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Compte-Rendu - CR 2014 06 20
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Salle-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2014 06 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Espaces terrestres et maritimes,
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT DE BRIANÇON
MAIRIE de LA SALLE LES ALPES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire du 20 juin 2014 à 20h00
(Séance publique)
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain FARDELLA, Maire
Etaient présents :
Claudine FINE, Gilles PERLI, Christine VALLA, Emeric SALLE, adjoints,
Henri CROSASSO, Nicole DHENIN, Dominique GALLETTI, Paul FIGVED, Emile FORM, Philippe MICHELON, Philippe RIBUOT, Jean Paul SALLE,
Formant la majorité des membres en exercice.
Excusées :
Dominique BRACHET ayant donné pouvoir à Christine VALLA
Josette PETER ayant donné pouvoir à Nicole DHENIN
Mme Claudine FINE a été élu Secrétaire
Le CASA est présent dans la salle,
La séance est ouverte à 20h00. Elle a été précédée par une réunion de travail à laquelle avaient pris part tous les membres du Conseil présents ; réunion au cours de laquelle ont été présentés et préparés les projets de délibération inscrits à l’ordre du jour.
[ Affaires financières |
1) Subventions aux associations : attribution 2014 (suite)
Le Conseil Municipal approuve l'attribution de 2 subventions pour un montant total de 7 500.00 €.
[ Administration Générale |
2) Coupe affouagère 2014
Le Conseil Municipal arrête les modalités de la coupe affouagère 2014.
ADOPTE A L'UNANIMIT] 3) Tarifs repas
Le Conseil Municipal accepte la nouvelle convention passée avec la Société Alpine de Boucherie portant sur l’augmentation des tarifs sur la cantine scolaire et le portage des repas à domicile et arrête les tarifs ainsi indiqués ci- dessous :
- Pour la cantine scolaire : de 5 € 35 à 5 € 45 (pour les primaires, tarifs inchangés pour
Les maternelles)
- Pour les portages de repas : de 7 €66 à 7€ 70,
- Pour les repas adultes de la cantine : de 6€ 89à 7€ 03.
Serre Chevalier Vallée %# ns du Lautaret à Briançon
Code Postal 05240 - Tél. 04.92.25.54.00 - Télécopieur 04.92.24.74.13 email : secretariatgeneral@lasallelesalpes.fr TS e _Ilest établi un contrat entre la Commune et les transports CHANCEL pour le transport et la manutention des bois sur coupe des parcelles
21 et 22 de la forêt communale (lot 2), à savoir : le transport des grumes, la manutention, la location du
grumier et la location d’une pelle mécanique.
FIN DE LA SEANCE A 20 H40.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire donne la parole au public. Aucune personne ne souhaite s’exprimer.