Compte-Rendu - Compte rendu CM 04062019

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Compte-Rendu - Compte rendu CM 04062019 Document publié le Mardi 4 juin 2019 par la commune de Saint-Brieuc-des-Iffs. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 04062019)Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Histoire et mémoire, Légende

==] Enveloppe du bourg

[1] Densificetion potentielte

Secteur non pris en compte

dans le bian des dents creuses

zone humide sage rfbb

IH Bosements

... Haiesi

—— Corridor terretre

—— Coridor aquatique

Département d’Ille-et-Vilaine

Arrondissement de Saint-Malo

Canton de Combourg

COMMUNE DE SAINT BRIEUC DES IFFS – 35630

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

du Mardi 4 Juin 2019 à 20h00

Nombre de conseillers en exercice : 10

Nombre de présents : 8 puis 9 Date de la convocation : 28/05/2019 Nombre de votants : 9 puis 10 Date de la publication : 28/05/2019 Nombre d’absents excusés : 1 Acte rendu exécutoire après Nombre d’absents non excusés : 1 puis 0 transmission en Préfecture le : 11/06/2019

PRESENTS : M. COUET Rémi – Mme FERCHAT Marie-Françoise – M. LE LIEVRE DE LA MORINIERE Bernard – M. DEMOL Frédéric – Mme VILANON Jacqueline – Mme FROGER Pierrette – M. LAALEJ Saad (du point 7 à la fin) – Mme BLAIRE Martine – M. MILLET Serge

ABSENTS EXCUSÉS : M. HAMON Emmanuel

ABSENTS NON EXCUSÉS : M. LAALEJ Saad (du début au point 6)

SECRETAIRE : M. DEMOL Frédéric

Monsieur Le Maire demande au Conseil Municipal d’inscrire deux points supplémentaires à l’ordre du jour :

- Le Conseil Municipal est appelé à valider l’inventaire des cours d’eau réalisé par le Syndicat mixte du bassin versant du Linon.

Ce point portera le n°7 de l’ordre du jour.

- Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur une location exceptionnelle du vélo électrique.

Ce point portera le n°8 de l’ordre du jour.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- ACCEPTE l’ajout des points énoncés ci-dessus.

1. RÉVISION DE LA CARTE COMMUNALE : CHOIX DÉFINITIF DES ZONAGES ET SUITE DE LA PROCÉDURE

Monsieur le 2ère Adjoint

explique que suite à la

dernière réunion pour la

révision de la carte

communale, il est

nécessaire de décider

du plan des zones

constructibles, afin de

valider cette étape et

pouvoir poursuive la

procédure.

Au niveau des dents

creuses, il est rappelé le

plan ci-contre, élaboré

par l’Atelier Découverte :Zonage Hypothèse A Zonage Hypothèse B

La parcelle triangulaire au sud ne pourra certainement pas être bâtie, la parcelle 1620 non plus, tout comme celle au nord se situant au centre.

La parcelle au nord-est est en en cours de construction (reste donc la seconde partie de cette parcelle).

Deux hypothèses d’extension des secteurs constructibles sont proposées :

L’hypothèse B est à l’unanimité privilégiée.

Par ailleurs, l’Atelier Découverte propose de mettre en place un temps d’échange avec la population sur le projet, soit par le biais d’une réunion publique, ou par des panneaux d’expositions.

Cette concertation pourrait se dérouler la dernière semaine de juin ou la première semaine de juillet.

La réunion publique semble intéressante à première vue, mais cela ne pourrait toucher que peu de personnes et serait donc inutile.

Cependant, il serait intéressant lors des rencontres de secteurs, qui se dérouleront en juin et juillet, d’expliquer aux habitants ce projet en leur présentant les panneaux d’expositions proposés par l’Atelier Découverte.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- DECIDE d’opter pour l’hypothèse B concernant le nouveau zonage de la carte communale ;

- EMET les réserves suivantes :

° les deux dents creuses des parcelles 1574 et 1571 devront être reclassées en zones constructibles lors de la révision du PLUi aux alentours de 2032 ; ° une bande de terrain au niveau des parcelles 865 ou 866 devra être gardée pour prévoir une rue quand les parcelles 1574 et 1571 seront à nouveau en zone constructible à l’avenir, afin de les desservir en voirie.ESTIMATION DE TRAVAUX

Chantier : Modernisation VC104 de Launiole à Clairville

Longueur : 1600 m

Largeur moyenne | 4,7m

Surface totale chaussée y compris carrefour : 7550 m?

