Compte-Rendu - 2016 03 07 CR

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Compte-Rendu - 2016 03 07 CR Document publié le Lundi 7 mars 2016 par la commune d'Alex. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 03 07 CR)Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Institutions publiques, C7

eulre lie et monlagnes

COMPTE-RENDU

de la réunion du Conseil Municipal

du lundi 7 mars 2016 à 20 heures 30

Membres présents (13) : Mme HAUETER Catherine, M. MATTELON Philippe, M. HERBIN Patrick, M. SERT Jean-

Luc, M. LANFRAY François-Xavier, Mme RICHARD Gratienne, M. BERLAND Jean-Christophe, Mme PERRILLAT- BOITEUX Martine, M. BOCHET-CADET André, Mme MOTEL Laurence, Mme GOLLIET Yvette, Mme MICHAUD

Dominique, Mme DUMAS Audrey.

Absent excusé : M. POIZAT Xavier.

A donné procuration : Mme CUNEO Sylvana à M. MATTELON Philippe.

1)Approbation du compte-rendu de la séance précédente :

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du 18 janvier 2016.

2)Désignation du secrétaire de séance :

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, désigne M. François-Xavier LANFRAY secrétaire de séance.

3) Ajout d’un point à l’ordre du jour : Approbation de la liste des marchés conclus en 2015 : Le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte d'ajouter un point à l’ordre du jour, et après avoir pris connaissance de la liste des marchés conclus en 2015, approuve ce document et donne tous pouvoirs à Mme Le Maire pour assurer la publication de cette liste.

ee Procédure Montant € du marché Objet du marché Attributaire Date attribution

Marchés dont le montant est supérieur à 90 000 € HT

Reconduction LL Marché conclu le Marché à bons de . pour 1 an du er : Entreprise 06/05/2013 pour 4 : | commande : mini 150 Aménagements .

Travaux | marché passé sur | _. EUROVIA Alpes | ans - Reconduction ' 000 € TTC/an - maxi ponctuels de voirie . . x appel d'offres 350 000 € TTC/an - Poisy expresse jusqu'au ouvert 14.04.2017

Marchés dont le montant est inférieur à 90 000 € HT

Marché à Maîtrise d'œuvre Cabinet TECTA Services rocédure adantée 44 100 € HT travaux extension de la | Allonzier la 03/07/2015

L P ZA du Vernay Caille

Marché à Renforcement du réseau | Entreprise EHTP Travaux , : | 84 074.67 € HT d'eau potable au Pont - — St Martin 09/11/2015 procédure adaptée :

9ème tranche Bellevue

4) Approbation des travaux d'aménagement du Nant de la Touvière et demande de subventions :

Monsieur Herbin, maire-adjoint, présente le projet d'aménagement du ruisseau de la Touvière établi par le bureau Hydrétudes, le maître d'œuvre, dont le but est d'éviter de nouveaux débordements en cas d'intempéries. Le Conseil Municipal, considérant la nécessité d'assurer la sécurité aux abords du ruisseau, approuve le projet d'aménagement du Nant de la Touvière dont le coût prévisionnel s'élève à 142 000 €, à répartir entre la Commune d'Alex, la Commune de Menthon-St-Bernard et la Communauté de Communes de la Tournette qui participe aux travaux, du fait de sa compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI). La part à prendre en charge par la Commune d'Alex s’élèverait à 60 000€.

1Le Conseil Municipal donne tous pouvoirs à Mme Le Maire pour signer une convention de groupement de commandes avec la Commune de Menthon-St-Bernard et la Communauté de Communes de la Tournette pour la réalisation des travaux, et pour solliciter des subventions auprès du Conseil Départemental et de tous les organismes susceptibles d'apporter une aide au financement de ces travaux, notamment l'Agence de l'Eau et la Préfecture au titre du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM).

5) Désengagement de la Commune d’Alex de l’Association « le refuge Tonneau Perriand-

Jeanneret » :

Mme Le Maire rappelle que l'association « le refuge tonneau Perriand-Jeanneret » a été cofondée en 2010 par le CAUE, la Commune d'Alex et l'association ACTE qui est à l’origine de la construction du refuge tonneau dans le cadre de la manifestation d’art contemporain en vallées de Thônes. Cette association est propriétaire de l’œuvre, le refuge tonneau, et en assume l'exploitation, la gestion et la mise en valeur. Or, à ce jour, l'association ACTE a été dissoute et l'association « le refuge tonneau » n'est plus gérée que par la Commune d'Alex et le CAUE. La Commune n'ayant pas les moyens techniques, humains et financiers, de gérer et de mettre en valeur ce patrimoine, est à la recherche d’un nouveau site susceptible d'accueillir le refuge tonneau et souhaiterait aussi se désengager de l'association. Considérant que l'implantation de cette œuvre sur Alex présentait un intérêt du fait de sa corrélation avec la fondation Salomon pour l’art contemporain qui n'existe plus à ce jour, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide le désengagement de la Commune d'Alex de l'association « le refuge tonneau » et souhaite qu'un nouveau site d'implantation de cette œuvre soit trouvé.

6) Dénonciation de la convention avec l’association Karapat : Mme Le Maire présente le bilan de l’activité de l'association Karapat sur la Commune. La capacité d'accueil de la garderie qui fonctionne le lundi sur Alex est de 17 enfants ; or, seulement 3 enfants d'Alex sont inscrits pour l’année scolaire 2015/2016, un seul enfant était présent lors du premier trimestre, et les 13 autres enfants inscrits sont originaires des communes voisines. Compte tenu du montant de la participation versée par la Commune d'Alex pour ce service qui s'élève à presque 20 000 € par an et considérant que ce service ne semble plus répondre aux besoins des familles, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de dénoncer la convention passée avec Karapat au 31/12/2016, respectant ainsi largement le délai de préavis qui est de 3 mois avant le terme de la convention. Le Conseil Municipal souhaiterait qu’une réflexion concernant l'accueil de la petite enfance soit engagée au niveau de l'intercommunalité, afin de mieux répondre aux besoins des familles.

ALEX, le 8 mars 2016

Le Maire

Catherine HAUETER