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Déliberation - cms CM 2023 07 10
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Bohas-Meyriat-Rignat.
Lien du pdf (Déliberation - cms CM 2023 07 10)
Thèmes du document : Justice et droit, Formation, Consommateurs,
COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT 2023-04
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 10 Juillet 2023 — 20h
L'An Deux Mit Vingt-trois, le 10 Juillet, à vingt heure, le Conseil Municipal de la commune de
BOHAS-MEVRIAT-RIGNAT, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Emmanuel DARMEDRU, Maire.
Étaient présents :
Denis AUGEZ, Nicole CARRY, Emmanuel DARMEDRU, Danièle DUBOURGET, Christian
FOLLET-TROSSET, Pascal KERAUDREN, Evelyne MOREL, Marc MOREL, Dominique
REVEL, Béatrice SCHLECHT, Véronique SOLDAT.
Étaient excusés : Mikaël GIROUD, Magali LAMBERET, Philippe PACCARD, Nadège TISSOT Ont donné pouvoir: Mikaël GIROUD à Véronique SOLDAT, Magali LAMBERETà Emmanuel DARMEDRU, Philippe PACCARDà Pascal KERAUDREN, Nadège TISSOTà Nicole CARRY.
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil. Madame Nicole CARRY, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 22 Mai 2023 a été approuvé à l’unanimité.
Délibération 2023-07-19 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Visant à valider l’achat de mobilier pour la Bibliothèque
Délibération 2023-07-20 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Visant à valider la souscription d’un emprunt pour l’achat d’un tracteur
Délibération 2023-07-21 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Visant à valider la souscription d’un emprunt auprès de l'EPFL pour lPachat d’une parcelle forestière
Délibération 2023-07-22 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Déclaration d’Intention d’Aliéner — Vente LIMON/ BERTENANT
Délibération 2023-07-23 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Déclaration d’Intention d’Aliéner — Vente DONDE / HALICKI
Délibération 2023-07-24 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Visant à valider la gratification de stage
Délibération 2023-07-25 => Adoptée à l’unanimité des membres présents Visant à valider le contrat saisonnier
Délibération 2023-07-26 => Adoptée à 13 voix POUR et 2 voix CONTRE
Visant à valider la vente du terrain de la micro-crèche
Délibération 2023-07-27 => Adoptée à l’unanimité des membres présents Visant à valider l’adhésion à la télétransmission des actes budgétaires
Délibération 2023-07-28 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Visant à valider la modification à la télétransmission des actes
Délibération 2023-07-29 => Adoptée à l’unanimité des membres présents Visant à valider la convention de gestion entre Grand Bourg Agglomération et la commune pour le site internet « usine à sites »
Affiché le 13 Juillet 2023
Le Maire
Emmanuel DARMEDRU
La secrétaire de séance
Nicole CARRY