Installation antier

1,00 forfait x 350,00 Eu = 350,00 Euros HT

Fourniture et MO d'enrobé 0/10 140 kg/m? Chaussée

7550,00 m2 x 6,90 Eu = 52095,00 Euros HT

2. POINT SUR LE MULTISPORT

Monsieur Maire informe être allé, avec Monsieur Serge MILLET, présenter le dossier de demande de subvention LEADER le 21 mai dernier.

Celle-ci a été accordée à hauteur de 14 400 €, montant qui avait été demandé. La présentation s’est très bien déroulée et la note attribuée a été de 15,5 sur 16. Ce qui a pêché est le manque d’un parking à vélo et d’une voie douce pour desservir ce terrain.

Monsieur le 2ème Adjoint explique qu’il serait préférable d’attendre que la commission européenne soit mise en place avant de signer le moindre devis. Il émet un doute sur l’attribution de la subvention au vue du climat politique actuel, donc tout dépend du fonctionnement du parlement européen.

Concernant le contrat de ruralité, le dossier a été finalisé et envoyé le 23 mai.

La secrétaire de mairie a bénéficié le 4 juin de tous les renseignements nécessaires au lancement de la procédure de marché public, grâce à Madame DIARD de la Communauté de Communes.

Par ailleurs, il est proposé de revoir la localisation précise pour l’implantation du terrain multisport. Celui-ci serait plutôt installé face à la parcelle 1565 (famille LELIEVRE) et non plus à l’entrée du parcours sportif. Le terrain y est beaucoup plus sein qu’à l’emplacement initial, ce qui poserait moins de problèmes pour le respect des sols.

Des arbres et arbustes devront être abattus, mais d’autres seront replantés sur le terrain.

Une visite sur le terrain est effectuée, afin de réfléchir sur ce changement de localisation. Au cours de cette visite, il est remarqué que les marres crées par le Syndicat du Linon sont dangereuses. Il est déjà arrivé que des enfants y glissent. Il serait bon de les sécuriser.

La décision sur la localisation précise et définitive du plateau multisport se fera rapidement.

3. DEVIS POUR LA RÉFECTION DE LA ROUTE CLAIRVILLE-LAUNIOLE DANS LE CADRE DU PPI

Monsieur le 2ème Adjoint rappelle que lors du vote en juin 2018 du PPI voirie (Programme Pluriannuel d’Investissement), il a été prévu d’effectuer la modernisation de la route VC 104 de Clairville à Launiole en 2019.

La Communauté de communes Bretagne Romantique avait présenté l’estimatif suivant :Fourniture et mise en œuvre de TV pour calage d'accotement

500,00T x 18,00 Eu

Réalisation d'ancrage

9000,00 Euros HT

2,00 forfait x 300,00 Eu = 600,00 Euros HT

Remise à niveau de bouche à Clé

100u x 30,00 Eu = 30,00 Euros HT

Réalisation de peinture routière blanche en résin nde STOP

1,00 forfait x 150,00 Eu = 150,00 Euros HT

62225,00 Euros HT

12445,00 TVA 20,00%

74670,00 Euros TTC

Montant FCTVA 16,404% 12248,87 Euros

Montant à la charge de la commune (HT +TVA restante) 62421,13 Euros

Le PPI ayant été déjà été voté, il n’est pas nécéssaire de voter sur ce devis. Les élus sont toujours d’accord pour procéder à la réfection cette année de la VC 104 de Clairville à Launiole. Il faudra également refaire les bandes rugueuses.

Il est soulevé le problème du carrefour de Launiole qui reste dangereux ; certains ne font plus le STOP, ou coupent complétement la voie.

4. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION « CULTURE ET PATRIMOINE » DE LA CHAPELLE CHAUSSÉE

Madame la 1ère Adjointe explique que ce point a été vu en Questions Diverses lors de la dernière séance de Conseil Municipal.

Elle rappelle que l’association « Culture et Patrimoine » de La Chapelle Chaussée présentera un spectacle de son et lumière le 21 septembre 2019 qui s’intitule « Révolution » (sur le thème de la révolution française) au château de Montmuran aux Iffs. Rozen Jalouin de Saint Brieuc des Iffs est l’auteure de ce spectacle. Ce projet est très ambitieux et implique de nombreux bénévoles et artistes.

Afin de compenser le fait que la commune n’a pas payé le spectacle que cette association a effectué dans la salle communale de Saint Brieuc des Iffs lors des journées du patrimoine de 2017, il est proposé que la commune attribue une subvention pour cette manifestation.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- ACCEPTE d’octroyer une subvention exceptionnelle à l’association « Culture et Patrimoine » de La Chapelle Chaussée, afin de soutenir l’organisation du spectacle « Révolution » du 21 septembre prochain.Est ensuite proposé au vote ce qui suit :

 Subvention de 200 € : 1 voie

 Subvention de 250 € : 8 voies

Après en avoir délibéré et à la majorité, le Conseil Municipal :

- DECIDE que le montant de la subvention ci-dessus désignée sera de 250 €.

5. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION « COUTURE ET SOI » DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DU RÉCITAL DE PIANO

Madame la 1ère Adjointe rappelle que le Conseil Municipal a décidé d’attribuer une subvention exceptionnelle à l’association « Couture et Soi » pour l’organisation du récital de piano qui a eu lieu le 27 avril en l’Église de Saint Brieuc des Iffs. Un premier acompte de 300 € a été voté lors de la dernière séance, dans l’attente du chiffrage précis des dépenses et des recettes. Le bilan financier de cet évènement s’établi comme suit :

DÉPENSES RECETTES

Location du piano (West Piano) : 391.00 €

Rémunération de l’artiste : 600.00 €

Droits à la SACEM : 41.85 €

Eglise (occupation + chauffage) : 33.00 €

TOTAL : 1 065.85 €

52 entrées payantes x 5 € : 260.00 €

TOTAL : 260.00 €

Il est rappelé que le total des dépenses de 1 065.85 € doit être divisé en trois parts égales, afin d’être réparties entre le SIM, la commune, et l’association « Couture et Soi ». Chacun devra donc prendre en charge la somme de 355.28 €.

Est également rappelé que, pour la part de l’association « Couture et Soi », si les recettes (260.00 €) ne couvrent pas le tiers que doit régler l’association (355.28 €), c’est le SIM qui devra rembourser la différence. Le SIM devra donc, en plus de sa part, verser la somme de 95,28 € à l’association.

Après en avoir délibéré et à la majorité (1 abstention), le Conseil Municipal : - DECIDE de verser, au vue du bilan financier de la manifestation, une subvention totale d’un montant de 355.28 € à l’association « Couture et Soi » pour l’organisation du récital de piano du 27 avril dernier ;

- DECIDE qu’étant donné qu’un premier acompte de 300.00 € a été versé selon la délibération n°5 du 7 mai 2019, il conviendra de verser le solde d’un montant de 55.28 €.

6. DISPOSITIF « ARGENT DE POCHE »

Madame Jacqueline VILANON, conseillère municipale, informe que la Communauté de commune a transmis, le 14 mai, une information reçue de la DDCSPP (Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations) concernant plusieurs changements pour le dispositif "Argent de poche".

Suite à une demande de renseignements plus précis auprès de la DDCSPP (renseignements qui sont parvenus le 24 mai), les principaux changements figurants dans la circulaire du CGET (Commissariat Général à l’Égalité des Territoires) sont les suivants : une nouvelle dénomination, puisqu’on parle désormais de « Chantiers et stages à caractère éducatif » dans le cadre du dispositif « Ville, Vie, Vacances » ;  un périmètre d’application strictement limité aux territoires prioritaires de la Politique de la Ville ;

 une procédure de labellisation avec une demande à effectuer auprès de la DDCSPP en amont des chantiers.

Seules les opérations remplissant l’ensemble des critères énoncés par la circulaire pourront bénéficier du label, et ainsi être exonérés du paiement des cotisations sociales.

Aucune dérogation ne sera accordée par la DDCSPP, par respect pour le texte qui encadre le dispositif et dans un souci d’équité entre les territoires hors Politique de la Ville.

Pour les opérateurs s’adressant à des jeunes hors quartiers prioritaires, il n’est donc pas possible de pouvoir prétendre à une labellisation.

Confirmation faite le 28 mai, que la commune de Saint Brieuc des Iffs ne fait pas partie d’un territoire prioritaire de la politique de la ville, et n’est donc pas éligible au dispositif malheureusement.

Il convient donc d’annuler la délibération n°3 du 16 Avril 2019 relative au Dispositif « Argent de poche ».

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- DECIDE de retirer la délibération n°3 du 16 Avril 2019 relative au Dispositif « Argent de poche » ;

- DECIDE qu’un appel ainsi qu’un courrier sera envoyé aux jeunes qui avaient fait le souhait de participer au Dispositif ;

- DECIDE d’envoyer, en coopération avec les communes concernées du territoire de la Communauté de communes Bretagne Romantique, un courrier à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations, afin de faire connaitre le mécontentement et l’indignation des communes face à cette modification de réglementation du Dispositif « Argent de poche ».

