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Procès Verbal - PV CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Isles-lès-Villenoy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
D'ISLES-LÈS-VILLENOY
Département
de
Seine-et-Marne
Arrondissement
du
canton
de
Claye-Souilly
.…
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU VENDREDI
20 MARS 2026 À 19H00
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-SIX,
LE
VINGT
MARS
à
DIX-NEUF
HEURES,
le Conseil
Municipal
de
la
ville
d'Isles-lès-Villenoy
s'est
assemblé,
à
l'hôtel
de
ville d'Isles-lès-Villenoy,
sous
la
présidence
de
Madame
Karine
CANCEL,
le
Maire,
doyenne
d'âge
parmi
les
conseillers
municipaux
pour
l'élection
du
Maire
et
de
Arnaud
PLOUY,
Maire,
à
la suite
de
la convocation
qui
lui a été
adressé
le
16
mars
2026
conformément
à
la procédure
prévue
par
l'article
L.212-11
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales.
PRÉSENTS
:
MM.
et
Mmes.
BRÉE
Pierre-Emmanuel,
CANCEL
Karine,
DORAY
Sophie,
FOURNOL
Benoît,
GAGNANT
Eloïse,
GOURDAIN
Sébastien,
HEURTAUT
Vincent,
JULLIEN
Maguelonne,
LOBATO
DE
FARIA
Ophélie,
NICOLE
Maxime,
OUZANI
Hassina,
PLOUY
Arnaud,
THEISSE
Benjamin,
THOMAS
Brice
POUVOIRS
: Mme
LUU
Emmanuelle
ABSENTS
: Mme
LUU
Emmanuelle
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Pierre-Emmanuel
BRÉE
OUVERTURE
DE
SÉANCE
: 19H00
Après
avoir
procédé
à
l'appel
nominal
des
conseillers
en
exercice
et
constaté
que
le quorum
était
atteint
pour
la
validité
des
délibérations
:
Membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
: 15
Membres
du
Conseil
Municipal
présents
: 14
Membres
du
Conseil
Municipal
représentés
(pouvoirs)
: 1
Membres
du
Conseil
Municipal
absents
non
représentés
: 0
ORDRE
DU
JOUR
:
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Délibération
n°2026/14
—
Délibération
portant
élection
du
Maire
Délibération
n°2026/15
-— Délibération
portant
création
du
nombre
de
poste
d'Adjoints
Délibération
n°2026/16
— Délibération
portant
élection
des
Adjoints
au
Maire
DIVERS
: Lecture
et
remise
de
la
charte
de
l'élu
local
Élection
d'un
secrétaire
de
séance
- Article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
La
séance
a
été
ouverte
à
19h00
par
la
doyenne
d'âge,
Madame
Karine
CANCEL,
qui
préside
la
réunion
en
attendant
l'élection
du
Maire.
La
doyenne
d'âge
désigne
comme
secrétaire
de
séance
Monsieur
Pierre-Emmanuel
BRÉE.
Résultat
vote
:Adopté
à l'unanimité
des
membres
présents
Intervenant
:Aucun
Vote
des
membres
du
Conseil
Municipal
:
.
Pour
:15
.
Contre
: 0
.
Abstentions
: O
La
séance
a été
ouverte
à
19H00
AFFAIRES
GÉNÉRALES
[pélibération
n°2026/14
- Élection du Maire
Rapporteur
: Madame
Karine
CANCEL
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Frédéric
HERVIER,
Maire
sortant,
qui,
après
l'appel
après
l'appel
nominal,
a
donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et
a
déclaré
installer
mesdames
et
messieurs
les
conseillers
municipaux
dans
leurs
fonctions.
Il cède
ensuite
la
présidence
de
la séance
au
Doyen
du
conseil
municipal
et
se
retire.
Madame
Karine
CANCEL,
doyenne
d'âge
parmi
les
conseillers
municipaux,
a
présidé
la
suite
de
cette
séance
en
vue
de
l'élection
du
Maire.
Madame
la
Présidente
de
séance
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
du
Maire.
Après
un
appel
de
candidatures,
il est
procédé
au
vote.
Chaque
Conseillers
Municipaux,
à
l'appel
de
son
nom,
a
remis
fermé
au
Président
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
-
Nombre
de
bulletins
: 15
-
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
=
Suffrages
exprimés
: 15
-
Majorité
absolue
: 8
A
obtenu
:
=
Monsieur
Arnaud
PLOUY
a
obtenu
15
voix
(Quinze
voix)
-
Monsieur
Arnaud
PLOUY,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a été
proclamé
Maire
et
a été
immédiatement
installé.
Mairie
d’Isles-lès-Villenoy
58
rue
de
Meaux
77450
ISLES-LÈS-VILLENOY
Tél
: 01
64
18
00
76
—
Fax
: 01
83
71
95
60
— e-mail
: mairie@isleslesvillenoy.fr
—
www.isleslesvillenoy.fr [Délibération
n°2026/15
-
Délibération
portant
création
du
nombre
de
poste
d'Adjoints
2
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
création
du
nombre
d'adjoints
relève
de
la
compétence
du
Conseil
Municipal.
En
vertu
de
l'article
L2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
détermine
librement
le
nombre
d'adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la
commune
un
effectif
maximum
de
4
adjoints.
Après
en
avoir
délibéré,
À
l'unanimité
des
membres
présents,
DÉCIDE,
p. ar
15
voix
pour,
0
voix
contre,
0
voix
abstention,
d'approuver
la
création
de
2
postes
d'adjoints
au
Maire.
Vote
des
membres
du
Conseil
Municipal
:
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Délibération
n°2026/15
—
Délibération
portant
élection
des
Adjoints
au
Maire
il
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
après
deux
Maire
rappelle
que
dans
toutes
les
communes,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus,
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
A
obtenu
:
—
Liste
n°1
- La
liste
n°
Nombre
de
bulletins
: 15
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
Suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
: 15
voix
(Quinze
voix)
1 des
adjoints
pressentis
(annexée
à la
présente
délibération),
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a été
proclamée
et
immédiatement
installée
:Madame
Éloïise
GAGNANT,
Monsieur
Brice
THOMAS.
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
Annexe
à la
délibération
n°2026
Liste
n°1
des
Adjoints
:
- Madame
Éloïse GAGNANT
- Monsieur
Brice
THOMAS
DIVERS
È
Lecture
et
remise
de
la
charte
de
l'élu
local
: Monsieur
le
Maire
a
procédé
à
la
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
et
a
remis
copie
de
celle-ci
à
chaque
membre
du
Conseil
Municipal.
Chaque
membre
a
pris
connaissance
de
la
charte
de
l'élu
local
et
à
signer
celle-ci.
La
séance
s'est terminée
et a été
levée
à 19H25
Mairie
d’Isles-lès-Villenoy
|
58
rue
de
Meaux
77450
ISLES-LÈS-VILLENOY
Tél
: 01
64
18
00
76
—
Fax
: 01
83
71
95
60
—
e-mail
: mairie@isleslesvillenoy.fr
—
www.isleslesvillenoy.fr