonnot