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Compte-Rendu - cr cm 26 03 2024 def
Procès Verbal - pv sommaire cm 26 03 2024
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Marcq-en-Barœul.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv sommaire cm 26 03 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 26 MARS 2024
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Date convocation : 20/03/2024
Nombre de conseillers en exercice : 39
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six Mars, à 18 heures, le Conseil Municipal de la Ville de MARCQ-EN-BAROEUL s'est réuni à l'Hôtel de Ville en sa séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Bernard GERARD, Maire.
Étaient présents :
Bernard GERARD. Émilie BOULET. Pierre VERLEY. Valérie DUPARQUE, Nicolas PAPIACHVILI, Françoise GOUBE, Catherine JONCQUEZ, Alain CHASTAN, Didier ELLART, Janine SCHAFIER. Marie-Pierre JANSSENS, Jean-Louis MUNCH, Didier LEMAITRE, MARC DELEURY, Pascale HUBERT, François ROCHET, Pierre-Alain AUBERGER. Éric GILLET, BEATA JANSEN, Patricia DEFRANCE, Marie CONTOIS, Véronique SAVIGNAC, JEROME DALLONGEVILLE, Valérie BAERT, Valérie DENAISON, Augustin HUGLO, Louis RANDOUX, Philippe CREPEL, Stéphane DEFAMIE, Odile VIDAL-SAGNIER, Denis TONNEL
Étaient excusés :
Loïc CATHELAIN ayant donné pouvoir à Bernard GERARD
Valentine ACROUTE ayant donné pouvoir à Émilie BOULET
Annie DELOBEL ayant donné pouvoir à Didier LEMAITRE
Véronique HARDOUIN ayant donné pouvoir à Catherine JONCQUEZ Raphaël CHARPENTIER ayant donné pouvoir à Véronique SAVIGNAC Laurent SEAILLES ayant donné pouvoir à Odile VIDAL-SAGNIER
Jean-François PICHON ayant donné pouvoir à Denis TONNEL
Était absent :
Pascal LHERBIER
--- 000 --- DELIBERATIONS MUNICIPALES
Votants : 38
MONSIEUR LE MAIRE
2024 03 0022 DEL : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 FEVRIER 2024
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Le Conseil Municipal adopte le procès-verbal du Conseil Municipal du 20 Février 2024
2024 03 0023 DEL : LISTE DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DES DISPOSITIONS DE LA DELIBERATION DU 26 MAI 2020 PORTANT DELEGATION DE POUVOIRS (ART. L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES)
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Le Conseil Municipal prend acte de cette communication
2024 03 0024 DEL : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE MARCQ-EN- BAROEUL - CLETC - MEL
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Pour = 38 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Ecologiste et Solidaire)
La délibération 2024 03 0024DEL est adoptée à l’unanimité 2024 03 0025 DEL : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EHPAD LES PROVINCES DU NORD
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Pour = 38 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Ecologiste et Solidaire)
La délibération 2024 03 0025DEL est adoptée à l’unanimité
CULTURE ET PATRIMOINE, ENSEIGNEMENT ET PROMOTION DE LA CITOYENNETÉ CHEZ LES JEUNES : Emilie BOULET
2024 03 0026 DEL : ACCORDS DE RECIPROCITE - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Pour = 38 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Ecologiste et Solidaire)
La délibération 2024 03 0026DEL est adoptée à l’unanimité
2024 03 0027 DEL : VERSEMENT DU FORFAIT COMMUNAL AUX ETABLISSEMENTS
PRIVES MARCQUOIS - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Pour = 35 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe Une Nouvelle énergie pour Marcq) Abstention = 3 (Groupe Marcq Ensemble, Ecologiste et Solidaire)
La délibération 2024 03 0027DEL est adoptée à la majorité absolue
TRANSITION ÉCOLOGIQUE, SYSTÈME D'INFORMATION ET DÉMOCRATIE
PARTICIPATIVE : Pierre VERLEY
2024 03 0028 DEL : ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES.
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Pour = 38 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Ecologiste et Solidaire)
La délibération 2024 03 0028DEL est adoptée à l’unanimité TRAVAUX, CADRE DE VIE, URBANISME, ACQUISITIONS ET VENTES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES, AFFAIRES JURIDIQUES : Françoise GOUBE
2024 03 0029 DEL : PLACE DE LA VICTOIRE - LANCEMENT D'UNE CONCERTATION DANS LE CADRE D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT URBAIN
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Pour = 38 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Mareq Ensemble, Écologiste et Solidaire)
La délibération 2024 03 0029DEL est adoptée à l’unanimité
TRANQUILLITÉ PUBLIQUE, PRÉVENTION, RESSOURCES HUMAINES, ÉTAT CIVIL ET ÉLECTIONS : Alain CHASTAN
2024 03 0030 DEL : RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) 2022
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Pour — 38 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Écologiste et Solidaire)
La délibération 2024 03 0030DEL est adoptée à l’unanimité
2024 03 0031 DEL : TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS - MODIFICATION
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Pour = 38 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Ecologiste et Solidaire)
La délibération 2024 03 0031DEL est adoptée à l’unanimité ASSOCIATIONS DE JUMELAGE, PROMOTION DE LA CITOYENNETE EUROPEENNE ET CYCLES DE CONFERENCES ""RENCONTRES DE MARCQ"' : Janine SCHAFIER
2024 03 0032 DEL : ASSOCIATION LES AMIS DE POGGIBONSI : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION D'UN DEPLACEMENT A SOUPIR LE 8 JUIN 2024
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Pour = 38 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Ecologiste et Solidaire)
La délibération 2024 03_0032DEL est adoptée à l’unanimité
2024 03 0033 DEL : COLLEGE DU LAZARO : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE D'UN ECHANGE SCOLAIRE AVEC LE COLLEGE
DE POGGIBONSI (ITALIE)
Membres en exercice = 39
Votants = 38
Pour = 38 (Groupe Majoritaire Servir l'Avenir/Groupe une Nouvelle Énergie pour Marcq/ Groupe Marcq Ensemble, Ecologiste et Solidaire)
La délibération 2024 03 0033DEL est adoptée à l'unanimité
Clôture de la séance à 19h06
Le Président de séance,
Bernard GERARD