7. VALIDATION DE L’INVENTAIRE DES COURS D’EAU

REALISÉ PAR LE SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LINON

Monsieur Serge MILLET, conseiller municipal, informe qu’une rencontre avec Monsieur JEGOT du Syndicat du Linon, a eu lieu lundi 3 juin, dans le but d’aller vérifier sur le terrain les points litigieux de l'inventaire des cours d'eau, avant validation par le Conseil Municipal. Cette carte a été établie par Monsieur JEGOT et par Madame LE FEON.

Il faut savoir que plusieurs critères sont nécessaires afin qu’un cours d’eau soit reconnu comme tel (présence d’eau, de gravier/sable, de vivant).

Une petite modification a été effectuée sur le cours d’eau inventorié au niveau de La Rabillère.

Le seul point qui reste litigieux est celui qui se situe entre La Boudrais et La Maison Neuve, car il n’est pas très visible. Il conviendra de poser la question à Emmanuel HAMON pour en être sûr.

Pour le reste et selon les modifications effectuées lors de ce rendez-vous, la carte est correcte.

La carte se présente comme suit :Carte actualsée cours d'eau de la commune de Saint Rrieur des:Iffs ss

Cours d'eau préexistants

CLOUrs d'eau ajoutés

Zones humides

4 Points de contrôles

+ NON

e OUIAprès en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- VALIDE, sur le principe, l’inventaire des cours d’eau effectués par le Syndicat mixte du bassin versant du Linon, selon la carte présentée ci-dessus ; - DECIDE que le dernier point litigieux se situant entre La Boudrais et La Maison Neuve sera validé après avis de Monsieur le 3ème Adjoint, Emmanuel HAMON.

8. LOCATION EXCEPTIONNELLE DU VÉLO ÉLECTRIQUE

Monsieur le Maire explique qu’une jeune fille domiciliée à Cardroc souhaiterait louer le vélo électrique de la commune, afin de pouvoir aller travailler à l’AFEL de La Chapelle Chaussée cet été (en juillet). Ni elle ni ses proches ne peuvent lui fournir de moyen de locomotion. La mère de cette jeune a des attaches avec la commune car elle y a tenu un atelier de confection de chapeaux il y a quelques temps.

Le débat est ouvert.

Tout d’abord, il faut savoir que la maintenance du vélo sera à faire en juillet. Le problème est que si quelqu'un de la commune souhaite louer le vélo à ce moment-là, comment faire ?

Il faudrait peut-être l’orienter vers d'autres moyens de transport (covoiturage, etc.). Il serait dommage qu’elle renonce à ce travail à cause d’un problème de transport. Cette location l’inciterait à travailler.

Il pourrait être convenu une location à la semaine, pour permettre à la commune de privilégier la location aux habitants selon la demande.

Il faudrait qu’elle appelle la secrétaire de mairie tous les jeudis, afin de savoir si la location est possible la semaine qui suit.

Le tarif serait le même que pour les habitants de la commune, à savoir 1€ par jour. Si la jeune est mineure, le contrat de location devra être fait avec son représentant légal (sa mère), et l’attestation de responsabilité civile devra couvrir le titulaire du contrat de location, et la personne qui utilisera le vélo.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal :

- DECIDE de louer le vélo électrique, à titre exceptionnelle, à une jeune fille de Cardroc, selon les modalités suivantes :

- uniquement pour les déplacements entre son domicile et son lieu de travail (AFEL de La Chapelle Chaussée) ;

- location à la semaine, à renouveler tous les jeudis, selon la demande des habitants de Saint Brieuc des Iffs, qui seront prioritaires ;

- selon les modalités de la délibération n° 8 du 7 mai 2019 en ce qui concerne le tarif, les pièces justificatives et les obligations.

DATES À RETENIR :

 Jeudi 6 Juin à 14h30 : Après-midi des aînés

 Vendredi 7 Juin : Rencontre du secteur BLEU

 Samedi 8 Juin: Rencontre du secteur JAUNE

 Vendredi 14 Juin : Rencontre du secteur ORANGE

 Samedi 15 Juin: Journée du bénévolat

 Vendredi 21 Juin : Rencontre du secteur VERT

 Lundi 8 Juillet à 20h : Préparation CM

 Vendredi 5 Juillet : Rencontre du secteur ROSE

 Mardi 16 Juillet à 20h : CM

Séance close à 23h46

Prochaine réunion de Conseil Municipal le Mardi 16 Juillet 2019 à 20h00